‎VERS UNE DOCTRINE DE LA RÉSISTANCE, LE SOCIALISME HUMANISTE‎

‎, Alger, Fontaine 1944, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec qq. piqûres, rares rousseurs claires), 203p.‎

‎Institutions politiques et droit constitutionnel‎

‎Editions Montchrestien Broché 1972 In-12 (13,7 x 18,5 cm), broché, 621 pages ; traces sur le dos et les plats, rousseurs aux gardes, papier bruni, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LES FACULTES DE DROIT ET LA SOCIOLOGIE - EXTRAIT DE LA REVUE GENERALE DU DROIT.‎

‎E.THORIN & FILS. 1893. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 8 pages - ex dono sur la page de titre - quelques annotations au stylo noir et au crayon de couleur bleu à l'intérieur du fascicule sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ORIGINE DE LA CORREALITE - (PLAQUETTE).‎

‎L.LAROSE ET FORCEL. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 24 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PRECIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GENERAL - EN 2 VOLUMES / FASCICULE 1 + FASCICULE 2 / A l'usage des etudiants en licence et en doctorat Es-Sciences politiques / 3e EDITION‎

‎LAROSE L.. 1897. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 915 pages - quelques soulignements dans et ou en marge du texte - sans conséquence réelle sur la lecture - 4 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Précis de droit administratif contenant le droit public et le droit administratif. En 2 volumes‎

‎Facsimile Publisher. 2015. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 759 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎2 volumes. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Précis de droit administratif et de droit public général à l'usage des étudiants en licence et en doctorat ES-Sciences politiques cinquième édition Sommaire: Le droit public individuel; Le droit public ecclésiastique; Le droit administratif; L'organisatio‎

‎Larose L.. 1903. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 880 pages. Auteur et titre dorés sur pièce de titre. Fleurons. Epidermures sur cuir. 1 signet conservé mais abimé. Gardes et contreplats marbrés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: Le droit public individuel; Le droit public ecclésiastique; Le droit administratif; L'organisation de l'état; Les droits de police; Le domaine privé; Le contentieux administratif... 2 photos disponibles. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Précis élémentaire de droit administratif - 4e édition entièrement refondus et mise à jour par André Hauriou‎

‎Recueil Sirey. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Papier jauni. 597 pages. Quelques passages soulignés au crayon de papier dans le texte. 1er plat déchiré. 2e plat manquant.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Précis élémentaire de droit constitutionnel - 2e édition - ""La licence en droit"""‎

‎Recueil Sirey. 1930. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Non coupé. XI + 332 pages. Papier jauni. Signature à l'encre en page de titre. Mors fendus en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎RAPPORT SUR LES CONCOURS DE LA FACULTE DE DROIT PENDANT L'ANNEE SCOLAIRE 1899 1900 PRESENTE LE 19 NOVEMBRE 1900 EN SEANCE SOLENNELLE DE DISTRIBUTION DES PRIX - UNIVERSITE DE TOULOUSE (PLAQUETTE).‎

‎IMPRIMERIE A.CHAUVIN ET FILS. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 32 pages - annotations au stylo noir sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF‎

‎Recueil Sirey. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Quelques rousseurs. 597 pages. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎4e édition entièrement refondue et mise à jour par André Hauriou. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"TIRE A PART "" A PROPOS DES DROITS REELS ADMINISTRATIFS""."‎

‎INCONNU. NON DATE. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Tiré à part d'environ 6 pages agraffées paginé de 335 à 338 - grosse croix sur la deuxième page sans réelle conséquence sur la lecture - marques de crayon de couleurs bleu sur la page 336 sans conséquence sur la lecture - ex dono sur la première page.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Abhandlungen und Materialien zum neuesten deutschen Staatsrechte und Reichsgeschichte des Jahres 1778. Seit dem Absterben des letzten Churfürsten von Bayern Maximilian Josephs. 1. Theil (4 Stücke) in 1 Bd.‎

‎Berlin u. Leipzig, George Jacob Decker, 1778, kl. in-8°, 1 Bl. + 112 S.; 2 Bl.(Titelbl. u. Vorbericht) + 215 S. + 4 Falttaf.; 114 S. + 2 Bl. (Reg.), etwas braunfleckig, Bibl.-Stempel ‘Ad Bibl. Acad. Land.’, Halbleder mit Ecken, Titelschild u. Jahr auf Rücken, etwas gold verziert.‎

‎Das Werk beinhaltet den 1. von 5 Teilen, die alle zwischen 1778 u. 1780 erschienen sind. Der 1. Teil ist in 4 Stücke unterteilt, welche sich ihrerseits in eine Einl. (Geschichte), eine Abhandl. aus d. neuesten dt. Staatsrechte u. d. Reichsgeschichte, die öffentl. Staatsakten u. in Recensionen gliedern. Image disp.‎

‎CODE DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE / EDITION 2002. textes- commentaires - jurisprudence - conseils pratiques - bibliographie.‎

‎LITEC. 2002. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 705 pages. SIGNET.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JURIS CLASSEUR - JURIS CODE . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA FAMILLE - Dissolution de la famille, TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN ‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1991, in-8, br., neuf, 560p.‎

‎LA FAMILLE: FONDATION ET VIE DE LA FAMILLE, 2èmeéd., TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN ‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1993, in-8, br., neuf, X-946p.‎

‎Gerichtsverfassungsgesetz vom 29.1.1911 mit den seitherigen Änderungen. 3. (letzte) Aufl.‎

‎Zürich, Schulthess, 1978, in-8vo, XXIII + 876 S., Original-Pappband.‎

‎Die vorliegende 3., letzte Auflage ist als neu bearbeitete Ausgabe des von H. Sträuli und W. und E. Hauser hrsg. Kommentars zu verstehen. Der Einbandtitel lautet: BVG - Erläuterungen zum Gerichtsverfasungsgesetz des Kantons Zürich vom 29.1.1911. ‎

‎Rechtsgleichheit - Due Process und Equal Protection. ‘Abhandlungen zum schweizerischen Recht. Heft 371‘.‎

‎Bern, Stämpfli & Cie, 1966, in-8vo, XI + 185 S. + 1 Bl., Besitzvermerk aus Vorsatz ausgeschnitten. Original-Broschüre. ‎

‎Rechtsstaat und Wirtschaftslenkung. Ein Beitrag zum Problem: Staat, Recht und Wirtschaft.‎

‎Basel, Verlag für Recht und Gesellschaft A.-G., 1938, gr. in-8vo, 335 S., Original-Leinenband.‎

‎Lettre aux batonniers de l'ordre des avocats‎

‎Paris, Michel Lévy frères, 1860 in-8, 44 pp., broché. Rousseurs. ‎

‎À propos de la liberté de la presse. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité en Delphes et Pellana. Etude de droit Grec‎

‎ Champion Paris, E Champion 1917. In-8 relié de toile bleue couverture contrecollée. 189 pages et nombreuses planches dépliantes. Très bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎INFORMATION DE L’OPINION SUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES. Rapport au Premier Ministre par les rapporteurs M.de Chambure, démographe, et M.Puissochet, Auditeur au Conseil d’État‎

‎, Paris, La Documentation Française circa 1963, in-8, rel. pl. toile grise, tit. noirs, très bon état, nombreuses statistiques, 42p.‎

‎L’ACCUEIL DES ÉTRANGERS EN FRANCE. Rapport au Premier Ministre par les rapporteurs MM.Roux et Le Vert, Auditeurs au Conseil d’État‎

‎, Paris, La Documentation Française 1963, in-8, rel. pl. toile grise, tit. noirs, (couv. tachée au dos), 100p.‎

‎LA JURISPRUDENCE CRIMINELLE DE LA SENECHAUSSEE PRESIDIALE DE NANTES 1551 - 1750. Tome 1‎

‎ Couverture souple Rennes , 1996 , in4° broché , 268 pp . Thèse tapuscrite. Langue: Français ‎

‎ Expédition :France et pays limitrophes :Suivant le poids ou la destination les envois sont effectués par poste ou par transporteur.Reste du monde : Par poste suivie, colis suivi . Ou en "livre-brochure" Très économique mais sans suivi sous la responsabilité de l'acheteur.‎

‎PROCES DU MARECHAL PETAIN. Compte rendu officiel in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute cour de justice.‎

‎Imprimerie Des Journaux Officiels Paris 1945 In-4 ( 325 X 235 mm ) de 386 pages, demi chagrin chocolat, dos à nerfs janséniste. Texte sur trois colonnes. Compte-rendu in extenso des 20 audiences, transmis par le secrétariat de la Haute Cour de Justice. Audiences du 24 juillet 1945 au 14 aout 1945. Très bel exemplaire, relié.‎