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L'ordre des chanoines réguliers de saint-Augustin et ses diverses formes de régime interne. Essai de synthèse historico-juridique
Romae [Rome], Pontificia Universitas Lateranensis 1961 245pp., 24cm., br.orig., texte en français, Thèse de doctorat, cachet au verso de la p.d.t., texte frais sauf quelques rares soulignements, R109669
FINANCEMENT ET GARANTIES DU COMMERCE INTERNATIONAL, coll. L’entreprise et ses techniques, PUF formation
, Paris, P.U.F. 1977, in-8, br., bon état, 112p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les Français réflexions sur le destin d'un peuple
Plon 2000 341 pages 22x14x3cm. 2000. Broché. 341 pages.
Bon Etat
Die staatsrechtliche Stellung der christkatholischen Kirche in der Schweiz. 'Zürcher Beiträge zur Rechtswissenschaft'. N.F. Heft 31.
Aarau, Sauerländer, 1932, in-8vo, XXII + 280 S., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
HISTOIRE DES INSTITUTIONS 987 - 1789
, Paris, AIUEALF Revue Universelle 1992, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 196p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Mémoires de M. Gisquet, ancien préfet de Police.
Paris, Marchant, 1840. 4 vol. in-8 de (4)-552 pp. ; (4)-489 pp. ; (4)-523 pp. ; (4)-479 pp., demi-veau bleu, dos lisse orné, tranches marbrées (reliure de l'époque).
Édition originale supervisée par Horace-Napoléon Raisson. Tentative de justification de celui qui fut sans nul doute le plus haï et vilipendé des préfets de police, Gisquet a consacré l'essentiel de ses mémoires à ces années (1831-1836). Outre la répression de la rue Transnonain qui fit d'innocentes victimes, on reprocha à Gisquet des spéculations et des complaisances (employé dans la banque de Casimir Périer, son protecteur, les années 1828-1830 sont particulièrement intéressantes). Pages sur la conspiration de la duchesse de Berry, l'attentat de Fieschi, les manoeuvres des libéraux contre le régime.Cachet de l'auteur en regard du titre. Étiquette ancienne "Durand-Nodel à Montpellier". Bel exemplaire en reliure romantique du temps. Bertier, 470 ; Le Clère, 417.
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 4èmeéd., coll. Mémentos / Droit privé
, Paris, Dalloz 1999, in-8, br., neuf, 220p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Institutions judiciaires et juridictionnelles
PUF 1987 368 pages 14 8x2x21 6cm. 1987. Broché. 368 pages.
Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre
Institutions juridictionnelles
"Presses universitaires de France. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 367 pages. 2ème édition mise à jour. Collection ""Droit fondamental"", Droit juridictionnel.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Classification Dewey : 340-Droit
Il diritto dei privati nell'esperienza romana - secunda Edizione
Jovene / Napoli 1998 in8. 1998. Broché.
Bon état dos légèrement insolé intérieur propre
Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.
Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, petit in 8° broché, 136 pages.
Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.
Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, in 12 broché, 136 pages.
Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
NOUVEAUX RAPPORTS DE LOCATION (Loi n°82-526 du 22juin 1982 et Décrets d’application)
, Paris, Librairies techniques (Litec) 1984, in-8, pleine toile rouge, tit. doré orné de doubles filets dorés soulignant, (dos lég. insolé), intérieur frais, 520p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE CAS VERGES
LIEU COMMUN. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Le cas Vergès
Lieu Commun. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 191 pages. Petite annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LA COPROPRIÉTÉ, Loi du 10juillet 1965 et Décret du 17mars 1967, 2eéd.
, Paris, Dalloz 1974, in-8, pleine toile éd. seigle, tit. en vert sur dos lisse et 1er plat, bon état, 635p.
Phone number : 01 43 29 46 77
DROITS DE L’HOMME, TRAVAIL ET SYNDICATS, L’action de l’Organisation Internationale du Travail dans le domaine de la liberté syndicale et des relations professionnelles de 1944 à 1985, coll. Sociologie
, Paris, Éditions Universitaires 1989, in-8, br., (rares soulignures et annotations à l’encre) , III-264p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Précis de droit 1ère année - Brevet de technicien supérieur- Collection Enseignement supérieur des techniques de l'entreprise
Bréal éditions. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 288 pages - quelques dessins en noirs et blancs dans le texte - étiquette collée sur le 2ème plat - 1er plat légèrement tâché. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Collection Enseignement supérieur des techniques de l'entreprise Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
The Charter and By-laws of the City of Montreal, together with miscellaneous acts of the Legislature relating to the city : with an appendix, Compiled, revised and codified, by order of the City Council
Montreal John Lovell 1865
in-8, viii et 518p. :: Reliure de l'époque, demi-veau blond à coins, pièce de titre noire, tranches marbrées. Extrémités frottés, quelques rousseurs. Bon état. Peu commun.
(CLAQ, ALAC)
Phone number : 1 514 820 2324
[Librairie Germer Baillière et Cie] - GLADSTONE, W. E. ; (GIGOT, Albert)
Reference : 42501
(1880)
Questions Constitutionnelles (1873-1878). Le Trône et le Prince-Epoux - Le Cabinet et la Constitution.
Traduit de l'anglais et précédé d'une introduction par Albert Gigot, 1 vol. in-8 reliure demi-percaline bleue, couv. cons., Librairie Germer Baillière et Cie, Paris, 1880, LI-307 pp.
Bel exemplaire (ex-libris ms.)
LA NOTION D’ASSURANCE ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, Préface Jean-Marie Pontier, coll. Collectivités Locales, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille
, Aix-Marseille, PUAM 1999, in-8, br., bon état, 207p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le marquis de Roux ( 1878 - 1943). Préface du Duc de Lévis-Mirepoix.
1957 Poitiers, SFIL, 1957 ; in-8° broché, couverture rempliée blanche illustré du portrait du marquis, titre en noir; xii, 217, (3)pp. Illustrations photographiques hors texte.
Le Marquis de Roux fut l'avocat de l'Action française.Couverture jaunie en bordure des plats, dos bruni, bon état intérieur. ( CO1)
Droit français de la garantie en matière de vente (code civil art.1625 à 1650).
Ve Cadoret. 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 86 pages - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Faculté de droit de Bordeaux - droit romain de evictionibus et dupli stipulatione. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)
Excusatio necessitatis nel diritto romano. 'Studia antiqua'.
Warszawa, Wydawnictwa Uniwersytetu, 1982, gr. in-8vo, 379 S., mit Verfasserswidmung a.T., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
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