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INITIATION AU DROIT PUBLIC
Dunod. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 372 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
(Rare) 3e édition. Préface de J. Poly. Administration des collectivités et entreprises, Relations, Informations, Carrières sociales. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
INITIATION AU DROIT PUBLIC : ADMINISTRATION DES COLLECTIVITES ET ENTREPRISES, RELATIONS INFORMATIONS, CARRIERES SOCIALES / 3e EDITION.
DUNOD ECONOMIE. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. 372 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
PRECIS DE DROIT PUBLIC / BIBLIOTHEQUE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE - CLASSES ECONOMIQUES DE TECHNICIENS SUP. - PREPARATION A LA CAPACITE EN DROIT, I.P.A.G. ET CONCOURS ADMINISTRATIFS.
DUNOD. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. X + 266 pages - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur la page de titre - 1 tampon sur la page 266.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
PREFACE DE J. POLY. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
LE SÉNAT DE LA RÉPUBLIQUE DANS LA CONSTITUTION DE 1958, Extrait de la revue du Droit public et de la Science politique en France et à l’étranger Novembre-Décembre1959
, Paris, L.G.D.J. 1959, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, int. frais, [96p.].
Phone number : 01 43 29 46 77
LIBERTES PUBLIQUES
Dalloz. 1971. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 83 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
2e édition. Mémentos Dalloz, 170. Classification Dewey : 340-Droit
BIBLIOGRAPHIE
MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 317 à 344. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit
Decisions de plusieurs questions et differens qui se présentent journellement, tant ès Cours Ecclésiastiques que Séculières sur matières beneficiales de Mariages, Preuve, Appellations, circonstances et dépendances
Troyes, Jean Griefard, 1614. 4 ff. - 272 ff. - portrait de l'auteur gravé sur bois au dernier f. liminaire. In-8 vélin de l'époque. Jean Rochette, avocat et jurisconsulte, naquit à Troyes en 1560 dans une des plus anciennes familles de robe de la ville. Il quitta sa cité au moment des troubles de la ligue. Les excès des Ligueurs le poussèrent à quitter la religion catholique et lui firent embrasser la Réforme. Sa nouvelle religion l'empécha d'exercer commer avocat. Il résista longtemps aux catholiques qui voulurent le faire rentrer au bercail et ne céda qu'en 1633 à la captieuse dialectique du capucin Ange de Raconis qui le fit abjurer le 20 septembre. Rochette nous a laissé une dizaine d'ouvrages juridiques. Exemplaire dans sa première reliure, petits accidents au vélin. Corrard de Bréban 81 - Betz 105 - Socard 381
L'assurance mutuelle du bétail (avec statuts modèles des divers types d'association).
P., Rousseau, 1898, in 12 broché, 251 pages ; manque de papier angulaire au titre.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
La Lutte contre l'avortement criminel en France. Le Décret-loi du 29 juillet 1939.
Lyon, Imprimerie de Trévoux. G. Patissier, 1939. In-8 broché de 99 pp.
Complainte de Fualdès sur l'air de Maréchal de Saxe. Dessins par M. Trimolet… Musique arrrangé avec accompagnement de piano par M. H. Colet.
1843 (Paris, Delloye, Imprimerie de F. Locquin, (sans date), 1843; (8)pp. in-4° cousues, sans couverture : 2pp. de notice de Du Marsan, 4pp. pour la complainte illustrée de dessins dans le texte, 1 p. du texte seul de la complainte, 1p. de musique notée. 68ème livraison des " Chants et chansons populaires de la France", 3ème série.
Le procureur Fualdès fur assassiné en 1817 à Rodez. Ce meurtre sanglant défraya la chronique et donna lieu à des articles de presse, des chansons, la publication des dessins des procès, les écrivains s'en mêlèrent (notamment Henri de Latouche), trois procès eurent lieu entre 1817 et 1819. Le mystère planant sur cette affaire en fit une des premières affaires criminelles dont se saisit la presse.( GrCL2)
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667. Relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse.
Toulouse, Dupleix, Laporte, 1769. In-4 en plein veau marbré, dos à nerfs et caissons ornés de fleurons dorés. Viij, 802 pp, 1 ff de privilège. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. coiffe supérieure arasée, coin supérieur du 1er plat usé et tordus, coupe inférieures usés, coin inférieur du 2ème plats usés, intérieur frais.
Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens. Tome premier.
Paris, Librairie de Jurisprudence de Cotillon, 1847, in-8vo, 774 p., Reliure en d.-cuir, légèrement usé.
Ouvrage contenant en outre l’examen du droit d’enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
EXPOSITION RAISONNEE DES LOIS DE LA COMPETENCE ET DE LA PROCEDURE EN MATIERE CIVILE / EN 3 VOLUMES : TOMES 1 à 3.
RODIERE S.. 1840-1838. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 418 440+ (491 + 280) pages ( Traité sommaire des diverses parties du Droit français - contenant toutess les regles usuelles de legislation et de jurisprudence, sur le Droit public, privé, criminel et leurs divers élémens) / Contre-plats et tranches jaspés - Signets conservés - Auteur, titre, tomaison, filets, roulettes et collection dorés au dos des 3 tomes. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
"""OEUVRE DES BONS LIVRES TOULOUSE"" // NOTA : TOME 3 comprenant en 2eme partie : Traité sommaire des diverses parties du Droit français - contenant toutess les regles usuelles de legislation et de jurisprudence, sur le Droit public, privé, criminel et leurs divers élémens) ) pages Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"
Exposition raisonnée des lois de la compétence et de la procédure en matière civile. 2 tomes reliés en 1 volume.
Albi, Impr. de S. Rodiere 1840, 200x130mm, IV - 418 + 440pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre au dos doré. Plats frottés.
DROIT COMMERCIAL, Effets de Commerce, Contrats Commericaux, Faillites
Dalloz. 1970. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. 383 pages. 2e plat et tranche légèrement salis.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Précis Dalloz. 5e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
DROIT COMMERCIAL, GROUPEMENTS COMMERCIAUX
Dalloz. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 362 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
7e édition. Précis Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
INTRODUCTION AU DROIT COMPARE / PRECIS DALLOZ
DALLOZ. 1979. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. 161 pages. 1 carte cartonnée de visite de l'auteur avec écriture manuscrite (de l'auteur ?). . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LEGISLATION DE L'AFRIQUE DU NORD EN GUERRE - 8 NOVEMBRE 1942 - 8 NOVEMBRE 1943 (DROIT PIRVE ET DROIT CRIMINEL)
LA MAISON DES LIVRES - ALGER. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 188 pages. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
DROIT COMMERCIAL. EFFETS DE COMMERCE. CONTRATS COMMERCIAUX. FAILLITES.
DALLOZ. 20 SEPT 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 444 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
8ème édition. PRECIS DALLOZ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Etudes offertes à René Rodière.
P., Dalloz, 1981, fort volume grand in 8° broché, XXXV-540 pages ; portrait hors-texte.
PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Le droit maritime.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1252), 1980.
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse.
Toulouse chez Dupleix, Laporte & compagnie 1777, nouvelle édition corrigée et augmentée. In-4, VI-(1)621 pages. Basane marbrée époque, dos orné, tranches mouchetées; petite usue de la coiffe supérieure et des coins, petite mouillure marginales à quelques feuillets de la Table des matières.
"Il n'est point de Parlement qui n'ait retenu ou introduit quelque usages particulier dans des choses qui ne sont pas directement contraires à l'Ordonnance, ou qui ne sont pas essentielles jusqu'à certain point. Nous nous sommes principalement attachés à faire connoître les Usages du Parlement de Toulouse, dont nous nous sommes mieux instruits." Rodier dans sa préface.
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelleéd. corrigée et augmentée
, Toulouse, Dupleix, Laporte & Cie 1769, in-4, veau brun moucheté, dos à 5 nerfs orné, p. d. t. fauve, tr. rouges, texte orné de beaux culs-de-lampe, (éraflures sur les plats et les coupes, coiffe inf. usée, coins émoussés), texte très frais, VIII-802p.
Phone number : 01 43 29 46 77
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelleéd., corrigée et augmentée
, Toulouse, Dupleix, Laporte & Compagnie 1777, in-4, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. verte, tr. rouges, roulette sur les coupes, (épidermures et manques sur les plats suite à des piqûres de vers, manques aux coupes et aux coins, piqûres de vers avec manque à la coiffe sup., mors inf. tr. lég. fendu), intérieur très frais, VII-724p.
Phone number : 01 43 29 46 77
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelleéd., corrigée et augmentée
, Toulouse, Dupleix, Laporte & Compagnie 1777, in-4, basane brune mouchetée, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. marbrées, roulette sur les coupes, vignettes et culs-de-lampe, (épidermures et qq. éraflures sur les plats, un coin rongé, qq. rousseurs) Ex-Libris livre ayant appartenu à M. Latreilhe, VII-724p.
Phone number : 01 43 29 46 77
