‎Le Monde des juges de Paix de Paris. 1790-1838‎

‎Paris, Loysel, 1994 in-8, 367 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Mesures techniques de surveillance et respect des droits fondamentaux en particulier dans le cadre de l’instruction pénale et du renseignement.‎

‎Collection Neuchâteloise, Helbing Lichtenhahn, 2011, gr. in-8vo, 377 p., brochure originale.‎

‎COURS DE DROIT USUEL, A L'USAGE DES ECOLES PRIMAIRES SUPERIEURES‎

‎Masson et Cie. 1911. In-12. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition revue. Prog. du 26 juillet 1909. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT USUEL A L'USAGE DES ECOLES PRIMAIRES SUPERIEURES - (PROGRAMMES DU 26 JUILLET 1909)‎

‎MASSON ET CIE. 1911. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 + 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de droit usuel à l'usage des écoles primaires supérieures (programmes du 26 juillet 199)‎

‎Massin et cie. 1917. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 192+11 pages. Rousseurs. Tâches en plats et tranches. Traces de mouillures. Coins frottés, émoussés. Etiquette en 1er contre-plat. Ex-libris à l'encre en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT USUEL, A L'USAGE DES E.P.S.‎

‎Masson et Cie. 1923. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 190 pages. Couverture se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7e édition refondue par André Siegfried. Programmes de 1920. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Competenza della Congregazione per la dottrina della fede in materia dottrinale‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2008 124pp., 24cm., original softcover, Excerpt from a doctoral dissertation, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, very good condition, R120264‎

‎Vertrag zwischen dem Oesterreichischen Kaiser-Staate und der Schweizerischen Eidgenossenschaft wegen gegenseitiger Auslieferung der Verbrecher.‎

‎Wien, Staats-Druckerey, 1828, in-4to, 8 S., Original-Broschüre.‎

‎ORIGINALAUSGABE des zu Zürich am 14 Juli 1828 abgeschlossenen Vertrages. der von den Herren Vincenz Rütimann und A. von Steiger auf Schweizerseite und von Fürst Metternich auf der kaiserlichen Seite unterzeichnet wurde. ‎

‎Annales des justices de paix 1908-1922‎

‎Administration et Librairie des Annales des justices des paix 1924‎

‎Bon état Titre complet : Table alphabétique de la collection complète des 15 dernières années des Annales de justices de paix depuis lannée 1908 jusques et y compris 1922.Format : 16.5x25.5lBroché. Nombre de pages : 876 - largeur/hauteur :x cm - poid : g - nombre de pages : p. - langue : ‎

‎COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES SOCIETES EN COMMANDITE PAR ACTIONS‎

‎GUILLAUMIN ET Cie. 1856. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 100 pages. Dos cuir vert, titres et filets dorés. Papier vert et noir sur les plats. Manque sur le cuir du dos et des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Paroisse de Chanteloup.‎

‎[La Rochelle], 1777. Document formé d'un double feuillet, seul le recto du premier étant imprimé. ‎

‎ Texte imprimé laissant des champs vides que Meulan d'Ablois, qui fut intendant de la Rochelle de 1775 à 1781, a rempli à la plume. Il s'agit de la notification d'une taxe de 183 livres, 13 sols et 4 deniers, à payer par la paroisse de Chanteloup pour n'avoir "pas fait la tâche qui lui avoit été imposée sur la route de Paris à la Rochelle". Fait le 14 février 1777, signé par Meulan d'Ablois. Légère tache. ‎

‎FAMILLE, ÉTAT ET SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE D’EXISTENCE, vol.I: Famille; vol.II: État, Actes du VèmeCongrès mondial de l’Association internationale de droit de la famille tenu à Bruxelles en juillet 1985‎

‎, Bruxelles, E.Story-Scientia 1988, 2 vol. in-8, br., lettre d’ENVOI DE LA DIRECTRICE DE L’OUVRAGE, impression bilingue, (couv. très lég. fanée), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XIX-532/ XIII-[533-1096]p. [pagination continue].‎

‎Droit privé‎

‎Hatier. Non daté. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 233 pages. Ouvrage du début du 20° siècle.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Formulaire Général des Tribunaux de Paix et de simple Police. Matières civiles, Police Judiciaire, Simple Police‎

‎1 vol. fort in-8 reliure de l'époque demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Sirey, 1956, xvi-1004 pp.‎

8 Images

‎Bon état (rel. très lég. frottée).‎

‎LE CHOIX D’ADOPTER, coll. Essais‎

‎, Paris, Flammarion 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. passée et lég. salie), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 369-[2ff.]p.‎

‎DROIT SOCIAL- CONCOURS DES FONCTIONS PUBLIQUES‎

‎LITEC. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 652 pages- tranche en pied légèrement tâchée. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Collection dirigée par Cuvelier et Leclercq- 2ème édition Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Commentaire de la loi du 1er avril 1926 règlant à partir du 1er avril 1926 les rapports des bailleurs et des locataires de locaux d'habitation.‎

‎ P., Imprimerie du Palais, 1926, in 8° broché, 244 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Le Retour à la terre : Etudes des lois et décrets sur l'habitat rural, la réorganisation foncière et le remembrement‎

‎Société d'Edition Broché 1942 In-8 (13,5 x 21,9 cm), broché, 118 pages ; quelques petites marques d'usage et un coin corné aux plats, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Doctrine d'actualité sur les loyers.‎

‎ P., Société d'Edition, 1942, in 8° broché, 100 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎CONSEILS ET METHODES POUR COMMENCER SON DROIT‎

‎DALLOZ. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 157 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE TABLE DES OLIM ET DES REGISTRES DU PARLEMENT DE PARIS composée par l’avocat VINCENT au début du XVIIe siècle‎

‎, Paris, Ch. Bosse 1929, in-8, br., non rogné, bon état, 170p.‎

‎Thèse pour la licence. De la distinction des biens.‎

‎Couverture souple. Broché. 72 pages.‎

‎Livre. Faculté de Droit de Douai. Imprimerie O. Duthilloeul et A. Laigle. Douai, 1867.‎

‎Code de religion et des moeurs , ou recueil des principales ordonnaces depuis l'établissement de la monarchie françoise concernant la religion et les moeurs. Tome second [ T. 2 ]‎

‎1 vol. in-12 rel. plein cuir, dos orné à 5 nerfs, toutes tr. marbrées, chez Humblot Libraire, Paris, M.DCC.LXX ( 1770 ), viij-584 pp.‎

10 Images

‎Etat très satisfaisant (petit mque en haut des deux derniers ff., couv. lég. frottée avec petit mque en queue, bon état par ailleurs) pour ce second et dernier tome. L'auteur était un prêtre du diocèse de Besançon, également auteur d'un 'Catéchisme historique, dogmatique et morale des fêtes principales'‎

‎Histoire des droits politiques dans le canton de Vaud de 1803 à 1885‎

‎Tolochenaz, Impr. Chabloz 1990 288pp., 24cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111933‎

‎Histoire des droits politiques dans le canton de vaud de 1803 à 1885.‎

‎Êditions du Sabre, (Imprimerie Chabloz S.A.) 1991, gr. in-8vo, 288 p. + 2 ff., brochure originale imprimée.‎