‎PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT ROMAIN 1 (NOTES DE COURS- 1ERE ANNEE DE LICENCE)‎

‎SOCIETE ANONYME DU RECUEIL SIREY. VERS 1926. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 447 + XXIII pages. Plats et contre-platjaspés. Titre, auteur, tomaison, filet, fleurons, reliure dorés. Dos insolé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis élémentaire de Droit Rmain (Notes de cours - 1ère année de licence)‎

‎Sirey. 1927. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 467 pages. Dos fané, plié et frotté, mors fendus sur plats.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Précis élémentaire de droit romain (notes de cours de 1ère année de licence).‎

‎Sirey. 1927. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Non coupé. 467 pp. de texte et 23 pp. d'index. Bas de 1er plat légèrement plié. Coiffe de pied abîmée. 2ème plat déchiré sur mors au niveau de la coiffe de pied. Dos plié et fané.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN (Notes de cours - 1reannée de licence), coll. La licence en droit‎

‎, Paris, Sirey 1927, in-8, débr., (couv. manquante, manquent les p. III à XXII de l’Index alphabétique), Tableau chronologique dépliant. ENVOI DE L’AUTEUR À “MON CHER COLLÈGUE M. CAPITANT…”, 467-XXIIIp.‎

‎PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ, coll. La Licence en Droit, 2eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1935, in-8, br., non rogné, (couv. détachée avec manques, papier jauni), XII-691p.‎

‎PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS PUBLIC ET PRIVÉ, coll. La licence en droit‎

‎, Paris, Sirey 1930, in-16, br., (br. cassé, couv. fanée), int. frais, XII-690p.‎

‎Essais sur le droit public et privé de la République athénienne.. Le droit public‎

‎Paris, Thorin, 1867 in-8, LIX-343 pp., demi-chagrin vert, dos à nerfs, tête dorée (reliure de l'époque). Petits frottements. Ex-libris Bibliothèque Camille Doucet.‎

‎Edition originale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Essai sur le droit public d'Athènes.‎

‎Paris, Thorin, 1869 in-8, LIX-343 pp., broché, couverture factice muette. Mouillure angulaire.‎

‎La première édition de cette thèse était parue en 1867. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Institutions Judiciaires - Collection Université nouvelle précis Domat.‎

‎Montchrestien. 1983. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 645 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Université nouvelle précis Domat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CAPITALISME, 2èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1951, br..‎

‎LE SENS DU NOUVEAU DROIT DU TRAVAIL (Droit du Travail et Capitalisme)‎

‎, Paris, Domat - Montchrestien 1943, in-8, br., (légt fané, dos insolé, marques de bibl.), 550p.‎

‎Les réformes agraires en Europe - Livre premier - Cours de doctorat (année scolaire 1934-1935)‎

‎Domat-Montchrestien. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 158 pages. Texte dactylographié. Mors légèrement fendus en coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Europe sans rivages.‎

‎Paris, Presses universitaires 1954, gr. in-8°, VII + 668 p., cachet de bibl. sur page de titre, reliure en toile, brochure originale conservée.‎

‎Le droit de propriété et son histoire. Cour d'Appel de Besançon.‎

‎Besançon, J.Jacquin, Imprimeur du Parquet de la Cour, 1877 15 x 23, 46 pp., cartonnage, bon état‎

‎audience solennelle de Rentrée, discours‎

‎Sentence de Police, Qui condamne le sieur Gonet, Maître Perruquier, en 50 livres d'amendes,‎

‎pour contravention aux Statuts, Ordonnances, Arrêts & Réglements concernant la Communauté des Maîtres Perruquiers. Pierres. 1782. 3pp.in-4 sans couverture. Bandeau.‎

‎La magistrature coloniale.‎

‎ Discours prononcé par M. Persil à l'audience solennelle de rentrée du mardi 4 novembre 1884, Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Darantière, 1884, broché, 15,5x23,5 cm., 53 pages. Dédicace de l'auteur.‎

‎Bon état. ‎

‎Régime hypothécaire. Tome 2.‎

‎Ou commentaire sur le XVIIIè. Titre du livre IIIé. du Code civil, relatif aux Privilèges et Hypothèques contenant les Décisions Ministérielles, la Jurisprudence de la Cour de Cassation, et les Arrêts et Jugements des Cours et Tribunaux du Royaume; suivi des Formules des Bordereaux nécessaires pour les Inscriptions. Par J. C. Persil.A Paris, B. Warée 1820.Reliure demi basane de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièce de titre et de tomaison. Quelques rousseurs. Format in-8°(21x14).‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VENTES JUDICIAIRES DE BIENS IMMEUBLES‎

‎, Paris, Joubert 1841, in-8, demi-chagrin vert style Louis-Philippe, tit. et chiffre dorés sur dos lisse orné de motifs et fers dorés, p. 435/436 corné, (plats frottés, coupes et coins lég. émoussés, rares piqures), bon exemplaire, VII-593p.‎

‎DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES OU COMMENTAIRE SUR LES SOCIÉTÉS EN GÉNÉRAL, LES DIVERSES ESPÈCES DE SOCIÉTÉS DE COMMERCE, LA MANIÈRE DE LA CONSTATER, L’ARBITRAGE FORCÉ, LA DISSOLUTION DES SOCIÉTÉS‎

‎, Paris, Nève 1833, in-8, demi-veau brun, tit. doré sur pc. de maroquin noir, dos lisse orné de fleurons à froid et doré, de frises et de filet dorés, (1er plat détaché, ors passés, des mq. de cuir au dos, coins lég. émoussés, mors fendu), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], 392p.‎

‎Questions sur les Privilèges et Hypothèques, saisies immobilières et ordre, faisant suite au Régime hypotécaire (2 Tomes- Complet) [ Edition originale ]‎

‎Contenant la Solution des difficultés qui se présentent habituellement devant les Tribunaux, ou sur lesquelles l'Auteur a été consulté, 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane à petits coins marron, Chez P. Gueffier, Paris, 1812, XV-415 pp. ; 2 ff., 442 pp. ‎

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‎Edition originale peu commune. Bon état (très petits frott. en coiffes, cachet d'ex-libris F. Boussenot Avoc.). Camus & Dupin, 1425‎

‎Régime Hypothécaire, ou Commentaire sur le XVIIIe, Titre du Livre IIIe du Code civil, relatif aux Privilèges et Hypothèques (2 Tomes - Complet)‎

‎Contenant les Décisions Ministérielles, la Jurisprudence de la Cour de Cassation, et les Arrêts et Jugemens des Cours et Tribunaux duRoyaume ; suivi des Formules des Bordereaux nécessaires pour les Inscriptions, seconde édition revue, corrigée et considérablement augmentée , 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane à petits coins marron, Chez B. Warée oncle, Paris, 1817, 2 ff., XII-434 ; XV-415 pp. ; 2 ff., IV-424 pp. ‎

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‎Edition en partie originale : "Cette seconde édition, augmentée du double, a totalement fait oublier la première, et elle est regardée comme un des meilleurs ouvrages qui ait paru jusqu'à présent, sur les hypothèques" selon Camus et Dupin. Etat très satsfaisant (dos un peu frottés). Camus & Dupin, 1425‎

‎Régime Hypothécaire. TOME 2nd‎

‎WAREE B. 2nde édition. 1817. In-12. Relié demi-cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 424 pages. Pièce de titre rouge. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ou Commentaire sur le XVIIIè, Titre du Livre IIIè, du Code Civil, relatif aux Privilèges et Hypothèques, contenant les Décisions Ministérielles, la Jurisprudence de la Cour de Cassation, et les Arrêts et Jugemens des Cours et Tribunaux du Royaume, suivi des Formules des Bordereaux nécessaires pour les Inscriptions. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit des institutions de l'Union européenne - 4e édition - ""Thémis/Droit"""‎

‎PUF. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 484 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveaux regards sur l'Islam -‎

‎Rabat, Félix Moncho, 1934. In-12, broché, 204p.Bon état. Annotations au crayon (facilement effaçables)‎

‎Coutume de Normandie. Avec les Arrêts & Réglemens de la Cour, marquez dans la Table des Chapitres.-‎

‎Rouen. Maury. 1704. In-4 (196 x 260mm) pleine basane brune, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre brune, 4ff., 576 pages, 48 pages pour Usages locaux, Réglement de la Cour de Parlement et Articles arrestez par la Cour, 14ff. de Table et 3 pages de Catalogue. Reliure très abîmée mais solide, trace d'étiquette arraché sur le 1er contreplat, bon état intérieur. Sans doute 1re édition de ces Coutumes.‎