‎Decreta Conciliorum Provincialium Annis MDLXXXIII & MDCXXIV Burdigalae Celebratorum A. s. Sede Apostolica approbata.‎

‎Illustrissimi ac Reverendissimi D. D Francisci-Eliae Devoyer, De Paulmy, D'Argenson, Archiepiscopi Burdigalensis Aquitaniae Primatis jussu typis iterato Mandato, 1 vol. in-8 rel. de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, toutes tranches dorées, Typis N. & J. De la Court, Burdigalae, [ Bordeaux ], 1728, 4 ff., 147-164 pp.‎

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‎Cette réédition des Conciles provinciaux bordelais de 1583 et 1624 (convoqué par le Cardinal François de Sourdis), mettant en place les décrets du Concile de Trente, a été établie à l'instigation de l'Archevêque de Bordeaux Mgr. François De Voyer de Paulmy d'Argenson. (Desgraves, Livres Imprimés XVIIIe, 210 ; Labadie, 409, 2638). Etat satisfaisant (rel. frottée avec mq. en pièce de titre, anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en garde, bon état par ailleurs).‎

‎HABITER UNE VILLE TOURISTIQUE‎

‎DU COMMUN EDITIONS‎

‎LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9791095630562‎

‎DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd.: t. I: Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif; t. II: Droit administratif, coll. Collectivités territoriales‎

‎, Paris, CNFPT / Économica 1995, 2 vol. in-8, br., très bon état, XXI-1108 p. [pagination continue].‎

‎Le Palais de Justice de Paris. Son monde et ses moeurs‎

‎Par la presse judiciaire parisienne, 150 dessins inédits, Préface de M. Alexandre Dumas fils, 1 vol. in-4 reliure demi-chagrin à coins brun, dos à 5 nerfs dorés orné, tête dorée, filet doré en coupes et mors, couverture conservée, Ancienne maison Quantin, Librairies-imprimeries réunies, Paris, 1892, XVIII-400 pp. et 4 planches hors-texte en couleurs ‎

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‎Très intéressant ouvrage consacré au Palais de Justice de Paris, richement illustré. Bon état (dos très lég. frotté, coupes un peu frotté).‎

‎[ Recueil de 3 Titres : ] Procès des Fusils-Gisquet. Plainte en diffamation de MM. Casimir-Périer et Soult, Ministre du Roi contre M. Armand Marrast, Rédacteur en chef de la Tribune [ Suivi de : ] Procès de M. Gisquet, ancien préfet de Police, ex-conseiller d'état et député, contre Le Messager. Plainte en diffamation pour avoir accusé l'ancien Préfet de Police d'exaction, de concussion, et d'immoralité publique [ Suivi de : ] Plainte en Diffamation de M. Casimir Périer et de M. le Maréchal-Soult. Plaidoirie de Me Dupin (Philippe) Avocat de M. Casimir Périer ‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-percaline noire : Procès des Fusils-Gisquet. Plainte en diffamation de MM. Casimir-Périer et Soult, Ministre du Roi contre M. Armand Marrast, Rédacteur en chef de la Tribune, couverture conservée, Au Bureau du Journal La Tribune, Paris, 1831, 1 f., IV-147 pp. [ Suivi de : ] Procès de M. Gisquet, ancien préfet de Police, ex-conseiller d'état et député, contre Le Messager. Plainte en diffamation pour avoir accusé l'ancien Préfet de Police d'exaction, de concussion, et d'immoralité publique, Pagnerre, Paris, 1839, 135 pp. [ Suivi de : ] Plainte en Diffamation de M. Casimir Périer et de M. le Maréchal-Soult. Plaidoirie de Me Dupin (Philippe) Avocat de M. Casimir Périer, Extrait de la Gazette des Tribunaux, 27 pp.‎

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‎Intéressant recueil de 3 titres relatifs à la question de la liberté de la presse sous la monarchie de Juillet. Une trentaine de feuillets destinés à la prise de note ont été reliés en fin d'ouvrage, mais sont demeurés vierge. En revanche, les ouvrages sont assez richement annotés (probablement à l'époque) au crayon. Bon état. ‎

‎Manuel de l'arrêté‎

‎Liberté Presse Plaquette In-12 (11 x 12,8 cm), plaquette dos agrafé, 29 pages, petit livret rédigé par Défense Collective ; quelques petites rousseurs et frottements au premier plat, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tomes 1 à 6,.recueillie par MM. Clair et Clapier,.‎

‎ Paris : Panckoucke,1822-1823,6 volumes tomés 1 à 6; brochés, 20 cm Barreau français‎

‎bon etat,rousseurs eparses,rare - T. I : Omer Talon, Denys Talon, Antoine Lemaistre, Olivier Patru, Claude Érard, François-Pierre Gillet ; T. II : Paul Pellisson Fontanier, Mathieu Terrasson, Henri Cochin, Henri-François d'Aguesseau, Louis Mannory ; T. III : Barbier d'Aucourt, Montesquieu, Jean-Baptiste Dupaty, Antoine-Louis Séguier. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tome 3;IIe serie, .recueillie par MM. Clair et Clapier,.‎

‎ Paris : Panckoucke,1822-1 volume grand in8 tomé 3;IIe serie, broché, 20 cm ;552p.: plaidoyers de RAVEZ,FERRERE,LAINE, CHAUVEAU-LAGARDE, BILLECOCQ,HENNEQUIN,DE BROE,TRIPIER,DUPIN,‎

‎bon etat,rare Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tome 4;IIe serie, .recueillie par MM. Clair et Clapier,.‎

‎ Paris : Panckoucke,1822-1 volume grand in8 tomé 4;IIe serie, broché, 20 cm ;546p.: plaidoyers de BELLART,PRUGNON,GUICHARD,Mathieu LEPIDOR,RAVEZ,LAINE,DENUCE, DUPIN,‎

‎bon etat,rare Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Barreau français : collection des chefs-d'oeuvre de l'éloquence judiciaire en France. tome 6;IIe serie, .recueillie par MM. Clair et Clapier,.‎

‎ Paris : Panckoucke,1824-1 volume grand in8 tomé 6;IIe serie, broché, 20 cm ;528p.: plaidoyers de BELLARTDE MARCHANGY, LAINE, BERVILLE,PARQUIN,MERILHOU,DUPIN‎

‎bon etat,rare Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎-ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE, France métropolitaine, départements d’Outre-mer, Afrique du Nord et France d’outre-mer.-ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE CANTONALE, arrêté au 1er février 1955‎

‎Editions administratives Allain, Elbeuf 1955‎

‎Un volume fort in-8°, broché, couverture souple éditeur de couleur grise. Il contient deux ouvrages :ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE en France etc.. (567 pages) et ANNUAIRE DE LA MAGISTRATURE CANTONALE (pp.569-733). Etat TRES SATISFAISANT.‎

‎Droit privé & institutions régionales‎

‎Publications de l'Université de Rouen PUF. 1976. Format : 24/16. 709 Pages. Sommaire : Voir photos. Couverture défraîchie intérieur bon état. ‎

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‎Etudes historiques offertes à Jean Yver ‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bouguignons, comtois et romands - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recheche Scientifique - Au siège de la Faculté de Droit de Dijon12ème fascicule ( 1948-1949 ) Somaire : La noblesse en Suisse romande ( M. Chapuis, B. de Vevey, W. A. Liebeskind, L. Junod ) - LA noblesse en Franche-Comté ( J. Brelot, G. Chevrier, B. Berthet, A. Colombet, J. Richard ) - Etudes variées ( L. Falletti, J. Portemer, G. Chevrier, F. Dumont, R. Villers, P. Gras, R. Mercier ) ‎

‎ 1 vol in-4 broché - 12ème fascicule ( 1948-1949 ) - 309 pages - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recheche Scientifique - Au siège de la Faculté de Droit de Dijon‎

‎Bon état ‎

‎Etudes Historiques à la Mémoire de Noël Didier‎

‎Paris, Montchrétien, 1960, in-8, 361pp, broché, Très bel exemplaire 361pp ‎

‎Gazette du Palais - Table alphabetique de cinq annees et repertoire universel de la jurisprudence francaise 1887 a 1892 - et - Gazette du Palais - Table alphabetique de cinq annees et repertoire universel de la jurisprudence francaise 18927 a 1897‎

‎ Paris, 1893 et 1898. 2 volumes in-4, format 22x31 cm, demi-reliures chagrin rouge, decors et titres dores, 846 et 706+92 pages. Petit manque de papier sur un plat.Bon etat.‎

‎Code du travail : textes codifiés et textes annexes (Petits codes Dalloz)‎

‎Jurisprudence Génral Dalloz. 1979. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 1605 + 7 pages. Quelques rousseurs sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎41ème édition. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Nouveau recueil des factums du procez d'entre défunt Mr. L'abé Furetière, l'un des quarante de l'Academie Françoise, et quelques-uns des autres Membres de la même Académie. Dans lequel on trouvera quantité de pièces très belles et très curieuses de deux Parties qui n'avaient pas été données au Public. Tome Premier. Dernière édition, considérablement augmentée.‎

‎Amsterdam : Henry Desbordes, 1694. LA GUERRE DU DICTIONNAIRE‎

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‎In-12° (157 x 95 mm), [1] pl., [1] f., [8] ff. (Préface), 544 pp., [4] ff., veau moucheté, dos à cinq nerfs orné, tranches mouchetées de rouge. Premier volume de ce recueil de pièces concernant le conflit entre l'Académie française et le lexicographe Antoine Furetière autour de la publication du Dictionnaire. Cette édition contient, en plus des « factums » publiés par Furetière pour sa défense entre 1685 et 1686, de nombreuses pièces supplémentaires: preuves, copies des jugements, etc. Le second volume, absent ici, réunit des correspondances, épigrammes et autres pièces liées au conflit. L'ouvrage est illustré d'un frontispice gravé, Mercure fouettant un satyre. Les hostilités sont ouvertes: vingt académiciens réunis votent son exclusion à dix-neuf contre un. En février, Furetière fait paraître le premier de ses « factums »: il y justifie son privilège et se défend d'accusations de traîtrise et de plagiat (comparant notamment, sur deux colonnes, son dictionnaire à celui de l'Académie), mais y inclut surtout, « pièce de résistance qui mettra tout Paris en joie, une description féroce des séances de travail de l'Académie. » (Ost, p. 23). En mars, cependant, le privilège de Furetière est abrogé et ses Essais sont retirés de la circulation. Suit un second factum dans lequel le lexicographe conteste son expulsion de l'Académie. En décembre 1686, la Police du Châtelet porte un coup dur à Furetière en déclarant ses factums « libelles diffamatoires ». L'ex-académicien riposte... avec un troisième factum. Furetière meurt en 1688 sans avoir vu paraître son dictionnaire, publié à Amsterdam en 1690: plusieurs fois réédité, il jouira d'une grande influence. Le dictionnaire de l'Académie, pour sa part, ne verra le jour qu'en 1694 - sans grand succès. Auteur de romans, fables et poésies, Antoine Furetière est reçu en 1662 à l'Académie française. Celle-ci jouit alors, par privilège royal, d'un monopole sur la publication d'un dictionnaire de langue française. Lexicographe enthousiaste, Furetière participe à son élaboration, mais finit par s'agacer de la lenteur des opérations: au bout de 50 ans de travaux, la lettre O n'est pas encore achevée. Tout en continuant de participer aux réunions, Furetière décide de damer le pion à l'Académie: il obtient en 1684 un privilège pour son propre dictionnaire et en fait paraître plusieurs extraits sous le titre Essais. Provenance : Note manuscrite à la première garde blanche (" l'abbé Furetière est mort à 68 ans en 1688 cette édition des factums est la plus complète "). Vignette ex-libris grattée au contreplat supérieur. Bibliographie : François Ost. Furetière: La démocratisation de la langue. Michalon, 2008. Coiffe de tête manquante, manque à la coiffe de queue et en pied du mors inférieur, coins frottés. ‎

‎Arcachon et le Val de Leyre. Histoire - Art - Economie‎

‎ 1 vol. in-8 br., Fédération Historique du Sud-Ouest, Actes du XXVIe Congrès d'études régionales tenu à Arcachon les 27 et 28 avril 1974, 138 pp. ‎

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‎Très bon état‎

‎Les droits de l'homme en droit interne et en droit international. Actes du 2e colloque international sur la Convention Européenne des Droits de l'Homme (Vienne, 18-20 octobre 1965)‎

‎Bruxelles, Presses Universitaires de Bruxelles 1968 590pp., reliure d'éditeur, jaquette, bon état, poids: 1 kg., J115311‎

‎Histoire des avocats et du barreau de Toulouse du XVIIIe siècle à nos jours - Collection Le Midi et son histoire.‎

‎Privat. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 328 pages, couverture contrepliée, nombreuses photos et illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Le Midi et son histoire. Préface du bâtonnier André Damien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gouvernement général de l'Afrique Occidentale Française. Justice Indigène. Instructions aux Administrateurs sur l'application du Décret du 16 août 1912 portant réorganisation de la Justice indigène en Afrique Occidentale Française [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie Ternaux, Dakar, 1913, 197 pp.‎

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‎A. Gilbert-Desvallons était président de la Chambre d'homologation. Bon état‎

‎Le guide de l'entrée et du séjour des étrangers en France‎

‎La découverte. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 173 pages. Couverture monochrome.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎[ 3 décrets de la Révolution Française sur les Marchés Publics ] Décret de la Convention Nationale, du 11e jour du 2e mois de l’an second de la République Française, une & indivisible, Relatif aux modes de paiement des Marchés passés pour le compte de la République. ( N° 1828) ; Décret de la Convention Nationale du 17e jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Portant que les Marchés et les Comptes seront stipulés et rendus en livres, décimes et centimes. (N° 1959 ) ; Décret de la Convention Nationale, Du 4 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, qui règle les formes à suivre pour contraindre les Entrepreneurs & Fournisseurs qui ont passé des marchés avec les Agens de la République, à exécuter leurs engagemens. (N° 441)‎

‎3 fasc. in-8 br., s.d. ( 1793 ) , dont 1 fasc. A Bordeaux, chez Castillon, 2 pp. + 1 f. vierge, dont 1 fasc. A Bordeaux, chez A. Levieux, 4 pp. et dont 1 fasc. A Bordeaux, de l’imprimerie de Simon Lacourt, 3 pp.‎

‎Etat satisfaisant (anciens trous de brochage en marge, petite annot. ms. d’époque en tête, rouss., bon état par ailleurs). Prix pour l’ensemble. Rappel des titres : Décret de la Convention Nationale, du 11e jour du 2e mois de l’an second de la République FRançaise, une & indivisible, Relatif aux modes de paiement des Marchés passés pour le compte de la République. ( N° 1828) ; Décret de la Convention Nationale du 17e jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Portant que les Marchés et les Comptes seront stipulés et rendus en livres, décimes et centimes. (N° 1959 ) ; Décret de la Convention Nationale, Du 4 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, qui règle les formes à suivre pour contraindre les Entrepreneurs & Fournisseurs qui ont passé des marchés avec les Agens de la République, à exécuter leurs engagemens. (N° 441)‎

‎Le consommateur: Journées colombiennes - Tome LVII / 2007‎

‎Bruylant 2010 collection Journées colombiennes. 16x4 6x23 6cm. 2010. Broché. Cet ouvrage collectif issu des Journées colombiennes de l'Association Henri Capitant tenues en 2005 examine la notion juridique de consommateur. Il critique l'idée simpliste que 'nous sommes tous des consommateurs' et analyse le régime spécifique de la sécurité du consommateur face aux risques technologiques et scientifiques. Le droit contemporain y est présenté comme appréhendant l'activité économique du consommateur dans toutes ses facettes qu'il soit en relation avec une entreprise privée ou un établissement public‎

‎Bom estado‎

‎Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution.‎

‎Paris PUF 1987 1 vol. broché fort vol. in-8, broché, 591 pp., index. Très bon état.‎