‎PRECIS DE DROIT FISCAL‎

‎DUNOD 9e édition. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 267 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE NANTES FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - LES PROBLEMES DE PROTECTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT DE SPECIALITE PRESENTEE ET SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT ...‎

‎SOURCES DIVERSES. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE NANTES FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - LES PROBLEMES DE PROTECTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT DE SPECIALITE PRESENTEE ET SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - sommaire : buts et délimitation de l'étude - données historiques - plan de l'étude - le cadre juridique actuel de la protection - la pêche à pied - la pêche sous marine - les arts traînants - les engins et procédés prohibés - les zones de salubrité - la qualification des infractions - les saisies -les infractions aux zones de pêches etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT COMMERCIAL. LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX. SOCIETES COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS.‎

‎MEMENTO DALLOZ. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎13e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LETTRE OUVERTE A CEUX QUE LES PETITS JUGES RENDENT NERVEUX.‎

‎ALBIN MICHEL. 1994.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages. 1ère de couverture illustrée en blanc et rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection lettre ouverte. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎de L'Influence de L'Erreur sur la Responsabilité Pénale‎

‎Paris 1923 Editions de la Vie Universitaire Full-Leather (Hardcover) 1st Edition ‎

‎Reliure en cuir pleine, 25 x 16 cm, 172 pp., français, 1ère édition, état du livre : Très bon [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎L'evaluation financiere de l'entreprise‎

‎ PUF, collection Que-sais-je ?, n*2409. 1988. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Règlement pour le Cercle du Musée à Neuchâtel.‎

‎Neuchâtel, Imprimerie de H. Wolfrath et Metzner, 1860, in-8vo, 11 p., signature de l'ancien propriétaire sur le titre ‘A du Pacquier’, brochure originale imprimée jaune.‎

‎Le règlement pour le "Jockey-Club de Neuchâtel" par Paul Jeanrenaud, Président du Cercle du Musée, et Ch. Favarger, son secrétaire. ‎

‎DROIT CIVIL. PREPARATION AU CONCOURS‎

‎CNFPT. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 162 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LAMY FISCAL. TOME 2‎

‎Lamy.. 2002.. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 1700 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2000. TVA et taxes indirectes, fiscalité immobilière, recouvrement de l'impôt, opérations internationales. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gagner beaucoup de temps et d'argent en allant soi-même en justice‎

‎ in8. Sans date. Broché.‎

‎encore dans son emballage plastique d'origine‎

‎L'Algérie hors la loi. Deuxième édition‎

‎Paris, Seuil, 1955 in-8, 317 pp., un f. n. ch., toile grège, dos lisse, pièce de titre fauve, couverture et dos conservés (reliure de l'époque). ‎

‎Traite essentiellement du statut juridique spécial de l'Algérie française. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LE DROIT À LA RÉSERVE EN NATURE, Préface de Henry Solus‎

‎, Paris, Dalloz 1939, in-8, br., non coupé, (fané, 4ede couv. partielt détachée), int. frais, VII-495p.‎

‎DÉMOCRATIE DIRECTE, DÉMOCRATIE MODERNE, coll. Vivre demain‎

‎, Paris, Éd. Entente 1991, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR COLLIARD, 222p.‎

‎Droit commercial, Instruments de paiement et de crédit, Entreprises en difficulté - 4e édition - Précis, droit privé‎

‎Dalloz. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 631 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL - INSTRUMENTS DE PAIMENT ET DE CREDIT - ENTREPRISES EN DIFFICULTE.‎

‎DALLOZ. 2003. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 745 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE DROIT DE NAITRE‎

‎PYGMALION. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le blanchiment en Belgique - L'argent criminel dans la haute finance ‎

‎ 1994. Editions Luc Pire, 1994. Format 16x24 cm, broche, 184 pages. Bon etat. ‎

‎Du domaine public payant en matière de droit d'auteur - théorie pratique et législation comparée - bibliothèque de droit commercial TOME V -- avec hommage de l'auteur‎

‎Recueil sirey 1929 in8. 1929. Relié.‎

8 Images

‎Bon état de conservation bords frottés tranche ternie intérieur propre jauni‎

‎Revue de la Réforme judiciaire. Recueil historique et critique de la législation et des institutions judiciaires. 6 Volumes (première - sixième année, en 1889 et 1890 la revue comporte un supplément La Revue des Lois).‎

‎ Paris, 1885-1890, 220x135mm, 3212pages, reliure demi-basane. Titre au dos doré, bon état. ‎

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‎Égalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés‎

‎Sirey 1966 in8. 1966. Broché. Cet ouvrage de Jean Yver est une étude approfondie de géographie coutumière qui analyse les règles successorales dans l'ancien droit français en particulier le principe d'égalité entre héritiers et l'exclusion des enfants déjà dotés. L'ouvrage démontre l'existence d'aires géographiques spécifiques où s'appliquaient des normes successorales rigides‎

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‎Bon Etat ex libris intérieur propre‎

‎HISTOIRE ELEMENTAIRE DU DROIT FRANCAIS DEPUIS SES ORIGINES GAULOISES JUSQU'A LA REDACTION DE NOS CODES MODERNES.‎

‎L.LAROSE ET FORCEL. 1884. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 604 pages - coins frottés - annotation + tampon sur le 1er plat - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : droit public des gaulois - condition des personnes en gaule - caractère de la conquête de la gaule - de la condition des personnes à l'époque franque - caractère des invasions barbares - période féodale et monarchique jusqu'a la rédaction officielle des coutumes etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ENGAGEMENT MATRIMONIAL DES EPOUX - DROIT.‎

‎CABAY - BRUYLANT. 1985. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 485 pages. Etiquette de bibliothèque plastifiée collée au dos et sur le premier plat. Manque un bout de page sur la page de garde. Quelques annotations sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE NOUVELLE APPROCHE DES CAUSES DE NULLITE DE MARIAGE COMMUNES EN DROIT CANON AUX DROITS VICILES FRANCAIS ET BELGE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LIBERTÉ ET L’ÉTAT, Textes réunis et présentés par Edward Dumbauld, coll. Vent d’ouest‎

‎, Paris, Seghers 1970, in-16, br., Ex-libris manuscrit, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 304p.‎

‎Trois premiers traictez de Iehan Bacquet, advocat du Roy en la Chambre du Tresor. Des droicts du dommaine de la couronne de France. Avec l'establissement et iurisdiction de la Chambre du Tresor. Reveuz & augmentez par l'Autheur‎

‎ chez Sébastien Nivelle A paris, chez Sébastien Nivelle 1580. In-4 relié plein vélin de l'époque à recouvrement. 2ff blancs, 20ff non chiffrés dont la page de titre, 205ff, 20ff non chiffrésd (table), 2ff blanc. Une mouillure en marge supérieure du feuillet 178 à fin (sans gravité). Quelques défauts au vélin (léger manque en partie supérieure du premier plat, petits trous en dos). Ex-libris. A Messire Augustin de Thou, Chevalier, Conseilletr du Roy en son privé Conseil, & Son premier Advocat en la court de Parlement de Paris. Édition originale de l'un des meilleurs ouvrages sur la Chambre du Trésor, sur les droits de justice, d'aubaine et de déshérence sous le règne d'Henri III. Dédiés à Augustin de Thou, ces traités ont eu un privilège accordé pour dix ans à S. Nivelle, le 5 novembre 1570 ; achevés d'imprimer le 12 octobre 1577, à cause des troubles occasionnés par les guerres de religion, ils ne furent publiés qu'en 1580. ‎

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‎Dissertationes juridicae.Prima: De successione ab intestato tam secundum praescripta juris Polonici, Magdeburgici & Culmensis quam secundum normam successionis novo Codice civili stabilitam.Secunda: De Usufructu advitalitio, conjugi superstiti in bonis a defuncto marito relictis competente. Cum XXXV figuris oeri incisis.‎

‎ Vindobonae, typis Josephi Hraschanzky 1801, 195x125mm, 95Seiten, demi-veau marbré à coins, pièce de titre au dos, ornementations dorés, plats papier marbré. Schönes Exemplar.‎

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