‎La liberté de conscience - Etude de science et d'histoire du droit‎

‎Lausanne, Impr. La Concorde 1917 210pp.+ 2pp. de thèses accessoires, br.orig., 25cm., non coupé, bel état, Thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne, J54539‎

‎La liberté de conscience. Etude de science et d’histoire du droit. Thèse.‎

‎Lausanne, Imprimerie La Concorde, 1917, in-8vo, 210 p., cachet ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale.‎

‎TRAITE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTS‎

‎PAUL DUPONT EDITEUR. 1902. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 494 pages. Dos coupé en deux. 2e plat détaché de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Convolut de 6 ouvrages: Les égyptiens anciens, 'citoyens' ou 'sujets de Pharaon'?, Mise en ordre chronologique des éléments de la Stèle de Karnak, etc.‎

‎Bruxelles, 1973-1979 Convolut de 6 articles par le même auteur A. Theodorides, extraits de la "Revue internationale des Droits de l'Antiquité", relié en 1 volume, ensemble 302pp., 23cm., reliure cart. moderne, [Contenu: I: Les égyptiens anciens, 'citoyens', ou 'sujets de Pharaon' ? (62pp., avec qqs. soulignements dans le texte), II: Mise en ordre chronologique des éléments de la Stèle de Karnak (44pp.), III: Les relations de l'Egypte pharaonique avec ses voisins (56pp.), IV: Le droit matrimonial dans l'Egypte pharaonique (41pp.), V: La propriété et ses démembrements en droit pharaonique (44pp.), VI: L'acte (?) de vente d'Ancient Empire (26e s. av.J.-C.) (55pp.)], C105963‎

‎Le testament dans l'Egypte ancienne & Les contrats d'Hapidjefa (XIIe dynastie, 20e s. av. J.C.) & La révocation d'un acte testamentaire dans le Pap. Kahoun VII,1 [Convolut de 3 ouvrages]‎

‎Bruxelles, 1970-1972 Convolut de 3 articles par le même auteur A. Theodorides, extraits de la "Revue internationale des Droits de l'Antiquité", relié en 1 volume, 100 + 143 + 20pp., 23cm., reliure cart. moderne, bon état, C105971‎

‎Plan für einen Index zum Theodosianus. Heidelberg, C. Winter, 1910. 8 p. Wrs. (SHAW) ‎

‎Cri d'une victime de l'arbitraire épiscopal substitué au droit en France au XIXe siècle ou Mépoire de l'Abbé Théolière à S.E. le Cardinal de Bonald contre les abus de pouvoir pour servir à l'histoire du clergé après la loi du 18 Germinal an X (8 avril 1802)‎

‎Deuxième édition augmentée de quelques aperçus relatifs au conseil de l'évêque, aux officialités, aux sentences extrajudiciaires, à l'inamovibilité, etc. et de plusieurs nouveaux chapitres ou appendices, 1 vol. in-8 reliure demi-basane, dos muet, 1867, P. Lebigre-Duquesne, Paris, 1867, 468 pp.‎

9 Images

‎L'abbé Théolière demandait l'abrogation ou la modification de la loi du 18 Germinal An X qui ne permettait à un ecclésiastique d'intenter contre son évêque une action même purement civile qu'après en avoir obtenu l'autorisation du conseil d'Etat. Etat très satisfaisant (dos muet, dos et coupes un peu frottés, bon exemplaire par ailleurs) pour cet ouvrage peu commun.‎

‎Institutionum libri IV. Carolus Annibal Fabrotus... recensuit... Jacob. Curtius latinam interpretationem emendavit... Editio Secunda.‎

‎Paris, Du Puis, 1657 ; in-4°, veau brun de l'époque. - 8 ff., 720 pp. Célèbre ouvrage du jurisconsulte grec Théophilos (mort à Constantinople vers 536). Traduction latine en regard. Une planche dépliante se trouve face page 425. Charnière fendue. Petites déchirures sur le dernier feuillet.‎

‎INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS LIBROS QUATUOR. Olim à Theophilo Antecessore in Græcum è Latino uberius dissusiùsque translati, & nunc nuper è Græco in Latinum per D. Iac. Curtium Brugenfem Jurisconsultum conuersi. In quibus multa, quæ in aliarum editionum libris vel deerant, vel corruptè legebantur, adhibita Græcarum Institutionum collatione sunt restituta. Cum argumentis compendiasiis paragraphos fingulos illustrantibus.‎

‎, Tolosæ (Toulouse), Raymondum Bosc 1663, ptt in-6, pl. basane fauve, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 4 nerfs orné de fleurons et filets encadrant dorés, tr. mouchetées rouge, taille 11,5 cm X 7 cm, (plats lég. frottés avec ptt épidermures, 1 mors entièrement fendu et l’autre sur 2 cm avec manque au bas et au haut du dos, 4 trous de vers au dos, coiffes manquantes, coupes et coins émoussés avec ptt mq., ff. 215/216 déchiré avec mq. de texte en fin de 9 lignes, qq. mouillures), [12ff.]-760p.-[5ff.].‎

‎Code pratique des employeurs et des employés.‎

‎BUREAUX DE L'UNION INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE. 2 ème édition. 1922. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 324 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Contrat collectif de travail, saisie-arrêt, conditions du Travail ; Loi de huit heures, repos hebdomadaire... Edition mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎L'assurance-incendie en Alsace 19e-20esiècle. ‎

‎Strasbourg, Faculté de droit, 1982 ; in-8, 626 + annexes, br. Broché très bon état.‎

‎Broché très bon état.‎

‎Faculté de Droit de Paris, Thèse pour la Licence.‎

‎ Paris, Pichon et Cie, 1873 ; brochure in-8°, couverture rose orangé imprimée en noir ; 68pp.Piqûres aux 5 premiers feuillets sinon rarissimes.‎

‎Alfred Dessois, d'une famille originaire du Chatelet ( Cher), fut médecin à Saint-Amand Montrond ( Cher). (CO1) ‎

‎L'Armée coloniale.‎

‎ 1903 Paris, Arthur Rousseau, 1903; grand in-8°, broché, couverture vert d'eau imprimée en noir; (4) - 179pp. Ex-libris manuscrit de l'époque sur la couverture et à la première page de texte.Envoi autographe signé de l'auteur. ‎

‎ Thèse présentée à la Faculté de Droit de Dijon pour le Doctorat. L'auteur né à Chateauroux en 1875, fut député.Quelques passages biffés en marge, très rares rousseurs, couverture jaunie.( CO1) ‎

‎Thèses de droit.‎

‎Paris, 1860-1861 4 pièces en un vol. in-8, pagination multiple, demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs orné de caissons à froid, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coiffes frottées.‎

‎Très intéressant recueil de 4 thèses toutes agrémentées d'un envoi à Jules Favre :I. DESJARDINS (Michel-Albert) : Thèse pour le doctorat. Beauvais, Achille Desjardins, s.d. [1861], [4]-186 pp. Rare édition originale de ces thèses imprimées par les soins du père de l'auteur et portant sur les garanties en cas d'éviction de l'acheteur : Albert Desjardins (1838-1897), natif de Beauvais, s'illustra à la fois comme professeur de droit romain (Nancy, Paris) et comme homme politique (il fut élu représentant de l'Oise à l'Assemblée Nationale, et fut deux fois sous-secrétaire d'Etat avant les élections de 1877). Très important envoi de l'auteur au célèbre avocat républicain Jules Favre, alors bâtonnier de l'ordre. II. AYME (H.-F.-Alfred) : De la Séparation des patrimoines. Thèse pour le doctorat (…). Paris, Renou et Maulde, 1860, 190 pp., un f. n. ch. d'errata. Envoi de l'auteur au même Jules Favre.III. AMIABLE (Louis) : Thèse pour le doctorat. Des Actions relatives à la filiation en droit romain et en droit français (...). Paris, Charles de Mourgues, 1861, 112 pp. Envoi rogné en tête, sûrement au même dédicataire. Le très brillant Louis Amiable (1837-1897), natif de Montbrison, débuta au barreau de Paris en 1859, puis alla s'établir à Constantinople, où il acquit rapidement une position de premier plan comme avocat et conseiller légal de la Porte (de 1875 à 1879). C'est à lui que l'on doit le statut organique de la Roumélie orientale. Rentré en France, il fut maire du Ve arrondissement de Paris de 1888 à 1891.IV. LIOUVILLE (Albert) : Thèses pour le doctorat. Règles générales de la commission en droit français ; avec les principaux usages du commerce. Précédées d'une étude sur le mandat en droit romain. Paris, Renou et Maulde, 1860, [2]-132 pp. Avec le même hommage. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎GAZETTE DU PALAIS - 5° TABLE ALPHABETIQUE DE 5 ANNEES ET REPERTOIRE UNIVERSEL DE LA JURISPRUDENCE FRANCAISE - 1902 A 1907‎

‎REACTION ET ADMINISTRATION. 1902-1907. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 704 pages. Titre, tomaison dorés sur le dos cuir noir. Tranches mouchetées. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la direction de Alix Jean. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THESE POUR LA LICENCE. DROIT FRANÇAIS. DE LA POSSESSION REQUISE POUR PRESCRIRE.‎

‎ Paris, Pichon-Lamy et Dewez, 1870 ; brochure in-8°, couverture rose orangé imprimée en noir; 81pp.; 5 corrections manuscrites ( 1 lettre). très petits accrocs au dos de la couverture.‎

‎Envoi autographe signé de l'auteur au Dr Dessois ( d'Alligny-Cosne, dans la Nièvre), érudit Nivernais : " à mon ami Dessois l'homme qui paie 4 fr." ( CO1) ‎

‎Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d'iceux. ‎

‎ chez François Huguetan A Lyon, chez François Huguetan, 1653. In-4 plein vélin de l'époque, VI + 707 + 18 pages (pour l'index des matières). Belle vignette gravée en page de titre. Manque de vélin en partie supérieure du 2ème plat sans gravité. Sous-titre : Ensemble l'usage introduit et confirmé par les Arrests, avec les remarques sur ce qui a este adiousté ou diminué à aucunes desdites Ordonnances es compilations cy-devant faites. Le tout divisé en six livres. Dédié à Monseigneur le Cardinal de RICHELIEU, Grand Maistre, Chef et sur-Intendant de la Navigation et Commerce de France. Bel exemplaire, bien complet.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Législation des chemins de fer et des tramways‎

‎ Dunod Paris H. Dunod et Pinat 1909, In-8 relié cuir éditeur bordeaux, 564 pages. Couverture un peu frottée, bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎L'élément objectif et l'élément subjectif de l'infraction. Contribution à l'étude de leurs définitions et de leurs rapports‎

‎Lyon, Paquet 1942 176pp., br.orig., 25cm., [Thèse de doctorat soutenue devant la faculté de droit de l'université de Lyon], non coupé, bel état, J79561‎

‎Subventions Aux Communes Pour Travaux D'adduction D'eau et D'assainissement . Demandes D'allocation - Répartition et Attribution Des Prélèvements Opérés sur Les Fonds du pari Mutuel et Le Produit Des Jeux‎

‎Nancy Imprimerie Royer & Cie 1913 Grand In 8 Plaquette de 56 p.dont les renseignements ont été tirés de la - Revue Pratique d'Hygiène Municipale " et notamment d'une étude remarquable d'un haut fonctionnaire ( André Thibault ) du Ministère de l'Agriculture . Intéressera tous les chercheurs , historiens sur l'état de la France à la veille de la 1° Guerre Mondiale . Ouvrage rare et épuisé . - 56 p. , 250 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX (Agences de Renseignements, Chambres syndicales, Banquiers, Huissiers, etc.)‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1900, in-8, débr., VI-264p.‎

‎DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique des lois des 17mars et 1eravril 1909‎

‎, Paris, Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (couv. insolée, br. fragile), 284p.‎

‎DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique des lois des 17mars et 1eravril 1909‎

‎, Paris, Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (couv. insolée), int. frais, 284p.‎

‎"OBSERVATION SUR LE TITRE ""DE MIGRANTIBUS"" DE LA LOI SALIQUE"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1921. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 450 à 458 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 45° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU IX e SIÈCLE AU MOUVEMENT COMMUNAL‎

‎, Paris, Sirey 1933, in-8, br., non rogné, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. REULOS, 84p.‎