‎Coustumes du pays et duché d’Anjou...‎

‎ Paris. Jean Baptiste Coignard. 1725. 2 volumes in-folio, plein veau moucheté, dos à nerfs ornés, pièces de titre et de tomaison, gardes marbrées. (10) ff. ; 859 pp. sur deux colonnes numérotées ; (40) ff. - XIV pp. ; 715 pp. ; (37) pp. ‎

‎Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations sur plusieurs Articles de la Coutume d’Anjou, d’un Recueil d’Arrêts célèbres rendus pour la Province d’Anjou et d’un Traité des Marches Communes d’Anjou et de Poictou.Ouvrage révélateur des us et coutumes angevines, avec d’innombrables sujets traités, dont : Adultère : “si l’adultère dans un Curé mérite la mort”, Carrières, Commis et fiefs, Douaire : "s’il faut que la femme ait couché avec son mari pour gagner son douaire”, Homicide : “de l’homicide de soi-même”, Moulins, Péages : “si un voyageur qui passe à guet doit le péage” , Sorciers…Jurisconsulte angevin, Pocquet de Livonière fut conseiller au Présidial d’Angers et recteur de l’Université. Quelques mouillures pâles sans gravité au second volume, quelques déchirures ou manques au papier marbré des gardes, mais généralement un bon exemplaire, bien relié. ‎

‎LE RÉGULATEUR JUDICIAIRE DES MAIRES ET ADJOINTS, D'après la nouvelle législation criminelle. ‎

‎Agen Imprimerie de J. B. Grenier 1811 in 8 (20,5x12,5) 1 volume relié demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné, pièce de titre, [2] 432 pages. Podenas J. Ad., Juge-Auditeur en la cour d'Appel d'Agen, Membre de plusieurs sociétés savantes et littéraires. Bon exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La sanction dans l'ordre juridique communautaire. Contribution à l'étude du système répressif de l'Union européenne‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ L.G.D.J. 2004 x + 754pp., 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 2-8027-1979-3 & 2-275-08546-4, J94517‎

‎LA SANCTION DANS L’ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE, Contribution à l’étude du système répressif de l’Union européenne, Préface de Henri Labayle‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant - L.G.D.J. 2004, in-8, br., bon état, X-754p.‎

‎La communauté des Frères et Soeurs de l’ancien droit fribourgeois base de l’indivision du code civil suisse. Thèse, Faculté de droit, Université de Fribourg.‎

‎ Paris, Les Presses Universitaires de France 1935, 250x165mm, 155pages, broché. Dédicacé. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Manuel-formulaire du bien de famille lois des 12 juillet 1909 19 mars 1910 et 8 avril 1910 décret du 26 mars 1910‎

‎Administration de annales des justices de Paix 1910 276 pages in12. 1910. Relié. 276 pages.‎

‎Etat Correct rousseurs à l'intérieur‎

‎Guide pratique en matière d'Accidents du Travail. A l'usage des Patrons, Employés et Ouvriers ‎

‎Marcel Rivière et Cie 1907 III-211 p. in-8 br., coll. "Bibliothèque d'Administration et de droit usuel", non coupé, très bon état ‎

‎Manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail‎

‎Administration et librairie des annales des justices de paix 1923 600 pages in8. 1923. Relié. 600 pages.‎

‎Etat Correct tranche jaunie‎

‎Traité-formulaire de la minorité, de la tutelle et du conseil de famille‎

‎ADMINISTRATION ET LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1913. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 744 pages. Dos à nerfs cuir noir, titre doré dans cadre doré. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Répertoire de la sciences des justices de paix Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Bourgeois de Lille au XIVe siècle.‎

‎ Lille, Emile Raoust, 1929. Gd. in-8 broché, 354 pp., pièces justificatives, bibliographie. Edition originale tirée à 90 ex. numérotés (n° 10). Envoi manuscrit de l'auteur à Denis du Péage. Ex-libris. ‎

‎ Bon ex., non rogné. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎MANUEL ELEMENTAIRE DE PROCEDURE CIVILE - A L4USAGE DES ETUDIANTS EN DROIT DE 3e ANNEE ET POUR LA PREAPARATION DE L'EXAMEN DE CAPACITE EN DROIT / SUIVI D'UN RESUME EN TABLEAUX SYNOPTIQUES ET D'UN RECUEIL METHODIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS D'EXAMEN/ 6e ED‎

‎ROUSSEAU ET CIE. 1916. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 397 + XXIV pages - Plats et dos salis - Quelques rousseurs essentiellement sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DROIT COMMUNAUTAIRE APPLIQUÉE À L’ENTREPRISE‎

‎, Paris, Dalloz 1998, in-8, rel. éd. souple, bon état, 594p.‎

‎La Légion Etrangère et le droit international.‎

‎Paris, Nancy, Berger-Levrault, 1913 gr. in-8, 250 pp., demi-toile noire à coins (reliure modeste de l'époque). Dos absent, coins usés, cachet (annulé).‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Histoires criminelles de Provence.‎

‎Presses De La Renaissance Paris 1980 In-8 ( 225 X 135 mm ) de 393 pages, cartonnage illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Histoires Criminelles De Provence‎

‎Paris Presses De La Renaissance 1980 In 8 Collection " Histoires criminelles " . C'est aux récits des crimes de l'intérieur du pays que s'attache l'auteur , dans la Provence secrète . Provence . Criminologie .- 394 p. , 650 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1° édition‎

‎Etudes De Droit International Conventionnel. Première série Transports transmissions - Relations économiques int. propriété intellectuelle.‎

‎Paris, F. Pichon, 1894, in-8vo, XII + 596 p., tampons divers de la Société Suisse des Commerçants Section de Fribourg / W. Bartsch Avocat Fribourg, et un envoi manuscr. de l’auteur offert à la Société, reliure en d.- cuir originale.‎

‎Point de vue Couverture : Sylvia Patrick joue son avenir sur un coup de déCatch as catch - Ces chiffres expliquent-ils les grèves et les émeutes ? L'instituteur, l'ouvrier moyen, l'industriel, le nouveau riche... Et voici ce qui reste de la fortune de la France - L'Amérique élit 400 reines par an, voici celles de cette semaine - Universitaires en culottes courtes - 500 dactylos sont les salariées les plus heureuses du monde. - Le droit du seigneur (Nouvelle de John Moore, adaptée de l'anglais par Eve Davis) - Napoléon des journalistes, Pierre Lazareff reste "l'enfant prodige" de la presse - Adele Mara, la pin-up girl - Hollywood soigne : 1. Les paralytiques. 2. Sa publicité‎

‎ 3e année - N° 115 - 29 mai 1947 - revue illustrée - in-4 broché - 24 pages‎

‎assez bon état (deux traces de plis (dans la largeur de la revue) - couv. légèrement frottée aux niveaux des plis) ‎

‎Lois organiques du gouvernement et de l'administration de la France. ou Manuel du citoyen, comprenant l'ensemble de la législation en vigueur sur chacun des principaux services publics‎

‎Nancy, Hinzelin, s.d. (1846) in-8, [2] ff. n. ch., 558 pp., texte sur deux colonnes, broché sous couverture imprimée. Dos fendillé en plusieurs endroits.‎

‎Apparemment la seconde édition (la date ne figure pas après l'adresse, mais au dos ; et l'originale est de 1845), mais probablement une remise en vente, avec une nouvelle page de titre et une nouvelle couverture.Rare. L'ouvrage compile les principales lois politiques, à commencer par la Charte de 1830, les lois sur les finances, le commerce, les travaux publics, les cultes, l'instruction publique, l'assistance, l'organisation policière et judiciaire, enfin sur les colonies.Jacques-François Poirel (1797-1877) était jurisconsulte et procureur général à la cour de Nancy.Aucun dépôt français ne signale cette édition nancéienne ; tous donnent comme adresse : Paris, Hingray, 1845. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Baux ruraux‎

‎Dalloz 1971 322 pages in8. 1971. relié. 322 pages.‎

‎couverture passée. intérieur frais‎

‎"Code de la presse et de l'imprimerie; Droit national et international des journalistes."‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1945. "15 x 23, 553 pp., broché, état moyen (couverture défraîchie; papier jauni)."‎

‎De la justice (les classiques à l'usage des gens de loi)‎

‎Bruxelles, Larcier 1924 [8] 211 [2] pp.avec 10 bois originaux de J. De Baets, br.orig., 22cm., édition limitée à 1100 exemplaires (cet ex. est un des 1000 sur papier ancien), bel état, J54842‎

‎DROIT EUROPÉEN DES PARTIS POLITIQUES, coll. Mise au point‎

‎, Paris, Ellipses 2007, ptt in-8, br., (couv. très légt fanée, dessin à l’encre en première page), bon état malgré les défauts mentionnés, 156p.‎

‎Notaires et société. Travaux d’Histoire et de Sociologie Notariales.‎

‎Economica, 1985, gr. in-8vo, XII + 736 p., brochure originale.‎