‎Etude juridique sur les Coopératives de consommation.‎

‎Société d’éditions scientifiques, Paris, 1898.‎

‎...1 volume in-8° (17x 25,7cm), demi-reliure bradel cuir rouge avec coins même couleur, 5 mors, lettrage doré, 107 pages + table des matières, édition originale.Un des tout premiers textes juridiques sur ce sujet de grande importance.Exemplaire élégant, en excellent état.‎

‎ÉTUDE SUR LE RÉGIME DES BIENS ENTRE ÉPOUX DANS LA COUTUME D’ANJOU (1508-1789), Travaux de la société d’Histoire du droit et des institutions des pays de l’ouest de la France, vol.II‎

‎, Angers, Imp. de L’Anjou 1963, in-8, br., non coupé, (des soulignures au crayon), assez bon état, XV-244p.‎

‎DROIT DES SOCIÉTÉS, coll. Domat droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 2002, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, XV-956p.‎

‎Montalembert - TOME I: Sa jeunesse (1810-1836) - TOME II la liberté d'enseignement (1835-1850) (éd. 1919) + TOME III: L'église et le second empire (1850-1870) (éd. 1925)‎

‎J. de gigord 190 pages in8. Sans date. Relié. 3 volume(s). 190 pages. Montalembert - TOME I: Sa jeunesse (1810-1836) - TOME II la liberté d'enseignement (1835-1850) (éd. 1919) + TOME III: L'église et le second empire (1850-1870) (éd. 1925)‎

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‎Bon état intérieurs propres bonne tenue couvertures d'origine conservées édition 1925 pour le tome I et III édition 1919 pour le tome II‎

‎Responses (réponses) du droit français.‎

‎Confirmées par arrests des cours souveraines de France, et rapportées aux loix romaines. Revues, corrigées, et grandement augmentées, et departies par nouvel ordre en sept livres. Par L. Charondas Le Caron, jurisconsulte parisien. Ouvrage rare.Lyon, pour Thomas Soubron - 1594 - 58 p. non numérotées + 788 p. + 78 p. de tables non numérotées + 35 p. de coutumes de la prévosté et annotations de l'auteur.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs ornés et doré avec titre. Coins émoussés. 2ème plats frotté. Coiffe sup. accidentée. Quelques mouillures marginales. Rares rousseurs. Assez bon état. Format in-8° (24x16).Louis Le Caron, dit Charondas (1534-1613) est un jurisconsulte, poète et philosophe français, auteur notamment d'un commentaire de la Coutume de Paris.‎

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‎LE MARIAGE PAR PROCURATION, Université de Paris, Faculté de droit‎

‎, Paris, Marcel Rivière et Cie 1918, in-8, br., (fané, accrocs, papier jauni), 107p.‎

‎La Constitution irlandaise d'après le Home Rule de 1912‎

‎In-8 broché sous papier cristal, Librairie des sciences politiques et sociales Marcel Rivière, 1913, 172 pp. Un peu frotté, jauni et écorné, dos fortement insolé et ridé avec manques aux coiffes. Fait son âge, exemplaire de travail (non coupé). Attention, le papier d'époque est assez cassant. Rare. Poids 640 g. Frais d'envoi 5,35 euros sur la France, 10 euros UE et Suisse, 12 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎

‎LA CONFISCATION DES PROFITS ILLICITES, A.N.S.A.(Association Nationale des Sociétés par Actions), n°59/1945, accompagné de deux additifs n°1 de juin 1945 et n°2 de janvier 1946‎

‎, Paris, Association Nationale des Sociétés par Actions 1945, in-8, br., (couv. fanée, papier jauni, une annotation en 1ère de couv.), 182p.[pagination continue].‎

‎LE PRÉLÈVEMENT TEMPORAIRE SUR LES EXCÉDENTS DE BÉNÉFICES, A.N.S.A.(Association Nationale des Sociétés par Actions), n°43/1941, 2ème éd., accompagné de son additif n°3 d’août 1942 sur la CIRCULAIRE INTERPRÉTATIVE DE LA LOI D’ASSOUPLISSEMENT DU 30 JUIN 1941‎

‎, Paris, Association Nationale des Sociétés par Actions 1941/1942, in-8, br., (couv. fanée, papier jauni, une annotation en 1ère de couv.), 268p.[pagination continue].‎

‎REUSSIR SES ETUDES DE DROIT. DE LA CAPACITE AU 3e CYCLE. DES CARRIERES JUDICIAIRES AUX DEBOUCHES DANS L ENTREPRISE.‎

‎BORDAS.. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 205 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REUSSIR SES ETUDES DE DROIT‎

‎L'Etudiant. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 190 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coll. L'Etudiant pratique, 15. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Exposé de la législation coutumière de l'Artois.‎

‎Arras, Courtin, 1869 in-8, 617 pp., broché. Dos abîmé et recollé, rousseurs, traces de salissure et qqs mouillures.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Autopsie d'une procès précédé de réflexions au masculin sur la très édifiante histoire de Marie-André Marion, femme violée.‎

‎Samuel Tastet. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 127 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Danielle le Bricquir. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit administratif. Service des ponts et chaussées et des chemins vicinaux ‎

‎ Paris, Baudry Gauthier Villars Paris, Baudry Gauthier Villars 1889 - 1898. 3 volumes in-8 reliés demie basane fauve. Dos à nerfs pièce de titre. 2 tomes en trois volumes. CXLVII + 536 + 396 + 399 pages. Reliures légèrements frottées sinon Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Le code civil commenté à l'usage du clergé dans ses rapports avec la théologie morale et les questions sociales‎

‎A.roger et f.chernoviz 1895 695 pages in12. 1895. Broché. 695 pages.‎

‎Bon Etat trace bas dos recollé texte propre coiffes légèrement abimées‎

‎Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des Pouvoirs de MM. les Députés ; Présenté à l'Assemblée Nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé son ordre.‎

‎ In-8, broché, 12 p. Paris, Baudouin, Imprimeur de Assemblée Nationale, 1790.‎

‎Edition originale.(Martin & Walter, III, 20180).Bon exemplaire. ‎

‎Guide de la Taxe 1990, des Actes Notariés.‎

‎COPROR. 50ème édition. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Textes dactylographiés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tarif des moulements - Droits d'Enregistrements et de Publicité Foncière. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bourreaux de père en fils : Les Sanson 1688-1847‎

‎Albin Michel 1989 In-8 broché. 392 pages. ,Coins écornés. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'AFFAIRE PAPIE-BARBON et L'ARRÊT DU 26 AVRIL 1983. Contribution de la jurisprudence française au concept de génocide.‎

‎1983 / 69 pages. Broché. Editions Les Petits Suppléments.‎

‎Très bon état.‎

‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 5 pl., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 5 pl., demi-percaline bleue à la Bradel, dos orné, couv. cons. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 3 pl. dont 2 dépl., broché. ‎

‎I. Les juges et consuls. 1780-1791. - II. Le tribunal de commerce. 1792-1800.Un des quelques exemplaires sur papier de Hollande non justifié. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Plon-Nourrit 1909 In-8 demi-maroquin, dos à nerfs, filets bruns, fleurons dorés, VII- 421 pp. Plan dépl. et 4 planches hors-texte 1 dépl. et 1 à double page. Rel. lég. ternie, infimes frottements. Bon exemplaire.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Zeger-Bernard Van Espen (1646-1728) et l'autorité ecclésiastique. Contribution à l'histoire des théories gallicanes et du jansénisme‎

‎Zürich, Pas Verlag 1964 xxii + 451pp., signé avec d"dicace par l'auteur à Lucien Ceyssens O.F.M. (spécialiste belge en matière du Jansénisme), 24cm., brochure originale, dans la série "Pontificium Athenaeum Salesianum, Facultas Juris Canonici. Studia et textus historiae juris canonici" volume 2, bon état, [Joint: un article de B.A. van Kleef: "Zeger-Bernard van Espen 1646-1728", pp.75-89, published in the "Kirchliche Zeitschrift" (1966], R118547‎

‎Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome‎

‎ Paris, Firmin Didot frères, 1838 - Edition originale -In-8 - Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome- Dos lisse orné de filets dorés - Rousseurs - Signet - [4]-III-440 pages, index. - Ex-libris, cachet sec "Edouard Molroguier, Avocat à la cour royale" & Ex-libris manuscrit Gwenc'hlan Le scouezec - envoi rapide et soigné‎

‎Paris, Firmin Didot frères, 1838 - Edition originale -In-8 - Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome- Dos lisse orné de filets dorés - Rousseurs - Signet - [4]-III-440 pages, index. - Ex-libris, cachet sec "Edouard Molroguier, Avocat à la cour royale" & Ex-libris manuscrit Gwenc'hlan Le scouezec - envoi rapide et soigné Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎