‎Etude sur l'ager publicus en droit romain de la propriété des biens communaux en droit coutumier et en droit français,thése pour le doctorat‎

‎ 1868 TOULOUSE IMP.CAILLOL et BAYLAC,1868,IN8 broché,183p,dos muet effrangé avec petits manques,trés rare,pas au CCF.‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Pirates Aujourd'hui‎

‎Paris Ramsay 1986 Grand In 8 Une enquête sur la piraterie actuelle , de bateaux de marchandises mais aussi de réfugiés sur toutes les mers du globe .- 224 p. , 450 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1ère Édition‎

‎Dictionnaire des Formules. En 2 TOMES‎

‎DUPONT Paul. 19ème édition. 1878. In-12. Broché. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 1030 pages pour l'ensemble des 2 ouvrages. Manques sur les dos fendus. Manques en marges. Manque le 2nd plat de couverture du Tome 1, avec les dernières pages volantes, et des manques en marges altérant le texte. Dos cassé sur le Tome II. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ou Mairie Pratique contenant les modèles de tous les actes d'administration municipale, avec des notes et citations indiquant les lois, règlements et instructions auxquels ils se rapportent. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES MONITOIRES À FIN DE RÉVÉLATIONS DANS LA PROCÉDURE ÉCRITE, Thèse (Président: M.Genestal; Suffragants: MM.Giffard, Hugueney), Université de Paris- Faculté de droit‎

‎, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1930, in-8, br., (couv. passée), int. très frais, 304p.‎

‎LA LIBERTÉ POLITIQUE CONSIDÉRÉE DANS SES RAPPORTS AVEC L’ADMINISTRATION LOCALE‎

‎, Paris, Guillaumin et Cie 1964, in-8, demi-chagrin noir récent, tit. doré sur dos lisse à faux nerfs, couv. cons., (rel. en très bon état, int. avec nombreuses piqûres et rousseurs), 358p.‎

‎Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. papier vert. ‎

‎Tourneux, III, 14055. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. muette postérieure ‎

‎A la suite un feuillet d'Avertissement qui ne figure que rarement dans les exemplaires.Tourneux, III, 14055. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LOI, N° 1227, RELATIVE A UN DEGREVEMENT DE QUATRE MILLIONS DEUX CENT SOIXABTE HUIT MILLE QUATRE CENTS LIVRES SUR LES CONTRIBUTIONS FONCIERE & MOBILIAIRE, EN FAVEUR DES DEPARTEMENTS Y ENONCES‎

‎Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages. Illustré de tableaux. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Donnée à Paris le 23 août 1791. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT, TERMINALE G, PREPARATION AUX EXAMENS DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ECONOMIQUE, FORMATION PERMANENTE‎

‎Dunod. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 361 pages. Traces de scotch en page de titre et en dernière page. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau tirage. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIEN FAMILIAL. CAUSES SOCIALES DE SON RELÂCHEMENT, coll. Bibl. générale des sciences sociales‎

‎, Paris, Félix Alcan 1924, in-8, br., (jauni), VI-268p.‎

‎L'union européenne. Droit, politique, démocratie.‎

‎ Broché, 21X13 cm, 1996, 317 pages, collection politique d'aujourd'hui, éditions PUF. Très bon état.‎

‎Le livre rouge. Histoire de l'échafaud en France‎

‎Librairie Parisienne Paris 1863 in-folio, X-359 pp., reliure demi-maroquin rouge à coins, dos à 5 nerfs, couverture conservée‎

4 Images

‎Jugements étrangers en Suisse. Traités internationaux.‎

‎ Fribourg, Librairie de l’Université 1913, 235x155mm, 112pages, broché. Envoi de l’auteur. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎De l'initiative en revision de la constitution dans les Etats suisse en particulier de l'initiative populaire. Thése, Fribourg et = 'Actes de la Société suisse des juristes'. Fasc. 2.‎

‎Basel, H. & L., 1956, in-8vo, 317 p. + 2 tab. dépliantes brochure originale.‎

‎UN CATHARE au 20e siècle. Déodat Roché 1877-1978, sa vie, son oeuvre, sa pensée.‎

‎Chancelade La Clavellerie 2001. In-8 broché couverture illustrée 415pp. Nombreuses illustrations hors texte d'après des photographies. Bel exemplaire.‎

‎Né et mort à Arques dans l'Aude, ce magistrat, philosophe et franc-maçon fut l'un des grands spécialistes de l'histoire du catharisme. (3400)‎

‎CONSULTATION ET QUELQUES OBSERVATIONS POUR M. DUPRE CONTRE LA VEUVE PERES.‎

‎LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. 1833. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Mouillures. 14 pages - Traces de mouillures (tranches, gouttiere) sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DU TRAVAIL, coll. Mémentos Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1979, br., très bon état, 155p.‎

‎Le livre rouge : histoire de l'échafaud en France‎

‎Librairie parisienne Paris 1863 DUPRY DE LA MAHERIE, P., "Le livre rouge : histoire de l'échafaud en France", Paris, Librairie parisienne, 1863, In-folio. Reliure en percaline‎

‎LA FORCE CONTRAIGNANTE DU RAPPORT D’OBLIGATION (Recherche sur la notion d’obligation), Préface de Philippe Delebecque‎

‎, Aix-Marseille, PUAM 2004, in-8, br., bon état, 536p.‎

‎"Droit des libertés fondamentales - ""Thémis droit"""‎

‎PUF. 2018. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 549 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA RÉPARATION DES DOMMAGES MATÉRIELS CAUSÉS PAR LA GUERRE DE 1939‎

‎, Paris, Sirey 1943, in-8, br., non coupé, int. frais, 154p.‎

‎LES RÉQUISITIONS D’IMMEUBLES par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères, (Immeubles particuliers, Immeubles industriels ou commerciaux, Immeubles agricoles, Exploitation hôtelières)‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1941, in-16, br., non rogné, bon état, 120p.‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2‎

‎, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., bon état, 104p.‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2‎

‎, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 104p.‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL‎

‎ARMAND COLIN. 1970. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 101 pages - annotations au stylo. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎