‎LA RÉPUBLIQUE DU DAHOMEY, coll. Encyclopédie politique et constitutionnelle, série Afrique, IIAP‎

‎, Paris, Berger-Levrault 1969, in-8, br., bon état, 73p.‎

‎Le service de la Sûreté par son ancien chef‎

‎1884. Paris éditions G. Charpentier et Cie 1884 - Relié demi-bradel 12 cm x 19 cm 394 pages - Texte de G. Macé envoi - Très bon état‎

‎Mes Lundis en Prison‎

‎1889. Paris G. Charpentier & Cie Editeurs 1889 - Cartonné reliure moderne ocre couv. conservée 12 cm x 19 cm 415 pages - Texte de G. Macé - très bon état‎

‎LEGISLATION PROFESSIONNELLE. BET. COLLEGE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE. COURS PROFESSIONNELS.‎

‎DUNOD. 1961. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 134 pages. Tampons de librairie.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Législation professionnelle.‎

‎Dunod. 1963. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 134 pages. Quelques lignes soulignées au crayon à papier, les gardes manuscrites. Reliure éditeur.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Ouvrage destiné au BET, préface de Lucien DINTZER. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎DROIT DES BIENS. DEUG, 2e CYCLE DROIT.‎

‎CPU / CENTRE DE PUBLICATIONS UNIVERSITAIRES. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 234 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ELEMENTS DE LA LEGISLATION SOCIALE‎

‎EDITIONS POINAT. 1961. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 430 pages + fascicule de mise à jour (au 1er septembre 1964) de 32 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Jugement et Arrêt, dans l'affaire intentée à MM de La Tour d'Auvergne Lauraguais au sujet du Nom d'Auvergne - Litige entre les La Tour d'Auvergne d'Apchier et les La Tour d'Auvergne-Lauraguais. Arrêt du 13 Août 1827‎

‎ 1827 ARRAS, Imp. Vve Bocquet - 1827 - In-4 broché, Couverture d'attente, Jugement du 2 juillet 1823 - 8 pages - Arrêt du 13 Août 1827 - 14 pages - Ex. très frais - envoi rapide et soigné - Réf. 49181 .‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Die Volksrechte. ‘Veröffentlichungen der Schweizerischen Verwaltungskurse an der Handels-Hochschule St.Gallen, Band 10’.‎

‎Einsiedeln/Köln, Benziger & Co. AG, 1948, in-8vo, 149 S., H.-Leinenband mit Leinen Ecken.‎

‎Etrangers en France: vos droits‎

‎Editions du puits fleuri. 2003. In-12. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 363 pages. Papier légèrement jauni. Rares rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La constitution communale de l'Angleterre, son histoire, son état actuel ou le Self-Government [5 volumes]‎

‎Paris/ Bruxelles, Librairie Internationale/ Lacroix, Verboeckhoven et cie. 1867-1870 Ouvrage complet en 5 tomes: 343 + 367 + 334 + 307 + 337pp., 23cm., br.orig., pages tojours non coupées (!), bon état, J85273‎

‎Die völkerrechtliche Lage der ehemaligen Spanischen Sahara‎

‎Tübingen, 1987 viii + 333pp., with 2 bl/w maps, 21cm., original softcover, text in German, Doctoral dissertation (Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der Juridischen Fakultät der Eberhard-Karl-Universität zu Tübingen), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, C109969‎

‎QUITTER L'ENTREPRISE - LICENCIEMENT - DEMISSION- - TRANSACTION‎

‎LAMY / LES ECHOS. 1992. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 164 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎AGIR EN CONNAISSANCE DE CAUSE Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎J. A. Godard - Répertoire du 4 octobre 1866 au 26 novembre 1880 : St-Ours, St-Roch et environs, préparé par Gérard Binette‎

‎Montréal l'auteur 1987 ‎

‎in-4, 57p. et [35]p. imprimées recto. :: En 2 parties : Répertoire (tapuscrit) et Index du Répertoire des actes du notaire J.A. Godard (manuscrit). Ouvrage reprographié. :: Cartonnage muet de carton bleu et dos toilé gris. :: Bon état. ‎

‎Manuel juridique des vices rédhibitoires‎

‎Paris marchal et billard 1906 426 pages in12. 1906. relié. 426 pages. Contenant des observations pratiques sur la législation des maladies contagieuses‎

‎Etat Correct-couv un peu frottée-légères rousseurs dans le texte-tranches un peu salies‎

‎Les Neutres. Etude juridique et historique de droit maritime international‎

‎Alger, Fontana et Cie, 1891 in-8, 444 pp., demi-basane rouge maroquinée à coins, dos à nerfs (reliure de l'époque). Traces d'étiquette au dos. Cachet annulé.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Conseils et rencharges de la Haute Cour de Namur (12440-1488)‎

‎Bruxelles, Ministère de la Justice 1992 257pp., 30cm., dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur et de Philippeville" tome V, très bon état, J58771‎

‎LES NOVELLES, LOIS POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES. (3 volumes).‎

‎, Picard, Bruxelles, 1933, Demi-veau, tres belle edition, 20x28cm, 745pp, 663pp, 846pp‎

‎A la base des etats modernes, un ensemble de regles formulees par la volonte nationale assurant la perennite de l'institution et permettent aux citoyens d'atteindre leur fin.‎

‎LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789‎

‎FLAMMARION. 1970. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 508 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Présentation de Jacques Godechot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789‎

‎, Paris, Garnier / Flammarion 1979, in-16, br., (rares surlignures au marqueur jaune pâle), bon état, 508p.‎

‎LES CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DEPUIS 1789‎

‎, Paris, Garnier / Flammarion 1979, in-16, br., très bon état, 508p.‎

‎LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE SOUS LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE, 2eéd., revue et augmentée, coll. Histoire des institutions‎

‎, Paris, P.U.F. 1968, in-8, br., cartes dépliantes, bon état, VIII-789p.‎

‎LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE SOUS LA RÉVOLUTION ET L'EMPIRE‎

‎ 1968 Paris, Presses Universitaires de France PUF, collection Histoire des institutions, 1968. Fort in-8 broché de 789 pp., comprenant 3 cartes dépliantes. Index in fine. Couverture usagée, sans manque. Intérieur en très bon état, sans annotations ni soulignements. ‎

‎Les Institutions de la France sous la Révolution et l'Empire. Deuxième édition revue et augmentée.‎

‎ 1968 Paris, PUF, 1968, grand in 8° broché, VIII-789 pages ; 3 cartes dépliantes. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Les Institutions de la France sous la Révolution et l'Empire.‎

‎Paris, P.U.F., 1951 gr. in-8, VIII-687 pp., 3 cartes dépliantes, index, broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎