‎Quaestiones controversas ex iure decerptas‎

‎Basel, Offizin Genath, Johann Jakob der Ältere, Acad. Typographi, 1620, in-4to, 4 Bl., Mod. Pappband.‎

‎ Ziegler 36, ‎

‎Autrement dit laïque (0000)‎

‎LEVI 1945 18 6x1x11 8cm. 1945. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNEMENT, Étude sociologique et juridique, Préface de GeorgesLevasseur, Bibl. de sciences criminelles, t.XV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1973, in-8, br., présence de tableaux et cartes, (couv. fanée avec lég. piqûres), intérieur frais, VIII-317p.‎

‎LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNEMENT, Étude sociologique et juridique, Préface de GeorgesLevasseur, Bibl. de sciences criminelles, t.XV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1973, in-8, br., présence de tableaux et cartes, (couv. fanée avec lég. piqûres), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], VIII-317p.‎

‎Le régime financier des caisses d'épargne françaises depuis la loi du 20 Juillet 1895‎

‎Lib. Gale de droit & de jurisprudence | Paris 1906 | 16.50 x 25.50 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Dos passé, sinon agréable exemplaire. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎MANUEL DE LEGISLATION, D'ADMINISTRATION ET COMPTABILITE MILITAIRES A L'USAGE DES OFFICIERS ET DES SOUS-OFFICIERS DE TOUTES ARMES. TOMES PREMIER ET SECOND.‎

‎L. BAUDOIN ET Cie / LIBRAIRIE MILITAIRE. 1883. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 524 + 1011 pages. Dos de cuir marron, titres dorés. Papier noir et beige sur les plats frottés. Epidermures. Étiquette et tampons de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Bulletin de la Société des Recherches Congolaises n°22"‎

‎"1936. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n°22 1936- Broché 15 5 cm x 24 cm 186 pages 1 carte hors-texte de la Miion Crampel 3 cartes hors-texte de Ouara+ 12 photos noir bibliographie - Bon état" ‎

‎La pratique de la fiscalité immobilière - Enyclopédie delmas pour la vie des affaires.‎

‎J.Delmas et cie. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 286 pages - étiquett ecollée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du droit de bâtir moulin, et des bannalités en général, de moulin, four, préssoir, brasserie, & autres.‎

‎ Paris, chez Prault, imprimeur du roi, 1785. In-12 (17 x 10 cm) reliure plein veau du temps, dos lisse à faux caissons, pièce de titre bordeaux, tranches rouges, 1 f., iv p., xviij p., 287 pages, 2 f. n.p. Coins des plats émoussés, petits trous d'insectes en marge des 22 premiers feuillets, sinon bon état. En page de garde un ex-libris faisant mention d'une imprimerie Frères Perisse à Lyon.‎

‎DROIT PENAL SPECIAL - COURS DE 1968-1969 - COMPLETE ET MISE A JOURS EN AVRIL 1972.‎

‎LES COURS DE DROIT. 1972. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 395 + 28 pages .. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎MANUEL PRATIQUE DU CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE + Supplément n°1 de mise à jour à Janvier 1957 + Supplément n°2 de mise à jour à Janvier 1958.‎

‎SIREY. DE 1956 A 1958. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 330+15+71+83 pages. Tampon sur les pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : Considérations d'ensemble sur le contentieux général de la sécurité sociale / Les commissions de contentieux / Procédure de la contrainte et procédure sommaire / Juridictions de droit commun et juridictions administratives / Contentieux répressifs : sanctions pénales et disciplinaires / Contentieux technique médical / Contentieux électoral / ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil le code de commerce et le code de procédure - Tome 5 : SAC-USU.‎

‎Chez Nève - Firmin Didot. 1824. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 1107 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - titre doré sur pièce de titre bordeaux - adhésif noir sur les mors - coiffes frottées - coins frottés - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tampons + petite annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil le code de commerce et le code de procédure par les lois qui s'y rattachent par la législation sur le contentieux de l'administration et par la jurisprudence. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Répertoire de la nouvelle législation Tome 3‎

‎Firmin Didot. 1823. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 768 pp., Titre et tomaison dorée sur pièce de titre rouge, caisson, filets et roulettes dorés, dorure à froid. tranche marbrée. papier à la cuve.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Civile, commerciale et administrative ou analyse raisonnée. texte sur 2 colonnes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE ANGLAISE CONCERNANT LES ÉTRANGERS DANS LE ROYAUME-UNI DE LA GRANDE-BRETAGNE ET D’IRLANDE, ET TOUS LES AUTRES DOMAINES BRETONS‎

‎, Londres / Paris, Firmin Didot Frères 1849, in-8, demi-veau vert d’époque style Louis-Philippe, tit. sur dos lisse avec dentelles et filets dorés, tr. marbrées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], VI-512p.‎

‎CODES FRANCAIS - VOLUME 15 - CODE CIVIL : TOME 15 : Art. 1874-2070.LA LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE -‎

‎TREUTTEL ET WURTZ. 1828. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 635 pages - Rousseurs naturelles - Dos et mors frottés - Auteur, titres, tomaisons, roulettes et fleuron dorés au dos. Tampon sur la page de Titre. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"CODES FRANCAIS - VOLUMES 17, 18, 19 et 20 - COMMERCE : TOMES 1 à 4 // COLLECTION ""LA LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE DE LA FRANCE""."‎

‎TREUTTEL ET WURTZ. 1829-1830. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 540 + 527 + 608 + 311 pages - Rousseurs naturelles - Dos et mors frottés - Auteur, titres, tomaisons, roulettes et fleuron dorés au dos. Tampon sur la page de Titre. 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Esprit du code de procédure civile ou conférence du code de procédure avec les discussions du conseil les observations du tribunat les exposés de motifs les discours des orateurs du tribunat les dispositions des autres codes etc - Tome 2 .‎

‎Imprimerie de P.Didot l'Ainé. 1816. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 480 pages - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - tampons sur la page de titre - coins, tranches et plats très frottés - dos frotté - dorures du dos partiellement absentes - coiffe en tête abîmée - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Traité de droitdes énergies renouvelables (Collection ""Référence juridique"")"‎

‎Le Moniteur. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur frais. 685 pages. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"2e édition. Collection ""Référence juridique"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Traité des réparations (Lois du bâtiment). Réparations locatives. Gros entretien. Réparations usufruitières. Grosses réparations.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane à coins. 190 pages. Rousseurs. 16 x 25 cm.‎

‎Livre. Editions André - Daly Fils et Cie, 1886.‎

‎La République des avocats.‎

‎ Paris, Armand Colin, 2003. In-8 broché, couv. ill. en coul., 230 pp., bibliographie. ‎

‎Collection : " L'Histoire au présent " Très bon ex. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF (INSTRUCTION CIVIQUE), POUR LES CANDIDATS AUX EXAMENS DES CAP‎

‎Foucher. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les guides Foucher. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF - NOTIONS SOMMAIRES - INSTRUCTION CIVIQUE.‎

‎FOUCHER. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 66 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Législation du travail et sécurité sociale.‎

‎FOUCHER. 1964. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 142 pages. Quelques annotations au crayon à papier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Burgod. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'évolution des institutions municipales toulonnaises des origines au milieu du XVIe siècle‎

‎Aix-en-Provence, La Pensée Universitaire 1959 ii + 150 + ii pp. + 1 plan hors-texte, 28cm., brochure originale, bon état, peu commun, G101975‎

‎TETE A TETE.‎

‎, Paris, Grasset, 1989., Broche, couverture d' editeur, 14x22,5cm, 273pp.‎