‎LA DOUANE ET LA PLAISANCE.‎

‎Non Renseigné. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages. 1ère et 4 ème de couverture illustrées en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Direction générale des doaunes et droits indirects. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA DROIT DE LA FAMILLE EN AFRIQUE NOIRE ET À MADAGASCAR, Études préparées à la requête de l’Unesco sous la dir. de Kéba M’Baye, Préface de Marc Ancel, Ass. intern. des Sciences juridiques‎

‎, Paris, Maisonneuve & Larose 1968, in-8, br., (couv. salie), int. très frais, 295p.‎

‎"L'AFFAIRE BERNARDY DE SIGOYER : COMPTE RENDU STENOGRAPHIQUE - COLLECTION ""DES GRANDS PROCES CONTEMPORAINS""."‎

‎ALBIN MICHEL. 1948. In-12. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 380 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'affaire des rhums devant la chambre des députés, séance du mercredi 16 février 1921‎

‎imprimerie de la bourse de commerce. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'AFFAIRE DEVEAUX‎

‎Publications Premières. 1969. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 264 pages. Plats se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎'Edition spéciale', dir. par Jacques Lanzmann. Le Père Boyer? Bernard Clavel. F. Pottecher. Daniel Sarne. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎L'Affaire Dreyfus. Exceptionnelle collection d'ouvrages sur l'épopée judiciaire de "l'Affaire" en reliure uniforme. ‎

‎Paris, Stock ; Ligue Française pour la défense des droits de l’homme et du citoyen ; Société Nouvelle de Librairie et d’édition, 1899-1908. 14 volumes. In-8 - 14 x 22,5cm. Reliures d’époque en demi-chagrin vert, dos à 5 nerfs, tranches mouchetées. L'ensemble comprend :- Tome I : La Révision du procès Dreyfus. Enquête de la Cour de Cassation. Instruction de la Chambre Criminelle. Instruction des Chambres réunies, pièces annexes. Paris, Stock, 1899. 2 Tomes reliés en un volume.- Tome II : La Révision du procès Dreyfus. Débats de la Cour de Cassation. Rapport de M. Ballot-Beaupré, Conclusions de M. le Procureur Général Manau, Mémoire et Plaidoirie de Me Mornard, Arrêt de la Cour.Paris, Stock, 1899. - Tomes III, IV & V : Conseil de Guerre de Rennes. Le Procès Dreyfus devant le Conseil de Guerre de Rennes (7 Août – 9 Septembre 1899). Compte rendu sténographique « in extenso ».Paris, Stock, 1900. 3 Tomes reliés en 3 volumes.- Tome VI : L’Affaire Dreyfus. Révision du Procès de Rennes. Débats de la Cour de Cassation, audiences des 3, 4 et 5 mars 1904. Rapport de M. le Conseiller Boyer, Réquisitoire de M. le Procureur Général Baudouin, Plaidoirie de Me Mornard, Arrêt de la Cour. Documents Annexes : Réquisitoire écrit de M. le Procureur Général, Mémoire de M. Alfred Dreyfus. – Conclusions de Me Mornard, Débats parlementaires, etc. Paris, Société Nouvelle de Librairie et d’édition, 1904.- Tome VII : L’Affaire Dreyfus. Le Procès Dautriche. Compte-rendu sténographique in-extenso. Paris, Société Nouvelle de Librairie et d’édition, 1905.- Tomes VIII & IX : L’Affaire Dreyfus. La Révision du procès de Rennes. Débats de la Cour de Cassation (Chambres réunies). 15 juin 1906 – 12 juillet 1906. Rapport de M. le Conseiller Moras, Réquisitoire de M. le Procureur Général Baudouin, Plaidoirie de Me Henry Mornard, l’Arrêt, Annexes.Paris, Ligue Française pour la défense des droits de l’homme et du citoyen, 1906. 2 Tomes reliés en 2 volumes.- Tome X : L’Affaire Dreyfus. La Révision du Procès de Rennes. 15 juin 1906 - 12 juillet 1906. Réquisitoire écrit de M. le Procureur Général Baudouin. Paris, Ligue Française pour la défense des droits de l’homme et du citoyen, 1907.- Tomes XI, XII & XIII : Affaire Dreyfus. La Révision du Procès de Rennes. Enquête de la Chambre Criminelle, de la Cour de Cassation. Paris, Ligue Française pour la défense des droits de l’homme et du citoyen, 1908. 3 Tomes reliés en 3 volumes. - Tome XIV : L’Affaire Dreyfus. La Révision du Procès de Rennes. 15 juin 1906 – 12 juillet 1906. Mémoire de Me Henry Mornard pour M. Alfred Dreyfus. Paris, Ligue Française pour la défense des droits de l’homme et du citoyen, 1907. ‎

10 Images

‎Dos uniformément passés, quelques infimes traces de frottements et quelques inévitables rousseurs, sans conséquence, sinon très belle réunion de 15 ouvrages reliés en 14 volumes, indispensables pour suivre et comprendre le déroulement de l'Affaire Dreyfus. - Clients Livre Rare Book : Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. Livre Rare Book Customers : The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding. - Frais de port : -Colissimo France 33 € -U.E. + SUISSE 73 € - Colissimo Monde 210 € -Outre-Mer (OM 1 : 140 €) (OM 2 : 275 €) ‎

‎L'Affaire Raemaekers. Compte-rendu du procès intenté à Me Charles Vuille, avocat au barreau de Genève, ancien bâtonnier, ancien député, devant la Haute Cour pénale fédérale. Audiences des 30 et 31 janvier et 1er février 1918‎

‎[Neuchâtel, Attinger, 1918] In-8°, 244p. Broché.‎

‎Un des 1000 exemplaires numérotés sur papier ordinaire. Avec 2 portraits et la reproduction des planches interdites. Avec sur un billet volant, un hommage manuscrit de l'accusé et de son défenseur. Bel exemplaire, non coupé.‎

‎L'AFFRETEMENT PAR CHARTE-PARIE‎

‎LGDJ - R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris. 1964. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 249 pages. Nombreux passages du texte soulignés.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎'Bibliothèque de Droit Maritime, Fluvial, Aérien et Spatial', Tome IX, Michel de Juglart, Paul de La Pradelle. Préface de Michel de JUGLART. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LA FILIATION LEGITIME ET NATURELLE - ETUDE DE LA LOI DU 3 JANVIER 1972.‎

‎DALLOZ. 1973. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 311 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La foire‎

‎ Couverture souple Editions de La Librairie encyclopédique 1953 Bruxelles 24,5x16,5 cm ‎

‎Broché, dos carré, couverture souple d'éditeur imprimée en noir - 342 pp. L'histoire des foires à travers le monde. Contributions en français, anglais, italien et allemand. Couverture un peu sale, sinon bon état.‎

‎LA FORMATION DE MAGISTRAT EN 2 TOMES : TOME 1 (LIVRE BLANC SUR LE CENTRE NATIONAL D'ETUDES JUDICIAIRES) + TOME 2 (LIVRE BLANC SUR LA FORMATION PERMANENTE).‎

‎SYNDICAT DE LA MAGISTRATURE. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 TOMES : 1+2 : 122+91 pages. Tampon sur les pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA FRANCE ET LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, sous la direction de Joël Rideau, Pierre Gerbet, Maurice Torrelli, Roger-Michel Chevallier, Préface de René-Jean Dupuy‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1975, in-8, br., neuf, ENVOI DES AUTEURS AU DOYEN COLLIARD, XIV-1070p.‎

‎LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES PERSONNES ET DES BIENS, Sous la dir. de Gerard Cahin, FlorencePoirat et Sandra Szurek‎

‎, Paris, A. Pedone 2019, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR YVES DAUDET, bon état, 528p.‎

‎LA FRANCE. Les Institutions. La vie sociale et économique. La vie intellectuelle. La France d’outre-mer et l’Union française‎

‎, Paris, La Documentation Française 1954, in-8, br., bon état, nombreuses reproductions photographiques, 282p.‎

‎LA GAZETTE DU PALAIS - JURISPRUDENCE ET LEGISLATION - 1° SEMESTRE 1888 - SUIVI - SUPPLEMENTS 1° SEMESTRE 1888 - SUIVI DE - TABLES ANALYTIQES ET REPERTOIRE UNIVERSEL DE LA JURISPRUDENCE FRANCAISE‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 904 + 129 + 274 pages. Ouvrage sur deux colonnes et supplémet et tables analytiques sur 3 colonnes. Titre, tomaison, année dorés sur le dos cuir noir. tranches poivrées rouges. Manques (environ 5cm²) en page de faux tite.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dernière partie comprenant Outre les tables des matières publiées par la Gazette du Palais, l'analyse de toutes les espèce contenues dans les divers journaux et revues judiciaires de paris et des Départements. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La gazette du palais n° 01‎

‎Rédaction de la gazette. Janv - Fév 1986. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Recueil bimestriel d'environ 700 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage comprenant la jurisprudence, le recueil des sommaires, la législation, la doctrine et les chroniques publiés dans leur journal. 106ème année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La gazette du palais n° 03‎

‎Rédaction de la gazette. mai - juin 1986. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Recueil bimestriel d'environ 700 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage comprenant la jurisprudence, le recueil des sommaires, la législation, la doctrine et les chroniques publiés dans leur journal. 106ème année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La gazette du palais, n° 06‎

‎Rédaction de la gazette. Nov - Déc 1985. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Recueil bimestriel d'environ 700 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage comprenant la jurisprudence, le recueil des sommaires, la législation, la doctrine et les chroniques publiés dans leur journal. 105ème année.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA GAZETTE DU PALAIS - SUPPLEMENT AU JOURNAL JUDICIAIRE QUOTIDIEN - 2° SEMESTRE‎

‎***. 1948. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pagination non continue, environ 800 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA GAZETTE DU PALAIS, TABLES: ENTRE 1986 et 1991. 6 VOLUMES‎

‎La Gazette du Palais. 1986. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 volumes. Titre et tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tables 1986-1988: tomes 1, 2, et 3. - Tables 1989-1991: tomes 1, 2, et 3. - Tables alphabétiques des années concernées, Panorama de droit du travail, Table analytique de la doctrine, Fixation de dommages et intérêts, Fixation des indemnités d'expropriation, Baux commerciaux, Table chronologique de la législation, Table alphabétique de la législation. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La gestion locale face à l'insécurité juridique - diagnostic-analyse-propositions - Institut de la Décentralisation‎

‎L'harmattan. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 343 pages. Inscription sur le 1er contreplat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean-Jacques Hyest. Introduction de Hugues Portelli. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA GUIDE JURIDIQUE. TOUS LES DROITS DES SALARIES ET DE LEUR FAMILLE. EDITION 86.‎

‎LA VIE OUVRIERE.. 1985. In-24. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Justice Administrative. Comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 33 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petit Guide Pratique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La justice administrative en pratique comment faire valoir vos droits en cas de conflit avec l'administration - Edition 1989.‎

‎La documentation française. 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 99 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Cette édition est à jour au 1er février 1989. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LA JUSTICE ADMINISTRATIVE - PETIT GUIDE PRATIQUE - COMMENT FAIRE VALOIR VOS DROITS EN CAS DE CONFLIT AVEC L'ADMINISTRATION.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 33 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Des juges administratifs : pourquoi faire? - A quel tribunal faut-il s'adresser? - Que pouvez-vous attaquer et dans quel délai? - comment rédiger la requête? etc... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎