‎Textes de droit romain - 2e édition revue et augmentée.‎

‎Arthur Rousseau. 1895. In-12. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. XI + 799 pages - annotation sur la page de titre - annotation,tampon, déchirures et manque sur la page de faux titre - 1er plat absent - 2ème plat tâché + petite déchirures - renfort papier sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎NOTICE HISTORIQUE SUR LA VIE ET LES OEUVRES DE SCIPION DUPERIER. ‎

‎Prononcée le 16 Janvier 1856 à la conférence de l'ordre des avocats par Giraud, avocat à la Cour impériale d'Aix. Typographie de Remondet-aubin, Aix : 1856. Plaquette in-8 ( 22 X 15 cm) brochée . 22 p.p. ‎

‎Bon état. ‎

‎Immeubles par destination, chevaux d’un haras.‎

‎Paris, Cotillon, Paris, Cotillon1864 ; plaquette in-8, brochée, couverture jaune avec titre manuscrit. 16 pp.Rare tiré à part de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence. ENVOI AUTOGRAPHE de l’auteur à l’archiviste de la Charente, le comte Paul de Fleury.Qq. rousseurs.‎

‎Histoire du droit romain ou introduction historique - A l'étude de cette législation‎

‎Videcoq/Aubin. 1847. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 512 pages. 1er plat légèrement déchiré. Signature à l'encre sur le 1er plat. Dos plié, cassé, manque en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Notice sur les travaux juridiques de M. Ch. Giraud.par Henty Monnier‎

‎Paris, Cotillon et Cie, 1881. In-8 (14 x 24 cm) demi maroquin rouge, titre à l'or au dos, couverture conservée. 20 pages. ‎

‎Relié à la suite : (Anonyme). Funérailles de M. Charles Giraud, inpecteur général des facultés de droit, inhumé à Pernes (Vaucluse) le 31 juillet 1881. Caen, Le Blanc-Hardel, 1881. 14 pages, non coupé. A la suite : ESMEIN Adhémar. Charles Giraud. Notice sur sa vie et ses écrits juridiques. P., Larose et Forcel, 1883. 48 pp. A la suite : Funérailles de Ch. Giraud. Discours de M. Caro. 10 pp. ‎

‎Lois usuelles annotées. La Chasse, suivie de la louveterie, le droit sur le gibier, la responsabilité des chasseurs.‎

‎In-12 broché sous papier cristal et protection plastique, L. Larose et Forcel, 1882, 434 pp. Frotté, dos ridé et insolé, usure d’usage, rare exemplaire d’époque, bon exemplaire de lecture. Poids 350 g. Frais d'envoi 5,70 euros sur la France, 9,60 euros UE et Suisse, 10,40 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

‎Barreau de Lyon. Les Avocats aux Anciens Etats Généraux. Discours pronocés par Me Emile Giraud… à l'ouverture de la Conférence des Avocats de 15 décembre 1862.‎

‎ Lyon,Veuve Mougin-Rusand,1863 ;grand in-8°,broché,couverure ocre imprimée en noir;étiquette ronde de classement au 1er plat;107pp.;exemplaire non coupé en bon état.‎

‎Envoi autographe signé de l'auteur au 1er plat de la couverture.(S2) ‎

‎Le pouvoir exécutif dans les démocraties d'Europe et d'Amérique.‎

‎ 1938 Paris, Sirey (Bibliothèque de l'INstitut de Droit Public), 1938, grand in 8° broché, 414 pages ; portrait en frontispice. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎ASSURANCE VIE - LE GUIDE PRATIQUE - PERFORMANCE, FISCALITE, CHOIX DU C‎

‎PRAT EDITIONS. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 151 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION ARGENT Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Immobilier comment investir ? 2011‎

‎Prat Editions 2010 13x2x19 8cm. 2010. Broché.‎

‎Bon état‎

‎Réforme judiciaire. Suppression des Cours d'Appel et du deuxième degré de juridiction.‎

‎Couverture souple. Broché. 30 pages. Couverture légèrement défraîchie. Quelques rousseurs.‎

‎Livre. Editions Auguste Ghio, 1882.‎

‎DROIT ROMAIN DE LA LITISCONTESTATIO - DROIT FRANCAOS DU COLONAGE PARTIAIRE / THESE POUR LE DOCTORAT soutenue le 16 Juillet 1881‎

‎Ve CADORET. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Non coupé. 154 pages. 1 tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du vrai caractere de la loi voconia chez les Romains.‎

‎ Paris, s.d. [1841], in-4°, 52 pp, Extrait des Mémoires de l'Académie des Sciences morales et politiques.‎

‎ESSAI SUR L'HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS AU MOYEN AGE. Tomes 1-2 ‎

‎Paris - Leipzig Videcoq père et fils, éditeurs / Léopold Michelsen, Libraire 1843 in 8 (22x14) 2 volumes reliures demi basane marron de l'époque, dos lisses ornés de faux nerfs à froid. Tome 1: grande carte gravée dépliante de la Gallia en frontispice, XVI et 392 pages, 128 pages (pièces justificatives, chartes et coutumes, 1ère partie). Tome 2: 518 pages (pièces justificatives, chartes et coutumes, deuxième partie) [2]. Charles Joseph Barthélemy Giraud, 1802-1881. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎CODIFICATION DES TEXTES LÉGISLATIF CONCERNANT L’ENREGISTREMENT DES ACTES & MUTATIONS ET L’APPLICATION DES DROITS D’ENREGISTREMENT, D’HYPOTHÈQUES ET DE GREFFE, DES DROITS DE TIMBRES, LES VALEURS MOBILIÈRES, TEXTES OFFICIELS‎

‎, Paris, Loix nouvelles 1927, br., (première de couverture manquante), 330p.‎

‎Le Centenaire de l'Ecole de droit de Poitiers.. Extrait de la Revue internationale de l'enseignement‎

‎Paris, Librairie générale de droit & de jurisprudence, 1906 in-8, 19 pp., broché. Première couverture détachée.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎MANUEL DE LEGISLATION FINANCIERE EN 1 SEUL VOLUME (TOME 1+2+3) : tome 1 : les budgets et le trésor - tome 2 : les ressources publiques; l'impot - tome 3 : les dépenses publiques; l'emprunt‎

‎LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1927-1928. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 342 + 398 + 256 pages - auteur, titre et filets dorés sur dos à 4 nerfs - coins frottés - couvertures conservées - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎2eme édition Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MANUEL DE LEGISLATION FINANCIERE - PREMIERE PARTIE : LES BUDGETS ET LE TRESOR.‎

‎RECUEIL SIREY. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur acceptable. 304 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le budget-Notions générales - Confection du budget - Budgets locaux - Budgets de l'Etat - Contenu du budget - L'Unié budget - Les évolutions budgétaires et des modifications apportées au budget en cours d'exercide - Excécution du budget - Les dépenses : l'ordonnateur etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOTIONS DE DROIT USUEL / A L'USAGE DES ELEVES DE 5è ANNEE / QUATRIEME EDITION.‎

‎RECUEIL SIREY. 1916. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 185 pages - Hommage de l'auteur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Principes de colonisation et de législation coloniale Tome I‎

‎J.-B. Sirey. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 581 pages. Manques en coiffe-en-tête et en-pied. Tampon sur le 1er plat et la page de titre. Partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, t.IV [seul], Troisième partie: L’afrique du Nord, 1.L’Algérie, 5eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Sirey 1927, in-12, br., non coupé, (dos insolé), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], X-466p.‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, L’Algérie, 7eéd. révisée par Louis Milliot‎

‎, Paris, Sirey 1938, in-12, br., non coupé, (ouvrage passé) , XI-494p.‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, t.I [seul], Seconde édition entièrement refondue et considérablement augmentée‎

‎, Paris, L.Larose 1904, in-12, br., non massicoté, Ex-libris manuscrit «L.Duguit», ENVOI DE L’AUTEUR À BAUDRY-LACANTINERIE, (dos insolé) , [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], XVI-789p.‎

‎PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II.Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie: Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5eéd. revue et augmentée [mq. le t. I]‎

‎, Paris, Sirey 1929, in-12, demi-toile grise, tit. doré sur dos lisse orné de double filets dorés, rel. au nom de «J.D. Faure», Ex-libris manuscrit, (une épidermure sur le plat sup., coins émoussés, qq. soulignures au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XVI-809p.‎

‎TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1890, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filet encadrant dorés sur dos à 5nerfs, Ex-Libris sec de Georges Delaume, (rel. frotté avec lég. épidermures, coupes et coins frottés avec lég. mq. de papier, coins émoussés, papier jauni, marques de bibl.), XVII-267p.‎