‎LA REVUE FIDUCIAIRE N° 750.‎

‎Non Renseigné. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Régime fiscal des sociétés de capitaux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE N° 752.‎

‎Non Renseigné. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Determination du résultat imposable. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA REVUE FIDUCIAIRE RF CONSEIL - SUPPLEMENT N°152 - AVRIL 2004 - LE MEMENTO DE L'ENTREPRISE 2004 - Fiscal : déclarations à souscrire et délais - Récapitulation de l'ensemble des taux - Social : Smi et minimum garanti - Indemnités de rupture - Cotisations‎

‎GROUPE REVUE FIDUCIAIRE. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Fiscal : déclarations à souscrire et délais - Récapitulation de l'ensemble des taux - Social : Smi et minimum garanti - Indemnités de rupture - Cotisations de sécurité sociale, de retraite complémentaire et de chômage - Juridique et Financier : Principaux délais et formalités essentielles - Prescriptions - etc... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎L'Arique du sud et la primauté du droit ‎

‎ Commission internationale des Juristes Geneve, Commission internationale des juristes 1961. In-8 broché de 250 pages. Carte. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎L'ARMEE ILLUSTREE N° 46 28 JUILLET 1900 - Mon ancien brosseur par Georges de Lys - l'artillerie Vickers Sons & Maxim a l'exposition - les Kellermann le héros de Magenta et le héros de Valmy - le métropolitain - Lauzun 5e h ussards - la discipline etc.‎

‎L'ARMEE ILLUSTREE. 1900. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 466 à 480 - nombreuses illustrations en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue bi-mensuelle des armées de terre & de mer - SOMMAIRE : Mon ancien brosseur par Georges de Lys - l'artillerie Vickers Sons & Maxim a l'exposition - les Kellermann le héros de Magenta et le héros de Valmy - le métropolitain - Lauzun 5e h ussards - la discipline - l'aérostation dans la marine - l'armée navale de 1900 et la responsabilité des commandants des navires de guerre - la vie en plein air. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La RSE responsbilité sociale des entreprises‎

‎Dunod. 2016. In-8. Broché. Parfait état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 241 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎L'ART DE FAIRE SES DECLARATIONS pour ne payer légalement que le minimum d'impôts suivi du code des impôts sur les revenus, édition 1935.‎

‎Tableau fiscal et juridique. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 217 pages accompagnées d'un dépliant de l'administration du tableau fiscal et juridique; manque la couverture et le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La Rupture conventionnelle : Guide pratique‎

‎Ordre des Experts-comptables L'expert en poche Dos carré collé 2013 In-12 (11 x 17,5 cm), dos carré collé, 99 pages ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES EN EUROPE DU NORD-OUEST (Royaume-Uni, Belgique, France, République fédérale d’Allemagne), Institut Français des sciences administratives‎

‎, Paris, Éd. du C.N.R.S. 1981, in-8, br., bon état, 270p.‎

‎LA RÉPRESSION DE LA CONCURRENCE DÉLOYALE DANS LES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, t. I: Droit comparé avec propositions pour le rapprochement des législations, étude effectué sur mandat de la Commission de la communauté Économique européenne par le Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Patent-, Urheber- und Wettbewerbsrecht Munich sous la direction de Dr. Dr. H.C. Eugen Ulmer avec la collaboration de Dr. Friedrich-Karl Beier‎

‎, Paris, Dalloz 1967, in-8, rel. toile azur sous jaquette, bon état, XX-310p.‎

‎LA RÉPUBLIQUE D’AFRIQUE DU SUD, Nouvel État, Nouvelle société, coll. La Vie du Droit en Afrique‎

‎, Paris, Économica 1999, on-8, br., très bon état, VIII-229p.‎

‎LA SEMAINE JURIDIQUE, 21e ANNEE, N° 38 bis, 1947, DOCTRINE, JURISPRUDENCE, TEXTES, TABLES PROVISOIRES DU 3e TRIM. 1947‎

‎Editions Techniques. 1947. In-4. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 19 pages. Texte sur 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎J. Lacat, réd. en Chef. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA SEMAINE JURIDIQUE, DOCTRINE, JURISPRUDENCE, TEXTES, 35 VOLUMES (1969-1989, INCOMPLET)‎

‎Editions Techniques. 1969-1989. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 35 volumes. Années 1970, 1972, 1976 et 1987 (2) manquantes. Texte sur 2 colonnes. Titres dorés sur pièces de titre. Couvertures légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Juris-Classeur périodique. Rédacteur en chef: P. Level. Rédacteur en chef adjoint: R. Dorat des Monts. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA SIMPLICIATION DU TRAVAIL ET DES METHODES - COMTE RENDU D'EXPERIENCES‎

‎A. F. A. P.. non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes et témoignages N°2. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA SITUATION SYNDICALE AUX ROYAUME-UNI. Rapport d’une mission du Bureau international du Travail, Genève‎

‎, Genève, Journal de Genève 1961, in-8, br., bon état, 141p.‎

‎LA SITUATION SYNDICALE AUX ÉTATS-UNIS. Rapport d’une mission du Bureau international du Travail, Genève‎

‎, Genève, Journal de Genève 1960, in-8, br., bon état, 170p.‎

‎LA SITUATION SYNDICALE DANS LA FÉDÉRATION DE MALAISIE. Rapport d’une mission du Bureau international du Travail, Genève‎

‎, Genève, Journal de Genève 1962, in-8, br., bon état, 120p.‎

‎La Testimonianza del documento notarile come fedelta e interpretazione.‎

‎Firenze, A. Giuffrè editore, 1986 in-8, 155 pp., broché. Envoi à B. Guenée.‎

‎Actes du "XII congresso internazionale del notariato latino", Firenze, 5 oct. 1984.Certaines communications sont en français, d'autres en italien et en espagnol. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LA TRAITE NEGRIERE AU XVIII E SIECLE‎

‎CATALOGUE DE L EXPOSITION OUVERTE A L ANNEXE DES ARCHIVES DEPARTEMANTALES. 1992. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 26 pages + polycopiés en noir et blanc -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA TRANSACTION, Propositions en vue de la réforme du TitreXV- Livre troisième du Code civil «Des transactions», sous la dir. de William Dross et Blandine Mallet-Bricout‎

‎, Paris, La Documentation Française 2014, in-8, br., bon état, 475p.‎

‎La transmission d'entreprise‎

‎Groupe Revue Fiduciaire 1997 1x23x15cm. 1997. Relié.‎

‎Bon état‎

‎L'autogestion ouvrière en Yougoslavie. Documents n°16.‎

‎Beograd, Medunarodna Politika, 1970. 105 pp., annexes.‎

‎L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de YvonLoussouarn, Bibl. de droit privé, t.LXIX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, demi-veau vert à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, tr. sup. dorée, non coupé, couv. cons., (dos insolé, coupes lég., frottées), bon état, [1ff.]-V-492p.‎

‎L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t.LXIX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., bon état, V-492p.‎

‎L’AUTORITÉ PARENTALE À L’ÉPREUVE, sous la direction de JacquesFoyer et CatherineLabrusse, coll. Perspectives économiques et juridiques‎

‎, Paris, Economica 1983, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], VI-85-[1ff.]p.‎