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LA COTRAITANCE, Préface de Louis Bergel, Faculté de droit et de Science politique d’Aix-Marseille, Institut de Droit des Affaires
, Aix-en-Provence, P.U. d’Aix-Marseille 2004, in-8, br., (couv. légt fanée), bon état, 542p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Forordning om den Ostindiske Handel for samtlige vore Europæiske Stater og vore Ostindiske Etablissementer. Su Dato christiansborg den 3die Novbr. 1777.
Kiøbenhavn, Høpffner, (1777). 4to. Without wrappers. With paper back-strip. King Christian III's wax seal to last leaf. Fine and clean. 14, (2) pp.
Originaltrykket. I 1772 kunne Asiatisk Kompagni bygge på mere end hundrede års ubrudt kontinuitet, både hvad angik koloniadministration og handel. Dets administration af Tranquebar, Serampore og mindre loger i Bengalen og på Malabarkysten blev i 1777 overtaget af kronen. Det betød en mærkbar besparelse på kompagniets budget, men ikke ændrede vilkår for dets indiske handel.
Le pâturage communal en Haute-Auvergne (XVIIe-XVIIIe siècles). Lettre-préface de M. Paul Viollet
Paris, Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts, 1904 gr. in-8, VII-278 pp., broché.. Couverture usée, dos fendu. Envoi.
- - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Phone number : 33 01 43 26 71 17
Premier bulletin de l'Agence générale pour la défense de la liberté religieuse. Pièces relatives au procès de l'Abbaye de Melleray. Nouvelles et pièces diverses. 5 décembre
Paris, aux bureaux de l'Agence générale pour la défense de la liberté religieuse [Imprimerie de Poussielgue], Lyon, Sauvignet, 1831 in-8, [2] ff. n. ch., 63 pp., broché sous couverture jaune imprimée..
Première des deux notices sur l'Affaire de Melleray (la seconde parut en 1832), commencée en 1830 et aggravée par l'équipée de la duchesse de Berry.Fondée en 1145, l'abbaye cistercienne, puis trappiste de Melleray, sise dans l'actuel département de la Loire-Atlantique, avait été vendue comme bien national à Sylvain Pâris lors de la Révolution. Elle fut rachetée le 8 février 1817 par Antoine Saulnier de Beauregard qui s'y installa avec ses moines, s'efforçant de récupérer peu à peu une partie des terres de l'ancien domaine. Il réhabilita le monastère avec des trappistes en majorité venus d'Angleterre et d'Irlande, avec lesquels il introduisit des techniques agricoles nouvelles (instruments aratoires, machine à battre), procéda à des défrichements, et installa des fermes modernes. Mais, après la révolution de 1830 et l'instauration de la Monarchie de Juillet, les Trappistes étrangers, accusés d'avoir soutenu la duchesse de Berry lors de l'insurrection royaliste dans l'Ouest de la France en 1832, furent expulsés de France. Ne demeurèrent que les religieux français.L'Agence générale pour la défense de la liberté religieuse, d'inspiration mennaisienne, était une création de Charles de Montalembert, de retour de son séjour en Irlande qui l'avait si fortement impressionné et convaincu de la pertinence de la formule, vouée à une grande postérité, de l'"Église libre dans l'État libre". La devise qu'on peut lire sous la vignette de la seconde couverture ("Dieu et la liberté") est parfaitement éloquente à cet égard.Première des deux notices sur l'Affaire de Melleray (la seconde parut en 1832), commencée en 1830 et aggravée par l'équipée de la duchesse de Berry.Fondée en 1145, l'abbaye cistercienne, puis trappiste de Melleray, sise dans l'actuel département de la Loire-Atlantique, avait été vendue comme bien national à Sylvain Pâris lors de la Révolution. Elle fut rachetée le 8 février 1817 par Antoine Saulnier de Beauregard qui s'y installa avec ses moines, s'efforçant de récupérer peu à peu une partie des terres de l'ancien domaine. Il réhabilita le monastère avec des trappistes en majorité venus d'Angleterre et d'Irlande, avec lesquels il introduisit des techniques agricoles nouvelles (instruments aratoires, machine à battre), procéda à des défrichements, et installa des fermes modernes. Mais, après la révolution de 1830 et l'instauration de la Monarchie de Juillet, les Trappistes étrangers, accusés d'avoir soutenu la duchesse de Berry lors de l'insurrection royaliste dans l'Ouest de la France en 1832, furent expulsés de France. Ne demeurèrent que les religieux français.L'Agence générale pour la défense de la liberté religieuse, d'inspiration mennaisienne, était une création de Charles de Montalembert, de retour de son séjour en Irlande qui l'avait si fortement impressionné et convaincu de la pertinence de la formule, vouée à une grande postérité, de l'"Église libre dans l'État libre". La devise qu'on peut lire sous la vignette de la seconde couverture ("Dieu et la liberté") est parfaitement éloquente à cet égard. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988)
, Paris, Économica 1990, in-8, br., très bon état, XVIII-814p.
![ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988). [Travaux de l’Association Henri Capitant]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/41578_1_thumb.jpg)
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DROIT ET THÉATRE, Journées nationales, tome VI / Aix-en-Provence 2001, coll. ISEGORIA
, Aix-en-Provence, PUAM 2003, in-8, br., (coiffe sup. avec lég. accroc), bon état, 186p.
![DROIT ET THÉATRE, Journées nationales, tome VI / Aix-en-Provence 2001, coll. ISEGORIA. [Travaux de l’Association Henri Capitant]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/45436_1_thumb.jpg)
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LA PROTECTION DE L’ENFANT, Journées égyptiennes, t. XXX (1979)
, Paris, Économica 1981, in-8, br., (couv. lég. passée, pelliculage fatigué), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 704p.
![LA PROTECTION DE L’ENFANT, Journées égyptiennes, t. XXX (1979). [Travaux de l’Association Henri Capitant]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/47326_1_thumb.jpg)
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LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t. XXIV
, Paris, Dalloz 1975, in-8, br., bon état, 578p.
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LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t.XXIV
, Paris, Dalloz 1975, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, 578p.
![LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t.XXIV. [Travaux de l’Association Henri Capitant]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/48399_1_thumb.jpg)
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LA PUBLICITÉ-PROPAGANDE, Journées Portugaises, t. XXXII (1981)
, Paris, Économica 1981, in-8, br., (dos insolé, couv. lég. passée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], ICV-616p.
![LA PUBLICITÉ-PROPAGANDE, Journées Portugaises, t. XXXII (1981). [Travaux de l’Association Henri Capitant]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/47321_1_thumb.jpg)
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LA RESPONSABILITÉ, Aspects nouveaux, Journées panaméennes, t. L (1999)
, Paris, L.G.D.J. 2003, in-8, br., (2ème de couv. lég. accidentée au mors sup.), intérieur très frais, XXIV-820p.
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LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, Journées égyptiennes, t. XLII (1991)
, Paris, Litec 1993, in-8, br., bon état, XX-532p.
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LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, Journées égyptiennes, t.XLII (1991)
, Paris, Litec 1993, in-8, br., bon état, XX-532p.
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LE CONSOMMATEUR, JOURNÉES COLOMBIENNES, t.LVII/ 2007, Avant-propos de Michel Grimaldi, Rapport de synthèse de Laurent Aynès
, Paris, Bruylant 2010, in-8, br., neuf, 796p.
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LE DROIT AU LOGEMENT, Journées mexicaines 1982, t. XXXIII
, Paris, Économica 1984, in-8, br., (couv. et dos lég. insolés), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 724p.
![LE DROIT AU LOGEMENT, Journées mexicaines 1982, t. XXXIII. [Travaux de l’Association Henri Capitant]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/47322_1_thumb.jpg)
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LE DROIT AU LOGEMENT, Journées mexicaines, t. XXXIII (1981)
, Paris, Économica 1984, in-8, br., bon état, 724p.
![LE DROIT AU LOGEMENT, Journées mexicaines, t. XXXIII (1981). [Travaux de l’Association Henri Capitant]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/35309_1_thumb.jpg)
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LES GARANTIES DE FINANCEMENT, Journées portugaises, t.XLVII (1996)
, Paris, L.G.D.J. 1998, in-8, br., bon état, 864p.
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LES PROFESSIONS JURIDIQUES, Journées Cambodge-Vietnam, t.LXI
, Bruxelles, Bruylant 2001, in-8, br., (rares soulignures au crayon), bon état, 1022p.
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LES PROFESSIONS LIBÉRALES, t. II/Nice - 1997; Actes du colloque organisé avec le concours de la faculté de droit de Nice-Sophia Antipolis
, Paris, L.G.D.J. 1998, in-8, br., bon état, XVI-152p.
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LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU DROIT PAR LES JUGES, Journées italiennes, t. XXXI (1980)
, Paris, Économica 1982, in-8, br., bon état, XII-635p.
![LES RÉACTIONS DE LA DOCTRINE À LA CRÉATION DU DROIT PAR LES JUGES, Journées italiennes, t. XXXI (1980). [Travaux de l’Association Henri Capitant]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/38843_1_thumb.jpg)
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LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t.LX (2010)
, Paris, Bruylant - LB2V 2010, in-8, br., très bon état, 862p.
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L’IMAGE, Journées nationales, t.VIII / Grenoble
, Paris, Dalloz 2005, in-8, br., bon état, VI-128p.
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L’INDEMNISATION, Journées québécoises, t.LIV (2004)
, Paris, Société de Législation Comparée (SLC) 2008, in-8, br., très bon état, XXIII-848p.
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Travaux de l'Institut de Sciences Criminelles et pénitentiaires de Strasbourg / Bibliothèque des Centres d'Etudes Supérieures Spécialisés
Reference : 23838
(1956)
Secret militaire et liberté de la presse / Etude de droit pénal comparé
1956 1 vol in-8 - broché - 1956 - 120 pages - Travaux de l'Institut de Sciences Criminelles et pénitentiaires de Strasbourg / Bibliothèque des Centres d'Etudes Supérieures Spécialisés - Presses Universitaires de France
bel état malgré quelques surlignages au stylo rouge - Pli de lecture au dos
L’AGRICULTURE EN GRANDE-BRETAGNE, Préfaces de André Piatier et de SirAlexander Gray
, [Rouen], Centre national d’information économique [1949], 2 vol. in-8, br., (t.II: léger accroc sur la 4ede couv.), bon état, IX-255/ 237p.
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