‎Enhver Stats pligt...International strafefret og dansk ret.‎

‎København, Djøf, 2007. Orig. omslag. 573 pp.‎

‎Enhver Stats pligt ... International strafferet og dansk ret.‎

‎2007. X,573 pp.‎

‎Annales et journal spéial des justices de paix...Année 1915‎

‎Administration et librairie desannales des justice de paix 1915 410 pages in8. 1915. Broché. 410 pages. receuil mensuel de législation de doctrine et de juricepridence à l'usage des juges de paix suppléants et greffier‎

‎dos abimé par endroits intérieur jauni sans excès non coupé avec parfois des rousseurs souvent très légères‎

‎Du ministère public. Thèse pour le doctorat.‎

‎Couverture souple. Broché. 189 pages. Couverture légèrement défraîchie. Légère mouillure.‎

‎Livre. Faculté de Droit de Rennes. Imprimerie P. Lachèse - Belleuvre et Dolbeau. Angers, 1877.‎

‎Traité des fiefs.‎

‎ 714p 1 volume In4. Pleine reliure en veau d'époque. Tranches colorées.. Dos à cinq nerfs orné avec pièce de titre cerise .Page de titre déchirée. ‎

‎Traité des fiefs. ‎

‎Paris, Le Mercier, 1756. 1 tome in-4 en plein veau marbré au dos à nerfs orné de fleurons dorés. Titre, x, 1 f. d'approbation, 714 pp, 1 f. de catalogue. Coiffe supérieure arasée, coins émoussés, bon état intérieur.‎

8 Images

‎TRAITÉ DES FIEFS, 3eéd.‎

‎, Paris, Le Mercier & Boudet 1741, in-4, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, pc. de tit. brune tr. rouges, roulettes sur les coupes, filets à froid encadrant les plats, vignettes et lettrines, (coins très légèrement émoussés, mors sup. du premier plat très légèrement fendu), bon exemplaire malgré les défauts cités, XII-714p.‎

‎Règles du Droit François.‎

‎LEMERCIER P.G. 4ème édition. 1744. In-16. Relié plein cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 711 pages. Relié plein cuir marron. Pièce de titre bordeaux. Titre, roulettes et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Coiffe en tête très légèrement usée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Personnes - Différences de biens - Divers moyens d'acquérir - Contrats, Obligations et actions - Cessions et Transports ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coustumes du pays et duché d’Anjou...‎

‎ Paris. Jean Baptiste Coignard. 1725. 2 volumes in-folio, plein veau moucheté, dos à nerfs ornés, pièces de titre et de tomaison, gardes marbrées. (10) ff. ; 859 pp. sur deux colonnes numérotées ; (40) ff. - XIV pp. ; 715 pp. ; (37) pp. ‎

‎Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations sur plusieurs Articles de la Coutume d’Anjou, d’un Recueil d’Arrêts célèbres rendus pour la Province d’Anjou et d’un Traité des Marches Communes d’Anjou et de Poictou.Ouvrage révélateur des us et coutumes angevines, avec d’innombrables sujets traités, dont : Adultère : “si l’adultère dans un Curé mérite la mort”, Carrières, Commis et fiefs, Douaire : "s’il faut que la femme ait couché avec son mari pour gagner son douaire”, Homicide : “de l’homicide de soi-même”, Moulins, Péages : “si un voyageur qui passe à guet doit le péage” , Sorciers…Jurisconsulte angevin, Pocquet de Livonière fut conseiller au Présidial d’Angers et recteur de l’Université. Quelques mouillures pâles sans gravité au second volume, quelques déchirures ou manques au papier marbré des gardes, mais généralement un bon exemplaire, bien relié. ‎

‎LE RÉGULATEUR JUDICIAIRE DES MAIRES ET ADJOINTS, D'après la nouvelle législation criminelle. ‎

‎Agen Imprimerie de J. B. Grenier 1811 in 8 (20,5x12,5) 1 volume relié demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné, pièce de titre, [2] 432 pages. Podenas J. Ad., Juge-Auditeur en la cour d'Appel d'Agen, Membre de plusieurs sociétés savantes et littéraires. Bon exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La sanction dans l'ordre juridique communautaire. Contribution à l'étude du système répressif de l'Union européenne‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ L.G.D.J. 2004 x + 754pp., 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 2-8027-1979-3 & 2-275-08546-4, J94517‎

‎LA SANCTION DANS L’ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE, Contribution à l’étude du système répressif de l’Union européenne, Préface de Henri Labayle‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant - L.G.D.J. 2004, in-8, br., bon état, X-754p.‎

‎La communauté des Frères et Soeurs de l’ancien droit fribourgeois base de l’indivision du code civil suisse. Thèse, Faculté de droit, Université de Fribourg.‎

‎ Paris, Les Presses Universitaires de France 1935, 250x165mm, 155pages, broché. Dédicacé. ‎

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‎Vocabulaire des mesures républicaines. contenant l'indication de leurs valeurs et de leurs principaux usages, en conformité de la loi du 18 Germinal an IIIe [7 avril 1795]‎

‎Paris, Imprimerie de la République, Germinal an III (avril 1795) in-8, 7 pp., demi-maroquin Bradel cerise à long grain, dos orné de filets et de bonnets phrygiens dorés, coins en vélin vert (reliure moderne). Rousseurs.‎

‎Édition originale parisienne très rare (de nombreuses éditions départementales seront publiées à la suite).Détaille uniquement la nomenclature des nouvelles mesures, dans l'ordre : longueur ; capacité ; poids ; mesures agraires ; mesures des bois de chauffage ; monnaies. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Manuel-formulaire du bien de famille lois des 12 juillet 1909 19 mars 1910 et 8 avril 1910 décret du 26 mars 1910‎

‎Administration de annales des justices de Paix 1910 276 pages in12. 1910. Relié. 276 pages.‎

‎Etat Correct rousseurs à l'intérieur‎

‎Guide pratique en matière d'Accidents du Travail. A l'usage des Patrons, Employés et Ouvriers ‎

‎Marcel Rivière et Cie 1907 III-211 p. in-8 br., coll. "Bibliothèque d'Administration et de droit usuel", non coupé, très bon état ‎

‎Manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail‎

‎Administration et librairie des annales des justices de paix 1923 600 pages in8. 1923. Relié. 600 pages.‎

‎Etat Correct tranche jaunie‎

‎Traité-formulaire de la minorité, de la tutelle et du conseil de famille‎

‎ADMINISTRATION ET LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1913. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 744 pages. Dos à nerfs cuir noir, titre doré dans cadre doré. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Répertoire de la sciences des justices de paix Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MANUEL ELEMENTAIRE DE PROCEDURE CIVILE - A L4USAGE DES ETUDIANTS EN DROIT DE 3e ANNEE ET POUR LA PREAPARATION DE L'EXAMEN DE CAPACITE EN DROIT / SUIVI D'UN RESUME EN TABLEAUX SYNOPTIQUES ET D'UN RECUEIL METHODIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS D'EXAMEN/ 6e ED‎

‎ROUSSEAU ET CIE. 1916. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 397 + XXIV pages - Plats et dos salis - Quelques rousseurs essentiellement sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DROIT COMMUNAUTAIRE APPLIQUÉE À L’ENTREPRISE‎

‎, Paris, Dalloz 1998, in-8, rel. éd. souple, bon état, 594p.‎

‎La Légion Etrangère et le droit international.‎

‎Paris, Nancy, Berger-Levrault, 1913 gr. in-8, 250 pp., demi-toile noire à coins (reliure modeste de l'époque). Dos absent, coins usés, cachet (annulé).‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎HISTOIRES CRIMINELLES DE PROVENCE.‎

‎, Paris, Presses de la Renaissance, 1980., Relie, couverture d' editeur illustre en couleur, 14x23cm, 393pp, illustre n/b.‎

‎Histoires criminelles de Provence.‎

‎Presses De La Renaissance Paris 1980 In-8 ( 225 X 135 mm ) de 393 pages, cartonnage illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Histoires Criminelles De Provence‎

‎Paris Presses De La Renaissance 1980 In 8 Collection " Histoires criminelles " . C'est aux récits des crimes de l'intérieur du pays que s'attache l'auteur , dans la Provence secrète . Provence . Criminologie .- 394 p. , 650 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1° édition‎

‎Etudes De Droit International Conventionnel. Première série Transports transmissions - Relations économiques int. propriété intellectuelle.‎

‎Paris, F. Pichon, 1894, in-8vo, XII + 596 p., tampons divers de la Société Suisse des Commerçants Section de Fribourg / W. Bartsch Avocat Fribourg, et un envoi manuscr. de l’auteur offert à la Société, reliure en d.- cuir originale.‎