‎La bonification intégrale dix ans après la loi Mussolini.‎

‎ Faenza, Lega Frères 1939, 215x140mm, 171pages, reliure d'éditeur. Bel exemplaire.‎

‎ 1 carte dépliante couleurs, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎ ou les lois fondamentales du code pénal de la Chine, avec le choix des statuts supplémentaires, originairement imprimé et publié à Pékin, dans les différentes Éditions successives, sous la sanction et par l’autorité de tous les Empereurs Ta-Tsing, composant la Dynastie actuelle : traduit du chinois... par Georges Thomas STAUNTON, mis en français avec des notes par Félix RENOUARD DE SAINTE-CROIX.‎

‎Paris, Lenormant, Gagliani, Laloy, 1812 ; 2 vol. in-8, brochés, couvertures marbrées muettes, entièrement non rognés. (État de parution) 3 ff. n. ch., LII pp., 455 pp., 1 f. errata - 2 ff. n. ch., 511 pp., 1 f errata, tableau dépliant h-t.ÉDITION ORIGINALE en français du principal ouvrage de jurisprudence chinois. C’est le code civil des chinois. Il fut traduit pour la première fois en anglais (paru en 1810) par Sir Stauton (1737 - 1801), un médecin qui partit en 1762 pour les Indes Occidentales où il se lia d’amitié avec lord Macartney, gouverneur de Grenade. Celui-ci le prit comme secrétaire et l’emmena à Madras et le chargea de missions importantes. Revenu à Londres en 1785, Staunton accompagna comme secrétaire de légation, de 1792 à 1794, le célèbre ambassadeur de Lord Macartney en Chine.- Cordier 546-547 - Lust. Western books on China 716.Bel exemplaire à l’état de parution, non coupé. Exemplaire provenant de la bibliothèque de H. F. C. Tann qui fut préfet de Hanau au début du XIXe siècle (cachet).‎

‎Opera minora [2 volumes]‎

‎Paris/ Warszawa, Mouton/ Panstwowe Wydawnictwo Naukowe 1959 2 volumes: xiv,640 + vii,844pp.with portrait, cloth, dustwrapper, 24cm., VG, texts in german french and english, contains I: Allgemeiner Teil (A.Römische Privatrecht, B.Römisches Provinzialrecht und die Volksrechte, C.Griechische Stadtrechte) & II: Spezieller Teil (A.Quellen, B.Allgemeines, C.Zur Lehre vom Rechtsgeschäft, D.Personen-, E.Sachen-, F.Obligationen-, G.Prozess-, und H. Strafrecht]‎

‎Opera Minora. Band I & II‎

‎ Paris, Pänstwowe Wydaxnictwo Naukowe, Warszawa, Mouton & co, 1959. 2 vol. in-8, Editor Bindung, Schutzumschlag, WIV-639, VII-844 S., Erste Ausgabe., Quellenregister. ‎

‎Band 1: Allgemeiner Teil: A. Römisches Privatrecht, B. Römisches Provinzialrecht und die Volksrechte, C. Griechische Stadtrechte.Band 2. Spezieller Teil: A. Quellen; B. Allgemeines, C. Zur Lehre vom Rechtsgeschäft, D. Personen, E. Sachen-, F. Obligationen-, G. Prozess, und H. Strafrecht. Der Band I Schutzmschlag, ist ein wenig werrückt, der andere hat Dreck. Die Bücher sind in guter Zustand. - ‎

‎LES LOIS FRANCAISES CONTRE LA FAMILLE‎

‎J. de Gigord, Paris. 1913. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 31 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publications de la Société Bibliographique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES ENFANTS NÉS HORS MARIAGE, D’APRÈS LES LOIS DES 2JUILLET ET 7NOVEMBRE 1907 SUR LA PROTECTION ET LA TUTELLE DES ENFANTS NATURELS ET LES ENFANTS ADULTÉRINS, 2eéd., coll. du Bulletin-Commentaire des Lois nouvelles et décrets‎

‎, Paris, Léonce Belzacq [1908], in-8, br., (couv. insolée), int. très frais, 98p.‎

‎ELOGE DE DUPORT-LAVILLETTE lu à la séance de rentrée des conférences de l'ordre des avocats de Grenoble le 13 décembre 1862.‎

‎ Grenoble, Maisonville, 1863, 1 br. in-8 de 28 pp., envoi autographe, signé de l'auteur ; ‎

‎Jean-pierre Duport-Lavillette, avocat à Grenoble.Albert Taulier, avocat à Grenoble. ‎

‎DES PROGRES DE LA JURISPRUDENCE EN FRANCE. Lu à la Société des Sciences et Arts de Grenoble dans la séance du 2 février 1838.‎

‎ Grenoble, imp. Prudhomme, 1838, 1 br., couverture muette, ex-dono: "à mon frère jules" (Jules Taulier, professeur, auteur d'ouvrages sur le Dauphiné). in-8 de 39 pp., quelques mouillures ; ‎

‎Frédéric Taulier, avocat et maire de Grenoble. ‎

‎Usages et reglements locaux ayant force de loi dans le departement des Bouches-du-Rhone, constates et receuillis, conformement aux voeu du conseil general, par des commissions cantonales, ... ‎

‎ 1859. Aix, chez Remondet-Aubin, 1859. Format 14x22 cm, demi-reliure chagrin, titres et fleurs dores, XI+184 pages. Bon etat. ‎

‎ALORS RODAIT DANS L'OMBRE LE DOCTEUR PETIOT‎

‎PRESSES DE LA CITE. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Mouillures. 249 Pages - Quelques mouillures sans conséquence pour la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cultes et congrégations‎

‎Paris, Juris Editions / Dalloz, 2019, 19 x 24, 464 pages cousues sous couverture illustrée. Première édition.‎

‎Très bon état. Pliure angulaire à la quatrième de couverture.‎

‎Debating the Hundred Years War. "Pour ce que plusieurs" (La Loy Salique) and "A declaration of the trew and dewe title ofd Henry VIII"‎

‎Cambridge, Cambridge University Press 2006 xiii + 304pp., hardcover, illustrated dustwrapper, 22cm., in the series "Camden Fifth series" vol.29, very good condition, G79359‎

‎THE FOURTH REPUBLIC OF FRANCE. CONSTITUTION AND POLITICAL PARTIES‎

‎, London, Royal Inst. of International Affairs 1951, in-8, rel. éd., bon état, IX-222p.‎

‎Les Francs-Tireurs de l'Affiche ROUGE. Une enquête ... des révélations... des vérités inédites sur l'Affaire Manouchian.‎

‎Editions Sociales France 1986 In-8 ( 240 X 145 mm ) de 249 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire.‎

‎Le règime de Ngan-Tche. Formule d'une variété de peine réadaptative avec notes historiques comparatives sur la France et la Chine. Thèse soutenue devant la faculté des lettres de l'université de Lyon.‎

‎Lyon Bosc frères M. & L.Riou. 1941 194p 1 volume IN8 broché. Couverture imprimée. Non-coupé. ‎

‎Evolutiion des relations diplomatiques de la Chine avec les puissances (1587-1929). Thèse pour le doctorat. “Faculté de droit de l’université de Paris”.‎

‎Paris, Pedone, 1931, gr. in-8vo, 208 p., non rogné, brochure originale.‎

‎Que sais-je? N° 1988 Le droit chinois‎

‎Presses Universitaires de France Edition original Première édition 1er trimestre 1982. 1982. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DES ETRANGERS- COLLECTION DOMINOS N°179‎

‎FLAMMARION. 1998. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages- quelques illustrations en couleurs dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SYNDICATS FINANCIERS suivi de formules d’application: Syndicats d’émission et de placement - Syndicats de bloquage - Syndicats de résistance - Syndicats de bourse - Investment trust et holding‎

‎, Paris, Sirey 1930, in-8, br., (couv. fanée, dos abîmé avec des accrocs, broch. fragile), 392-112p.‎

‎Les syndicats financiers ; Syndicats d'émission et de placement, syndicats de bloquage, syndicats de résistance, syndicats de bourse, investment trust et holding, suivi de formules d'application‎

‎Paris, Recueil Sirey 1930 392 + 112pp., br.orig., 23cm., qqs. cachets, bon état, E41706‎

‎"Guide de ""Faire soi-même des affaires""."‎

‎Maresq et Dujardin. 1854. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 394 pages. Cartonnage éditeur. Titre doré sur pièce de titre. Fleuron. Bandeau doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pages blanches de 129 à 144. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'État d'Israël a t-il cinquante ans ?. Théodore Herzl et sa doctrine. Extrait des Annales de la Faculté de droit, n° 2‎

‎Beyrouth, Imprimerie catholique, 1951 in-8, pp. 197-320, broché. ‎

‎Rare tiré-à-part qui revient sur l'itinéraire et les doctrines de Herzl dans une perspective de droit international et en relation avec la fondation de l'État d'Israël.Issu de la famille de Portalis, Ernest Teilhac (1901-1970) a enseigné pendant plus de 20 ans dans la chaire d'économie politique de la Faculté de droit de Beyrouth. Seulement trois exemplaires au CCF (BnF, Facultés Loyola, Alliance israélite universelle).Envoi autographe de l'auteur à Eunice James. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎British and French Copyright. A Historical Study of Aesthetic Implications.‎

‎Copenhagen, 2009. Orig. wrappers. 265 pp.‎

‎Déclaration de M. Adolphe Teisseire avoué en sa qualité de dépositaire d'un Pli cacheté pour servir de réponse au Mémoire publié contre lui par MM Saunier et Salles.‎

‎Ve Marius Olive Marseille 1852 Plaquette in-8 brochée ( 220x150 mm ) de 16 pages.‎

‎Essai théorique et pratique sur l'Exercice du Droit de Vote. Incapacités électorales - Révision des listes électorales - Procédure et Juridictions électorales - Répression des fraudes électorales - Loi du 29 juillet 1913.‎

‎ Saint-Etienne, "La Tribune", 1914, grand in 8° broché, XVI-181 pages ; non coupé ; papier un peu "cassant" ; couverture fanée, avec petits manques au plat inférieur. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur la première garde blanche. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎