‎La conscription dans le département de la Charente (1797 - 1807).-‎

‎Paris. Librairie du Recueil Sirey. 1937. Gd in-8 (164 x 253mm) broché, couverture imprimée, XXXIII, 706 pages, 1f.n.ch. (addenda et errata) et carte dépliante du département. Cachets de bibliothèque avec mention REFORMÉ sur le 1°plat sinon bon état général. Hommage de l'auteur.‎

‎ANTOINE LEMAISTRE ET SES CONTEMPORAINS.‎

‎ 1858 Paris, Michel Lévy, 1858. In-8 (156 X 230) demi-chagrin vert lierre, dos cinq nerfs, caissons à froid, auteur et titre dorés, tranches marbrées (reliure de l'époque) ; (2) ff. de faux-titre et titre, XII-458 pages, (1) f. d'errata. Rousseurs claires.‎

‎NOUVELLE ÉDITION, précédée d'une nouvelle introduction. A travers le portrait de l'avocat janséniste français Antoine LEMAISTRE (1608-1658), l'auteur traite abondamment de l'éloquence judiciaire au XVIIe siècle. Retiré à Port-Royal dès 1638, Antoine Lemaistre entretint des relations d'amitié avec Jean Racine. SÉDUISANT EXEMPLAIRE dans une bonne et solide reliure de l'époque. PLEASANT COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎ De la force du droit et du droit de la force ou De la restauration du droit divin dans l'ordre social et du droit national dans l'ordre politique‎

‎ 1850 PARIS, Jacques Lecoffre - 1850 - In-8 - 1/2 reliure un peu frottée - Dos lisse avec titre et filets dorés - Plats et gardes marbrés - rousseurs - XI & 279 pages ‎

‎Cachet ex-libris du château de La Bretesche - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎LE COURRIER DE LYON.‎

‎, Paris, Editions Rouff, 1951., Broche, couverture d' editeur illustre en couleur, 15,5x21cm, 328pp, illustre n/b.‎

‎La mort d'un innocent. Le pathetique roman inspire par la plus celebre erreur judiciaire. Collection Bibliotheque des grands romans populaires.‎

‎"Votre Couple (Collection ""Questions de droit"")"‎

‎First. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 181 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Questions de droit"" dirigée par Etienne Riondet. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Le divorce - Questions d'argent - les nouvelles lois : prestation compensatoire, pacs, pension alimentaire, indemnites, dommages et interets, impots... tout savoir pour gerer les consequences financiere de votre divorce‎

‎FIRST EDITIONS. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 278 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VOTRE AVOCAT VOUS REPOND - CAPITAL‎

‎KUBIK. 2006. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 479 Pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Charte des libertés et franchises de Châtillon-d'Azergues suivie d'une notice analytique‎

‎Lyon, Auguste Brun, 1872 in-8, 15 pp., broché. ‎

‎Seconde édition, la première figurant dans la monographie de sur Châtillon d'Azergues d'Antoine Vachez, parue en 1869, mais la première séparée. Le texte de la Charte figure dans son originale latine, la notice suit.L'historien lyonnais Vital de Valous (1825-1883), bibliothécaire, fut le fondateur de la Société de topographie historique de Lyon cette même année 1872. ‎

‎Dialogues populaires sur le droit rural.‎

‎ Paris, Au comptoir des imprimeurs-unis, 1848, 1 br., 1 mors fendu. in-12 de (4)-144 pp. ; ‎

‎[...] des cours d'eau. - Des canaux d'irrigation. - Des digues sur les cours d'eau. - Du cheval, des haras et des épizooties. - Des pigeons, des abeilles et des vers à soie. - Du gibier et de la chasse. - Des battues et de l'échenillage. Etc... ‎

‎LA RESPONSABILIDAD DEL ESTADO: ANTE LA LEGISLACION, LA JURISPRODENCIA Y EL DERECHO COMPARADO, Universidad de Concepcion - Facultad de ciencias juridicas y sociales‎

‎, Concepcion [Chili], Universidad de Concepcion 1965, in-8, br., (jauni), ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR COLLIARD, 167p.‎

‎LES PARTS DE FONDATEUR, ESQUISSE D’UNE THÉORIE NOUVELLE À PROPOS D’UN LIVRE RÉCENT, Extrait de la revue générale du droit‎

‎, Paris, Albert Fontemoing 1904, in-8, fascicule, (insolé), int. frais, 16p.‎

‎Het personeel toepassingsgebied van aanvullende pensioenregelingen voor werknemers. Een rechtsvergelijkend en empirisch onderzoek naar de werking van aansluitingsregels‎

‎Brugge, Die Keure 2022 xxii + 341pp., 25cm., gecart. uitgeversband, in de "Reeks van het Belgische Genootschap voor Arbeids- en Socialezekerheidsrecht (Begasoz)" volume 23, mooie staat (als nieuw), ISBN 978-90-4864-370-7, J115320‎

‎Traité théorique et pratique de la garantie des vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques ‎

‎Bruxelles, Larcier, Paris, Marchal, Billard, 1879 15 x 22, 572 pp., relié, bon état (rousseurs)‎

‎L'OCCUPATION DES TERRITOIRES RHENANS ET LE DROIT PRIVE / SERIE A - N°7.‎

‎LA VIE UNIVERSITAIRE. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages - 1 etiquette collée en pied de page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Iets over gebreken en leemten in de dagvaarding in strafzaken‎

‎Amsterdam, Clausen s.d. [+/- 1890] 112pp., 23cm., stempeltje, enkele roestvlekjes, (doctoraatsthesis, Universiteit van Amsterdam), J68712‎

‎De la confédération des Belges et des Bataves. Notions succinctes sur les avantages qui en résulteraient pour ces deux peuples : suivies de la Loi Fondamentale des Provinces-Unies des Pays-Bas, ou Constitution Hollandaise‎

‎Bruxelles, Impr. De Weissenbruch s.d. [1814] xxiv + 34pp., 21cm., cachet sur la p.f.t., brochure muette d'époque défraichie, qqs. rousseurs occasionnelles, peu commun, B113413‎

‎Het conflict tusschen Zwitserland en Duitschland in 1889‎

‎Leiden, Somerwil 1891 144pp., 23cm., linnen uitgeversband met titel in goudopdruk, Doctoraal Proefschrift (Rijks-Universiteit te Leiden), vergulde bladsneden, stempeltje, tekst helder en in goede staat, J110141‎

‎Het blokkade-recht‎

‎s-Gravenhage, Ten Hagen 1880 [8] + 158pp., 24cm., Doctoraal proefschrift (Rijks-Universiteit te Leiden), originele omslag (enkele vlekjes), stempeltje op keerzijde titelblad, tekst is helder, J112304‎

‎Introduction historique au Droit privé.‎

‎E. Story-Scientia, 1988. grand in-8°, 261 pp, broché.‎

‎Bel exemplaire. [POR-3] ‎

‎Royal Writs in England from the Conquest to Glanvill. Studies in the early history of the Common Law‎

‎London, Bernard Quaritch 1958 li + 403pp., 25cm., text in English, Doctoral Dissertation (Rijksuniversiteit te Gent, Belgium), original softcover (few loss of paper at edges), stamp at verso of title page, text is clean and bright, G110471‎

‎Brochure "De rechtsbedeling in het rechtsgebied van het Hof van Beroep te Antwerpen - rede uitgesproken door procureur-generaal R.Van Camp op de plechtige openingszitting van het Hof van Beroep te Antwerpen op 3 september 1990 / Cijfer- en Feitelijke ge‎

‎, 61pp.‎

‎Les pèlerinages expiatoires et judiciaires dans le droit communal de la Belgique au moyen âge‎

‎Louvain, Bureaux du Recueil 1922 viii + 244pp. 25cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 1e série fasc.48, reliure en demi-toile brune, plats marbrés, titre doré& au dos, feuilles de garde marbrées, 3 cachets au verso de la page de titre, texte frais, Thèse de doctorat à l'Université de Louvain, joint: 8pp. de thèses, bon état, J116107‎

‎La sépulture et les fabriques d'Eglises en droit civil - ecclésiastique belge. ‎

‎ Bruges, Bruxelles, Société Saint Augustin, 1916, in 8° broché, XVI-589 pages, non coupé ; petit manque de papier sur la couverture. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎L'avènement de Bonaparte. I- La genèse du Consulat. Brumaire. La Constitution de l'an VIII. II- La République consulaire, 1800.‎

‎ 2 volumes in-8, demi-vélin ivoire, dos lisses, pièces de titre de maroquin havane, (4), ix, 600 p. et (4), iv, 540 p. Paris, Plon-Nourrit et Cie, 1903-1907.‎

‎Importante étude sur les facteurs et conditions qui ont favorisé l'accès au pouvoir de Bonaparte. "L'auteur eut le louable soucis d'en raconter les origines sans parti-pris" Bon exemplaire, très frais, bien relié. ‎

‎CODE DE COMMERCE, MIS A JOUR‎

‎Jean Vandal. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 422 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Loi du 27 mars 1826 modifiée par le décret-loi du 22 déc. 1944. Mis à jour avec en appendice les lois commerciales. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎