‎Discours et autres ouvrages de Monsieur le chevalier d’Aguesseau [2 volumes]‎

‎Amsterdam, s.n., M. DCC. LVI. 1756 2 volumes. In-16 16,5 x 10,5 cm. Reliures de l’époque veau havane marbré et glacé, dos lisses ornés de fers dorés, pièces de titre vet de tomaison maroquin grenat, LXXVII-187-328 pp.‎

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‎ Bon état d’occasion ‎

‎Lettres inédites du chancelier d'Aguesseau et de son fils le conseiller. touchant un projet de substitutions. Publiées par Edmond Falgairolle‎

‎Paris, Larose et Forcel, 1887 in-4, 32 pp., broché. Couverture défraîchie avec manques.‎

‎Envoi d'Edmond Falgairolle à son frère Eugène. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ OEUVRES DE M. LE CHANCELIER D'AGUESSEAU [Publiées par l'abbé André, son bibliothécaire.]‎

‎ 1742 13 volumes, reliure plein veau havane moucheté (binding full calfskin) in-quarto (20,5 x 26,3 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) à filets "or", filets perlés "or", roulettes "or"(gilt line and fillets) et filets à froid (blind-stamping line decoration), titre et tomaisons frappés "or", pièce de titre (label of title) sur fond bordeaux avec filet "or" et filet perlé "or" en encadrement, pièce de tomaison sur fond marron-clair avec filet "or" et filet perlé "or" en encadrement avec rinceaux et fleuron "or" aux angles, entre nerfs à fleuron "or" dans un encadrement avec filet "or" et filet perlé "or" avec rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs (manque de dorure par endroit), manque de cuir à la coiffe de tête du Tome VIII et aux coiffes de pied des Tomes VIII, IX, et XII, plats muets, trés légèrement épidermés (lights scratches), double filets "or" sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches lisses rouges (all red edges), Etiquette Ex-libris blanche gravée en noir au dos des premiers plats : "de la Bibliothèque du Baron VOYSINS DE GARTEMPE "(Jean Baptiste François Emmanuel Baron Voysin De Gartempe : Homme Politique Français, conseiller au parlement de Bordeaux lors du déclenchement de la Révolution), sans illustration (no illustration) excepté une petite vignette gravée sur bois (engraving wood) en noir sur la page de titre + des bandeaux historiés - lettrines et culs-de-lampe (and illuminated of headpieces and dropped initials and of tailpieces) gravés sur bois (engraving wood) en noir, (Cxlviii + 622) + (xxxvi + 692) + (xxiv + 822) + (xxx + 738) + ( xxxii + 752) + ( xvi + 773) + ( xlviii + 685) + (xxiv + 711) + (xx + 731) + ( xvi + 460) + xii +[Considerations sur les Monnoies et Mémoires sur la Compagnie des Indes] 316) + ( xvi + 677) + ( xxviii + 648 + xlix) + (lxxxviii + 704) pages, 1759-1789 Paris : les Libraires Associés Editeur, ‎

‎Autre auteur : André (17..-17.. ; abbé, bibliothécaire du chancelier d'Aguesseau). Éditeur scientifique....Note : Par l'abbé André, d'après Barbier..........Edition collective des travaux du chancelier d'Aguesseau , donnée par son secrétaire, l'abbé André. Les travaux du chancelier sont de première importance pour l'histoire politique et juridique de la fin du XVII°s. et de la première moitié du XVIII°s. D'Aguesseau préconisait l'unification de la jurisprudence dans les matières régies par le droit écrit, devançant les rédacteurs du Code Civil. Sa lutte contre le système de Law, qui lui valut l'exil, est également célèbre........... Chaque vol. a son index............. Henri-François d'AGUESSEAU : La plus belle édition des oeuvres du célèbre jurisconsulte, l'une des grandes figures de la magistrature française (1668-1751). Il fut Avocat général au Parlement de Paris (1690-1715), Chancelier de France (1717-1718, 1720-1722, 1737-1750). La collection comprend : Tome I, contenant les Discours pour l'ouverture des audiences, les Mercuriales, les Réquisitoires & autres discours faits en différentes occasions, les Instructions sur les études propres à former un magistrat, & autres ouvrages sur quelques-uns des objets de ces études, tome II, contenant les plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général dans les armées 1691, 1692, 1693, tome III, contenant les Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général dans les années 1694, 1695; deux plaidoyers, l'un du mois de janvier 1696, l'autre de 1698 dans la cause de M le prince de Conty et de madame la duchesse de Nemours; et un plaidoyer du mois d'avril 1696, dans la cause de M. le duc de Luxembourg et des autres ducs et pairs, tome 4, contenant les Plaidoyers prononcés au Parlement en qualité d'avocat général, depuis le mois d'avril 1696 et dans les années 1697, 1698 et 1699, tome 5, contenant les Plaidoyers, mémoires, dissertations et autres ouvrages, Tome VI contenant plusieurs Requestes sur les matières domaniales, présentées au Parlement en qualité de Procureur général, tome VII contenant plusieurs Requestes et Mémoires sur les matières domaniales, avec différentes pièces sur la Pairie, tomes VIII-IX contenant les Lettres sur les matières criminelles et sur les matières civiles, tome X contenant 1, la Suite des lettres sur les matières civiles et criminelles, 2 , Considérations sur les monnoies, 3, Mémoire sur les actions de la Compagnie des Indes, etc (pagination séparée dans le volume pour les parties 2 et 3), tome XI contenant les Méditations philosophiques sur l'origine de la justice, etc, tome XII contenant les Lettres philosophiques et littéraires, des Mémoires sur plusieurs objets et jurisprudence et divers fragments, etc, tome XIII et dernier volume contenant le discours sur la vie et la mort de M d'Aguesseau, conseiller d'Etat par M d'Aguesseau, chancelier de France, son fils, les Mémoires historiques sur les affaires de l'Eglise de France depuis 1647 jusqu'en 1710 ; et autres Mémoires sur les matières ecclésiastiques et civiles .........RARE........BEAUX EXEMPLAIRES........ EN BON ETAT malgré les trés légers défauts signalés (good condition in spite of the light defects indicated). ‎

‎LETTRES INEDITES DU CHANCELIER D'AGUESSEAU, publiées sous les auspices de son excellence Mgr le Comte de Peyronnet par D. B. Rives.‎

‎Paris Imprimerie Royale 1823 -in-4 plein-veau 1 volume, reliure plein veau havane moucheté (binding full calfskin) in-quarto (20,5 x 26,3 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) à filets "or" et roulettes "or"(gilt line and fillets) et filets à froid (blind-stamping line decoration), titre frappé "or", pièce de titre (label of title) sur fond bordeaux avec double filets "or" en encadrement, entre nerfs à fleuron "or" dans un encadrement avec double filets "or" et rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, manque de cuir à la coiffe de pied, plat muet, trés légèrement épidermés (lights scratches), double filets "or" sur les coupes (fillets on the cuts)avec léger manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches lisses rouges (all red edges), Etiquette Ex-libris blanche gravée en noir au dos du premier plat : "de la Bibliothèque du Baron VOYSIN DE GARTEMPE "(Jean Baptiste François Emmanuel Baron Voysin De Gartempe : Homme Politique Français, conseiller au parlement de Bordeaux lors du déclenchement de la Révolution). sans illustration (no illustration) excepté une petite vignette marque d'Editeur de l'Imprimerie royale + 3 feuillet de fac-similés de lettres écrites par d'Aguesseau gravées sur bois (engraving wood)à l'encre brune , (Cxvi + 3 ff de fac-similés + 583) pages, 1823 Paris : de l'Imprimerie Royale Editeur, ‎

‎EDITION ORIGINALE non mise dans le commerce et tirée à peu d'exemplaires par l'imprimerie royale. Cette correspondance, qui ne figure pas dans l'édition des oeuvres complètes du chancelier d'aguesseau, couvre principalement l'histoire du xviiieme siècle. «on y trouve des éclaircissements précieux sur des événements et des faits peu connus.» (Préface). Les originaux de ces lettres étaient, à l'époque de la publication, conservés chez le comte et la comtesse de Ségur et le comte de Chastellux, descendants du Chancelier. .........RARE........BEL EXEMPLAIRE........ EN BON ETAT malgré le trés léger défaut signalé (good condition in spite of the light defect indicated). bon état ‎

‎Recueil d'arrêts notables ou supplément au journal du palais de Toulouse, avec des observations , par Feu Me Aguier, avocat au parlement.‎

‎Nisme chez C. Belle 1782, in-4, LII-(2)-392 pages. Basane époque, dos orné; usure des coiffes, coins et coupes, mouillure marginale en début et fin de volume. Note manuscrite sur la page de garde,précisant le lieux, la date et les personnes qui ont acheté et vendu cet ouvrage. (LVIII)-(,kg).‎

‎Tome premier (sur 2) contenant 433 arrêts, depuis 1687 jusqu'en 1730; & une notice des éditions dans lesquelles l'auteur à puisé les autorités qu'il cite.‎

‎Esclavage et traite‎

‎Paris, Joubert, 1838. In-8, 207 x 138 mm, XVI + 261 pp. Première édition. Avec avant-propos et table des matières en fin d'ouvrage. Relié demi-cuir anthracite d'époque, dos à 4 faux-nerfs soulignés en doré, caissons à double filets ornés aux coins, titre et nom d'auteur à l'entrenerf, manque à la coiffe, reste d'étiquette en queue, plats abîmés. Exemplaire ayant appartenu à la bibliothèque de l'Assemblée législative de l'État de Rio de Janeiro, nombreux tampons bleus aux premières pages. Papier jauni, piqûre d'insecte importante au bas des premières pages sans perte de texte, rousseurs tout au long du livre et nouvelles piqûres d'insecte à partir de la p. 250 sans atteinte au texte. Reliure solide.‎

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‎Un exemplaire assez élégant pour l'étagère et suffisamment lisible pour illuminer n'importe quelle collection sur l'esclavage, la liberté de l'Homme, etc. Rare et recherché.‎

‎Rechtsverhältnis zwischen Komponisten und Textdichter‎

‎Hamburg, 1968 xvi + 92pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral dissertation (Dissertation zur Erlangung des Grades eines Doktors der Rechte der Rechtswissenschaftlichen Fakultät der Universität Hamburg), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, M108978‎

‎Mayotte : le contentieux entre la France et les Comores‎

‎L'Harmattan 1992 304 pages in8. 1992. broché. 304 pages. L'ouvrage examine le différend entre la France et les Comores concernant Mayotte depuis la cession de l'île en 1841 jusqu'à son statut actuel. L'auteur Ahmed Wadaane Mahamoud ancien diplomate comorien analyse les aspects historiques juridiques et politiques de ce contentieux en soulignant la continuité d'une politique coloniale française‎

‎Des Obligations Sources-Extinction-Preuve - 3e édition.‎

‎L.Larose / Marchel & Billard / Marescq. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Mouillures. 477 pages - dos fendu - étiquette collée sur la coiffe en pied - rousseurs, mouillures et moisissures sur les plats - tampon sur la page de titre - traces de moisissures sur les dernières pages de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Compendium Juris Ecclesiastici ad usum Cleri, ac praesertim per Imperium Austriacum, in cura Animarum Laborantis.Editio tertia novis curis recognita et emendata.‎

‎ Brixinae, Typis et Sumptibus Wegerianis 1870, 230x160mm, XXXI- XLII, 788pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre doré au dos. Nom de possesseur. Quelques rousseurs. ‎

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‎Compendium juris ecclesiastici ad usum cleri ac praesertim per imperium austriacum, in cura animarum laborantis. Editio quarta.‎

‎Brixinae, Typis Wegerianis, 1874, gr. in-8vo, XX + 837 p. + XLVI (appendix), reliure demi-cuir d’époque.‎

‎ Image disp.‎

‎Compendium Juris Ecclesiastici cum Singulari Attentione ad Leges Particulares,VI Conventionis XVIII Augusti MDCCCLV cum Sede Apostolica Initae in Imperio Austriaco Vigentes. Editio altera emendatior.‎

‎ Brixinae, Typis et Sumtibus Wegerianis 1864, 235x150mm, XXVI - 731pages, reliure demi-chagrin. nom de possesseur. Quelques rousseurs. Dos à faux nerfs, un nerf frotté. Titre et auteur, dorés au dos. Plats en tissu, tache sur dernier plat. Coins frottés. ‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Histoire du Jury. Relié à la suite: Emile de Girardin - La Guerre, Paris, Michel Lévy, 1859.‎

‎ Paris, Alexis Eymerie 1822, 210x130mm, 355 + 56pages, demi-basane rouge, titre et ornementation dorés au dos. Gravures anciennes collées sur les plats intérieurs. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Explication de l'Ordonnance du mois d'Août 1735 concernant les Testamens, par M *** Avocat au Parlement.‎

‎ 1740 basane marbrée, (très modeste, mors fendus sur qq. cms) fleurs de lys dans les entre-nerfs. in-4, (5ff.), 231pp., (4ff.), (une 2eme page de titre a été utilisée tête-bêche en guise de dernier f. blanc), Avignon François Girard, 1740,‎

‎Une autre édition devait paraître en 1751. ‎

‎AIDE-MEMOIRE. DROIT FISCAL‎

‎DALLOZ. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎11 ème édition Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Droits et Usages concernant les Travaux de Construction, Public ou Privé sous la Troisième Race des Rois de France de l'an 987 à l'an 1380 d après les chartes et autres documents originaux‎

‎A Lebleux . Paris 1860‎

‎Bon état Ouvrage broché , couverture avec menus défauts , dos remplacé , texte complet et en parfait état . palais,châteaux,cathédrales,églises,hospices,prisons,halles,moulins,aqueducs,voirie,murs,beffrois,droits de gîte,,de chasse,de prise,de quint,dasile,de péage,de pêche ...... histoire droit usage - largeur/hauteur : 16x24,5 cm - poids : 500 g - nombre de pages : 396 p. - langue : Français‎

‎L'application et l'interprétation du droit interne par les juridictions internationales‎

‎Université Libre de Bruxelles/Institut de Sociologie. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 225 pages. Non daté, vers 1962. Dos légèrement jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de justice administrative 2021 annoté et commenté - 5e ed‎

‎DALLOZ 2020 1560 pages 13 8x19 8x5 6cm. 2020. Broché. 1560 pages.‎

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‎Bon état‎

‎Almanach de Cabinet, pour l'année de grâce 1821.‎

‎ 1821 almanach double face 235 x 343 mm , encadrement typographique, monté sur carton fort. Aix Mouret 1821‎

‎En plus du calendrier cet almanach indique la composition de la Cour Royale, du Tribunal de Iere Instance, de l'Académie d'Aix , des Juges d'Aix, des Avoués en Iere instance, des Notaires d'Aix et le départ et arrivée des Courriers de la Ville d'Aix. ‎

‎CAUSERIES AGRICOLES‎

‎M.-P. MARCHESSOU. 1878. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Page 34 .Extrait des Mémoires et proces-verbaux - première année, première série. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amies des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PROCES VERBAUX - EXTRAIT DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DE LA SOCIETE DES AMIS DES SCIENCE, DE L'INDUSTRIE ET DES ARTS DE LA HAUTE LOIRE‎

‎M.-P. MARCHESSOU. 1878. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 122 à 151. Extrait des Mémoires et proces-verbaux - première année, première série. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amies des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Séances du: 24-02-1878, 26-02-1878, 14-03-1878, 21-03-1878, 04-04-1878 (le canal de suez et l'exposition), 02-05-1878, 29-05-1878. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETABLISSEMENTS & COUTUMES ASSISES & ARRÊTS DE l'ECHIQUIER DE NORMANDIE, AU 13è siècle (1207 à 1245), Suivi de ANCIEN COUTUMIER DE PICARDIE contenant LES COUTUMES NOTOIRES, ARRÊTS & ORDONNANCES des cours, assises et autres juridictions de PICARDIE au commencement du XIVe siècle (1300-1325)(2 tomes en 1)‎

‎ 1839/1840. Techener, Warée, Joubert, Durand, Delamotte Format : 20/14cm. XXVIII +222 Pages. XIV + 187 pages. Reliure rapée intérieur bon état. ‎

‎D'après le manuscrit français FF. 2 de la Bibliothèque Sainte-Geneviève.RARE‎

‎RECUEIL DE MAXIMES ET CITATIONS LATINES à l'usage du monde judiciaire. Texte latin, traduction française et index alphabétique français.‎

‎LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1924. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 547 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'inflation aujourd'hui‎

‎ Editions economie et humanisme / Les editions ouvrieres, 1973, 4e edition. Format 13x18 cm, broche, 224 pages. Tres bon etat.‎

‎Précis de Médecine Légale‎

‎1909. Paris Éditions Masson & Cie 1909 2ème édition entièrement revue. Cartonnage éditeur plats décorés 13 cm x 20 cm 865 pages+ 32 catalogue éditeur 112 figures 2 planches hors-texte couleur. Texte de A. Lacassagne avec la collaboration du Dr Etienne Martin table alphabétique - Bon état‎