‎CARTULAIRE DE L'ÉGLISE COLLÉGIALE SAINT-SEURIN DE BORDEAUX publié avec une introduction par Jean-Auguste Brutails.‎

‎ 1897 Bordeaux, G. Gounouilhou, 1897. Grand in-8 (175 X 257 mm) demi-percaline vert lierre relié à la Bradel, dos lisse orné d'un petit fleuron doré, double filet doré en queue, pièce de titre grenat (reliure de l'époque) ; CXVI-444 pages. Dos uniformément éclairci.‎

‎ÉDITION ORIGINALE, RARE. « Le cartulaire - Histoire légendaire de Saint-Seurin - Saint-Seurin et ses doyens - Les procès de Saint-Seurin - La répartition de la richesse foncière - La propriété collective - Comment s'est formée la seigneurie de Saint-Seurin - Les modes de tenure - Les charges des tenures - Texte du cartulaire - Index ». Exemplaire en BON ÉTAT. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎LA COUTUME D'ANDORRE.‎

‎ 1904 Paris, Leroux, 1904. Grand in-8 (177 X 255 mm) demi-chagrin noir, dos à nerfs filetés or, fleuron à froid dans les compartiments, pièce de titre chagrin vert lierre, couverture conservée (Reliure moderne) ; (6) ff., CLXVI-348 pages, (1) f. d'achevé d'imprimer.‎

‎ÉDITION ORIGINALE, RARE, de cet « ouvrage fondamental » (Anatole). «Important ouvrage, très lisible, avec des pièces justificatives en catalan, sur un sujet très original. » (Dendaletche). EXEMPLAIRE en BEL ÉTAT, conservé dans une bonne reliure moderne. (Christian Anatole, "Essai de bibliographie sur l'Andorre 1734-1933", n°148 - Dendaletche, 326, «Rare »). NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Tableau des avocats exerçant près de la Cour d'Appel Bruxelles, liste des stagiaires et liste des avocats honnoraires, année judiciaire, 1949-50.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1950. 14 x 22,102 pp., broché, bon état.‎

‎La République Américaine. 4 Volumes. Tomes 1 - 2 - 3 et 5.I: Le Gouvernement national.II: Le Gouvernement des Etats.III: Le système de parti - L’opinion publique.V: Les institutions sociales.‎

‎ Paris, M. Giard & E. Brière 1911-1913, 230x145mm, broché. Manque la couverture au tome 2, et la page du titre du tome 1. ‎

‎ 655 + 431 + 552 + 407 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Die Geschichte des Bergrechts in der linksrheinischen Pfalz vom ausgehenden Mittelalter bis zur Einführung des französischen Berggesetzes im Jahre 1801‎

‎München, Schön 1968 xii + 165pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung des akademischen Grades eines Doktors der Rechts- und wirtschaftswissenschaflichen Fakultät der Universität des Saarlandes), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J111978‎

‎LES LOIS DU TRAVAIL INDUSTRIEL ET DE LA PRÉVOYANCE SOCIALE, Législation ouvrière, 6eéd. entièrement revue par E.-H.Perreau, Cours élémentaire de législation industrielle I‎

‎, Paris, Sirey 1921, in-8, pl. toile cirée, tit. doré sur dos lisse avec filets encadrants embossés, (rel. usée), int. frais, XI-942p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT ROMAIN. 6eéd. revue et corrigée, t.I (programme de 1reannée)‎

‎, Paris, Sirey 1927, in-8, demi-chagrin marron, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs, (ptt. éraflure en bas du dos, coins sup. émoussés avec ptt mq., pages très fraîches excepté de rares soulignures au crayon noir, bleu ou rouge), X-400p.‎

‎De dispensatione in iure canonico, praesertim apud decretistas et decretalistas, usque ad medium saeculum decimum quartum‎

‎Brugis [Bruges] / Wetteren, Beytaert / De Meester 1925 xxxi + 276pp. + added: 16pp. "Theses", 26cm., in the series "Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica vel in Facultate Iuris Canonici consequendum conscriptae" Series 2 Tomus 14, original softcover, pages uncut, very good condition, [text in Latin], J74388‎

‎LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLIQUE, Préface de GeorgesVedel, Bibl. de droit public, t.CXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1974, in-8, br., (couv. salie), XIV-560p.‎

‎LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLIQUE, Préface de GeorgesVedel, Bibl. de droit public, t.CXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1974, in-8, demi-basane à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XIV-560p.‎

‎LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLIQUE, Préface de GeorgesVedel, Bibl. de droit public, t.CXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1974, in-8, br., (dos lég. insolé), bon état, XIII-560p.‎

‎LE COMMERCE EXTÉRIEUR DES SIX PAYS DE LA C.E.E., Préface de André Piatier, Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers t. 1‎

‎, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., très bon état, XV-186p.‎

‎CODIGO DE AGUAS E LEIS SUBSEQÜENTES, Ministerio da agricultura (…)‎

‎, Rio de Janeiro, Sce. de informaçao agricola 1951, in-8, demi-basane grenat, bon état, ENVOI, 282-V-56p.‎

‎CONSTITUIÇAO REPUBLICA FEDERATIVA DO BRASIL 1988‎

‎, Brasilia, Centro grafico do senado federal 1988, in-8, br., neuf, ENVOI, 292p.‎

‎Barreau de Paris - De l'autorité de la jurisprudence et de son influence sur la législation‎

‎Thunot et cie 1858 48 pages in8. 1858. Broché. 48 pages.‎

‎Etat Passable couverture ternie bas du dos abîmé intérieur propre‎

‎Danmarks Gamle Landskabslove med Kirkelovene. Udg. af Det Danske Sprog-og Litteraturselskab. Under Ledelse af Johs. Brøndum-Nielsen, Svend Aakjær, Poul Johs. Jørgensen m.fl. 8 Bd.‎

‎København, Gyldendal, 1933-51. Lex8vo. Indbundet i 9 solide hldrbd. i ufarvet niger. Ophøjede bind på rygge. Rygtitler i blindtryk.‎

‎Staatliche Altersrenten nach dem Umlageverfahren. Vorschlag für eine Schweizerische Alterversicherung. (AHV)‎

‎Bern, Paul Haupt, 1942, gr. in-8°, 68 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.‎

‎Bibliothèque de travail N° 887. Qu'est-ce que la justice?‎

‎Couverture souple. Brochure de 40 pages.‎

‎Périodique. Par Pierre Guérin et Jean-Pierre Jaubert, avec le concours de Casamayor et la collaboration des commissions pédagogiques de l'I.C.E.M. Institut Coopératif de l'Ecole Moderne, 10 février 1980.‎

‎Bibliothèque de travail N° 898. En Cour d'Assises.‎

‎Couverture souple. Brochure de 40 pages.‎

‎Périodique. Par Fernand Lecanu, Pierre Guérin et Jean-Pierre Jaubert, avec le concours de Casamayor et la collaboration des commissions pédagogiques de l'I.C.E.M. Institut Coopératif de l'Ecole Moderne, 20 novembre 1980.‎

‎LE BREF... GUIDE PRATIQUE DU CITOYEN DEVANT L ADMINISTRATION.2000 / 2001.‎

‎COLLECTION C EST MON DROIT.. 2000. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 330 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA MISSION DU PARLEMENT EUROPÉEN, Cours- 1969(1970), Centre international d’études et de recherches européennes, Université internationale de sciences comparées Luxembourg, ‎

‎, Belgique, UGA 1970, in-8, br., portrait photographique de l’auteur en N&B, 95p.‎

‎SE PREPARER A : - EFB / CRFPA - ENM - ENG / COLLECTION OBJECTIF DROIT.‎

‎JURIS-CLASSEURS. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 311 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Immobilier comment la bulle va se dégonfler - Acheter ou louer ? Investir ? les clés pour éviter de se faire piéger.‎

‎Eyrolles. 2014. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 165 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Institutionum imperialium Justiniani [Institutes de Justinien] cum Jurisprudentia francica collationes & antiprosopos [en grec dans le texte] adhibitae conciliationes, in quibus quid cuique romani juris axiomati cum sanctionibus juris pontificii, constitutionibus christianiss. Regis, moribus praecticaque observatione regni Francici conveniat, oculis subiicitur, non sine dilucida vocum ab antiquis, illis glossis praetermissarum explicatione. Cum indice duplici, quorum unus titulos, alter materias ostendit. Accessit etiam authorum catalogus, quorum commentarii author, nititur authoritatibus. Per Jac. Bucherellum apud Cancellariam Franciae & tribunal libellis praetorie praefectorum causarum regiarum cognitorem. ‎

‎ Parisiis [Paris], apud Nicolaum Chesneau & Joanneni Poupy, 1576. Un fort vol. au format in-16 (123 x 82 mm) de 48 ff. n.fol., 629 pp. et 5 ff. n.fol. et 1 f. bl. Reliure de l'époque de plein glacé blond, filet doré encadrant les plats, lesquels s'ornent en outre d'un large médaillon central doré, dos à nerfs orné de filets à froid, caissons d'encadrement dorés, fleurons dorés, ‎

‎ Belle impression en deux tons, agrémentée d'ornements typographiques. Dès le début de son règne Justinien s’applique à la mise en oeuvre d'une grande réforme juridique. Diverses commissions sont chargées de remettre de l’ordre dans l’ensemble des constitutions impériales publiées depuis Hadrien. Cette réorganisation, le Corpus Juris Civilis, est ce que nous appelons le Code Justinien. En 533 est publié aussi le Digeste (ou Pandectes), qui correspond à une modernisation de toute la législation antique ainsi qu’à une synthèse de la jurisprudence antique. À cela s’ajoute un manuel pour enseigner le droit, les Institutes. Les Institutiones ou Elementa forment la première partie du corps de droit de Justinien et servent, pour ainsi dire, d'introduction aux trois autres : le Code, le Digeste ou les Pandectes et les Novelles. C'est à la fois un texte de lois, puisqu'il a été promulgué, et en même temps un livre didactique, puisque Justinien a ordonné de le composer pour faciliter l'enseignement et l'étude du droit. Il contient, outre le préambule, quatre livres : le premier traite des personnes; le deuxième, des choses (propriété et diverses manières d'acquérir, servitudes, prescription, testaments); le troisième, de l'hérédité, des obligations et des contrats; le quatrième, enfin, des obligations provenant d'un délit ou d'un quasi-délit et des actions. La séparation des personnes et des biens est encore celle du Code civil français ainsi que de beaucoup de textes juridiques contemporains. Angles émoussés. Dos présentant de nets manques. Faiblesse affectant le mors du premier plat. Cerne claire dans le corps d'ouvrage. Rousseurs dans le texte. Altération en marge d'une vingtaine de feuillets avec pour deux d'entre-eux infime atteinte au texte. ‎

‎Berner Kommentar zum Schweizerischen Privatrecht Band I: Einleitung und Personenrecht 2. Abteilung Die natürlichen Personen. Erster Teilband Kommentar zu den Art. 11-26 ZGB‎

‎Bern, Stämpfli, 1976, gr. in-8vo, 652 S., Original-Leinenband. Orig.-Umschlag. Schönes Exemplar.‎