‎DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX. TOMES I ET II.‎

‎DE GUSTAVE THOREL. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 697 + 765 pages. Dos de cuir marron, titres, tomaisons, filets et motifs dorés. Papier noir et marron sur les plats. Mors légèremetn fendus. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Finances publiques. Mémorial des percepteurs et des receveurs 1824‎

‎des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics 2 volumes grand in-8, 20x15, reliés demi cuir, frottements, tranches jaunes, bon état intérieur, 357, 312pp. Paris, Imprimerie de Lebel, 1824/1825 ref/255‎

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‎Extrait de la revue de science criminelle et de droit pénal comparé n°4 oct.-déc. 1985 - Le congrès européen de défense sociale de Wuppertal 26-30 mars 1984 par J.M.Häussling.‎

‎Sirey. 1984. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. Extrait paginé de 884 à 889 - pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du Gouvernement Spirituel et Temporel des Paroisses, où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des Marguilliers dans l'Administration des Fabriques, des biens des Pauvres & des Ecoles de Charité (2 Parties - Complet)‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, Chez Debure Père, Paris, 1769, 4 ff., 269 pp., 1 f. blanc, 4 ff., 243 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (petit mq. en coiffe sup., bon état par ailleurs)‎

‎Initiation au barreau.‎

‎Librairie Dalloz. 1947. In-8. Broché. Etat passable, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 282 pages - couverture contrepliée - plats tâchés (salissures et mouillures) - petit manque en pied sur les plats - traces de mouillures en tête de page à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de droit commercial - Tome premier - 5e édition.‎

‎Nêve librairie de la cour de cassation. 1841. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Rousseurs. XIX + 541 pages - coiffes abîmées - dos fendu - déchirures sur le 2ème plat - rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎COURS DU DROIT COMMERCIAL TOME SECOND‎

‎CHEZ NEVE. 1821. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 687 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Silhouettes d'hier (avec lettres inédites) - Un carême parisien‎

‎1930. Paris Editions Jules Tallandier 1930 - Broché 12 cm x 19 cm 204 pages - Texte de J. Munier-Jolain - Envoi de l'auteur - Edition originale tirée à 30 ex. sur papier d'Arches numérotés de à 30 (n° 28) - Bon état‎

‎De la liberté religieuse en France ou Essai sur la législation relative à l'exercice de cette liberté‎

‎Landois et Bigot | Paris 1830 | 14 x 21 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en demi veau bronze, dos lisse orné de filets dorés, à froid et de fers estampés à froid, large dentelle en tête et en queue,plats de papier raciné, contreplats et gardes de papier marbré, tranches marbrées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs.Bel exemplaire dans une élégante reliure du temps. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎OBSERVATIONS METEOROLOGIQUES‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 345 à 350. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. Nombreux tableaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎The constitutions of the United States and Switzerland. Historically analysed and compared. Dissertation submitted in partial fulfilment of the requirements for the degree of Doctor of Philosophy Universitiy of Fribourg. / Joint: Inaugural Addresses of the presidents of the United States from George Washington 1789 to Harry S. Truman 1949. 244 p., paperback. Ens. 2 vols.‎

‎Fribourg, Editions Universitaires, ND, (1938), in-8vo, 180 p., cartonnage original.‎

‎Feuillets epars - Articles de presse et preceptes de vie ‎

‎ Chez l'auteur a Nimes, 1973. Format 13x19 cm, broche, 113 pages. Avec un envoi autographe signe par l'auteur en page de titre.Bon etat.‎

‎Elementa iuris civilis. Accesserunt partitiones regularum utriusque juris Germ. Cousinii‎

‎Apud Louis Elzevier | Amstelodami 1645 | 7.50 x 13 cm | relié‎

‎Édition originale. Un titre-frontispice figurant la personnification de la justice. Page de titre et pagination spécifiques pour Receptarum juris utriusque regularum partitiones de Cousinio. Reliure en plein velin à rabats d'époque. Dos lisse et pièce de titre manquante. Velin sali dans l'ensemble. Bon exemplaire. Ces Eléments de droit civil sont l'oeuvre du professeur de droit à Amsterdam Joannes Arnold Corvinus, ministre et juriste protestant. Avant d'être avocat il fut prédicateur calviniste. Proche de Grotius,il faisait partie d'un groupe de rédacteurs juridiques sympathiques aux protestants qui commentaient laraison d'État. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎De Notissimis in Jure legibus libri duo‎

‎Romae, Franciscus Bourliè 1816 287pp., 5th edition (editio quinta ab auctore recognita et additionibus locupletata), 20cm., nice full vellum binding, Text in Latin, library stamp on title page, good condition, J78426‎

‎LEGISLATION ET REPRESSION DES FRAUDES ALIMENTAIRES. DENOMINATION ES DENREES ET LIQUIDES, ETIQUETAGE OBLIGATOIRE.‎

‎IMPR. PETRUS DECLERIS. 1909. In-8. Broché. A relier, Couv. partiel. décollorée, Dos abîmé, Intérieur frais. 302 pages. Manque le second plat. Manque au dos coupé en 2 parties.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institutiones Juris Publici Ecclesiastici. Ouvrage honoré des lettres d' éloges des souverains pontifes Grégoire XVI et Pie IX‎

‎ P, Courcier , sd ( v 1860) , in8 1/2 chagrin vert, XVI-403pp Langue: Français ‎

‎De la révision provisoire des tarifs civils pour arriver à l'extinction progressive et rapide de la vénalité des charges sans qu'il en coute rien à l'Etat.‎

‎ P., Warnier, 1888, in 8° broché, 96 pages, sur papier fort ; rares piqûres ; couverture un peu fanée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Droit des sûretés - Collection Sirey université.‎

‎Sirey. 2007. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 670 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Sirey université. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil - Sûretés, publicité foncière - Collection Mémentos.‎

‎Dalloz. 1999. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 211 pages - dos insolé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Mémentos. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La technique de cassation pourvois et arrêts en matières civile - Collection Méthodes du droit.‎

‎Dalloz. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XII + 161 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Méthodes du droit - Préface de André Ponsard. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES IDEES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPORAINE (SUITE ET FIN) - LES DERNIERES ANNEES DE L'ANCIENNE FACULTE DES DROITS DE CAEN (SUITE)‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1929. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 670 à 766 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 8° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES IDÉES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPORAINE, Seconde étude: Les ordalies, Ext. de la Nouvelle Revue historique de Droit français et étranger, 4esérie, t.I, année 1911‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané, couv. insolée), 74p.‎

‎ÉTUDES HISTORIQUES SUR LA REVENDICATION DES MEUBLES EN DROIT FRANÇAIS‎

‎, Paris, L. Larose 1880, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », (reliure marquée au plat inférieur, papier fragile), bon état, 254p.‎

‎Les Étrangers et la justice civile : Analyse sociologique de la différenciation des pratiques judiciaires‎

‎La documentation française 1976 225 pages in8. 1976. Broché. 225 pages.‎

‎Bon Etat général couverture un peu frotté intérieur frais‎