‎INSTRUCTIONS RELATIVES AU DEROULEMENT DES OPERATIONS ELECTORALES POUR L'ELECTION DES DEPUTES, DES CONSEILLERS REGIONAUX, DES CONSEILLERS GENERAUX ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX‎

‎NON EDITE. 1969. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INSTRUCTION SUR LES DROITS DES FERMES, TARIF DES DROITS D'ENTREE, TARIF DES DROITS DE SORTIE‎

‎***. non daté. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 524 + 319 pages. Tranches rouges. epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INTERNET, ESPACE D’INTERRÉGULATION, dir. Marie-Anne Frison Roche, coll. Thèmes et commentaires‎

‎, Paris, Dalloz 2016, in-8, br., (rares soulignures au crayon, légt fané), XV-207p.‎

‎INTERNET, ESPACE D’INTERRÉGULATION, dir. Marie-Anne Frison Roche, coll. Thèmes et commentaires‎

‎, Paris, Dalloz 2016, in-8, br., assez bon état, XV-207p.‎

‎Interruption volontaire de la grossesse (Décrets et arrêtés du 13 mai 1975). Textes d'intérêt général.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1975. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 20 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal Officiel de la République Française N°75-100 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES [Canadien], sous la direction de Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau ‎

‎, Montréal, Les Éditions Thémis 2006, in-8, br., (couv. passée), intérieur très frais, IX-[1ff.]-702p.‎

‎Introduction bibliographique à l'histoire du droit et à l'ethnologie juridique, C/1. France. (avant 1789)‎

‎Bruxelles, Editions de l'Institut de Sociologie Université Libre, 1967 in-8, 207 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎INTRODUCTION HISTORIQUE A L'ETUDE DU DROIT ROMAIN, MANUEL DE DROIT ROMAIN‎

‎Non précisé. Non daté. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 590 pages. Annotation en page de garde. Quelques pages muettes en milieu d'ouvrage. Légères mouillures.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Ouvrage du XIXe siècle. Livres 1er, 2d, 3e, 4e. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎INTRODUCTION / PIERRE ODIN / SENSUIT LE FON DATIO DE LA SAIN‎

‎MACHESSOU FILS. 1890. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 1 à 32 + I à CXLI. Mémoires et procès-verbaux - les vieilles histoires de Notre-Dame du Puy. 1886 et 1887. Tome cinquième (1er partie). Quelques illustrations en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT POLONAIS par le Comité des Sciences juridiques de l’Académie Polonaise des Sciences sous la direction de Stefan Rozmaryn‎

‎, Varsovie, Éd. scientifiques de Pologne 1967, in-8, br., (couv. sale avec petit accroc), texte frais, 588p.‎

‎INVESTIR DANS L’AVENIR DE L’EUROPE, ouvrage édité par Arnold Heertje à l’occasion du 25eanniversaire de la création de la Banque Européenne d’Investissement, Préface Yves Le Portz‎

‎, Oxford, Basil Blackwell 1983, in-8, rel. éd., neuf, 240p.‎

‎I SEMINÁRIO DE PROFESSORES DE DIREITO ECONÔMICO, Edições do cinqüentenário da UFMG, n°3‎

‎, Belo Horizonte [Brésil], Universidade federal de Minas Gerais 1977, in-8, br., enveloppe d’envoi de l’ouvrage partiellement conservée, (couv. passée, coins lég. pliés), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 277p.‎

‎JEAN TACHON & GEORGES CUSSON contre ANDRE LAPORTE & LOUIS BOUCAUD fabricants de chaussures à Bordeaux / PROCES CORRECTIONNEL.‎

‎LA TECHNIQUE DU LIVRE.. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 187 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal De La société D'archéologie Lorraine et Du Musée Historique Lorrain. 29ème Année, 1880‎

‎Nancy G. Crépin-Leblond 1880 In-8 260 pp, 12 n°s, 3 planches en noir hors-texte. Brochage muet, année manuscrite sur étiquette de papier. Intérieur correct avec de rares rousseurs ; mouillure en coin inférieur de la 1ère de couv. et sur page de titre ; forte mouillure et trous de vers sur la 4ème en tête, sans atteinte au texte ; manque de papier en tête du dos.‎

‎ Moyen Broché à raba‎

‎Journal de l'Enregistement et des Domaines, N°8 - 9, 135e année.‎

‎GODDE.. Aout - sept 1932. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Paginé de 153 à 176. Accrocs, petites et déchirures et petits manques sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Art. 34403 à Art. 34434. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CANDIDATS AU SURNUMERARIAT DE L'ENREGISTREMENT, 48e ANNEE, N° 1, 1er AOUT 1941‎

‎Préparation Francis Lefebvre. 1941. In-8. En feuillets. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 30 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conseils pour apprendre un cours. Conseils pour la confection et le classement des schémas. Sujets proposés: Compo. d'économie politique ou de finances. Compo. de Droit constit. ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des commissaires de police (4e année, 1858)‎

‎Imprimerie et librairie administratives de Paul Dupont Revue relié 1858 In-8 (16 x 24 cm), reliure demi-basane, dos lisse orné de dorures et de fers estampés à froid, 364 pages, année 1858 complète ; frottements et traces sur le cuir, coupes frottées, des rousseurs à l'intérieur, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Journal des commissaires de police... Année 1856 complète‎

‎S. n. | Paris 1856 | 15.50 x 24 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en demi basane marron, dos lisse orné de fers dorés, traces de frottements sur le dos et les mors, plats de papier marbré, mention dorée en pied dos : commissaire de police d'Ervy (Aube), reliure de l'époque. Tampons imprimés de bibliothèque sur les gardes, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Journal des communes. Nouveau journal des conseillers municipaux, courrier des communes et des établissements de bienfaisance‎

‎Bureau du journal. 1868 à 1872. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Non coupé. 3 tomes d'environ 450 pp. chacun. Dos légèrement décolloré, coiffes de pied fendus sur mors de 2ème plat. Trois années : 1868, 1871 et 1872. Une année par tome.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎3 volumes Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎JOURNAL DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ANNEXE AUX PUBLICATIONS TESCAZE ET A L'ANNUAIRE - 44° ET 45° ANNE COMPLETES (48 numéros pas an)‎

‎LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE P. OUDIN. 1905 - 1906. In-8. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 711 + 760 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES DEBATS ET DES DECRETS - N°323 à 350 : CONSEIL DES CINQ CENTS -‎

‎IMPRIMERIE DU JOURNAL DES DEBATS. FIN XVIIIe SIECLE. In-8. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. Paginé de 4 à 432 - Couverture d'attente.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES DEBATS ET DES DECRETS - N°789 à 818.‎

‎IMPRIMERIE DU JOURNAL DES DEBATS. FIN XVIIIe SIECLE. In-8. Broché. A relier, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. Paginé de 870 à 1315 - La derniere page collée sur la couverture d'attente.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des Géomètres. 21ème année. N°1‎

‎NON INDIQUE. Janv. 1888. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Manque en coiffe de pied, Quelques rousseurs. 296 pages. Quelques planches dépliantes de figures, tableaux et plans en noir et blanc hors-texte. Titre et filets dorés sur le dos cuir noir. Tampon.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bulletin mensuel du Règlement et de la Conservation de la Propriété Foncière. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des Notaires - Agenda et Annuaire de la magistrature du barreau du notariat des officiers ministériels et de l'enregistrement France, Algérie, Colonies - 56e année 1902.‎

‎Administration du journal des notaires et des avocats et du recueil général des lois. 1902. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 704 pages - quelques cartes en noir et blanc hors texte - papier jauni - coins frottés - rares annotations à l'intérieur .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS, VOL. XXXVI & XXXVII, ART. 6766 A 6899 (1er JAN.-31 JUIN 1829) & ART. 6900 A 7052 (1er JUILLET-31 DEC. 1829)‎

‎Journal des Notaires et des Avocats. 1829. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. remarquable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 384 + 384 pages. Titre, date, tomaison et bandeaux dorés sur le dos. 2e plat légèrement abîmé en surface.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Par une société de Jurisconsultes et de notaires. Avec Tables analytiques des matières. Acte notarié, Notaire en second, Témoins instrumentaires, Faux, Nullité, Legs, Succession, Transfert, Enregistrement... Classification Dewey : 340-Droit‎