‎Lehrbuch des Schweizerischen Strafrechts. Allgemeiner Teil.‎

‎Berlin, Julius Springer, 1926, gr. in-8vo, XVIII + 447 S., certains passage sont soulignés au crayon papier ou de couleurs, H.-Lederband, Lederband Ecke.‎

‎DES CESSIONS ET QUITTANCES ANTICIPÉES DE LOYERS OU FERMAGES NON ÉCHUS, Université de Paris, Faculté de droit‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1913, in-8, br., (lég. défraîchi), 336p.‎

‎FUNKTIONENTEILUNG IM VERFASSUNGSRECHT EUROPÄISCHER ORGANISATIONEN, coll. europäische Wirtschaft‎

‎, Baden-Baden, Nomos 1977, in-8, br., neuf, 189p.‎

‎DIE OECD ORGANISATION FÜR WIRTSCHAFTLICHE ZUSAMMENARBEIT UND ENTWICKLUNG, coll. europäische Wirtschaft‎

‎, Baden-Baden, Nomos 1976, in-8, rel. éd. anthracite, neuf, 443p.‎

‎Précis de législation industrielle et sociale‎

‎Liège, Vaillant-Carmanne 1948 295pp., 3e éd., br.orig., 25cm., bon état‎

‎DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT ALLEMAND ET EN DROIT FRANCAIS ETUDE DE DROIT COMPARE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LE VENDREDI 30 JUIN 1911 A 2H 1/2 DU SOIR - FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX.‎

‎IMPRIMERIE NOUVELLE F.PECH ET CIE. 1911. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 210 pages - pages non coupées - petite annotation sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎[HAINAUT]. RECUEIL DE PLUSIEURS PLACARTS FORT UTILES AU PAYS DE HAYNAU, et qui conduisent à l'éclaircissement de plusieurs Chartes dudit Païs.‎

‎Mons, Saint Siméon de La Roche, 1664. Petit in-8,plein vélin(Reliure de l'époque)222 pp.,table alfabeticque,édition originale(non de 1701 comme on peut en lire la description,par ailleurs) de ce rare recueil de placards du XVIIe siècle. Armes du Hainaut gravées sur cuivre à pleine page au verso du titre. Titre inscrit à la plume au dos,léger manques en marge des plats,tranches ombrées,ancienne mouillure à la page de titre,qui présente également un petit trou.z02‎

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‎THE POWERS THAT BE WITHIN THE KINGDOM OF THE MEDIA: How Luce’s TIME, Paley’s CBS, the Graham’s Washington POST and the Chandlers’ Los Angeles TIMES became rich and powerful and changed forever the shape of American politics and society‎

‎, New York, Alfred A. Knopf 1979, in-8, rel. cart. sous jaquette, bon état, 774p.‎

‎A la Barre.. Dessins de J. S. Fontannaz‎

‎ 1920 Genève, : Atar, sans date, vers 1920 ?,. 185x155mm,. 38 pages, broché.- ENVOI autographe AUTEUR‎

‎A la barre... Dessins de J.S. Fontannaz.‎

‎ Genève, Atar sans date, vers 1930, 185x155mm, 38pages, broché. ‎

‎La nouvelle procédure civile suisse. Introduction pour les practiciens et les étudiants.‎

‎Helbing & Lichtenhahn, 2009, gr. in-8vo, XXXVII + 257 p., brochure originale.‎

‎La vocation ab intestat et légitimaire en droit vaudois‎

‎Lausanne, Presses Centrales 1986 215pp., 24cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111943‎

‎La charte coloniale. Commentaire de la Loi du 18 octobre 1908 sur le Gouvernement du Congo belge [4 volumes]‎

‎Bruxelles, Weissenbruch 1910 Complet en 4 volumes (tomes 1, 2, 3 et appendice): xxi,322 + viii,366 + viii,436 + vi,189 pp., 26cm., brochures originales (peu usées, etiquette aux premiers plats), pages pour la plupart non coupées, caceht, texte et intérieur en très bon état, bon ensemble, poids: 3.2kg., C103643‎

‎La recherche de la paternité et la condition des enfants naturels en Allemagne‎

‎Bruxelles, Larcier 1906 vii + 253pp., br.orig., 25cm., bon état, "Rapport présenté au Ministère de la Justice" (Belgique), peu commun, J81981‎

‎A Code of Gentoo Laws,or,Ordinations of the Pundits. From a Persian Translation. Made from the Original,written in the Shanscrit Language.‎

‎Ldn., 1781. Cont.full calf. One hinge broken. CXX,284 pp. and 8 engr.plts.‎

‎CODE DES LOIS DES GENTOUX OU REGLEMENS DES BRAMES‎

‎1 ERE EDITION FRANCAISE‎

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‎1 volume In-4° - Code des loix des Gentoux, ou règlemens des Brames, traduit de l'anglois, d'après les versions faites de l'original écrit en langue samskrete Reliure de l'époque demi- veau , dos lisse orné , dos frotté , charnière fendue, plat frottés , coins usés , manque de papier aux coins (308-343), intérieur frais , . 1Ff , titre , avertissement i-viij, préface ix-liv , planches , discours préliminaire lv-lx , code des loix 343 pp - 1ère édition française, traduite de l'anglais par Jean-Baptiste-René Robinet, et illustrée de 8 planches gravées hors texte de caractères sanscrits - Bon exemplaire. ‎

‎Histoire constitutionnelle d'Angleterre.Depuis l'avènement de Henri II jusqu'à la mort de George II. Traduction revue et publiée par M. Guizot, et précédée d'une préface de l'éditeur.‎

‎Paris Guibert & Fournier 1828-1829 5 vol. In-8 de XXIII-442, 440, 381, 398 et 307 pp., demi veau à coins, dos à nerfs plats, ornés or et à froid, non coupé, 1 coiffe arrachée, petit manque à une coiffe inférieure, tâche d'encre sur la page de faux titre et de titre, ainsi que sur dix feuillets. ‎

‎E.O. française. ‎

‎LES COMICES A ROME / LE SECRET PROFESSIONNEL (THESE)‎

‎Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris. 1890. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Non coupé. 192 pages. Papier muet encollé sur le dos, le consolidant. Etiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Manques sur les bords des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de Droit de Paris, Thèse pour la Doctorat, Droit romain et Droit français. Jury: MM. Labbé, Léveillé, Lyon-Caen, Léon Michel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Die zwei eidgenössischen Streitfragen. Eine staatsrechtliche Erörterung.‎

‎Solothurn, Scherer Buchhandlung, 1847, in-8vo, IV + 47 S., Bibl.-Stempel auf der Titel-Bl. Stadtbibliothek Solothurn, Rez. Pappband, schönes Ex.‎

‎ BARTH 7702 ‎

‎Der schwedische Justitieombudsman. Eine Einrichtung zur Verstärkung des Rechtsschutzes und der parlamentarischen Kontrolle im Hinblick auf das Verhalten von Organen der Verwaltung und der Rechtspflege. Diss.‎

‎Zürich, Poly., 1964, in-8vo, XX + 320 S., mit Verfasserwidmung a.V., Original-Broschüre. - Vergriffen.‎

‎De Servitutibus. Des servitudes établies par la loi. De la forme de procéder devant les cours impériales en matière commerciale. Thèse.‎

‎ Strasbourg, G. Silbermann 1863, 245x165mm, 87pages, broché. Nom de possesseur. Petite déchirure sur le bas du dos. Mouilleurs sur les coins inférieur droit des dernières pages. ‎

‎ Rousseurs importantes.‎

‎"Succession et Héritage : Comment léguer ses biens ou hériter - Faire une donation - Evaluer ses biens - Prendre un viager - Refuser une succession - etc. (Collection ""Guides pratiques de notre temps"")"‎

‎Notre Temps. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 174 pages. Texte sur deux colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Guides pratiques de notre temps"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎SUCESSION ET HERITAGE‎

‎IMPRIMERIE BAYARD-PRESSE. sans date. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 174 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préparer sa sucession - Testaments et donations - Pour mieux les protéger - Tout de suite après le décès - Le réglemetn de la sucession - Le coût de l'héritage - Dictionnaire des textes juridiques - Dictionnaire des mots difficiles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Advokaters erstatningsansvar. 3. Udg.‎

‎København, 2011. Orig. omslag. 438 pp.‎

‎LE BAL DES OUTRES‎

‎PRIVES. 2006. In-12. Broché. Parfait état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 231 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Propositions en réponse à ceux qui veulent tuer le juge d'instruction. Classification Dewey : 340-Droit‎