‎La Législation Civile de la Révolution française‎

‎Mégariotis reprints 1979 in8. 1979. Relié.‎

7 Images

‎Très bon état ex-libris‎

‎DROIT PENAL GENERAL.‎

‎PUG.. 1998.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 175 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4ème édition. Le droit en plus. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Precis de Droit commercial et contentieux bancaire - Revu et mis a jour par Lucien-M. Martin - Le commercant et les actes de commerce, les societes commerciales, les effets de commerce, banques & operations de banque, la profession bancaire, les comptes..‎

‎DE LA REVUE MODERNE. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 685 PAGES. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le commercant et les actes de commerce, les societes commerciales, les effets de commerce, banques & operations de banque, la profession bancaire, les comptes de banque, les garanties employees en banque, operations sur titres et bourse de commerce, contentieux bancaire : mesures conservatoires, reglement judiciaire & liquidations des biens, participation des banques aux operations successorales... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE CONTRÔLE DE PROPORTIONNALITÉ DANS LES JURISPRUDENCES CONSTITUTIONNELLE ET ADMINISTRATIVE FRANÇAISES, Préface de Charles Debbasch, coll. Science et Droit administratifs ‎

‎, Paris/ Aix-Marseille, Économica/ Presses universitaires d’Aix-Marseille 1990, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À BERNARD PACTEAU, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 541p.‎

‎LE PACTE DE CONSTITUT. Actio de pecunia constitua‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1929, in-8, br., non coupé, (couv. insolée, coins et bords émoussés, nombreuses rousseurs au sein de l’ouvrage), 122p.‎

‎State Trials or, A Collection of the most interesting Trials, prior to the Revolution of 1688, reviewed and illustrated...2 vols.‎

‎London, W. Walker, 1826. 8vo. 2 cont. hcalf. Backs worn and torn. Block tight. Internally fine. XVI,480VII,420 pp.‎

‎DU DROIT ECCLÉSIASTIQUE DANS SES SOURCES, CONSIDÉRÉES AU POINT DE VUE DES ÉLÉMENTS LÉGISLATIFS QUI LES CONSTITUENT, traduit par l’abbé CROUZET, prêtre du diocèse d’Autun, suivi D’UN ESSAI DE BIBLIOGRAPHIE DU DROIT CANONIQUE‎

‎, Paris, Jacques Lecoffre et Cie 1852, in-8, demi-veau brun, dos lisse orné de filets dorés, tit. doré sur pc. noire, (épidermures, impacts sur les plats, petits accrocs aux coiffes, erreur de pagination signalée, marques de bibliothèque), VIII-550p.‎

‎Du droit ecclésiastique dans ses principes généraux. Traduit par M. l’Abbé Crouzet. 3 Volumes.‎

‎ Paris, Jacques Lecoffre 1850-1851, 215x130mm, VIII- 546 + 526 + 533pages, reliure demi-basane. Titre et tomaisons dorés. Bel exemplaire.‎

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‎Des Pouvoirs et des obligations des jurys,. traduit de l'Anglais par M. Comte.‎

‎Paris, bureau du Censeur européen, Eymery, Brissot-Thivars, 1819; in-8, CXXVI-334 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. ‎

‎Première traduction française de On the power and duties of juries (1811). L'auteur était sheriff de Londres, et la matière, confirmée par un article de la Charte, était encore neuve dans le droit français.Dupin (1832), 3153 et 2350 (ne cite que l'édition de 1827). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Des pouvoirs et des obligations des jurys - Édition originale.‎

‎Par sir Richard Phillips (1767-1840), ex-sheriff de Londres et de Middlesex, traduit de l'anglais par M. Comte.Édition originale. A Paris, chez Eymery et chez Brissot-Thivars. 1819. cxxvi et 334 pages.Reliure pleine basane marbrée de l'époque. Dos lisse orné et doré avec titre. Tranches jaunes. Quelques rousseurs sur les premières pages. Très bon état. Format in-8°(21x13).‎

‎Des Pouvoirs et des Obligations des Jurys.‎

‎RAPILLY, Passage des Panoramas. 2nde édition. 1828. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 554 pages. Titre doré sur le dos cuir noir, partiellement décoloré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traduit de l'anglais et précédé de Considérations sur le pouvoir judiciaire et l'institution du jury en France, en Angleterre et aux Etats-Unis d'Amérique, par Charles Comte. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des Pouvoirs et Des Obligations Des Jurys , précédé De Considérations Sur Le Pouvoir Judiciaire et L'institution Du Jury En France, En Angleterre, En Amérique‎

‎Paris Rapilly 1828 In-8 ex-libris, Bibliothèque du chateau des Ormes ( Poitou ) ( armes Voyer de Paulmy ) VIII - 554 pp et un ff de table , dos un peu frotté, reliure usagée mais correcte, un petit manque de cuir à un mors , provient d'une énorme bibliothèque dont le fond était constitué au XVIIIème des livres du comte d'Argenson et du Marquis de Paulmy.‎

‎ état D'usage Pour La Reliure Demi Basane ‎

‎TUEURS Figures du Meurtre.‎

‎Bartillat Paris 1999 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 508 pages, broché sous couverture imprimée. Bon exemplaire.‎

‎Philo, volume 7 (On the Decalogue, On the special laws - books 1-3)‎

‎London/ Cambridge, William Heinemann/ Harvard University Press 1950 xx + 641pp., 17cm., hardcover (editor's green cloth with gilt lettering), in the series "The Loeb Classical Library", bilingual edition: Greek-English, Good condition, R78982‎

‎Philo, volume 8 : On the special laws book 4, On the virtues, On rewards and punishments‎

‎London/ Cambridge, William Heinemann/ Harvard University Press 1954 xxvi + 458pp., 17cm., hardcover (editor's green cloth with gilt lettering), in the series "The Loeb Classical Library", bilingual edition: Greek-English, Good condition, R78983‎

‎La banquier et le philosophe. ‎

‎Paris, Plon, 2010 ; in-8, 215 pp., br.‎

‎.‎

‎L'évolution de la philosophie du droit en Allemagne et en France depuis la fin de la seconde guerre mondiale. Publié sous la direction de Guy Planty-Bonjou et Raymond Legeais.‎

‎Paris Presses Universitaires de France 1991 In-12 (h. 18 cm.) 275 pp. couverture souple.‎

‎Très bon état. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎

‎La liste noire. Un rapport sous influence. ‎

‎Paris, Éthique & Liberté, s.d. (vers 1990) ; in-8, 47 pp., broché. État neuf.‎

‎OBSERVATIONS SUR LES LOIX CRIMINELLES DE FRANCE ‎

‎Paris - Versailles Chez Belin, Libraire 1789 in 4 (26,5x20) 1 volume reliure demi basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés avec fleuron central, pièce de titre de cuir marron, tranches teintées rouge, II et 339 pages, petites restauration ancienne sur les 2 mors du plat supérieur, petite trace claire de mouillure angulaire sur les premiers feuillets. Nicolas Joseph Philpin de Piépape, 1731-1793, Lieutenant-général des baillages et présidial de Langres, conseiller d'état et Commissaire du roi Louis XVI. Première partie seule, ce volume renferme les 5 premiers mémoires (1 à 5). Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎HISTOIRE ILLUSTREE DE LA GUERRE DU DROIT - 1914‎

‎ PARIS, A. QUILLET - 1916 -Relié, 3 volumes couvertures décorées, titre Or.Nombreuses photographies, cartes et dessins hors texte.Bel exemplaire.‎

‎Préface de M. Paul DESCHANEL, de l'Académie Française, Président de la République. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Institutionum Juris Canonici, sive Primorum totius Sacrae Jurisprudentiae Elementorum, libri quatuor. Editio post Romanam prima in Germania.‎

‎Coloniae Agrippinae (= Köln), apud Servatium Noethen, 1704, in-12°, 6 Bl. + 609 S. + 7 Bl. (Index), holzgeschnitt. Titelblattvignette, Name a. Vorsatz, Leder d. Zeit über Holzdeckeln mit 2 Schliessen. unt. Schliesse beschädigt, etwas berieben u. best.‎

‎Ansehnliches Exemplar dieser sehr seltenen Frühausgabe zu den juristischen Einrichtungen des Codex Juris Canonici. Der Verfasser, ein Jesuit, wird auch F.A. Febeo zitiert. VD 18, 14524236-001. Image disp.‎

‎Berryer . Hommages rendus à sa mémoire .‎

‎Paris, Aux Bureaux de la Gazette de France, 1869 ; 1 volume , in-8°, plein chagrin vert foncé de l'époque, encadrements de filets gras et maigres à froid, dos à nerfs, filet doré ondulé sur les nerfs, compartiments de double filet doré ornés d'un fer doré, nom doré, filet pointilé doré sur les coupes, roulette intérieure, tranches dorées, gardes et contre-plats de papier peigné; 160pp. Exemplaire enrichi d'un fac-similé de la Lettre de Berryer au Comte de Chambord du 18 novembre 1868 ( lithogr. de Meyer, 4pp. in-8° ) et d'une photographie de format carte de visite de Disdéri le représentant en pied ( contrecollée sur un feuillet en début d' ouvrage). ‎

‎ Pierre-Antoine Berryer , célèbre juriste, né en 1790 à Paris et mort à Augerville-la-Rivière( Loiret) le 29 novembre 1868, fut un ardent défenseur de la cause monarchiste et de la liberté de la presse. Le présent recueil renferment des textes du Comte de Chambord, de Jules Favre, Montalembert,etc. et les articles parus dans la presse. ( GrD2) Le papier du feuillet sur lequel est collé la photographie a jauni, quelques rares piqûres. Bel exemplaire finement relié en plein chagrin. ‎

‎Barbarella : Photographie de David Hurn en tirage original couleurs, prise pendant le tournage du film de Roger Vadim, avec dédicace de John Phillip Law.‎

‎ Barbarella : Photographie de David Hurn en tirage original couleurs, au format 26 x 20,3 cm, prise en 1967 pendant le tournage du film de Roger Vadim, d'après la bande dessinée homonyme de Jean-Claude Forest. Sur la photo on voit Jane Fonda dans le rôle de Barbarella et John Phillip Law dans celui de l'ange Pygar. David Hurn fut le photographe officiel sur le plateau de tournage de Barbarella. Photo en superbe état, avec minuscule trace de pliure au bord supérieur. Précieux exemplaire, enrichi, d'une dédicace autographe, signée, de John Phillip Law et Pygar. Complet du certificat d'authenticité, établi par un Expert près la cour d’appel de Paris, Membre et administrateur à la CNE (Compagnie Nationale des Experts), Membre du SLAM (Syndicat de la librairie ancienne et moderne).‎

‎ Vente exclusivement par correspondance. Le libraire ne reçoit, exceptionnellement que sur rendez-vous. Il est préférable de téléphoner avant tout déplacement.Forfait de port pour un livre 10 € sauf si épaisseur supérieure à 3 cm ou valeur supérieure ou égale à 100 €, dans ce cas expédition obligatoire au tarif Colissimo en vigueur. A partir de 2 livres envoi en colissimo obligatoire. Port à la charge de l'acheteur pour le reste du monde.Les Chèques ne sont plus acceptés.Pour destinations extra-planétaire s'adresser à la NASA.Membre du Syndicat Lusitanien Amateurs Morues‎

‎Les comités des Droits Féodaux et de Législation et l'Abolition du Régime Seigneurial 1789-1793‎

‎Mégariotis Reprints. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 826 pages. Pièce de titre noir à titre doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Commissions extraordinaires de jugement à la suite du Conseil au XVIIIe siècle.‎

‎Paris, Université de Droit, 1971 2 vol. in-4, 422 pp. et 121 pp., thermocollé. ‎

‎Tome 1 : Texte. Tome III : Documents.Thèse dactylographiée. Manque le tome II : Notes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎