‎De la superficie en droit romain. Législation des mines. Rapport de la propriété de la mine avec la propriété de la surface en droit français.‎

‎ P., Derenne, 1877, grand in 8° broché, 279 pages ; dos cassé ; couverture fanée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Droit administratif, ou Manuel des Paroisses et Fabriques, Seconde édition revue, corrigée et considérablement augmentée‎

‎Quebec Imprimerie du Canadien 1878 ‎

‎in-8, 224p. et 1 f. (errata). :: 2e édition, la première en 1863 :: Cartonnage de l'époque, percaline verte ornée. Ex-libris manuscrit et humide ju juge Wilfrid Mercier. Elagué de bibliothèque (cachets). Bon exemplaire de travail. ‎

‎Droit administratif, ou Manuel des Paroisses et Fabriques‎

‎Quebec [Desbarats et Derbishire] 1863 ‎

‎in-8, v, 205 p. et 1 f. (Table). :: Enregistré en 1862. Première édition :: Cartonnage récent, toile chocolat. Elagué de bibliothèque (cachets, ex-libris...) Exemplaire de travail. ‎

‎ Die anarchistische Bewegung in der Schweiz von ihren Anfängen bis zur Gegenwart und die internationalen Führer. Zweite (2.) unveränderte Auflage.‎

‎Bern, Stämpfli & Cie., 1909, in-8vo, VIII + 492 S. Mod. Pappband, OU miteingebunden.‎

‎Langhards kritisches Werk über den Anarchismus in der Schweiz ist insofern von Bedeutung, da gerade die Schweiz den meisten bekannten u. berüchtigten Anarchisten für kürzere oder längere Zeit als Zufluchtsort diente. Erste Ausgabe, selten. ‎

‎Das Niederlassungsrecht der Ausländer in der Schweiz.‎

‎Zürich, Orell Füssli, 1913, in-8vo, VIII + 328 S., Stempel a.T., Leinen gebunden.‎

‎Standardwerk zur Geschichte und Kodifizierung der schweizer. Ausländerpolitik vor dem Ersten Weltkrieg. ‎

‎DE LA CONDITION DU FONDS PROVINCIAL (Droit romain); DU RÔLE ET DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE FAMILLE (Droit français)‎

‎, Paris, L. Larose et Forcel 1884, in-8, br., non coupé, (fané), 311p.‎

‎Principes généraux de la coutume de Paris Où les articles du Texte, les Ordonnances qui y ont rapport, sont rangés dans un ordre méthodique, pour en faciliter l'usage‎

‎169. edition Prault Paris 1740 In-24 (12,5 cm X 6,5 cm), relié, 323 pages. Plein veau marbré, dos à 4 nerfs , Tranches rouges, conis rapes, interieur bon, photos possibles.... Notaire au Châtelet, il a publié entre 1740 et 1746 ces Principes de la Coutume de Paris où les solutions coutumières sont présentées sous une forme succincte et méthodique suivant un plan qui préfigure celui du Code civil.... photos possible‎

‎Pas de frais de port pour la France métropolitaine je joint "L'opera de Versailles, aux edition Horay 1958, non coupe" Envoi des 2 livres‎

‎De Monumentis ad priorem curiae regis judiciariae historiam pertinentibus‎

‎Paris, Hachette 1887 105pp., 23cm., text in Latin, Doctoral Dissertation at the University of Paris, original softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J112675‎

‎Textes relatifs à l'histoire du Parlement. depuis les origines jusqu'en 1314‎

‎Paris, Picard, 1888 in-8, XXXVI-248 pp., index, broché. Etiquette de bibliothèque au dos et cachet.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎NOTRE SUR LES EVEQUES DU PUY / NOTICE SUR LA BRICHE DES LENTILLES / NOTICE SUR UNE EXPLOITATION AGRICOLE A TALLOBRE, COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAISON‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 234 à 262. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AFFAIRE SEZNEC.‎

‎, Paris, Plon, 1988., Broche, couverture d' editeur illustre ( photo) en couleur, 15,5x24cm, 430pp, illustre n/b.‎

‎Guide Du Citoyen Face à La Police‎

‎Paris Seuil 1980 In-12 Collection " L'Histoire Immédiate " . Les droits de l'individu dans la société . Quels sont vos droits face à une interpellation policière , dans la rue , chez soi , en voiture et dans un commissariat ? A ne pas suivre à la lettre , mais à savoir tout de même . - 192 p. , 250 gr.‎

‎Broché Très bon 1ère Édition‎

‎LES DOSSIERS NOIRS DE LA JUSTICE FRANCAISE - Collection Points A10‎

‎SEUIL. 1975. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Folie simulée et aliénés dits crimminels. ‎

‎Nancy, mprimerie Coopérative de l’Est, 1889, in-8, 132 pp., broché non coupé. ‎

‎Envoi autographe signé de l’auteur. (H2)‎

‎DU SUCRAGE DES VINS / COMPTE RENDU DES ESSAI FAITS AU CHAMPS D'EXPERIENCES AGRICOLES DE LA SOCIETE‎

‎MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 356 à 368. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où les articles du texte & les ordonnances qui y ont rapport sont rangés dans un ordre méthodique pour en faciliter l'usage. Relié à la suite: TEXTE DES COUTUMES DE LA PREVOSTÉ ET DE LA VICOMTÉ DE PARIS ‎

‎Paris Chez Prault, père 1746 in 16 (12,5x6,5) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos muet à nerfs, caissons dorés (coiffes arasées), tranches teintées rouge, XVI et 382 pages [1], avec une tableau dépliant (page 187). Où les articles du texte & les ordonnances qui y ont rapport sont rangés dans un ordre méthodique pour en faciliter l'usage. Troisième édition revue, corrigée & augmentée. Relié à la suite: TEXTE DES COUTUMES DE LA PREVOSTÉ ET DE LA VICOMTÉ DE PARIS ( Paris, Chez Prault, père 1740), 162 pages. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où les articles du texte & les ordonnances qui y ont rapport sont rangés dans un ordre méthodique pour en faciliter l’usage, 3èmeéd. revue, corrigée & augmentée‎

‎, Paris, Prault père 1746, ptt in-8 [12,2 x 6,6 cm], pl. veau raciné fauve, tit., fleurons et filets encadrant dorés, dos à 4 nerfs, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, Ex-Libris manuscrit, (1 mors entièrement fendu, coiffe de tête absente, coiffe de queue lég. accidentée, coins fortement émoussés avec mq., tableau p. 127 partiellement manquant), intérieur frais, XVI-378p.‎

‎Arrest du Grand Conseil du Roy. en faveur d'un indultaire du Parlement de Paris, par lequel les évêques & les chapitres sont déclarez débiteurs solidaires des expectatives royales, quelqu'ancien que soit le partage de leurs manses, & de leurs droits de collation‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1737) in-4, 37 pp., en feuilles. ‎

‎En dépit d'un titre général, l'objet de l'arrêt est particulier : il maintient Guillaume-Joseph Barbier de la Serre, clerc tonsuré du diocèse de Noyon, en possession d'un canonicat de l'église de Langres, qui lui est contesté par Alexandre Thévenin et Elie Junien.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à la Sorbonne (ce dernier catalogue donnant 91 pp. au factum, mais notre exemplaire semble bien complet). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Règlement du bailliage royal de Langres. concernant la police des campagnes ; du 31 mars 1769. Homologué au Parlement le 3 septembre 1770‎

‎Langres, Jean Bonnin, 1771 in-12, [94] pp. mal chiffrées 88 (il y a saut de chiffrage de 56 à 51), un f. n. ch., 16 ff. vierges, demi-vélin rigide à coins, dos lisse muet (reliure de l'époque). Coupes très rognées.‎

‎Edition originale (ce règlement fut réimprimé en 1784).Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Chaumont. Exemplaire de Philibert-Etienne Péchin (1754-1819), premier conseiller au Présidial de Langres, avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎DOCTRINE: LES RÉALISATIONS JURISPRUDENTIELLES DU “TRIBUNAL ADMINISTRATIF INTERNATIONAL” DE GENÈVE, extrait de la Revue de droit international et de droit comparé, n°1-2, 1955, Institut belge de droit comparé‎

‎, Bruxelles, Émile Bruylant 1955, in-8, br., bon état, 30p.‎

‎LA SCIENCE ET L’ENSEIGNEMENT DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE AUX ÉTATS-UNIS, coll. Cahiers de la Fondation nationale des sc. po., n°59‎

‎, Paris, Armand Colin 1954, in-8, br., Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (marque de bibl., qq. annotations au crayon), bon état malgré tout, 185p.‎

‎Revisoransvar. 5.UDG.‎

‎5. udg. 2001. Papbind. 468 pp.‎

‎Revisoransvar. 6.udg.‎

‎2005. Papbd. 477 pp.‎

‎La Chronique criminelle d'une grande province sous Louis XIV.‎

‎Paris, Occitania, 1926. In-8 de 204 pages, illustrations. Bon état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎L'art de punir. Les représentations sociales d'une "juste" peine.‎

‎Genève, Schulthess, 2006. In-8°, 137p. Broché.‎

‎Comment les citoyens d'aujourd'hui définissent-ils la "juste" sanction d'un délit ou d'un crime ? Avec quelles balances faut-il mesurer la peine ? A quels genres de peines recourir ? Et dans quel but punir : protection, réparation, réinsertion ? Existe-t-il une seule - ou plu- sieurs - conceptions de la justice dans les mentalités contemporaines ? Un consensus, ou une désagrégation des critères de justice ? Pour répondre à ces questions, une enquête pionnière auprès de 2000 personnes permet de dégager les trois grandes images contradictoires de la "juste" sanction prévalant aujourd'hui.Non seulement le consensus n'existe guère, mais nombreux sont ceux qui voudraient, par la sanction, tout résoudre à la fois : réparer, réintégrer, protéger. Enfin, les vertus de la prison - peine majeure - sont très contestées. On peut donc parler de "conscience malheureuse" pour définir le sentiment de justice aujourd'hui.À l'état de neuf.‎