‎Le Suffrage universel. La République et l'autorité. De la nécessité et des moyens d'en faire une triple vérité. Chapitre préliminaire.‎

‎Paris, Blot, 1888; in-8, 32 pp., broché. ‎

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‎VIE et MORT de JEANNE D'ARC. Les Témoignages du Procès de Réhabilitation 1450 - 1456.‎

‎Hachette Paris 1953 In-8 ( 195 X 130 mm ) de 281 pages, broché sous couverture imprimée. Très bel exemplaire.‎

‎Adresse des officiers municipaux de la ville de Perpignan. séance du 16 juin 1790‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Le Marquis d'Aguilar, maire de Perpignan, certifie que les cravates des drapeaux du régiment de Touraine lui ont été apportés avec sûreté. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎RECUEIL PRATIQUE DE DROIT FINANCIER, Législation et Jurisprudence: Les principales réformes de l’année 1937 - La protection de l’épargne - La réforme des sociétés (…), 6eéd. refondue et mise à jour‎

‎, Paris, Éd du Capital 1931, in-8, br., (lég. jauni, couv. piquée), (10 f.)-368p. (3 f.).‎

‎Mandements de Monseigneur Perraud, Evêque d'Autun, Chalon et Macon‎

‎ 3 forts Volumes In-4 -Reliure 1/2 basane - Dos à nerfs, orné - Lettres, Ordonnances, Mandements, etc pour les années 1874 à 1896 - PARIS, Adrien Le clere & cie/ AUTUN, Michel Dejussieu- Environ 600 pages par volume - très frais - PHOTOS sur DEMANDE.‎

‎Les Lettres, Ordonnances, Madements, etc pour les années 1874 à 1896Voir fiche 26235 : Mandements de Monseigneur de Marguerye, Evêque d'Autun, Chalon et Macon Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LOIS SOCIALES SECURITE SOCIALE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 288 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL - PREMIERE ANNEE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1947. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 116 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Petit Dictionnaire de Droit‎

‎LGDJ. 1948. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 264 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lois sociales sécurité sociale (6e édition)‎

‎L.G.D.J.. 1961. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 497 pages. Avec supplément de 14 pages en feuillets. Coiffe de tête légèrement frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1/ Droits et obligations des employeurs et des travailleurs, code du travail, comités d'entreprise, salaires, congés payés, agriculture, etc, etc, aide et assistance sociales, etc, ect - 2/ Sécurité sociale : accidents du travail, assurances sociales, allocations aux vieux salariés et aux non-salariés, prestations familiales, etc - Avec tables très complètes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE SENECHAL DE NANTES DANS SES RAPPORTS AVEC LES CONSEILLERS AU PRESIDIAL (1551-1789) - Contribution à l'histoire des juridictions nantaises.‎

‎ 1925 un volume, broché grand in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (25,4 x 16,5 cm), dos et couverture griseimprimés en noir (cover printed), ornée de 2 planches hors-texte en noir + Fac-similé de signatures in-texte en noir + blason in-texte en noir, Sources & biblio, pièces justif., index - 180 pages, 1925 Paris A. Picard , Rennes Plihon & Hommay Editeurs,‎

‎ Préface d' E. Gabory......au sommaire : - Le Présidial - la lutte - les causes de conflits. ..............................EDITION ORIGINALE......................... Bel Exemplaire....en trés bon état (very good condition). ‎

‎LOIS SOCIALES - SECURITE SOCIALE - 3E EDITION‎

‎LIBRAIRIE GENRALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 299 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Couverture absente. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOYERS 49. LOI DU 1er SEPTEMBRE 1948. CODE PRATIQUE COMMENTE.‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET AVOCATS. 1949. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 114 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎LOIS SOCIALES. SECURITE SOCIALE.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur frais. 288 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎4e édition. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES ASSOCIATIONS D’INDIVIDUS, Recherches d’individualisme normal‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1901, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, VIII-290p.‎

‎Le Pull Over Rouge.‎

‎Ramsay Paris 1978 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 439 pages, broché sous couverture illustrée. Une illustrations hors-texte. Bel exemplaire.‎

‎L'erreur.‎

‎Fayard. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 225 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

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‎Dictionnaire des agents de l'automobile, de la motocyclette et du cycle.‎

‎Couverture rigide. Reliure toile de l'éditeur, légèrement défraîchie. 376 pages.‎

‎Livre. Editions Lajeunesse (Collection : Droit pratique), 1935.‎

‎TRAITE DES PORTIONS CONGRUES DES CUREZ ET VICAIRES PERPETUELS, TOME II‎

‎Chez Paulus-du-Mesnil, A Paris, Au Palais. 1739. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 371 pages. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos. Filets dorés sur la tranche des plats. Tranche rouge.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Avec plusieurs questions sur les Offrandes, Pensions, Incompatibilité des Bénéfices et autres. Nouvelle édition revue. Avec Approbation et Privilège du Roy. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Traité historique et chronologique des dixmes.‎

‎Suivant les Conciles, Constitutions Canoniques, Ordonnances, et Coutumes du Royaume conformément aux Arrêts.A Paris, au Palais chez, Damien Beugnie 1720. (10ff.+530pp.+7ff.)Reliure pleine basane de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Coiffes manquantes. Plats frottés. Pas de rousseur. Format in-12° (17x10).‎

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‎Code annoté du vétérinaire‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence.. 1939. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 252 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Professeur à la faculté de droit de Toulouse,préface de M.Daille,Député,Professeur à l'école nationale vétérinaire de Toulouse. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel juridique de l'agent d'assurances. Préface de Joseph Lefort. Deuxième édition (contenant le commentaire des lois des 13 juillet 1930 et 10 février 1931).‎

‎ P., Rivière, 1931, in 8° relié demi maroquin bleu nuit, dos à faux nerfs, 399 pages. ‎

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‎Etudes de l'homme physique et moral considéré dans ses différents âges. ‎

‎P., Imprimerie des Annales d'Agriculture, an VI (1797). In 8 demi-reliure, dos orné de l'époque, 391 pp. ‎

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‎Elémens de législation naturelle, Destinés à l'usage des Elèves de l'école centrale du Panthéon.‎

‎Paris, Baudouin, Messidor an IX (1801). In-8, demi basane époque, dos lisse orné de lyres, de roulettes et de filets dorés, titre doré, toutes tranches jaunes, faux-titre, titre, CXII, 238 pp, 1 pp non chiffrée. Coins émoussés, coupes usées, coiffes, mors et plats frottés, petites épidermures sur le mors supérieur, mouillure angulaire en début de volume, rousseurs éparses. ‎

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‎Jean-André Perreau (1749-1813) contribua à l'élaboration du "Code Civil".‎

‎Principes Généraux du Droit Civil Privé.‎

‎Ex-Tribum, Inspecteur-général des Écoles de Droit.A Paris, Chez Hacquart - An XIII. - 1805 - xij et 322 pages.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Filet à froid encadrant les plats. Coins émoussés. Coiffes manquantes. Intérieur sain. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).Jean André Perreau (1748-1813), journaliste, professeur de droit et homme politique, Homme de lettres, rédacteur du "Vrai citoyen" (1791), membre puis secrétaire et président du Tribunat (1803), Inspecteur général des écoles de droit.‎

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‎ÉLÉMENS DE LÉGISLATION NATURELLE, destinés à l'usage des élèves de l'École Centrale du Panthéon ‎

‎Paris Baudoin, Imprimeur de l'Institut National des sciences et arts. Messidor An IX 1801 in 8 (21,5x14,5) 1 volume reliure pleine basane marbrée de l'époque, dos lisse orné, CXII et 238 pages, et 1 faux-feuillet non chiffré d'errata, petites usures au dos, ors ternis, la pièce de titre manque. Perreau Jean-André, Membre du Tribunat, professeur de législation à l'école centrale du Panthéon, professeur suppléant du Droit de la nature et des gens au collége de France. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎