‎REPONSE DU Sr POULET A L'EXPOSE SOMMAIRE DES GRIEFS DU Sr DOTEZAC, EN CE QUI CONCERNE DIVERS CHEFS DE LA SENTENCE ARBITRALE, AUTRES QUE LE ROULAGE LIBRE.‎

‎VEUVE J.B. CAVAZZA. XIXe SIECLE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 24 pages - Mouillures sur le coin des pages sans conséquence réelle sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPRESSION DES FRAUDES‎

‎Journaux Officiels. 1968. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 43 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la R.F., n° 1163, 1968. Textes généraux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPROGRAPHIE ET DROIT D'AUTEUR‎

‎SGDF - SCAM. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 168 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎REPUBLICA DEL PERU. CODIGO CIVIL. LEY No. 8305.‎

‎TALLERES GRAFICOS DE LA PENITENCIARIA CENTRAL. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 317 pages. Texte en espagnol.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Requête aux Nations Unies sur les violations des droits de l'homme‎

‎L'Union pour la restauration et la défense du serv 1951 245 pages in-8. 1951. broché. 245 pages.‎

‎Etat correct. Couverture salie avec des rousseurs. Intérieur propre et non coupé‎

‎RESPONSABILITE MEDICALE‎

‎AJR. 1977. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 30 pages. Tampon sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RESPONSABILITE PENALE DU CHEF D'ENTREPRISE - SUPPLEMENT AU N°11699 DU 2 JUIN 1994 - LIAISONS SOCIALES‎

‎POINT SPECIAL. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎REUSSIR SON DROIT - 100 CONSEILS POUR LES COURS - LES TD ET LES EXAMENS - METHODES ILLUSTREES DU COMMENTAIRE D'ARRET EN DROIT PRIVE ET EN DROIT PUBLIC - DE LA DISSERTATION, DU‎

‎CENTRE DE PUBLICATIONS CPU UNIVERSITAIRES. 2001. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVIZOR- DROIT ECONOMIE- 1ère et terminale STT‎

‎REVIZOR. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Mouillures. 327 pages- relié en forme de calepin- partiellement complété, annoté, surligné sans réelles conséquences sur la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Les prix, la flexibilté, la consommation, l""innovation, la monnaie... Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Revue catholique des institutions et du droit (titre doré au dos : Revue de Grenoble).‎

‎ Demi-basane, 22X14 cm, 1874 (2°année), 400+ 392 pages. Nom a la plume en première page, bon état.‎

‎Revue catholique des institutions et du droit (titre doré au dos : Revue de Grenoble).‎

‎ Demi-basane, 22X14 cm, 1884, 22 et 23° volumes, 12° année, 518+ 520 pages, à Grenoble Baratier et Dardelet. Accroc au dos, bon état.‎

‎REVUE CRITIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE, 71e ANNEE, TOME LI, N° 3-4, MARS-AVRIL 1931‎

‎LGDJ. 1931. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Paginé de 130 à 224. Tampons et annotations sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous le patronnage de Ch. Lyon-Caen, M. Planiol. Dir. H. Capitant, G. Ripert. Examen doctrinal de jurisprudence, Responsabilté civile. Le délai de recours pour excès de pouvoir... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue de Droit Canonique. Tome XVI N° 2-3-4 Juin-Septembre-Octobre 1966 : En hommage à Gabriel Le Bras.‎

‎1 vol in-8 br., Université de Strasbourg, 1966, 365 pp.‎

‎Bon état.‎

‎REVUE DE DROIT CIVIL, N° 1, JANV.-MARS 1980, 79e ANNEE‎

‎Sirey. 1980. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 229 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Dir.: Pierre Raynaud. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎REVUE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE DES EGLISES SEPAREES DE L'ETAT, XXVe ANNEE, 3e SERIE, TOME III, 1er CAHIER, JAN. 1908‎

‎Revue de Droit et de Jurisprudence des Eglises séparées de l'Etat. 1908. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur bon état. 24 pages. Tampons et annotations sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La sonnerie des cloches. Cour d'Appel de Riom... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE DE DROIT INTERNATIONAL DE SCIENCES DIPLOMATIQUES ET POLITIQUES. N°1. LES EFFETS DE LA RUPTURE DES RELATIONS DIPLOMATIQUES SUR LES RELATIONS CONSULAIRES, COMMERCIALES ET SUR LES COMMUNICATIONS. L'ADOLESCENT MEURTRIER. LA PAIX ET LES ORGANISATIONS ..‎

‎. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 92 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎49 ème année. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE DE DROIT PENAL MILITAIRE ET DE DROIT DE LA GUERRE / / The military law and law of war review / Tijdschrift voor militair strafrecht en oorlogsrecht / Zeitschrift für Wehrrecht und Kriegsvölkerrecht.‎

‎SOCIETE INTERNATIONALE DE DROIT PRNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE LA GUERRE. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 224 à 493.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎OUVRAGE TADUIT EN FRANCAIS, EN ANGLAIS, ALLEMAND ET ESPAGNOL. Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Revue de l'arbitrage N°1, 2, 3 et 4 2018 Sommaire:Réflexions sur les voies de recours en droit de l'arbitrage - Contribution au Colloque du Comité Français de l'arbitrage Paris, 17 novembre 2017; La traduction dans l'arbitrage internationale; Dialogue de‎

‎Comité français de l'arbitrage. 2018. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 316 + 172 + 214 + 197 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire:Réflexions sur les voies de recours en droit de l'arbitrage - Contribution au Colloque du Comité Français de l'arbitrage Paris, 17 novembre 2017; La traduction dans l'arbitrage internationale; Dialogue des ordres juridiques; Post-scriptum critique sur les principes de la procédure arbitrale en droit français ... 2 photos disponibles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue de législation- Du contrat d'association- Commentaire de la loi du 1er juillet 1901 et des réglements d'administration publique du 16 aout suivant (1 volume)‎

‎Non précisé.. Non daté.. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. Paginé de 446 à 544+228 pages. Rousseurs. Accrocs au dos. Coins frottés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎REVUE DES CAUSES CELEBRES, POLITIQUES ET CRIMINELLES, 2e ANNEE, N° 57, 21 DEC. 1919‎

‎Revue des Causes Célèbres. 1919. In-4. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 1156 à 1216. Texte sur 2 colonnes. Plats détachés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Rédacteur en chef: Edgard Troimaux. M. Paul Meunier. La 'Gazette des Ardennes' (fin). La Banque Périer, MM. Bauer et Marchal contre M. Edmond Périer. Lenoir - Desouches - Humbert - Ladoux... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎REVUE DES CONTRATS N 3 - 2009‎

‎LGDJ 2009 336 pages 15 1x23 9x4 5cm. 2009. Broché. 336 pages.‎

‎Bon état‎

‎Revue de Synthèse, numéro 3-4 : De L'Etat, fondations juridiques, outils symboliques‎

‎Albin Michel Dos carré collé 1992 In-8 broché, dos carré collé, de la page 324 à 599 ; bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Revue Dix-huitième Siècle - N.9 - Année 1977 - Spécial le Sain et Le Malsain‎

‎ Garnier 1977 Gros In8 502 pages - broché - très bon etat‎

‎Parfait ‎

‎Revue du Notariat et de l'enregistrement - 8 tomes‎

‎Au bureau de la revue et chez Cosse et Marchal. 1861 - 67. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 492 +493 + 510 + 1028 + 1037 + 1136 + 1032 + 1008 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, tomaison et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎T1: 1re année, 2e semestre 1861 (N°1 à 132) - T: 2e année, 1er semestre 1862 (N°133 à 268) - T3: 2e année, 2e semestre 1862 (N°269 à 412) - T4: Année 1863 (N°413 à 691) - T5: Année 1864 (N°692 à 1009) - T6: Année 1865 (N°1010 à 1319) -T7: Année 1866 (N°1320 à 1647) - T8: Année 1867 (N°1648 à 1954). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE DU NOTARIAT ET DE L'ENREGISTREMENT, ANNEE 1869, TOME X‎

‎Revue du Notariat et de l'Enregistrement. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 1012 pages. Dos et plats très abîmés avec manques importants. Tranche défraîchie. Pages du texte fraîches.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la Responsabilité notariale. Jurisprudence. Cours moyen des principales valeurs négociées à la Bourse de Paris. Nominations de notaires... Classification Dewey : 340-Droit‎