‎HOMMAGES GERARD BOULVERT.‎

‎ Service d'Edition Scientifique. Université de Nice. 1987. Format : 25/16. 527 Pages. Sommaire : voir photos. Bon état ‎

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‎Huissier de Justice. Rédaction des actes (Circulaire du 2 mai 1974). Textes d'intérêt général.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1974. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 26 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française N°74-114 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Huissiers de Justice. Actes en matière pénale (Circulaire du 18 juin 1976). Textes d'intérêt général.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1976. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française N°76-153 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Hygiène Alimentaire textes généraux - Edition mise à jour au 31 octobre 2000 - n°1488-1.‎

‎Les éditions des Journaux officiels. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII+437 pages - 2 suppléments de 4+7 pages - déchirures sur les plats - étiquette collée sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎IIe CONGRES NATIONAL DE DROIT PENAL, TOULOUSE, 20-21 MAI 1907‎

‎Union Internationale de Droit Pénal. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 224 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Dos muet.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Extrait du 'Bulletin de l'Union Internationale de Droit Pénal', vol. XIV-XV. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCESSIONS. DEBT MANAGEMENT, Congrès de Zurich septembre1960, XVIesession, Institut international de finances publiques‎

‎, Bruxelles, Ets Émile Bruylant 1962, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. très frais, XIII-409p.‎

‎INAUGURACION DE LOS CURSOS DE 1922 - FACULTAD DE DERECH Y CIENSIAS SOCIALES DE LA UNIVERSIDAD NACIONAL DE BUENOS AIRES (PLAQUETTE).‎

‎IMPRENTA DE BUSNELLI Y CADELAS. 1922. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 22 pages - annotations sur le 1er plat - fascicule essentiellement en espagnol .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fascicule essentiellement en espagnol . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Schuman‎

‎, Strasbourg, Presses univ. de Strasbourg 2007, in-8, br., (rares. annotations et soulignures au crayon), bon état, 460p.‎

‎INFORMATIONS ET DOCUMENTS OFFICIELS DE LA COMMISSION CONSTITUTIONNELLE, OCT.-NOV. 1952.‎

‎Secrétariat de la Commission Constitutionnelle, Paris. 1952. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 35 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Assemblée Ad Hoc chargée d'élaborer un projet de Traité instituant une Communauté Politique Européenne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Informatique et Libertés‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. Mai 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVIII + 355 pages. Accompagné de 3 brochures-supplément.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1473. Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Informatique et Libertés. Textes et documents.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1990. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 293 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal Officiel de la République Française N°1473 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎In Memoriam - Gilbert Apollis 1947 - 1989 . Montpellier‎

‎Montpellier Falcuté De Droit D'économie et De Gestion Grand In 8 Recueil des témoignages écrits et ou prononcés par les collègues et amis de Gilbert Apollis en hommage le jour de son enterrement . - 40 p. , 350 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎INNOVATION, TECHNOLOGIE ET FINANCE édité par M.Arnold HEERTJE pour la Banque européenne d’investissement‎

‎, Oxford, Basil Blackwell 1988, in-8, rel. pl. toile noire sous jaquette, neuf, 200p.‎

‎Inscription de la société BELSON / WILLIAM PRYM au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, BELSON / WILLIAM PRYM.‎

‎Document officiel de l'inscription au registre du commerce de Vienne de la société BELSON / WILLIAM PRYM, copie double avec logos de l'entreprise, en date du 27 juillet 1911. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).‎

‎Inscription de la société FRANZ STEININGER au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, FRANZ STEININGER.‎

‎Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société VIS, copie double avec logos de l'entreprise, en date du 12 avril 1924. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).‎

‎Inscription de la société ISN au registre du commerce de Vienne - Eintragung im Handelsregister, Wien, ISN.‎

‎Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société ISN, copie double avec logo de l'entreprise, en date du 29 avril 1924. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). ‎

‎Inscription de la société REICHENBERG au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, REICHENBERG. ‎

‎Document officiel de l'inscription au registre du commerce de Vienne de la société REICHENBERG, copie double en date du 25 juillet 1921. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).‎

‎Inscription de la société VALENTINE / VALSPAR au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, VALENTINE / VALSPAR.‎

‎Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société VALENTINE / VALSPAR, copie double avec logos de l'entreprise, en date du 14 avril 1924. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis).‎

‎Inscription de la société VIS au registre du commerce de Vienne. Eintragung im Handelsregister, Wien, VIS. ‎

‎Document officiel de l'inscription à la "Kammerant des Kammer für Handel, Gewerbe und Industrie in Wien", de la société VIS, copie double avec logo de l'entreprise, en date du 3 mai 1924. Déchirure sur une partie de la copie double. Frais d'envoi 1,90 euro sur la France, 2,40 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). ‎

‎INSTALLATION DES MEMBRES DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX - 8 JANVIER 1990.‎

‎TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 30 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTITUTIONS ET MÉCANISMES BANCAIRES DANS LES PAYS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Inst. d’études bancaires et financières‎

‎, Paris, Dunod 1969, rel. éd. pleine toile, bon état, 713p.‎

‎INSTRUCTION DE L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC A MM. LES AVOUES ABREGES A L'AGENCE SUR LES DROITS PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES DU TRESOR PUBLIC CONTRE SES COMPTABLES ET DEBITEURS ET SUR LE MODE DE LES EXERCER.‎

‎IMPRIMERIE IMPERIALE. 1809. In-4. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 73 pages reliées avec une ficelle - livré sans couverture - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture - dos manquant - quelques traces de stylo marron en marge à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture - 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Instruction Facile sur les Conventions ou Notions simples sur les divers engagemens.‎

‎BESSIAT Jacques-Marie.. 1768. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 416 pages. Bandeaux et Lettrines. Relié plein cuir marron. Titre et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Quelques épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Instruction Générale relative à l'Etat Civil.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1987. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XL + 343 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1043 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLES ET DES AVERTISSEMENTS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS DIRECTES ET LES TAXES Y ASSIMILÉES (20 novembre 1911)‎

‎, Paris, [Imprimerie Nationale] 1911, in-8, br., (pas de couv., nb. annotations à l’encre), 420p.‎