‎La loi au quotidien n°1 nov./déc. 2000 - Les relations de voisinage les principaux textes de loi.‎

‎Les éditions des journaux officiels. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 75 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION DANS LE TRAVAIL, cours d’éducation ouvrière par le Bureau international du travail‎

‎, Genève, B I T 1968, in-8, br., bon état, 218p.‎

‎LA LUTTE CONTRE LE TERRORISME DANS LE DROIT ET LA JURISPRUDENCE DE L’UNION EUROPÉENNE, dir. Emmanuelle Saulnier-Cassia‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2014, in-8, br., bon état, XVI-517p.‎

‎La mise en oeuvre interne de la Convention européenne des droits de l'homme (+ supplément)‎

‎Bruxelles, Editions du jeune barreau de Bruxelles 1994 290pp., 21cm., br.orig., très bon état, joint: VELU Jacques, Idem, Journées d'études du 20 janvier 1994. Rapport d synthèse, 32pp.], J115303‎

‎L’AMORCE D’UN DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, LA PROPOSITION DE DIRECTIVE RELATIVE AUX DROITS DES CONSOMMATEURS, sous la direction de Denis Mazeaud, Reiner Schulze et Guillaume Wicker, coll. Droit privé comparé et européen, vol.10‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée (SLC) 2012, in-8, br., ENVOI à PascaleBloch, bon état, 216p.‎

‎LAMY, DROIT COMMERCIAL‎

‎Lamy SA. 1997. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Pliures. 1698 pages. Tampons au dos des plats et en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Fonds de commerce (A. Sayag, A. Lévi), Baux commerciaux (P. Garbit), Propriété indus. (marques, brevet, dessins et modèles, J. Azéma), Redressement et liquidation judiciaires (J.-F. Martin). Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LAMY DROIT COMMERCIAL.‎

‎Lamy.. 1995.. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1623 pages. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fonds de commerce, Baux commerciaux, Propriété industrielle, Redressement et liquidation judiciaires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LAMY, DROIT COMMERCIAL, BULLETINS D'ACTUALITE, 2000‎

‎Lamy SA. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 bulletins d'env. 20 pages chacun, dans leur classeur d'origine.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Du n° 121, d'avril 2000 (A), au n° 131, de mars 2001 (K). Fonds de commerce, Baux commerciaux, marques, brevets, dessins et modèles... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LAMY, DROIT COMMERCIAL, EDITION 2000‎

‎Lamy SA. 2000. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1762 pages. Tampon au dos du 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Fonds de commerce (A. Sayag, A. Lévi), Baux commerciaux (P. Garbit), Propriété indus. (marques, brevet, dessins et modèles, J. Azéma), Redressement et liquidation judiciaires (J.-F. Martin). Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LAMY SOCIAL : DROIT DU TRAVAIL,DROIT DE LA SECURITE SOCIALE 1985‎

‎LAMY. 1985. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1684 pages. Ecrit sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LAMY SOCIAL, DROIT DU YTRAVAIL, SECURITE SOCIALE‎

‎Lamy SA. 1995. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1977 pages. Couverture se détachant légèrement. Tranche et pages de garde salies.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Sous la dir. de Dominique Jullien et Catherine Girodoux. Droit du travail, la relation salariale. Sécurité sociale, l'entreprise et la couverture sociale de ses salariés. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LAMY, SOCIETES COMMERCIALES, BULLETINS D'ACTUALITE, 2000‎

‎Lamy SA. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 10 bulletins d'env. 20 pages chacun, dans leur classeur d'origine.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Du n° 123, d'avril 2000 (A), au n° 133, de mars 2001 (K). Manque le n° 132. SNC, SARL, SA, Sociétés particulières. Constitution et gestion... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LAMY SOCIETES DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES.‎

‎LAMY S.A. 1980. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1337 pages - textes sur deux colonnes - 2ème plat légèrement tâché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Sommaire : règles et notions communes a tous les types de sociétés commerciales - règles et notions communes a plusieurs types de sociétés commerciales - sociétés à responsabilité limitée et sociétés de personnes - sociétés par actions - autres formes de sociétés. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA NANOMÉDECINE: ENJEUX ÉTHIQUES, JURIDIQUES ET NORMATIFS, dir. Christian Hervé, Michèle S.Jean, Patrick A.Molinari, Marie Angèle Grimaud, Emmanuelle Laforêt‎

‎, Paris, Dalloz 2007, in-8, br., bon état, 164p.‎

‎LA NATIONALITE FRANCAISE, TEXTES ET DOCUMENTS‎

‎La Documentation Française. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 327 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ministère de la Justice. Législation de droit commun. Conventions internationales... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ANCIENNE FRANCE LA JUSTICE ET LES TRIBUNAUX IMPOTS MONNAIES ET FINANCES‎

‎LIBRAIRIE DE FIRMIN-DIDOT ET CIE. 1888. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 338 pages - Tranches dorées - Frontispice sous serpente - Nombreuses figures en noir et blanc dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ouvrage illustré de 178 gravures et d'une chromolithographie Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA NEF N°39 27e ANNEE - LA JUSTICE EN QUESTION‎

‎TALLANDIER. JANVIER MARS 1970. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Langue Française. Textes législatifs et règlementaires.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1982. In-12. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1468 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La notion de ""justice constitutionnelle"" - ""Thèmes & commentaires"""‎

‎Dalloz. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA NOTION JURIDIQUE DE COUPLE, sous la direction de ClotildeBrunetti-Pons, coll. Études juridiques, t.4‎

‎, Paris, Economica 1998, in-8, br., ENVOI AU PROFESSEUR MALINVAUD, très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], 154p.‎

‎LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE‎

‎Imprimerie du Journal Officiel. 1883. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 722 + 158 pages. Texte sur 3 colonnes. Titre, roulettes et filets dorés sur le dos. Epidermures sur le dos et le cuir des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des Députés, Décrets de promulgation, etc. Extraits du 'Journal Officiel' de la R.F. Suivis d'une Table alphabétique et analytique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA NOUVELLE PROCÉDURE DEVANT LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME APRÈS LE PROTOCOLE N°14, dir. Francesco Salerno, Actes du colloque tenu à Ferrara les 29 et 30avril 2005‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 2007, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], VII-174p.‎

‎LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DES SALARIÉS DANS LES ENTREPRISES. EXPÉRIENCES ÉTRANGÈRES, sous la direction de Jean REMUS, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982, in-8, br., très bon état, 188p.‎

‎LA PEINE CAPITALE - NATIONS UNIES‎

‎DEPARTEMENT DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages + 1 lettre concernant l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La peine de mort. Débats du Grand Conseil du canton de Fribourg dans sa reprise de session en février 1868.‎

‎ Fribourg, Imprimerie de Ch. Marchand 1868, 185x120mm, VIII - 134pages, broché. Petites déchirures au dos. ‎

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