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Manuel de droit administratif. Service des ponts et chaussées et des chemins vicinaux
Paris, Baudry Gauthier Villars Paris, Baudry Gauthier Villars 1889 - 1898. 3 volumes in-8 reliés demie basane fauve. Dos à nerfs pièce de titre. 2 tomes en trois volumes. CXLVII + 536 + 396 + 399 pages. Reliures légèrements frottées sinon Bon état
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Le code civil commenté à l'usage du clergé dans ses rapports avec la théologie morale et les questions sociales
A.roger et f.chernoviz 1895 695 pages in12. 1895. Broché. 695 pages.
Bon Etat trace bas dos recollé texte propre coiffes légèrement abimées
Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des Pouvoirs de MM. les Députés ; Présenté à l'Assemblée Nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé son ordre.
In-8, broché, 12 p. Paris, Baudouin, Imprimeur de Assemblée Nationale, 1790.
Edition originale.(Martin & Walter, III, 20180).Bon exemplaire.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Guide de la Taxe 1990, des Actes Notariés.
COPROR. 50ème édition. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Textes dactylographiés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Tarif des moulements - Droits d'Enregistrements et de Publicité Foncière. Classification Dewey : 340-Droit
Bourreaux de père en fils : Les Sanson 1688-1847
Albin Michel 1989 In-8 broché. 392 pages. ,Coins écornés. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
L'AFFAIRE PAPIE-BARBON et L'ARRÊT DU 26 AVRIL 1983. Contribution de la jurisprudence française au concept de génocide.
1983 / 69 pages. Broché. Editions Les Petits Suppléments.
Très bon état.
La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.
Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 5 pl., broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.
Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 5 pl., demi-percaline bleue à la Bradel, dos orné, couv. cons.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.
Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 3 pl. dont 2 dépl., broché.
I. Les juges et consuls. 1780-1791. - II. Le tribunal de commerce. 1792-1800.Un des quelques exemplaires sur papier de Hollande non justifié. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.
Plon-Nourrit 1909 In-8 demi-maroquin, dos à nerfs, filets bruns, fleurons dorés, VII- 421 pp. Plan dépl. et 4 planches hors-texte 1 dépl. et 1 à double page. Rel. lég. ternie, infimes frottements. Bon exemplaire.
Bon état d’occasion
Zeger-Bernard Van Espen (1646-1728) et l'autorité ecclésiastique. Contribution à l'histoire des théories gallicanes et du jansénisme
Zürich, Pas Verlag 1964 xxii + 451pp., signé avec d"dicace par l'auteur à Lucien Ceyssens O.F.M. (spécialiste belge en matière du Jansénisme), 24cm., brochure originale, dans la série "Pontificium Athenaeum Salesianum, Facultas Juris Canonici. Studia et textus historiae juris canonici" volume 2, bon état, [Joint: un article de B.A. van Kleef: "Zeger-Bernard van Espen 1646-1728", pp.75-89, published in the "Kirchliche Zeitschrift" (1966], R118547
Henri Leclerc - Un combat pour la justice - Entretiens avec Marc Heurgon
Editions La Découverte , Témoins Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1994 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur blanche et noir, illustrée d'une figure orange de rouages fort et grand In-8 1 vol. - 453 pages
1ere édition, 1994, 1er tirage Contents, Chapitres : 1. Militant socialiste, avocat engagé : Origines et formation - Premières expériences politiques et professionnelles - Mai 1968 et ses retombées - La montée du gauchisme, 1969-1970 - Le déclin du gauchisme, 1971-1974 - La défense des travailleurs de la mine et l'avocat de la CFDT - Avec les paysans - La défense des peuples et des minorités - 2. Des droits de la défense à la défense des droits : L'évolution de la profession d'avocat - L'avocat pénaliste - Pourquoi et comment punir ? - La procédure pénale - L'impossible réforme - Médias et justice - Les droits de l'homme - 3. L'affaire Roman ou le difficile chemin de l'innocence : Un crime monstrueux, des coupables avérés - Les doutes de la justice - Le procès de Grenoble - Conclusion : La force du droit infimes traces de pliures aux coins de la couverture qui reste en bon état, intérieur frais et propre, quelques coins de pages à peine cornés, cela reste un bon exemplaire, signature de l'ancien propriétaire sur la première page, on joint quelques coupures de presse sur maitre Leclerc
Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome
Paris, Firmin Didot frères, 1838 - Edition originale -In-8 - Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome- Dos lisse orné de filets dorés - Rousseurs - Signet - [4]-III-440 pages, index. - Ex-libris, cachet sec "Edouard Molroguier, Avocat à la cour royale" & Ex-libris manuscrit Gwenc'hlan Le scouezec - envoi rapide et soigné
Paris, Firmin Didot frères, 1838 - Edition originale -In-8 - Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome- Dos lisse orné de filets dorés - Rousseurs - Signet - [4]-III-440 pages, index. - Ex-libris, cachet sec "Edouard Molroguier, Avocat à la cour royale" & Ex-libris manuscrit Gwenc'hlan Le scouezec - envoi rapide et soigné - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
Société centrale des chasseurs pour aider à la répression du braconnage. Chasseurs et braconniers.. Mémoire présenté au concours ouvert par la Société centrale en 1882-1883. Ce travail a été classé premier parmi ceux soumis au comité consultatif de la Société centrale des chasseurs et son auteur a obtenu le prix de 1000 fr. et une médaille d'or
Paris, Société centrale des chasseurs, 1883 in-8, IX pp., pp. 11-104. broché. Manques au dos, première couverture détachée.
Unique édition.Thiébaud, 570-571. Au CCF, exemplaires seulement à la BnF, Rennes et Amiens. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Le fondement du droit et de la société - Leçons de droit naturel // 4e édition
Wesmael-Charlier (imp.) 1957 in8. 1957. Broché.
sous papier de soie intérieur propre bonne tenue
Traité des dommages de guerre 1940. Commentaire théorique et pratique des arrêtés du commissariat général à la restauration du pays en matière de dommages aux biens
Bruxelles, Larcier 1941 190pp., 23cm., br.orig., bel état
"Le principe de la majorité - Collection U ""Droit public interne"""
Armand Colin. 1971. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 5èmeéd.
, Paris, Litec 1987, in-8, br., bon état, ENVOI AU PROFESSEUR PINTO, 646p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 8eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, ENVOI AU PROFESSEUR PINTO, 602p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 6eéd.
, Paris, Litec 1989, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 680p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 7èmeéd.
, Paris, Litec 1990, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 696p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 2èmeéd.
, Paris, Litec 1977, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 348p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 3eéd.
, Paris, Litec 1979, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 424p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 4eéd.
, Paris, Litec 1984, in-8, br., (couv. insolée), bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 584p.
Phone number : 01 43 29 46 77
