Paris, Larose, 1896, in-4, 306pp., demi basane époque, dos à nerfs avec titre, frottements et épidermures.
Reference : PHO-2019
Ouvrage de référence consacré à l’organisation, aux compétences et aux procédures de la cour d’assises en France. L’auteur y expose à la fois les principes théoriques qui régissent cette juridiction criminelle et les aspects pratiques de son fonctionnement, depuis l’instruction jusqu’au jugement, en passant par le rôle des jurés, les droits de la défense et les modalités de l’audience. Il s’appuie sur la législation en vigueur, la jurisprudence et la doctrine, offrant ainsi un outil précieux pour les magistrats, avocats, étudiants et praticiens du droit pénal. G. Frérejouan du Saint fut juriste et collaborateur au Répertoire général alphabétique du Droit français, vaste entreprise de codification doctrinale publiée au XIXᵉ siècle. Il s’est spécialisé dans l’étude et la vulgarisation des matières pénales et procédurales, contribuant à rendre accessible au plus grand nombre les subtilités du droit criminel français. SSZ273
Librairie Voyage et Exploration
M. Stéphan Feldman
09 86 72 59 94
Les colis sont soignés, possibilité d'envoi partout dans le monde avec COLISSIMO international, frais à définir selon le poids de l'ouvrage et l'assurance choisie.