‎Projet de loi sur l'hypothèque Maritime. Rapport de la commission. Délibération de la Chambre syndicale.‎

‎BARLATIER-FEISSAT. Juin 1873. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Intérieur bon état. 68pp. Très léger manque en coiffe de tête du dos.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Société pour le développement et la défense du commerce et de l'industrie de Marseille Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Pro nihilo : les antécédents du procès d'Arnim‎

‎Plon & Cie | Paris 1876 | 14 x 23 cm | broché‎

‎Edition originale de la traduction française parue peu de temps après l'édition originale en allemand. Une déchirure avec petit manque en pied du dos, infimes manques angulaires sur les plats, quelques petites rousseurs. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎PROPOSITIONS CONCERNANT LA LIGNE GENERALE DU MOUVEMENT COMMUNISTE INTERNATIONAL - REPONSE DU COMITE CENTRAL DU PARTI COMMUNISTE CHINOIS A LA LETTRE DU 30 MARS 1963 DU COMITE CENTRAL DU PARTI COMMUNISTE DE L'UNION SOVIETIQUE.‎

‎EDITIONS EN LANGUES ETRANGERES. 1963. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 120 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PROPRIÉTÉ ET POUVOIR DANS L’INDUSTRIE 1. LE SECTEUR PUBLIC ET 2. LE SECTEUR PRIVÉ, LEREP de l’Université des sc. sociales de Toulouse, Notes & études documentaires n°4832-4833‎

‎, Paris, La Documentation Française 1987, 2 vol. in-8, br., bon état, 128 / 120p.‎

‎Protection du patrimoine historique et esthétique de la France‎

‎Imprimerie des journaux officieles. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 933 pages augmentées de nombreuses photos et illustrations en couleurs et noir et blanc,dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte législatifs et réglementaire - mis à jour au 5 février 2003 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Protection du Patrimoine Historique et Esthétique de la France - Textes législatifs et règlementaires‎

‎Journal Officiel de la République Française. 1991. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 664 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de fiscalité cadastre domaine publicité foncière - Tome 2 - 1977.‎

‎Imprimerie nationale. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 143 + 101 + 82 + 62 + 165 + 192 + 88 + 75 pages - quelques pages désolidarisées.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Précis pour MM.Briggs, Johnson & Cie et M.Robinson contre M.Nougaret.‎

‎Imprimerie Générale d'Emile Crugy. non daté. In-4. En feuillets. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 48 pages - tâches sur les premières pages sans conséquence sur la lecture - livré sans couverture - dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préfecture de la Haute-Garonne - Sociétés de Secours Mutuels - Dispositions organiques,statuts,instructions.‎

‎Typographie de Bennal et Gibrac. non daté. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. 19 pages - livré sans couverture - tampons sur la première page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PSYCHIATRIE, DROITS DE L’HOMME ET DÉFENSE DES USAGES EN EUROPE, dir. Philippe Bernardet, Thomaïs Douraki, Corinne Vaillant, coll. Études, Recherches Actions en santé mentale en Europe‎

‎, Ramonville Saint-Agne, Érès 2002, in-8, br., bon état, 359p.‎

‎Publications de la Cour permanente de Justice internationale. Série A. Recueil des arrêts. N°11 : Affaires des Concessions Mavrommatis à Jérusalem (Réadaptation) (Compétence)‎

‎Leyde, A.W. Sijthoff Broché 1927 In-8 (16 x 24,5 cm), broché, édition bilingue français-anglais (64 pages par langue), Publications de la Cour permanente de Justice internationale : série A, n°11 : Recueil des arrêts ; Arrêt n°10 : Affaires des Concessions Mavrommatis à Jérusalem (Réadaptation) (Compétence) ; coiffes et mors frottés, plats et dos brunis, intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Pédagogues et juristes. Congrès du Centre d'Etudes Supérieures de la Renaissance de Tours : Eté 1960‎

‎Paris, Vrin, 1963 gr. in-8, 272 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Pétition adressée au Sénat sur l'affaire Libri avec une note à l'appui signée par MM. Guizot, le marquis d'Audiffret, Prosper Mérimée, Edouard Laboulaye, Victor Leclerc, Paulin Paris, Jules Pelletier, Alfred de Wailly, Romain Merlin et Henry Celliez‎

‎Charles Lahure & Cie | Paris 1861 | 13 x 21.50 cm | broché‎

‎Edition originale. Rare et agréable exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale‎

‎, Montigny 4 et 5déc. 1790, in-8, demi-chargrin brune, dos à cinq nerfs, (rel. et plats frottés, mq. page de tit., une page partielt déchirée avec léger mq. de texte, des soulignures au crayon, nb. annotations à l’encre, papier légt noirci), 67p.‎

‎QUE CHOISIR PRATIQUE SEPTEMBRE OCTOBRE 1991 - 130 LETTRES TYPES POUR DEFENDRE VOS DROITS - LA SOLUTION DE TOUS VOS LITIGES - PROCEDURES TYPES - ACHATS ET LIVRAISONS - PRESTATIONS DE SERVICE - BANQUES ET ORGANISMES DE CREDIT - ASSURANCES - IMMOBILIER‎

‎UNION FEDERALE DES CONSOMMATEURS QUE CHOISIR. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Papier jauni. 158 pages - 1er plat plié - annotation à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : PROCEDURES TYPES - ACHATS ET LIVRAISONS - PRESTATIONS DE SERVICE - BANQUES ET ORGANISMES DE CREDIT - ASSURANCES - IMMOBILIER - VOYAGES ET SEJOURS DE VACANCES Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUEL DROIT DES AFFAIRES POUR DEMAIN ? ESSAI DE PROSPECTIVE JURIDIQUE, sous la direction de A. Sayag, Coll. Le Droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le Droit des affaires de la chambre de commerce et d’industrie de Paris, Enquête du Laboratoire de prospective appliquée‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1984, in-8, br., (rares soulignures), bon état, 280p.‎

‎Quelle justice après la révolution citoyenne ? - Propositions de gauche pour changer le droit - Collection Combats actuels.‎

‎Golias. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 110 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Combats actuels. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUELS REPÈRES POUR LES FAMILLES RECOMPOSÉES?, Une approche pluridisciplinaire internationale, sous la direction de Marie-Thérèse Meulders-Klein et Irène Théry, coll. Droit et Société, t.10‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br. à rabats, ENVOI DES DIRECTRICES, présence d’une coupure presse des articles de MichèleAulagnon, «Les familles recomposées ne sont plus marginales» et «“Beau parent”, un art difficile vécu différemment par Sylvie et Jeanne», et de Jean-MichelNormand, «Ils vivent des choses complexes en les trouvant normales», parus dans Le Monde, 20mai 1995, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 225p.‎

4 Images

‎Questions Prud'homales.‎

‎"SOCIETE ""QUESTIONS PRUD'HOMALES, FISCALES ET COMMERCIALES"".. 1963. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Sans pagination, entre 500 et 800 pages. Feuillets rangés dans un classeur cartonné.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎"Ancienne revue: ""Employeurs et salariés"". Traité de procédures. Traité de Droit, Les Congés Payés, par P. Allemandou ... Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎QUESTIONS PRUD'HOMALES, 15 volumes: DE 1925 à 1939.‎

‎Gaston Préau. 1925. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Entre 500 et 1200 pages environ par volume. Chaque volume contient tous les numéros d'une année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"(Ancienne revue: ""Employeurs et salariés"".) Volume de 1925: titre: REVUE PRUD'HOMALE. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎"""Questions"" Prud'homales, Fiscales et Commerciales. L'Informateur du Chef d'entreprise. 29 volumes (Année 1946 à 1976, manque les années 1947et 1950)"‎

‎IMP. COMMERCIALE YVETOT. 1946 - 1976. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. De 400 à 1000 pages par volumes. Pièces de titre rouge. Titres, années et filets dorés sur demi-basane vert. Plats marbrés. Quelques épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue de Droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RAPPORT ANNUEL SUR LE FONCTIONNEMENT DU TRIBUNAL POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS DE LA SEINE PENDANT L'ANNEE 1931.‎

‎IMPRIMERIE ADMINISTRATIVE. 1932. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 23 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rapport de la comission d'enquête (1) sur les activités du service d'action civique - n°955 assemblée nationale - Tome 1 + Tome 2 (2 volumes).‎

‎Alain Moreau. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 996 pages en totalité pour les 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RAPPORT DE LA COMMISSION INFORMATIQUE ET LIBERTÉS, (DÉCRET n°74.938 DU 8 NOVEMBRE 1974)‎

‎, Paris, La Documentation Française 1975, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 106p.‎

‎RAPPORT DU NOTARIAT FRANCAIS. XXIIe CONGRES INTERNATIONAL DU NOTARIAT LATIN, 27 SEPT.-2 OCT. 1998. BUENOS AIRES ARGENTINE.‎

‎UNION INTERNATIONALE DU NOTARIAT LATIN. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 279 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎