‎LE CONSEILLER DES FAMILLES SOUS LA FORME D'UN DICTIONNAIRE / ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, etc.‎

‎FOUGA J.A.. 1847. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 704 pages - LEstoutes premieres et dernires pages légèrement salies, sans conséquence sur la lecture - Plats, coins et tranches très frottés - Coiffes en tete et pied frottés - Titre et roulettes dorés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Conseiller des familles ou le Droit mis à la portée de tout le monde, renfermant sous la forme de dictionnaire, la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative, contenant en outre ; les formules de tous les actes et conventions qu'on peut généralement faire sous seing privé ; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement ; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, etc, .... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE CONSEILLER JURIDIQUE DE VOTRE FAMILLE les guides pour tous 1992‎

‎PRAT EUROPA. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 823 pages. . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONTRAT, Usages et abus d’une notion, dir. Sabine Erbès-Seguin, «Sociologie économique»‎

‎, Paris, Desclée de Brouwer 1999, in-8, br., très bon état, 245p.‎

‎LE CONTRAT ÉLECTRONIQUE AU COEUR DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE, LE DROIT DE LA DISTRIBUTION DROIT COMMUN OU DROIT SPÉCIAL ?, Journées d’études du 10mars 2005 et 15 mars2004 organisées par le DJCE de Poitiers, Coll. de la Faculté de droit et des Sciences sociales‎

‎, Poitiers, Université de Poitiers- L.G.D.J. 2005, in-8, br., bon état, 234p.‎

‎Le controle parlementaire de l'action gouvernementale - Colloque du 17 mars 1956‎

‎Bruxelles, La Librairie Encyclopédique 1957 131pp., dans la série "Bibliothèque de l'Institut belge de Science politique" vol.2, br.orig., 24cm., bel état‎

‎le Correspondancier : 138 modèles de lettres pour faire valoir vos droits‎

‎Les Publications Fiduciaires. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 279 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE COURRIER COMMUNAUTAIRE - SUPPLEMENT DU ""COURRIER DE LA CHANCELLERIE"" - N°1 : LE JUGE ET L'EUROPE."‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 fascicule de 4 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE COURRIER COMMUNAUTAIRE - SUPPLEMENTS DU ""COURRIER DE LA CHANCELLERIE"" - N°1 : LE JUGE ET L'EUROPE + N°2 : LA PRESIDENCE FRANCAISE + N°4 : POUR UNE CONTRIBUTION FRANCAISE RENOUVELEE AU DROIT COMMUNAUTAIRE.."‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994-1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 fascicules de 4 pages chacun.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - JUIN 1994 / LA PRISON PARLONS EN ENSEMBLE ...‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - MAI 1994 / LE PROGRAMME PLURIANNUEL POUR LA JUSTICE....‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - OCTOBRE 1994 / LE TRIBUNAL PENAL INTERNATIONAL ...‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE - SEPTEMBRE 1994 / UN BUDGET SERIEUX ....‎

‎LE COURRIER DE LA CHANCELLERIE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées et illustrées de quelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CRÉDIT HYPOTHÉCAIRE AU SERVICE DE L’ÉCONOMIE. T. 2: Les instruments juridiques du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Derouvroy; T.3: La publicité foncière du crédit hypothécaire, Rapport de Maître Guy Rousseau, 69eCongrès des notaires de France‎

‎, Le Touquet 1972, 2 vol. in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, 151/ 115p.‎

‎Le Dalloz des communes. Recueil de droit administratif à l'usage des Maires, Conseillers municipaux, Conseillers généraux et Conseillers d'arrondissement, Secrétaires de mairie et Instituteurs‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1911 à 1914. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. Lot de 46 fascicules d'environ 40 pp. chacun.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE DEVENIR DU DROIT COMPARÉ EN FRANCE, dir. de Jean duBois deGaudusson, Journée d’études à l’Institut de France, 23juin 2004, Groupement de droit comparé‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 2005, in-8, br., bon état, 225p.‎

‎Le divorce à l'étranger - Collection : ministère de la justice‎

‎La documentation française. 1975. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 198 pages - petite annotation sur la page de garde. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection : ministère de la justice - centre français de droit comparé - politique legislative comparée Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le dossier du locataire, que savoir, que faire?‎

‎ECV-CIDEV. 1981. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126p.Quelques illustrations noir et blanc in et hors texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Guide publié à l'initiative du Minstère de l'Environnement et du Cadre de Vie. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le dossier du Locataire. Que savoir, que faire ?‎

‎MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DOSSIER DU LOCATAIRE QUE SAVOIR QUE FAIRE ?‎

‎EDITIONS ECV-CIDEV. 1981. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Le droit admibistratif en mutation - ""Centre universitaire de recherches administratives et politiquies de Picardie"""‎

‎PUF. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 321 pages. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit animalier‎

‎puf. 2016. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 259 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT AUJOURD'HUI‎

‎Hachette. 1973. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 510 pages. Jaquette d'origine légèrement passée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les sciences de l'action. Dir. générale de l'ouvrage: J. Rouvier, et du dictionnaire: B. Delcros. Assurances. Partie civile. Contrats. Patrimoine. Hypothèques. Sociétés... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT CANONIQUE EN ANGLETERRE - VARIETES - COMPTES RENDUS - CHRONIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1934. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 500 à 596 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Variétés : Judicis postulatio et actio ex sponsione ; Origine de la saisir fiscale par Fabien Thibault ; Nomination de trois professeurs à l'Université d'Orléans 1732 par Dorothy Mackay Quynn ; Lettre du chancelier aux professeurs leur accordant la persmission d'admettre les sieurs Perche et Pajon au concours de Paris ; Lettres du Chancelier ; Comptes rendus : Histoire des insitutions et du droit privé de l'ancienne Egypte ; Geschichte der juristischen Person ; Das Prozesszeugnis in Rechte der grakoagyptischen papyri ; le régime de la ""dos"" aux époques mérovingiennes et carolingienne ; Das werdende Deutschtrum und rom von einhard zu widukind von korvey ; l'essor de l'europe ; le droit d'estavayer ; le droit coutumier de Cambrai ; Code géorgien du roi Vakktang ; cours de droit civil français ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 13° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LE DROIT CIVIL FRANCAIS SUIVANT l'ORDRE du CODE CIVIL‎

‎Un ouvrage de 742 pages, format 140 x 215 mm, broché (couverture restaurée), s.d. (début du XIXe siècle)‎

‎Tome XI. Titre IV "Des Engagemens qui se forment sans convention"‎

‎LE DROIT COMMUNAUTAIRE & INTERNATIONAL DEVANT LE JUGE DU COMMERCE, Tribunal de commerce de Chartres, ouvrage publié sous la direction de Jean Chauvin et Étienne Trubert‎

‎, Paris, Les Éd. de l’Épargne 1989, in-8, br., (couv. légt insolée, coins et bords émoussés), XLIV- 547p.‎