‎JOURNAL OFFICIEL - CATALOGUE 1993‎

‎DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 236 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Codes et brochures - Editions périodiques des journaux officiels - Produits télématiques - La communauté européenne éditeur Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, JUIN 1894, COMPLET, 26e ANNEE, DU N° 146 AU N° 175, AVEC LES SUPPLEMENTS‎

‎Journal Officiel de la République française. 1894. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Paginé de 2490 à 3120, puis plusieurs paginations (débats parlementaires). Dos en cuir avec titre, tomaison et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Reliure signée, Cour d'Appel de Pau. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE DU 25 FEVRIER 1928 : Entre M. Cormenier, appelant et MM. Bonnot et Gombaud tant en leurs noms que comme représentant la société ""Bonnot et Gombaud"", intimés."‎

‎NON PRECISE. 1928. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 5 pages. Une annotation sur la première page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS D'APPEL DE BORDEAUX - 4 EME CHAMBRE. ETUDE DE M DE LANDAS, AVOUE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JULES GUESDE ET LES GREVES‎

‎EDITIONS SOCIALES. 1949. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 31 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES BELLES PAGES DU MOUVEMENT OUVRIER Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Jules Guesde et les grèves‎

‎Editions sociales. 1949. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 31 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Juris civilis ecloga qua cum Justinianeis institutionibus novellisque 118 et 127 continentur Gaji institutionum commentarii IV. Ulpiani regularum liber singularis Pauli sententiarum libri V. et breviora quædam veteris prudentiæ monumenta . Ad usum p‎

‎Venit via vulgo dicta Christine 1822 344 pages in12. 1822. Relié. 344 pages. écrit en latin‎

‎Etat Correct dos recollé couverture frottée intérieur assez propre qq tâches sans gêne pour la lecture une rareté‎

‎JURIS-CLASSEUR, SEMAINE JURIDIQUE, 19e ANNEE, N° 11-12, MARS 1945‎

‎Editions Techniques. 1945. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Déchirures. 24 pages. Texte sur 3 colonnes. Tampon en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Doctrine. Jurisprudence. Textes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les Cours royales, la Cour de Cassation et le Conseil des Prises; Auquel on a joint les Lois, Édits, Déclarations, Ordonnances du Roi, les Arrêts du Conseil, relatifs à l’industrie et au Commerce; t. I‎

‎, Paris, A. E. Robiquet 1813, in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné d’un très fin motif de bateau à 3 mâts aux voiles déployées et plusieurs triple filets dorés, (plats frottés, mors inf. entièrement fendu, coiffe inf. manquante, coupes et coins lég. émoussés, rares mouillures), 574p.‎

‎Jurisprudence de la Cour Royale de Caen Tome 1 (année 1837) en deux volumes - Recueil publié sous le patronage de la Magistrature et du Barreau‎

‎Chez Pagny. 1837. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 773 pages. Un tampon en page de titre. Plats, contre-plats et gardes jaspés. Titre et année sur pièce de titre noir au dos à 4 nerfs. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil publié sous le patronage de la Magistrature et du Barreau Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JURISPRUDENCE FRANCAISE 1807-1967, 10 VOLUMES: 7 TOMES+TABLES‎

‎Editions Techniques.. 1968. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Entre 700 et 800 pages environ par volume. Titre et tomaison dorés. Mors légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1: AB-BA - Tome 2: BA-CO - Tome 3: CO-EX - Tome 4: FA-PO - Tome 5: PO-SA - Tome 6: SC-US - Tome 7: VA-WA - Tables:AB-CO ; CO-PR ; PR-WA. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JURISPRUDENCE GENERALE DALLOZ. CODES ANNOTES. NOUVEAU CODE CIVIL. 1 TOME. ANNOTE ET EXPLIQUE D'APRES LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE.‎

‎Au bureau de la jurisprudence générale. 1900-1905. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 1221 pages. Titre et tomaison dorés sur le dos cuir noir. Reliures signées. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Tome 1 : Art 1 à 710. Publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGE. Avec le concours de M. St. de LANZAC de LABORIE et la colaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle - Bimensuel, 1869, Partie 3 - decisions du conseil d'etat et documents divers‎

‎HACHETTE LIVRE - BNF BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 104 PAGES - Texte sur trois colonnes - Fac simile / reimpression. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jurisprudence Municipale et Rurale - Recueil mensuel de législation et d'administration départementale et communale - Circulaires , décisions, dépêches et avis ministériels - Circulaires et arrtés préfectoraux - Décision du tribunal des conflits - Arrêts et avis du Conseil d'Etat, Arrêts de la Cour de Cassation - Jugements et déciosions des autres Tribunaux Administratifs et Judiciaires‎

‎ PARIS/CHATEAUROUX, Imp. Mellotée - 5 volumes In-8 - Reliure demi-toile - Pièce de titre cerise - Pièce de tomaison ocre - Plats marbrés - 1928, 1929, 1931, 1932 & 1933 - Bons exemplaires‎

‎Chaque volume peut être vendu individuellement au prix de 35 - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎JUSTICE ET DROIT. BIBLIOTHEQUE LAFFONT DES GRANDS THEMES N° 52‎

‎ROBERT LAFFONT / GRAMMONT. 1975.. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs. Frontispice illustré en couleurs. Nombreuses illustrations en couleurs, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Quelques idées fondamentales, Quelques problèmes juridiques. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"JUSTICE ET DROIT - COLLECTION ""BIBLIOTHEQUE LAFFONT DES GRANDS THEMES"" N°52"‎

‎ROBERT LAFFONT. 1975. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 Pages - Nombreuses photos en noir et blanc et en couleurs dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JUSTICE ET MILIEU OUVERT - LES COMITES DE PROBATION ET D'ASSISTANCE AUX LIBERES.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées illustrées dequelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JUSTICE ET VENGEANCE - L'INSTITUTION JUDICIAIRE FACE A L'OPINION - COLLOQUE ORGANISE PAR LE JOURNAL LA CROIX L'EVENEMTN (30 avril 1994)‎

‎CENTURION. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 156 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte - quelques annotations en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Justice, oct.-nov., N°spécial 80-81‎

‎JUSTICE. 1980. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 88 pages. Illustrations en noir et blanc dans le texte et sur la couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal du syndicat de la magistrature. Une justice en question ou Tankonalajustice, La répression en hausse, Quelques réponses éducatives, droit de l'enfance Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JUSTICES, 1, CE QUI A CHANGE DANS LA JUSTICE DEPUIS 20 ANS‎

‎Dalloz. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 161 pages. Avec carte manuscrite portant l'envoi de l'un des auteurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Antoine Garapon. Hubert Dalle. Lucien Karpik... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JUSTICES, 2, L'ETAT DEVANT LE JUGE PENAL‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 207 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Débat Joël Thoraval, Pierre truche: Le préfet et le juge. Les Aubrac et le tribunal historique: une machine infernale. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Justices Ce qui a changé dans la justice depuis 20 ans‎

‎Dalloz 1999 161 pages in8. 1999. Broché. 161 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎L'ABCDAIRE DE PRUD'HON ET LE NEOCLASSICISME‎

‎FLAMMARION. 1997. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 119 pages. Nombreuses photos en couleurs dans le texte. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Auteurs : Antoine de Baecque, Adrien Goetz, Catherine Guégan, Stéphane Guégan, Sylvain Laveissière, Stéphane Melchior-Durand. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ABC du droit d'auteur.‎

‎Les Presses de l'Unesco. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 75 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CLIENTÈLE APPROPRIÉE, Fonds de commerce, fonds civil, franchise et commerce électronique, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de rech. sur le Droit des Affaires sous la direction de Yves Chaput‎

‎, Paris, Litec 2004, in-8, br., très bon état, VIII-312p.‎

‎LA CLÉMENCE SAISIE PAR LE DROIT. Amnistie, prescription et grâce en droit international et comparé, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri, Gabrielle Della Morte, Élisabeth Lambert Abdelgawad et Kathia Martin-Chenut, coll. UMR de droit comparé de Paris, vol.14‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée 2007, in-8, br., très bon état, 645p.‎