‎MANUEL PRATIQUE DE L'ETAT CIVIL‎

‎La Vie Communale et Départementale. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 553 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Les Officiers de l'Etat Civil. Actes à inscrire sur les Registres. La Naissance. Le Mariage... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Principes essentiels du Droit Civil et de l'Organisation Judiciaire‎

‎PIGIER. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Intérieur bon état. 269 pages. Dos légèrement frotté. Accompagné d'une brochure.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avant-propos de P. de Belot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes Fran ais Vulgaris s. Class s Dans Un Ordre Nouveau S'Appliquant A Chacune Des Situations De la Vie Civile Judiciaire Publique Religieuse Militaire Commerciale Industrielle Financi re Agricole Lib rale. Guide Infaillible Pour G rer Et d‎

‎Code français vulgarises 1900 in8. 1900. Reliure editeur. 973 pages. Etat Passable‎

‎LES CODES FRANCAIS VULGARISE‎

‎CODE FRANCAIS VULGARISES. 1901. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 973 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classés dans un ordre nouveau s'appliquant a chacune des situations de la vie. Civile, judiciaire, publique, religieuse, militaire, commerciale, industrielle, finoncère, agricole, libérale. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES FRANCAIS VULGARISES CLASSES DANS UN ORDRE NOUVEAU‎

‎Librairie Contemporaine. 1897. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 967 pages. Gravure en noir et blanc en page de titre. Quelques gravures en noir et blanc en tête des grands chapitres. Reliure d'éditeur rouge avec titre, motif et filets dorés sur le dos. Motif décoratif (emblème) doré sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎S'appliquant à chacune des situations de la vie: civile, judiciaire, publique, religieuse, militaire, commerciale, industrielle, financière, agricole, libérale. Guide infaillible pour gérer et défendre soi-même ses intérêts. Conseiller pratique des affaires... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes Français Vulgarisés.‎

‎LIBRAIRIE CONTEMPORAINE. 1896. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 967 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte, en bandeaux. Relié pleine toile rouge. Titre, filets et fleurons dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎S'appliquant à chacune des situations de la vie : civile, judiciaire, publique, religieuse, militaire, commerciale, industrielle, financière, agricole, libérale. Guide infaillible pour gérer et défendre soi-même ses intérêts. Conseiller pratique des affaires.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PLAIDOYER POUR LA DAME MARTHE-ADELAÏDE DUBLAN CONTRE LE SIEUR DUBLAN DE LAHET - COUR ROYALE DE BORDEAUX, 2e CHAMBRE.‎

‎ANDRE RACLE - IMPRIMEUR DU ROI DE LA MAIRIE. 1823. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 51 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA LOI CIVILE EN FRANCE‎

‎Dubuisson et Cie, Paris. Non daté. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 191 pages. Etiquette de code sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎'Bibliothèque utile', XIV. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RESUME POPULAIRE DU CODE CIVIL‎

‎LIBRAIRIE PAGNERRE - 3° EDITION. non daté. In-16. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 pages. Traces d'humidité.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Bibliothèque utile - 14 . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics.‎

‎ P., Joubert, librairie de la Cour de Cassation,1847. 2 vol. In-8° rel., demie-basane, dos lisses, ornés de filets dorés et à froid, roulettes dorées, plats de papier mouchetés, garde de papier cailloutée, XXXII-510, 500 pp. ‎

‎1ère partie: organisation et règles propres à chaque institution. 2ème partie: règles communes ou mixtes et réflexions critiques. Rousseurs essentiellement concentrées sur qq. ff., bonne cond. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €) ‎

‎De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics…‎

‎ P., Joubert, librairie de la Cour de Cassation,1847. 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-maroq. rouge à gros grains, dos orné à 4 nerfs, titre doré, tranches mouchetées de noir, XXXII-510, 500 pp. ‎

‎1ère partie: organisation et règles propres à chaque institution. 2ème partie: règles communes ou mixtes et réflexions critiques. Qqs pâles rousseurs, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €) ‎

‎De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics ( 3e éd., 2 tomes - complet )‎

‎3e éd. revue corrigée et considérablement augmentée, 2 vol. in-8 rel. demi-basane noire, dos à 4 nerfs, Auguste Durand et Pedone Lauriel Libraires-éditeurs, Paris, 1868, 548 pp. et 504 pp. ‎

8 Images

‎Etat très satisfaisant (couv. lég. frottées en coins, bon état par ailleurs, avec intérieur très frais). Prix pour l'ensemble. Poids de 1,3 Kg.‎

‎De la Discipline des Cours et Tribunaux, du Barreau et des Corporations d'Officiers publics (2 tomes - complet ) [ Edition originale ]‎

‎2 vol. in-8 reliure demi-basane verte, dos lisse, Joubert, Paris, 1847‎

12 Images

‎Rare exemplaire en bon état dédicacé par l'auteur.‎

‎Dictionnaire du droit criminel. Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence, en matière criminelle, correctionnelle et de police, contenant le résumé de toutes les lois, opinions d’auteurs et solutions de jursprudence, sur tout ce qui constitue le grand et le petit criminel, y compris les matières spéciales, telles que les contributions indirectes, les douanes, les eaux et forêts, etc., etc.‎

‎ Paris, A. Durand 1842, 240x160mm, VIII - 823pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Plats frottés ‎

‎ Rousseurs marginales.‎

‎LES PENSIONS MILITAIRES D’INVALIDITÉ ET LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT, Préface de Raymond Triboulet‎

‎, Paris, Charles-Lavauzelle& Cie 1955, in-8, br., (couv. et dos insolés, léger mq. sur 4e de couv.), int. frais, XI-240p.‎

‎Séparation de l’église et de l’Etat‎

‎in 12 broché,faux-titre titre,192 pages,Librairie de la Bibliothèque Nationale Bibliothèque Démocratique Edition originale 1871. ‎

‎LE MODÈLE FRANÇAIS DE DÉTENTION ET DE GESTION DU CAPITAL. Analyse, prospective et comparaisons internationales‎

‎, Paris, Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie 1998, in-8, br., présence de nombreux tableaux et graphiques, (couv. lég. fanée), intérieur très frais, 221p.‎

‎"Lot de 24 ""Répertoire du Notariat Defrenois"" et 19 suppléments."‎

‎IMP. HERISSEY. 1944 - 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Ouvrage d'environ 50/60 pages chacun, et 20/25 pages par suppléments. Quelques passages soulignés au crayon et surlignés au fluo. Quelques couvertures fluotées. Quelques étiquettes collées sur les couvertures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Numéros 1au 24, de la 114ème année et Numéros 1 et 2 , de la 115ème année. Suppléments du N°1 au 19 (manque le n°2). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire du Notariat Defrenois. Supplément rapide n°11‎

‎IMP. HERISSEY. 16 juillet 1996. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Liste des certificars de spécialisation. Mutation à titre gratuit. Dondation du patrimoine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOCIETE DE PANIFICATION DE BEAUVOIR SUR NIORT - LIVRET N°58 A M. MORIN JULIEN.‎

‎LACROIX TAURY. 1882. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 24 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dénomination de la société - composition de la société - admission - conditions d'entrée - détermination du prix du pain - pain de 1ère qualité etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etude sur les contrats d'apprentissage à Troyes au XVIIe siècle‎

‎Troyes, Dufour-Bouquot, 1894 in-8, 21 pp., broché.. Hommage de l'auteur à M. Dauphin.‎

‎Tiré à part de l'Annuaire de l'Aube (1894).Tiré à part de l'Annuaire de l'Aube (1894). - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Essai sur l'esprit de la législation municipale en France‎

‎Paris-Valence, Marc Aurel frères, 1841; in-8, VI pp., pp. 7-307, un f. n. ch. de table, demi-basane verte, dos lisse orné de filets, guirlandes et caissons dorés, simple filet à froid sur les plats, tranches mouchetées (reliure de l'époque). ‎

‎Unique édition, peu commune. Il semble que, plutôt qu'à son père Pierre-Théodore, l'ouvrage doive être attribué à Etienne-François-Théodore Morin (1814-1890), qui sera aussi maire de Dieulefit en 1847, puis député de la Drôme.Envoi autographe de l'auteur à J. Novarre.Unique édition, peu commune. Il semble que, plutôt qu'à son père Pierre-Théodore, l'ouvrage doive être attribué à Etienne-François-Théodore Morin (1814-1890), qui sera aussi maire de Dieulefit en 1847, puis député de la Drôme.Envoi autographe de l'auteur à J. Novarre. - - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎THESE POUR LA LICENCE : DROIT CIVIL FRANCAIS‎

‎IMPRIMERIE L. RONCE. VERS 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. 72 pages jaunies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENSEIGNEMENT SUPERIEUR LIBRE. UNIVERSITE CATHOLIQUE DE PARIS - FACULTE DE DROIT. 13 pages en latin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Observationes in XXIV libros digestorum et in IV libros codicis. Nunc demum in meliorem ordinem dispositae, omissae, proprio loco restitutae, omnes accurata correctione cum indicibus necessarii illustratae. ‎

‎ Paris, s.n. (Compagnie du Navire), 1635 ; 1 vol. in-folio en 3 parties : [4ff. - 622pp. -10ff. d'index.] - [4ff. d'index- 108pp.] - [14ff. d'index - 351pp.]Peau suédée verte, dos à 5 nerfs ; manque de cuir au dos, épidermures sur les plats, coins émoussés ; mouillure en marge supérieure des ff. Petit travail de vers en marge des premiers feuillets.Ex libris ms. sur le titre " François Meron Destournelles, avocat en parlement. 1777"Belle vignette de titre gravée en taille douce et représentant une nef à 3 mats, aux armes et à la devise de Paris. Il s'agit de la marque de la Compagnie du Navire qui fut la première association de libraires-imprimeurs parisiens soutenue par l'Eglise et le roi. ‎

‎Mornac est un savant jurisconsulte, originaire de Tours, mais qui fit une longue carrière à Paris où il est mort en 1619. Il publia également un recueil de poésies latines (Feriae Forenses) apréciées de son époque, dans lesquelles il fait l'éloge des gens de robe qui se sont distingués depuis l'an 1500. Ses ouvrages de droit ont été publiés en 4 vol. à Paris en 1724. ‎

‎ANTONII MORNACII IN SENATU PARISIENSI PATRONI OBSERVATIONES IN POSTERIORES LIBROS CODICIS, AD USUM FORI GALLICI. nova editio locupletior et auctior. tomus quartus [seul]‎

‎, Lutetiæ Parisiorum [Paris], Montalant 1721, in-folio, pl. basane brune, dos à 6 nerfs orné de filet, dentelle et motifs floraux dorés, tit. sur pc. brune, culs-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne en latin avec glose en marge, (épidermures, 1 mors inf. fendu sur 5 cm., coiffe inf. accidentée, coupes et coins émoussés avec mq., mouillures et rousseurs), [13ff.]-634-[14ff.]-419-[6ff.]p.‎