‎Gesetz über die Ausübung der bürgerlichen Rechte vom 15. Juli 1966. / DAZU Das neue Ehe- und Erbrecht. 32 S.‎

‎Freiburg; Paulusdruckerei, 1966, in-8vo, 64 S., Original-Broschüre.‎

‎Loi d'application du Code civil suisse pour le canton de Fribourg. Relié avec: Einführungsgesetz zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch für den Kanton Freiburg.‎

‎Fribourg, imprimerie Saint-Paul, Murten, Buchdruckerei des «Landboten», 1911, in-8°, 91 p.; 99 p., cachet ‘B. Aeby’, reliure artisanale en toile, titre ms. sur étiquette.‎

‎CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES DISTRIBUTUM, USUIQUE MODERNO ITA ACCOMODATUM, UT NUNC STUDIOSORUM QUIVIS, ETIAM TYRO, UNO QUASI INTUITO, OMNES LEGES DIGESTORUM ET CODICIS, OMNESQUE TITULOS INSTITUTIONUM INVENIRE POSSIT,, editia nova, revisa, et a plurimis mendis repurgata, nec non locis parallelis seque invicem illustrantibus adaucta‎

‎, Colonia Munatiana (Bâle), Emmanuelis Thurneysen 1789, 2 t. en 1 vol. fort in-4, veau brun moucheté, dos lisse orné, tit. doré sur pc. grenat, tr. jaspées, vignettes, lettrines, culs-de-lampe, impression en 2 colonnes, marque-pages apparents, (plats recollés, coiffes accidentées avec manque à la coiffe sup., plats et dos frottés, petits manques aux coins, petites déchir. à qq. marque-pages, rousseurs), (4)-1794 col./ (2 f.)-1416 col.‎

‎CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM. Tomus I-II ‎

‎Coloniae Munatianae (Bâle) Emanuelis Thurneysen 1789 in 4 (25,5x21,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos lisse, orné de filet et de fleurons dorés, pièce de titre de cuir rouge, tranches teintées (rouges), 1794 et 1415 colonnes (avec petits onglets imprimés collés en marge), coiffes usées, petite fente sur un mors, coins usés, néanmoins bon exemplaire ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Paratitla seu synopsis pandectarum iuris civilis.‎

‎Basel, Henri Petri, 1583. 8°. (15) Bl., 1 leeres Bl. Mit 1 gef. Tabelle.‎

‎VD 16 F 2583. - Mit alten handschr. Besitzereinträgen auf dem Titelbaltt Papier etwas gebräunt und über 20 Seiten knitterfaltig. Im Schnitt gebräunt. Pergamentband fleckig.‎

‎ELEMENTS DE DROIT CRIMINEL CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT DECRET DU 4 MARS 1932 ET ARRETE DU 10 MAI 1937. CAPACITE. 1° ANNEE.‎

‎ Librairie Générale de Droit Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence 1943, In-8 broché, 349 pages. Un trou au 2° plat de la couverture, pour le reste trés bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Manuel de Droit Criminel. 1ère année, Capacité‎

‎PICHON R. et DURAND-AUZIAS R. 7ème édition. 1952. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 353 pages. Exemplaire de travail, nombreuses annotations et nombreux passages dans le texte soulignés au stylo. Manque le 2nd plat de couverture. Charnière fendue.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DE DROIT CRIMINEL CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT - 1° ANNEE - CAPACITE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE - 6° EDITION. 1948. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎MANUEL DE DROIT CRIMINEL (CAPACITE 1ere ANNEE) + FASCISCULE DE MISE A JOUR (AU 15 FEVRIER 1961) (CAPACITE 2e ANNEE) / 9e EDITION.‎

‎PICHON R / DURAND-AUZIAS R. 1960-1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 332 + 19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DE DROIT CRIMINEL : CAPACITE - 2eme ANNEE .‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT & DE JURISOPRUDENCE. 1964. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 330 pages - Legeres salissures sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎10e EDITION. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎MANUEL DE DROIT CRIMINEL - CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT - CAPACITE / PREMIERE ANNEE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1956. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages - renfort en coins -. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Traité historique de l'origine et nature des Dixmes, Et des biens possedés par les Ecclésiastiques en franche Aumône, & de leurs charges. Par M. E.D.L.P.D.F. Bailly des Ville & Marquisat de la Palisse.‎

‎A Paris, Chez Valleyre père, 1762. (2), x, (4), 468, (20) pp. 12mo. Contemporary marbled calf, spine gilt with raised bands, red edges, corners very lightly bumped. Kress 6021; INED 2614; Higgs 2669; not in Goldsmiths; not in Einaudi; not in Leblanc; not in Masui; not in Stammhammer, Bibliographie der Finanzwissenschaft; not in Camus; Conlon 62:879. First edition. Historical and legal treatise which studies the dîmes in relation to religion, law and the origins of the monarchy and stating that the dîmes were not, at the outset, due to the church. Edme de la Poix de Fréminville studied law. His main interests were related to feudal questions and his works were of importance. - Occasional light browning. Rare. ‎

‎La Pratique universelle pour la rénovation des terriers et des droits seigneuriaux.‎

‎Paris, Morel l'aîné, Gissey, 1746 1 volume In-4° (20 x 25,4cm) Reliure plein veau d'époque; dos à 5 nerfs et 5 caissons ornés de motifs dorés, titre doré, roulette dorée en queue; contreplats marbrés; tranches mouchetées en rouge. 1 feuillet, 600 + XIVp., 1 feuillet.‎

‎1ère édition du 1er des 5 volumes de ce traité publié de 1746 à 1757 par le notaire royal Edme de la Poix de FREMINVILLE (1683-1773), bailli de la ville et du marquisat de la Pallisse, commissaire en droits seigneuriaux, "Contenant les question les plus importantes sur cette Matière, & leurs Décisions, tant pour les Pays Coutumiers, que ceux régis par le Droit-Ecrit. Ouvrage utile à tous les Seigneurs; tant Laïcs, quEcclésiastiques, à leurs Intendans, Gens dAffaires, Receveurs & Régisseurs; de même quaux Notaires & Commissaires à Terriers, & autres Officiers. Dans lequel on trouvera tout ce qui est nécessaire pour bien faire la Rénovation des Censives & terriers, & la Régie dune Terre & Seigneurie, le tout accompagné des modéles & stiles de tous les Actes concernant cette matière."; index (dit "Table des matières") en XIV pages de fin. Reliure endommagée: petit manque en coiffe de tête; traces de frottements avec petites épidermures sur les nerfs; charnière supérieure usée (mais non fendue), importantes épidermures sur les plats, aux coins émoussés; propre à l'intérieur mais sans gardes volantes (gardes blanches en regard des contreplats). ‎

‎Les Vrais Principes des Fiefs, en forme de Dictionnaire. (Tome 1 seul : A-J )‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau blond, dos à 5 nerfs orné, Chez Valleyre, Paris, 1769, 3 ff., xviij-684 pp.‎

11 Images

‎Tome un seul. Etat satisfaisant (rel. frottée avec mq. de cuir en dos et plats). prix en l'état‎

‎Recherches historiques et biographiques sur Pothier. publiées à l'occasion de l'érection de sa statue‎

‎Orléans, Alphonse Gatineau, Tours, Alfred Mame, 1859 in-8, [2] ff. n. ch., 378 pp., un f. n. ch. d'errata, avec un frontispice gravé et 2 ff. de fac-similés en dépliant, exemplaire truffé d'un portrait gravé par Dequevauviller, broché sous couverture imprimée défraîchie. Rousseurs.‎

‎Edition originale de cette monographie rédigée à l'occasion de l'érection de la statue de Pothier inaugurée le 8 mai 1859 sur le mail Pothier (actuelle rue Paul-Belmondo) à Orléans, projet de Vital-Dubray. Comme de nombreuses autres réalisations sculptées de ce genre, elle fut envoyée à la fonte en 1942. Un surmoulage en plâtre, exécuté avant l'envoi à la fonte, est conservé au Palais de Justice d'Orléans. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LES LOIS FRANCAISES - GUIDE PRATIQUE DE LEGISLATION PERMETTANT DE GERER SOI MEME SES AFFAIRES ET D EVITER LES PROCES‎

‎M. PUTMAN. 1890. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 1000 pages .. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎DICTIONNAIRE GENERAL DES ACTES SOUS SEING PRIVE ET CONVENTIONS VERBALES -en 2 VOLUMES (TOMES 1er et TOME SECOND). en matière civile, commerciale et administrative. Législation, doctrine et jurisprudence. Formules, timbre et enregistrement pour tous les..‎

‎DURAND A.. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 567 + 590 pages - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - Auteur, titre, filets et roulettes dorés au dos -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎en matière civile, commerciale et administrative. Législation, doctrine et jurisprudence. Formules, timbre et enregistrement pour tous les actes sous seing privé. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de la Législation des Bâtiments et Constructions (2 Tomes - Complet)‎

‎Comprenant les règles en matière de Devis et Marchés, Constructions, Servitudes, Locations, Réparations, Voirie, Police des Bâtiments, etc., 3e édition, 2 vol. reliure de l'époque demi-basane marbrée, dos à 4 nerfs, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard, Paris, 1891, VII-683 ; 718 pp.‎

9 Images

‎Complet. Etat très satisfaisant (dos un peu frotté, bon état par ailleurs).‎

‎Traité théorique et pratique de la Cour d'assises. Extrait du Répertoire général alphabétique du Droit français. ‎

‎Paris, Larose, 1896, in-4, 306pp., demi basane époque, dos à nerfs avec titre, frottements et épidermures. ‎

‎Ouvrage de référence consacré à l’organisation, aux compétences et aux procédures de la cour d’assises en France. L’auteur y expose à la fois les principes théoriques qui régissent cette juridiction criminelle et les aspects pratiques de son fonctionnement, depuis l’instruction jusqu’au jugement, en passant par le rôle des jurés, les droits de la défense et les modalités de l’audience. Il s’appuie sur la législation en vigueur, la jurisprudence et la doctrine, offrant ainsi un outil précieux pour les magistrats, avocats, étudiants et praticiens du droit pénal. G. Frérejouan du Saint fut juriste et collaborateur au Répertoire général alphabétique du Droit français, vaste entreprise de codification doctrinale publiée au XIXᵉ siècle. Il s’est spécialisé dans l’étude et la vulgarisation des matières pénales et procédurales, contribuant à rendre accessible au plus grand nombre les subtilités du droit criminel français. SSZ273 ‎

‎Le formulaire complet des propriétaires, Négociants, industriels, entrepreneurs, instituteurs, etc.‎

‎Maresq et Dujardin. 1854. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur bon état. 238 pp., pliures, tranches des plats légèrement déchirées, manque important en coiffe de tête, moins important en coiffe de pied, le reste du dos déchiré - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal des principales audiences du parlement, depuis l'année 1623 jusques en 1657 avec les arrêts intervenus en icelles. Revu, augmenté en cette dernière édition de plusieurs arrêts et réglements sur procès par écrit, placés selon l'ordre du temps. T.I à IV‎

‎ 1692 1692 Chez Jerosme Bobin , chez Guillaume Cavelier et chez Guillaume de Luynes, Paris, 1685-16924 volumes in folio plein veau d'époque, dos à nerfs orné de fleuronsTome I : Chez Jerosme Bobin, 1692. Bon étatTome II : Chez Guillaume Cavelier, 1692. Manque pièce de titre, très léger manque à la coiffe inférieureTome III : Chez Jerosme Bobin, 1687. 1ères pages tachées d'encre dèja ancienne, léger manque à la coiffe supérieureTome IV : Chez Guillaume de Luynes, 1685. Bon état‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Betrachtungen über die Polarisation des Lichts. (+) Ueber die Gesetzt der Modificationen, welche die Reflexion dem polarisirten Lichte einprägt. (2 Papers).‎

‎(Leipzig, Johann Ambrosius Barth, 1831). Without wrappers as issued in ""Annalen der Physik und Chemie. Hrsg. von J.C. Poggendorff"", Bd. 22 (98) Fünftes Stück. Pp. 1-160. (The entire issue offered). Fresnel's papers: pp. 68-89 and pp. 90-125. Clean and fine.‎

‎First appearance in German of two importent memoirs on polarized light, refraction and reflexion of light.The first paper unites two of his earlier papers on polarization as an introduction to the second paper. Having mastered the wave theory, Fresnel tackled the phenomena of polarization and of double refraction, and he obtained results which amazed the scientific world. These results survived the criticism of his contemporaries and of his succcessors, and are still accepted today.The second paper offered contains the first German edition of the importent paper in which Fresnel formulates a theory of reflection and refraction referring them to the dynamical properties of the luminiferous media and stating the two laws that bears his name, the ""Sine-law"" and the ""Tangent-law"".This memoir was for some time considered lost, it was presented to the Academy in 1823, but found later in the papers of Fourier. ""Diese Abhandlung ist bereits am 7. Jan. 1823 in der Pariser Academie vorgelesen, nach der Zeit aber abhanden gekommen, und erst kürzlich unter den Papieren des verwigten Fourier wieder aufgefunden""(Editors footnote).In the memoir ""He adopts Young's principle, that reflection and refraction are due to differences in the inertia of the aether in different material bodies, and supposes (as in the memoir on aberration) that the inertia is proportional to the inverse square of the velocity of propagation of light in the medium. The conditions which he proposes to satisfy at the interface between two media are that the displacements of the aadjacent molecules, resolved parallell to this interface, shall be equal in the two media"" and that the energy of the reflwected and refracted waves together shall be equal to that of the incident wave.""(Whittaker ""A History of the Theories of Aether and Electricity"" I, p.123).‎

‎Mémoire sur la Loi des modifications que la réflexion imprime à la lumière polarisée. (Lu a l'Academie, le 7 janvier 1823).‎

‎Paris, Crochard, 1831. No wrappers. In: ""Annales de Chimie et de Physique, Par MM. Gay-Lussac et Arago."", tome 46, Cahier 3. Titlepage to vol. 46. Pp. 225-336 a. 1 folded engraved plate. (The entire issue offered). Fresnel's paper: pp. 225-264.‎

‎Fist printing of this importent paper in which Fresnel formulates a theory of reflection and refraction referring them to the dynamical properties of the luminiferous media and stating the two laws that bears his name, the ""Sine-law"" and the ""Tangent-law"".This memoir was for some time considered lost, it was presented to the Academy in 1823, but found later in the papers of Fourier. ""Ce Mémoire, qu'on ecroyait égaré, vient d'étre retrouvé dans les papiers de M. Fourier. Comme il n'est connu que par des extraits tout-è-fait insuffisand (voyez Ann.. t. XXIX, p. 175), nous nous empressons d'en enrichir les Annales.""(Editor's footnote).In the memoir ""He adopts Young's principle, that reflection and refraction are due to differences in the inertia of the aether in different material bodies, and supposes (as in the memoir on aberration) that the inertia is proportional to the inverse square of the velocity of propagation of light in the medium. The conditions which he proposes to satisfy at the interface between two media are that the displacements of the aadjacent molecules, resolved parallell to this interface, shall be equal in the two media"" and that the energy of the reflwected and refracted waves together shall be equal to that of the incident wave.""(Whittaker ""A History of the Theories of Aether and Electricity"" I, p.123).‎

‎Mémoire sur la Loi des modifications que la réflexion imprime à la lumière polarisée. (Lu a l'Academie, le 7 janvier 1823).‎

‎Paris, Crochard, 1831. No wrappers. In: ""Annales de Chimie et de Physique, Par MM. Gay-Lussac et Arago."", tome 46, Cahier 3. Titlepage to vol. 46. Pp. 225-336 a. 1 folded engraved plate. (The entire issue offered). Fresnel's paper: pp. 225-264. Some scattered brownspots.‎

‎Fist printing of this importent paper in which Fresnel formulates a theory of reflection and refraction referring them to the dynamical properties of the luminiferous media and stating the two laws that bears his name, the ""Sine-law"" and the ""Tangent-law"".‎

‎Extrait d'un Mémoire sur la double Réfraction. (Lu à l'Academie des Sciences le 26 novembre 1821).‎

‎Paris, Crochard, 1825. No wrappers. In: ""Annales de Chimie et de Physique, Par MM. Gay-Lussac et Arago."", tome 28, Cahier 3. Titlepage to vol. 28. Pp. 225-336. Fresnel's paper: pp. 263-279‎

‎First appearance of this importent paper - the paper was only published in full in the Mémoires two years later - in which he applies the concept of transverse waves to double refraction and representing the final construction, in the form of an equation of the fourth degree.In the paper Fresnel also explained the fact, that in some cases of quartz the rotation of polarization is from left to right and in other cases from right to left.. He proposed the term 'helical' to denote the property of rotating the plane of polarization, exhibited by such bodies as quartz. The term 'natural rotatory polarisation' is however, generally used.The issue contains further J. Berzelius: ""Examen chimique des eaux de Carlsbad, de Teplitz et de Konigswart"", pp. 225-263 (first part) and J.F.W. Herschel ""Sur certain Mouvemens produits dans les liquides conducteurs, lorsqu'ils transmettant le courant électrique"", pp. 280-318.‎