‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ, coll. Thémis, Manuels juridiques, économiques et politiques‎

‎, Paris, P.U.F. 1963, in-8, br., (couv. fanée), cachet de bibliothèque, 623p.‎

‎Histoire des institutions de l'époque franque à la révolution. 4e édition‎

‎ 1962 Paris, PUF (Collection "Thémis"), 1964, petit in 8° broché, 611 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS, t. I-2: L’ANTIQUITÉ, 3eéd. mise à jour; t.3: LE MOYEN ÂGE, 11eéd.; t.4: XVIe-XVIIIesiècle, mis à jour avec le concours de Marie Dinclaux; t. V: Le XIXesiècle, 6eéd.,, coll. Thémis / Science politique‎

‎, Paris, P.U.F. 1970-1990-1991, 5t. en 4 vol. in-8, br., (couv. fanées, plusieurs soulignures au crayon), intérieur très frais, VII-630/ 396/ 320/ 372p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS: t.I [seul]: Institutions grecques, romaines, byzantines, franques‎

‎, Paris, P.U.F. 1955, in-16, br., bon état, VII-792p.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS, t. V: LE XIXe SIÈCLE, 6eéd., coll. Thémis / Sciences politiques‎

‎, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., (couv. fanée), 368p.‎

‎Le crédit-bail immobilier.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 2082), 1983.‎

‎Disertaciones sobre varias cuestiones de Derecho internacional, sostenidas como tesis en la Universidad de Lima, en 1864 y 1865, para optar los diferentes grados en jurisprudencia.‎

‎ Lima, 1870, pt in-8°, 56 pp, reliure demi-toile, tranches jaspées (rel. de l'époque), bon état, envoi a.s. ‎

‎ Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Article 484 du Code pénal. De la Codification des lois criminelles. concernant les matières non réglées par le Code pénal, et d'un projet de Code des pénalités. Etude théorique et pratique‎

‎Paris, Durand, 1865 in-8, XII-158 pp., demi-cartonnage Bradel crème, pièce de titre fauve, tranches mouchetées, première couverture conservée (reliure moderne). Bon exemplaire.‎

‎Pour ramener à une codification unique les dispositions pénales dispersées par ailleurs et admises en tant que telles par l'article 484 du Code pénal de 1810.Envoi autographe signé de l'auteur à Edouard Dalloz (1825-1886), alors député du Jura et fils de Désiré Dalloz, fondateur de la maison d'édition juridique du même nom. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DIE SCHWEIZER RECHTSSCHULEN VOM 16. BIS ZUM 19. JAHRHUNDERT unter besonderer Berücksichtigung des Privatrechts. Die kantonalen Kodifikationen bis zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch‎

‎, Zürich, Schulthess Polygraphischer Verlag 1975, in-8, rel. éd. cart. beige, tit. rouges et noirs, neuf, XXXI-476p.‎

‎Geschichte des Rezatkreises (1806/08 - 1817) eine verwaltungsrechtsgeschichtliche Studie‎

‎Insbach, Brügel & Sohn 1937 70pp., 21cm., text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde einer hohen Juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität Erlangen), stamp at verso of title page, text is clean and bright, G110415‎

‎Die Gesetze der mittleren römischen Republik. Text und Kommentar. ‎

‎Darmstadt, Wissenschaftliche Buchgesellschaft, 2003. ‎

‎XI,538 p. Hardbound. 22.5 cm ‎

‎INTERNATIONAL HUMANITARIAN LAW‎

‎, Québec, Éd. Yvon Blais 2009, in-8, rel. éd. cartonnée bordeaux, (plats légt frottés), bon état, 424p.‎

‎Les moyens de prévention et de sanction en cas d'action illicite contre l'aviation civile internationale‎

‎A. Pedone. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DES ASSURANCES ET DES CONTRATS A LA GROSSE‎

‎ 1783 2 volumes, reliure demi-maroquin vert foncé in-quarto, (reliure tout début XIXème), dos long décoré or - - titre frappé or - , plats décorés d'un filet à froid sur les mors, tête lisse , marque-page en tissu, sans illustratioins, 686 + 684 pages, 1783 Marseille Jean Mossy Editeur, ‎

‎Traduite en anglais, espagnol et italien, cette oeuvre du célèbre avocat marseillais, est le principal traité de droit maritime du XVIII siècle. Texte important en matière d'assurance navale, ce livre reste un ouvrage de référence pour l'étude de la marine commerciale entre le vieux continent et les colonies américaines. Nombreuses décisions jurisprudentielles concernant les naufrages, pertes en mer, incendies de bateaux, corsaires et piraterie, etc.( Brunet II col. 967) ouvrage estimé, Edition originale, fort rare. en trés bon état. ‎

‎Traité des Assurances et des Contrats à la Grosse (2 Tomes - Complet) [Edition originale ]‎

‎2 vol. in-4 reliure de l'époque pleine basane marbrée marron, dos à 5 nerfs orné, Chez Jean Mossy, Marseille, 1783, 4 ff., XVI-686 pp. ; 2 ff. 680 pp. et 2 ff.‎

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‎Edition originale de cet important traité. Etat satisfaisant (reliure un peu frottée, dos frotté, manques en coiffes, bon état par ailleurs) Camus, 2250 ; Polak, 3150‎

‎THE PRESS AND AMERICA, An Intepretative History of the Mass Media, 4th ed.‎

‎, Englewood Cliffs, Prentice Hall Inc. 1978, in-8, rel. cart., bon état, XVII-574p.‎

‎Districts, régions et préfets dans le Canton de Fribourg ou l’étude de l’organisation administrative régionale. Thèse.‎

‎ Fribourg, Saint-Paul 1981, 230x150mm, 424pages, broché. ‎

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‎Le Capitulaire de Kiersy-sur-Oise (877) - Etude sur l'Etat et le Régime Politique de la Société Carolingienne à la Fin du IX ème Siècle d'après la Législation de Charles le Chauve‎

‎Paris. 14 5 cm x 22 5 cm. 1885. Broché. 314 pages. Paris Librairie Hachette & Cie 1885. Broché 14 5 cm x 22 5 cm 314 pages. Texte de Emile Bourgeois. Dos restauré avec de l'adhésif état d'usage‎

‎"Annuaire adminitratif et judiciaire de Belgique et de la Capitale du Royaume; pouvoir législatif, pouvoir exécutif, pouvoir judiciaire; quatre-vingt-cinquième année, 1958."‎

‎Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant, 1958. 10 x 14, xxxvi + 2609 + 82 pages, reliure d'édition pleine toile, bon état (reliure état d'usage).‎

‎accompagné d'un addendum.‎

‎Histoire générale de Paris - Inventaire des Registres des Insinuations du Châtelet de Paris - Règnes de François 1 er et de Henri II‎

‎ 1906 Paris : Imprimerie nationale, 1906 - Petit in-folio - Reliure éditeur, dos cassé - xlvii, 1,098 pages - Exemplaire non coupé - très frais intérieurement - envoi rapide et soigné‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Recueil complet des actes du gouvernement provisoire (février mars avril mai 1848) avec des notes explicatives des tables chronologiques et une table alphabétique analytique et raisonnée des matières‎

‎1848. Paris Librairie Auguste Durand 1848 - Relié demi-bradel 11 cm x 17 cm 1 124 pages - Texte de Emile Carrey - Jointure fatiguée sinon bon état‎

‎L'Esprit des Voleurs suivi d'un Dictionnaire d'Argot‎

‎1862. Paris Éditions Dentu 1862 e.o. - Broché 12 5 cm x 19 cm 353+ 8 pages de catalogue éditeur - Texte de Emile Colombey - Bon état‎

‎Leçons de Sociologie. Physique des moeurs et du droit. ‎

‎ Presses Universitaires de France, coll. Bibliothèque de Philosophie Contemporaine, 1953, 1 volume grand in-8 de 259 pages, broché. Feuillets non coupés.Avant-propos de Hüseyin Nail Kubali, doyen de la Faculté de Droit d'Istanbul. Cet ouvrage a été édité et imprimé en Turquie sur l'initiative et par les soins de la Faculté de Droit d'Istanbul.‎

‎Couverture insolé, bas du dos légèrement émoussé, bon état pour le reste. ‎

‎Organisation judiciaire et administrative de la France et de la Belgique, 1814-1875‎

‎Edition originale de cet ouvrage sur l’évolution juridique et administrative de la Belgique et de la France au 19ème, entre 1814 (date à laquelle les deux pays, sous le même souverain Napoléon 1er, obéissaient aux mêmes lois) et 1875. Format : In-8, relié demi-basane chamois, dos lisse avec filets et décors dorés, pièces de titre et d’auteur, 14,2 x 22,2 cm, [2] ff. (faux-titre, titre), 398 pp. [dernier feuillet manquant : fin de la table] Éditeur : Garnier Frères, Paris, 1875 ‎

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‎Marques d’usures / frottements sur les plats et à la reliure (dos, mors, coiffes) avec épidermures et taches / auréoles sur la reliure, éraflures aux pièces de titre, coins émoussés, rousseurs sur les pages, dernier feuillet manquant (fin de la table), déchirure au dernier feuillet (garde rapportée). Port : (France Mét.) : 9,59 Euros (Colissimo tarif 2026) – poids du livre seul : 590 g MONDIAL RELAY (France Métro.) = 4,90 € International à domicile : Benelux, Italie, Espagne, Portugal, Allemagne : : 14,00 € via Mondial Relay / Hermès. Autriche 18,00 € International en Lockers et Points Relais : Benelux, Italie, Espagne, Portugal : De 6,60 € à 9,50 € via Mondial Relay Merci d’indiquer votre point relais avant de payer SVP Autres pays & Dom/Tom : SVP me consulter ‎

‎LES IDEES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPORAIN (Essais de folk-lore juridique et d'histoire générale du droit) ‎

‎Seconde édition, revue et notablement augmentée. 2 Volumes RECUEIL SIREY 1920/1930 FORMAT : 24/16cm, TOME I : X + 530 pages. TOME II : 98 pages. ‎

‎Manque quatrième de couverture dos abimé sur le tome I, intérieurs défraîchis ‎