‎Revue d'études La Constitution de la France Droit Constitutionnel DRT-C64‎

‎Revue d'études. décembre 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎REVUE FRANCAISE DE DROIT CONSTITUTIONNEL - 1996 - N°28 - REVUE TRIMESTRIELLE PUBLIEE AVEC LE CONCOURS DU CENTRE NATIONAL DU LIVRE‎

‎PUF. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 896 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°71 (juillet 2007) - Les apories de la représentation de la société civile (Alain Chariot) / Quel intérêt à l'abolition constitutionnelle de la peine capitale en France (Delphine Chalus) /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 452 à 671.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : Les apories de la représentation de la société civile (Alain Chariot) / Quel intérêt à l'abolition constitutionnelle de la peine capitale en France (Delphine Chalus) / Les petites constitutions (Emmanuel Cartier) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°87 (juillet 2011) - Définir la démocratie (Anne-Marie Le Pourhiet) / Les études d'impact, une révision manquée ? (Sophie Denolle) / Un an de gestion parlementaire du nouvel article 48 de la Constitution /...‎

‎Presses Universitaires de France. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 454 à 677.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : Définir la démocratie (Anne-Marie Le Pourhiet) / Les études d'impact, une révision manquée ? (Sophie Denolle) / Un an de gestion parlementaire du nouvel article 48 de la Constitution (Stéphanie Douteaud) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue française de droit constitutionnel, n°96 (octobre 2013) : L'octroi de mer face à la Constitution (Thomas M'Saïdie) / Parrainages et élection présidentielle (Sandrine Pina) / La défense de la loi déférée au Conseil Constitutionnel (Damien Connil) /..‎

‎Presses Universitaires de France. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 788 à 1040.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire : L'octroi de mer face à la Constitution (Thomas M'Saïdie) / Parrainages et élection présidentielle (Sandrine Pina) / La défense de la loi déférée au Conseil Constitutionnel (Damien Connil) /... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Revue historique de droit français et étranger‎

‎Recueil Sirey. 1941. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Déchirures. pagine de 136 à 156. Papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE INTERNATIONALE DE CRIMINOLOGIE ET DE POLICE TECHNIQUE, N° 3, VOL. XXXIV, JUILLET-SEPT. 1981‎

‎Revue Internationale de Criminologie. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 227 à 336.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Le droit et les moeurs, Bernard Corboz. Vres une conception globale de la justice pénale, Fr. Canestri. L'humainement inacceptable en droit de la justification, Jacques Verhaegen... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Revue internationale de criminologie et de police technique. Volumes IX (1955), X (1956), XI (1957).‎

‎Genève: Revue internationale de criminologie et de police technique, 1955-1954 3 volumes in-8 comprenant chacun 4 numéros trimestriels, chaque volume d'environ 500 pages avec de nombreuses illustrations. Reliure uniforme pleine toile bleu, couvertures conservées, excellent état. Le volume X comprend le répertoire des articles publiés dans les volumes I à X, 1947-1956.‎

‎Revue internationale de criminologie et de police technique. Volumes IX (1955), X (1956), XI (1957). (Genève: Revue internationale de criminologie et de police technique, 1955-1957) [M.C.: revue, criminologie, police, droit]‎

‎Revue internationale de droit comparé - N° spécial - Vol. I - Journées de la Société de législation comparée, Année 1979‎

‎Société de législation comparée. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 730 pages. Coins légèrement pliés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Roland Drago. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PENAL, BULLETIN DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL, 25e ANNEE, N° 3-4, 3e ET 4e TRIMESTRES 1954‎

‎Recueil Sirey. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 284 à 470. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en pages de garde et de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Jean André Roux, par Paul Cornil. Le problème de l'unification de la peine et des mesures de sûreté, ALtavilla, Mezger. Albert Chavanne, Une nouvelle étape dans la lutte contre la délinquance juvénile en Algérie... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎REVUE INTERNATIONALE DE DROIT PENAL - LA PREVENTION ET LA SUPPRESSION DE LA TORTURE - 48E ANNEE - 3E ET 4E TRIMESTRES 1977 - N° 3 ET 4‎

‎ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 310 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Livre en francais et en anglais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR - 85 - OCTOBRE 1975‎

‎NON PRECISE. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : le droit d'auteur et la diffusion par fil des programmes de radio et de télévision par Henri Desbois et André Françon ; L'influence du droit d'auteur sur le développement de la culture dans les pays en voie de développement par N'Déné N'diaye ; Les faux en matière de peinture et d'oeuvre d'art par Jacqueline Fauchère. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR, N° 108, AVRIL 1981‎

‎Revue Internationale du Droit d'Auteur. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 197 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Quelques aspects des problèmes posés par la vidéoreproduction: l'affaire 'Bétamax'. Compulsory Licences and Copyright... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue internationale du droit d'auteur Table des matières n°1 à LXXVIII (2 volumes)‎

‎Revue internionale du droit d'auteur. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 77 p.+ 97 p.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Jurisprudence 1953-1973. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Revue internationale du Droit Maritime (8e année - n°I-II-III-IV, 1892-93)‎

‎F. C. Autran, Chevalier-Marescq et Cie, éditeurs Revue 1893 Un tome in-8 (15 x 23 cm), revue broché, 256 pages ; dos bruni, coins cornés, traces et marques d'usure aux plats, manque dans les coins du premier plat, rousseurs à l'intérieur, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Revue Juridique de l'Ouest (n° spécial 2009) : La Représentation‎

‎Ecole Doctorale SHOS, Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Rennes 1 Revue 2009 In-8 (16 x 24 cm), revue dos carré collé, 223 pages ; petite déchirure en tête du premier plat, par ailleurs bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎REVUE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE DU SUD-OUEST, 8e ANNEE, N° 1-2, 1957, SERIE JURIDIQUE‎

‎Imprimerie Bière, Bordeaux. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 111 pages. Illustré de nombreux plans en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Annales de la Fac. de Droit de l'Univ. de Bordeaux. Remarques sur la formation du droit privé français, M. Petot. Les principes fondamentaux du Code roumain de la Famille, F.R. Popesco. Les élections législatives à Bordeaux de 1914 à nos jours, J. Soubeyrol... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE LAMY, DROIT DES AFFAIRES, N° 46, FEV. 2010‎

‎Lamy SA. 2010. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages. Texte sur plusieurs colonnes. Pliures.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Regroupement d'actions. Sanctions commerciales et droits de la défense. Lois de finances 2010... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎REVUE MODERNE DE NOTARIAT ET DE PROCEDURE.‎

‎IMPRIMERIE LARFRAY FILS ET GENDRE. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 964 pages - tranches légèrement abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VIIIE ANNEE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE PENITENTIAIRE ET DE DROIT PENAL - BULLETIN DE LA SOCIETE GENERALE DES PRISONS ET DE LEGISLATION CRIMINELLE‎

‎UNION DES SOCIETES DE PATRONAGE DE FRANEC. 1960. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 389 pages - annotations à l'encre sur le 1er plat n'altérant pas la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°1 janvier Mars 2020 Femmes et droit pénal Sommaire: la participation à l'infraction dans les droits espagnols et d'Amérique hispanophone; Une voix féminine dans le débat pénitentiaire sous la Monarchie de Juillet; Le traf‎

‎Editions Cuas. 2020. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 265 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Sommaire: la participation à l'infraction dans les droits espagnols et d'Amérique hispanophone; Une voix féminine dans le débat pénitentiaire sous la Monarchie de Juillet; Le trafic illicite de ""biens culturels"", une géoéconomie criminielle ... Classification Dewey : 345-Droit pénal"‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°2 Avril Juin 2020 Crise sanitaire et libertés publiques‎

‎Editions Cuas. 2020. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 269 à 530 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°3 Juillet-Septembre 2019 Sommaire:Codification et système pénal; Réflexions autour des délits de violation de domicile; L'expertise pénale en droit marocain; La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales‎

‎Editions Cuas. 2019. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 529 à 786 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Sommaire:Codification et système pénal; Réflexions autour des délits de violation de domicile; L'expertise pénale en droit marocain; La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales et sociales... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Revue pénitentiaire Droit pénal N°4 Octobre Décembre 2019 La convergence des outils de lutte contre les fraudes fiscales et sociales Seconde partie‎

‎Editions Cuas. 2019. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 793 à 1039 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°4 (octobre-décembre 2009) : L'enfant en droit pénal européen (Jean Pradel) / L'interprétation créatrice de droit en matière pénale (Jean-Baptiste Thierry) /...‎

‎Cujas. 2009. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 769 à 1039.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Sommaire : L'enfant en droit pénal européen (Jean Pradel) / L'interprétation créatrice de droit en matière pénale (Jean-Baptiste Thierry) / Les paradoxes de la responsabilité pénale des personnes morales en matière médicale (Patrick Mistretta) /... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎