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ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DE L’AFFECTATION DES BIENS EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS
, Lyon, Éditions L’HERMÈS 1974, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, (couv. refaite), bon état, 533p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"Procédure pénale (Collection ""Manuels - Juris Classeur"")"
Litec - Groupe LexisNexis. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1229 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
"2e édition. Collection ""Manuels - Juris Classeur"". Classification Dewey : 345-Droit pénal"
Lexique Des Termes Juridiques 2018-2019
Educa Books 2018 1139 pages 13 8x19x4 2cm. 2018. Broché. 1139 pages.
Bon état
Guinchard Serge & Varinard André & Debard Thierry
Reference : R320142914
(2015)
ISBN : 2247152308
Institutions juridictionnelles - 13e édition - A jour de la loi Macron - 13e édition.
Dalloz. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV + 1171 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne, recherche sur le pouvoir juridictionnel, Préface de Olivier Dubos, Coll. des thèses, n°127
, Paris, INSTITUT UNIVERSITAIRE VARENNE 2016, in-8, br., bon état, XII-1007p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’immigration réglementée aux Antilles Françaises et à la Réunion
in 8 broché,titre 154 pages,Jouve &Cie 1911.envoi manuscrit de l’auteur,une carte de visite,thèse de doctorat en droit de l’auteur.Très bon état
Droit des sociétés. Manuel et applications. "DECF" épreuve no. 1. 5e édition.
Paris, Dunod, 1998, gr. in-8°, XVIII + 587 p., cartonnage original.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
ESSAI CRITIQUE SUR LA LÉGISLATION DE LA TUTELLE
, Paris, Rousseau& Cie 1934, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. frais, 120p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS D’AUTOMOBILES
, Paris, Rousseau et Cie 1932, in-8, br., int. frais, 158p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La propriété foncière en Grèce jusqu'à la conquête romaine
P., Imp.Nationale, Hachette, 1893, in-8, 654 pages relié demi-chagrin, dos à nerfs, tranches peignes
Origines du droit de propriété en Grèce - la propriété familiale - régime des terres dans la Grèce primitive - des personnes capables de posséder en Grèce - les périèques - successions, donations, vente, contrat de prêt... - répartitions de la propriété foncière - le servage, le fermage, l'agriculture hellénique, productions du sol
La propriété foncière en Grèce jusqu'à la conquête romaine
Paris, Imprimerie Nationale - Librairie HACHETTE et Cie, 1893 0 un fort volume in-8°, 654 pp. (manque angulaire à la couverture, dos un peu ridé et légèrement creusé, rousseurs en marge pour la plupart). Rare.
Edition originale
Cours de droit civil du Canton de Vaud, 1875.
Lausanne, Bibliothèque Historique Vaudoise, 2015. Fort volume grand in-8, cartonnage illustré. En belle condition.
"Le cours de droit civil du professeur François Guisan est publié ici dans sa version de 1874-1875, conçu comme un commentaire systématique du Code civil du Canton de Vaud de 1819, dans l’esprit des grands exégètes français du Code Napoléon. Il représente sans doute l’apogée du droit privé vaudois, à la veille de l’entrée en vigueur des premières règles du droit fédéral, dans la foulée de l’adoption de la Constitution fédérale de 1874. Le cours (manuscrit) est restitué avec un appareil référentiel de la doctrine et de la jurisprudence de tout le XIXe siècle. Ce volume reproduit le cours des deux premiers livres du Code vaudois, le troisième livre devant être publié prochainement en deux volumes supplémentaires. Le cours de Guisan est annoté et référencé par le professeur Denis Piotet. Il est précédé d’une préface du professeur Denis Tappy."
Journal des tribunaux et Revue judiciaire. Poursuite pour dettes.
[Lausanne], [Gilles Pache], [1929]. Ouvrage intégralement reproduit en photocopies, reliées demi-veau bordeaux, dos lisse avec titre et filets dorés. Tampon de possesseur sur garde, pour le reste en belle condition.
Le bulletin législatif belge, la semaine législative, Année 1944.
Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1944. 15 x 24, 783 pp., reliure dos toilé, bon état (papier jauni).
Année 1944 complète : du 21 décembre 1943 au 31 décembre 1944.
"Loi du 10 octobre 1967 contenant le code judiciaire. Le Bulletin Législatif Belge; supplémentau N° 41."
Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1967. 16 x 24, 263 pp., broché, bon état (couverture légèrement pliée).
La PSYCHOLOGIE du MEURTRIER.
Presses Universitaires De France Paris 1965 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 185 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
Précis d'économies politique tomes I et II (2 volumes)
Dalloz 1953 749+785 pages in12. 1953. Broché. 749+785 pages.
jauni sans excès
De la pena de muerte en materia política
Cruz del sur 1943 in12. 1943. Broché.
Bon état couverture défraîchie intérieur propre pages non-coupées
DE LA DÉMOCRATIE EN FRANCE (Janvier1849)
, Paris, Victor Masson 1849, in-4, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés soulignants, tr. mouchetées, (rel. usée avec de nb. épidermures, plats et coins frottés, qq. rousseurs), int. frais malgré tout, 157-31p.
Phone number : 01 43 29 46 77
De la Peine de mort en matière politique.
Paris-Rouen, Béchet, 1822 in-8, XXXII-[2]-185-[3] pp., basane fauve, dos lisse orné, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Bon exemplaire.
Edition originale, parue en juin 1822 dans le contexte du développement du carbonarisme et des conspirations anti-dynastiques de la première partie de la Restauration (Saumur, Belfort, La Rochelle). Sans demander purement et simplement l'abolition de la peine de mort en matière politique (qui ne sera acquise qu'en 1848), Guizot fait appel largement à la grâce et à la désuétude d'un châtiment considéré inefficace pour réprimer les conspirations et les mouvements idéalistes sur lesquels elles s'appuyaient. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
De la Peine de mort en matière politique.
Paris-Rouen, Béchet, 1822 in-8, XXXII-[2]-185-[3] pp., broché. Rousseurs.
Edition originale, parue en juin 1822 dans le contexte du développement du carbonarisme et des conspirations anti-dynastiques de la première partie de la Restauration (Saumur, Belfort, La Rochelle). Sans demander purement et simplement l'abolition de la peine de mort en matière politique (qui ne sera acquise qu'en 1848), Guizot fait appel largement à la grâce et à la désuétude d'un châtiment considéré inefficace pour réprimer les conspirations et les mouvements idéalistes sur lesquels elles s'appuyaient. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Des Conspirations et de la justice politique.
Paris, Ladvocat, 1821 in-8, [4]-VI-[2]-119 pp., bradel papier rouge (reliure de l'époque). Coiffes et coins usés.
Edition originale de ce plaidoyer assez virulent composé à l'occasion du procès de la conspiration du Bazar français, dans laquelle fut impliquée une bonne partie de la gauche parlementaire. Quoiqu'en-dehors de ce mouvement, Guizot dénonçait à ce propos la collusion entre le ministère et l'appareil judiciaire, jugée attentatoire à l'esprit même de la Charte. Sur le sujet, Guizot reviendra en juin 1822 de manière plus mesurée et argumentée avec De la Peine de mort en matière politique. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Des Conspirations et de la justice politique.
Paris, Ladvocat, 1821 in-8, [4]-VI-[2]-119 pp., broché.
Seconde édition de ce plaidoyer assez virulent composé à l'occasion du procès de la conspiration du Bazar français, dans laquelle fut impliquée une bonne partie de la gauche parlementaire. Quoiqu'en-dehors de ce mouvement, Guizot dénonçait à ce propos la collusion entre le ministère et l'appareil judiciaire, jugée attentatoire à l'esprit même de la Charte. Sur le sujet, Guizot reviendra en juin 1822 de manière plus mesurée et argumentée avec De la Peine de mort en matière politique. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
DISCOURS PRONONCÉ PAR M.GUIZOT DANS LA DISCUSSION DU PROJET DE LOI SUR LES ASSOCIATIONS, Séance du mercredi 12 mars 1834 à la Chambre des Députés et DISCOURS PRONONCÉ PAR M.THIERS DANS LA DISCUSSION DU PROJET DE LOI SUR LES ASSOCIATIONS, Séance du lundi 17 mars 1834 à la Chambre des Députés
, Paris 1834, 2 vol., facs. rel. par un fil (taché pour le 2ème), 16 / 16p.
Phone number : 01 43 29 46 77
