‎Monseigneur de Saint-Vallier et l'Hôpital Général de Québec : Histoire du monastère de Notre-Dame des Anges (religieuses hospitalières de la Miséricorde de Jésus, Ordre de Saint-Augustin)‎

‎Québec Darveau 1882 Grand in-8 illustré d'un frontispice et d'une planche (portraits), 743p. ‎

‎:: Reliure soignée récente, demi-cuir à coins, 4 nerfs. Avec étui. ‎

‎Département de la Vendée. Usages locaux du canton de Saint-Fulgent.‎

‎La Roche-sur-Yon, Servant-Mahaud, 1897 in-8, 50-IV pp., broché, agrafé. Manque de papier sur le premier plat, dos quasi absent, rousseurs. Les feuillets de table sont détachés.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le barreau. Collection : Les chemins de la vie.‎

‎Tours, Maison Alfred Mame et Fils, s.d. (ca 1880). "17 x 24, 192 pp., reliure dos cuir, état moyen (page de faux-titre et dernière pages défraîchies; reliure état d'usage))."‎

‎Illustrations par Louis Malteste‎

‎ARTICLE 75. Matricule 3407 ‎

‎Paris Bureau d'Etudes et de Publications Sociales 1951 in 12 (18,5x12) 1 volume broché, jaquette illustrée, 253 pages [1]. Préface de Madame de Suzannel. Envoi autographe signé de l'auteur. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎L'officiel en délire.‎

‎ P., Editions du Fuseau, 1964, in 8, broché, 285 pages ; couvertue illustrée. ‎

‎Les républiques passent, le journal officiel demeure. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Arrest de règlement pour les droits de mariages. convoys, enterremens, & bouts-de-l'an. Du vingt-sept juillet mil sept cent seize‎

‎Paris, Damien Beugnié, 1716 in-4, 8 pp., en feuilles. ‎

‎Ratifié par le Parlement, ce règlement, demandé par les marguilliers, ne concerne en fait que la petite paroisse de Saint-Jean-en-Grève, ce qui n'est indiqué nulle part dans le titre : fondée en 1212, sise à proximité de l'Hôtel de Ville, elle ne jouissait que d'un faible territoire coincé entre Saint-Gervais-Saint-Protais et Saint-Merry. Son église fut démolie entre 1797 et 1800, ce qu'immortalisèrent deux toiles célèbres (une de Demachy, une de Hubert Robert). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎TRAITÉ DE SÉCURITÉ SOCIALE, t. II: L’ÉCONOMIE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, sous la dir. de Yves Saint-Jours‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1981, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt passée et tachetée), intérieur frais, 510p.‎

‎[ Grosse délivrée sur vélin le 8 Juillet 1784, à Saint Lo ] "Par devant les Notaires Roiaux de la Ville de Saint Lo et dépendances soussignés le Jeudi huit Juillet avant midi l'an mil sept cent quatre-vingt quatre. Fut présent Sieur François Baumet, Marchand Boucher, Bourgeois de cette Ville y demeurant paroisse Notre Dame. Lequel a par ces présentes ... hipothéqué sur lui et tous ces biens présens et avenir a promesse de garantir fournir et faire valoir tant en principal qu'arrerager au profit du Sieur Nicolas Langlois, laboureur demeurant paroisse Saint Thomas de ce lieu, présent et acceptant pour lui ses héritiers ou aiant causes, Vingt-Cinq Livres de Rente"‎

‎1 grosse sur vélin (parchemin) de 3 pp., 1784 : "Par devant les Notaires Roiaux de la Ville de Saint Lo et dépendances soussignés le Jeudi huit Juillet avant midi l'an mil sept cent quatre-vingt quatre. Fut présent Sieur François Baumet, Marchand Boucher, Bourgeois de cette Ville y demeurant paroisse Notre Dame. Lequel a par ces présentes ... hipothéqué sur lui et tous ces biens présens et avenir a promesse de garantir fournir et faire valoir tant en principal qu'arrerager au profit du Sieur Nicolas Langlois, laboureur demeurant paroisse Saint Thomas de ce lieu, présent et acceptant pour lui ses héritiers ou aiant causes, Vingt-Cinq Livres de Rente"‎

‎"Fait et passé à l'abbatial de Saint-Lo paroisse Sainte Croix en la demeure de Durier l'un des Notaires soussignés". Etat très satisfaisant (qq. brunissures)‎

‎Projet de modifications à apporter à la loi du 21 mars 1832 sur le recrutement de l'armée à l'occasion de l'organisation de la garde impériale.‎

‎Favre L. et Cie Plaquette 1854 Plaquette, in-8, broché, couverture en papier rose, 24 pages, couverture légèrement tachée, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Etat des personnes qui ont fait modifier leurs noms patronymiques. par additions, substitutions ou autrement (décrets de 1871 à 1900). I. De 1871 à 1880. - II. De 1881 à 1890. - III. De 1891 à 1900. - IV. Table générale‎

‎Niort, G. Clouzot, 1904-1907 4 tomes en 1 vol. gr. in-8, 507 pp., en pagination continue, avec un billet d'errata, demi-chagrin noir, dos à nerfs, tête marbrée, couvertures conservées (reliure de l'époque). Coiffes, nerfs et mors frottés. Ex-libris E. Mareuse et Jacques Jourquin.‎

‎Unique édition de cet instrument onomastique des plus utiles, et qui se trouve le seul à avoir été publié pour les décisions intervenues entre 1871 et 1900.Saffroy III, 34364. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎REPLIQUE POUR M. F.X. DE EZPELETA CONTRE M. JEAN-BAPTISTE DE YNIGO.‎

‎A COMPTE D'AUTEUR. VERS 1844. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 192 pages - quelqeus rouseerus sans conséquence - quelques pages totalement roussies altérant légèrement la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Reverendissimo Domino Alexandro Codebo. auditore generali hujus Legationis Avenionens[is] spolli. Pro Serenissimo Principe Emanuele Theodosio a Turre Averniae cardinali Bullionio [Emmanuel-Théodose de La Tour d'Auvergne, cardinal de Bouillon], Sacri Collegii decano, abbate Cluniacensi. Contra dominum advocatum fisci & Rev. Camerae Apostolicae in hac Legatione. Responsio‎

‎Avignon, François Sébastien Offray, 1704 in-4, titre, 29 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Procès concernant les dépouilles d'Honoré de Longecombe de Peysieux, moine de Cluny, ancien grand prieur de l'Abbaye de Nantua (1672), et recteur du Collège de Saint-Martial d'Avignon.C'est en 1380 que le prieuré Saint-Martial d'Avignon fut transformé en collège, destiné à recevoir douze novices bénédictins sous l'autorité d'un recteur.Au CCF, exemplaires seulement à Avignon. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LES ETABLISSEMENS DE SAINT LOUIS, roi de France, suivant le texte original, & rendus dans le langage actuel, avec des notes, par M. l'Abbé de SAINT-MARTIN. ‎

‎ 1786 Paris, Nyon, 1786. Fort in-12 (106 X 171) veau fauve marbré, dos cinq nerfs ornés, caissons dorés, pièces de titres maroquin grenat, filet doré sur les coupes, encadrement à froid sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque) ; XXIV (dont faux-titre et titre)-539 pages, (1) page d'errata.‎

‎BONNE EDITION de cet ouvrage imprimé comme "Supplément au règne de Saint-Louis pour l'histoire de France" de Velli, Villaret et Garnier, paru également chez Nyon. " Les Etablissements de Saint-Louis " est le nom donné au recueil des lois et ordonnances paru en 1269 sous l'impulsion de Louis IX. Toutes les lois contenues dans ce code comblèrent le vide immense qui séparait les capitulaires des carlovingiens de la législation suivie sous les successeurs d'Hugues Capet ; elles formèrent la concordance du droit romain renaissant avec le droit français en décadence. Il exista enfin une jurisprudence écrite à peu près complète, et dont la connaissance était accessible à tous. L'abbé Louis-Pierre de Saint-Martin (1733-1819) fut d'abord avocat au parlement, puis conseiller clerc au Chatelet de Paris, en 1783. Franc-maçon, il accueillit avec chaleur les principes de la révolution, se défroqua et fit une brillante carrière dans la magistrature. (QUERARD, La France Littéraire, VIII, 354). Discrète restauration à la coiffe supérieure, sinon BEL EXEMPLAIRE, frais. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Le Gouvernement de Rome, où il est traité de la religion, de la justice, de la police et de ce qui s’y passe de remarquable durant le cours de l’Année. Seconde édition revue et augmentée par l’auteur‎

‎Caen, Chez Claude Leblanc, Imprimeur & Libraire 1659 Fort in-16. Reliure de l’époque, dos demi-basane havane, plats vélin ivoire, 20-584-14 pp. Reliure frottée et ternie, intérieur correct.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Histoire générale des Sociétés de Crédit en France suivie 1: D’un étude de chacun des Grands Etablissements de Crédit Français (bilans, dividendes et capitaux comparés, Statistiques diverses). 2: Des textes législatifs et du nouveau projet de loi sur les Sociétés anonymes. Deuxième édition.‎

‎ Paris, Bibliothèque des Etudes Economiques & Financières 1911, 255x160mm, 376pages, cartonnage papier marbré, étiquette de titre, couverture conservée, étiquette collée au bas du dos. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎La Pratique et Stil judiciaire observé tant en la cour du Parlement qu'ès tribunaux de justice, au Comté de Bourgogne‎

‎ Dole, chez Antoine Binart, 1627. Petit in-4, [8]-224-[40] pp., parchemin souple de l'époque (ouvrage défraîchi mais solide et lisible). ‎

6 Images

‎Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée de cet ouvrage destinés aux juges, avocats et praticiens de la loi du comté de Bourgogne. L'originale a paru en 1577, du vivant de l'auteur. Cachets ex-libris F. Guyot, curé de Belleherbe (Doubs) au titre, ex-dono manuscrit de l'abbé Béliard sans destinataire, ex-libris manuscrit biffés ou illisibles au titre. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Plaidoyer pour le Sr. Henry Robert. officier municipal à Saint-Mihiel‎

‎Nancy, Claude Leseure, s.d. (1772) 2 parties en un vol. in-4, 88-41 pp., un f. vierge, dérelié, tranches rouges. ‎

‎Recueil de deux plaidoyers contradictoires dans une affaire de subornation d'une demoiselle de bonne famille.A la suite : Mémoire pour M. Nicolas-Joseph Thiéry, avocat à la Cour souveraine de Lorraine & Barrois, exerçant au bailliage royal de Saint-Mihiel, contre le sieur Henry Robert, ancien officier municipal dudit lieu. Nancy, P. Antoine, Pierre Barbier, 1772. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Dénonciation contre Guillaume-Michel-Étienne Barbier, dit Dufaÿ, Lieutenant-Colonel depuis 1793, chevalier de Saint-Louis et officier de l'Ordre royal de la Légion d'honneur, Adressée par la veuve du Comte de Saint-Morys, Maréchal de camp [... ] à Messieurs les Oficiers-Généraux et Supérieurs de toutes armes, à MM. les Gardes-du-corps du Roi, et à MM. leurs Officiers généraux et supérieurs ; enfin, à tous les Militaires français‎

‎1 vol. in-8 br. sous couv. d'attente, s.n., .s.l., 10 Août 1817, 2 ff., 92 pp.‎

7 Images

‎Charles-Étienne de Bourgevin Vialart de Saint-Morys (1772-1817) ayant été tué en duel par le colonel Guillaume-Michel Barbier-Dufay (1769-1834), lequel était l'acquéreur d'une partie de l'ancienne propriété des Saint-Morys à Hondainville (Oise), sa veuve chercha à faire inculper ce dernier pour meurtre. Bon exemplaire.‎

‎Arrest de la Cour du Parlement.-‎

‎Portant Envoi en possession du Collège Wallon de Saint-Omer, des Biens qui lui appartiennent, en exécution de l'Edit du mois de septembre 1768. P. Simon. 1769. 8pp. in-4 sans couv.‎

‎ - Nº 1801, 218e envoi. Décret de la Convention Nationale, Du 5e jour du 2e mois de l'an second. Contenant une rectification dans le Décret des 29 et 30 du premier mois, relatif aux Ecclésiastiques, et portant qu'à l'avenir les Décrets et Loix n'auront qu'une date ‎

‎à Xaintes, chez Michel Mareschal - in-4 : 4 pp. ‎

‎Droit des affaires - Collection le droit en plus.‎

‎Presses universitaires de Grenoble. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 210 pages - nombreuses phrases surlignées au stabilo à l'intérieur dulivre sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection le droit en plus. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU TRÉSOR PUBLIC, SES OBLIGATIONS ET SES DROITS À ROME ET EN FRANCE SOUS LA LÉGISLATION ACTUELLE‎

‎, Paris, Guillaumin et Cie 1875, in-8, demi basane bordeaux, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, ENVOI DE L’AUTEUR, (dos frotté avec des épidermures, nb. annotations et soulignures au crayon), intérieur frais, 224p.‎

‎L'Oratoire Saint-Joseph, Nouvelle édition revue, corrigée et considérablement augmentée‎

‎Montréal 1926 Petit in-8 illustré d'un frontispice couleurs (Vue de la future basilique) et de portraits, 148p. ‎

‎:: Préface de Mgr Georges Gauthier. Cartonnage de l'éditeur, toile mauve. Cachets des Franciscains, Montréal-Est. Trace d'étiquette en queue. ENVOI SIGNÉ de l'auteur au Rev. P. Marie-Antoine, 1931. ‎

‎Les Rêves d'un homme de bien, qui peuvent être réalisés; ou Les Vues utiles et praticables de M. l'abbé de Saint-Pierre, choisies dans ce grand nombre de Projets singuliers, dont le bien public était le principe‎

‎Paris Veuve Duchesne 1775 In-12 illustré d'un frontispice (portrait), xii et 502p., et 1f. (Approbation et Privilège). ‎

‎:: Polygraphe, philosophe et réformateur français, l'abbé Saint-Pierre touche à bien des sujets : éducation, commerce, histoire... Considéré comme un utopiste à l'époque, il prévoit, quand même, une Europe unifiée et une Assemblée des nations. On lui doit la création du terme "Bienfaisance"... Son oeuvre complète couvre une quinzaine de volumes. :: Ce recueil, publié par Pons-Augustin Alletz, tente de présenter un plan raisonné des projets de l'abbé. :: Reliure de l'époque, veau, dos orné, 5 nerfs, pièce de titre rouge, tranches rouges. Coins et charnières frottés, coiffes liées, sinon bon exemplaire. ‎

‎Mémoire pour diminuer le nombre des procès.‎

‎Paris, Cavelier fils, 1725 in-12, [7] ff. n. ch. (titre, privilège, dédicace au Roi), 420 pp., [5] ff. n. ch. (table et liste de libraire), basane fauve, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches rouges (reliure de l'époque). Petites restaurations maladroites aux coiffes.‎

‎Édition originale.Une des plus radicales propositions jamais formulée pour refondre la justice, première ébauche de la si curieuse théorie du "règne de la loi", qui devait provisoirement triompher dans le droit révolutionnaire, aux dépens de l'ordre de justice traditionnel, dont le juge est la figure cardinale. Le titre de départ porte: "Mémoire sur l’établissement d’une Compagnie perpétuelle destinée à perfectionner perpétuellement le Droit fransois, pour diminuer tous les jours les sources des procès". Parachevant l’unification des coutumes, ce "Droit fransoisdoit être un recueil des Loix faites pour assurer à chaque fransois la possession de ses biens… Plus les Loix se perfectionneront, plus elles diminueront le nombre des Procès" (Préface). Le grand nombre de procès ruine les familles, affaiblit l’État, et détourne une foule de citoyens des tâches productives. Saint- Pierre propose la formation d’une "Académie du Droit Fransois" vouée au perfectionnement et à l’unification du droit qui préfigure les conditions de rédaction du Code civil. Il suggère une variété de mesures simples à l’effet immédiat: l’égalité dans les successions, la promulgation de lois favorisant le commerce et l’industrie, la publication des ordonnances sous une forme accessible à un public non juriste, l’établissement d’un unique niveau de juridiction, et d’une même localisation des tribunaux, la diminution de la vénalité des charges, la défense de la justice due au public "contre les malversants dans les finances", même liés au pouvoir d’état, la mise en liberté des petits débiteurs, l’établissement d’un dépôt public des anciennes minutes des notaires…Il propose enfin la création d’un tribunal arbitrant les conflits entre nations. Toutes ces idées utopiques étaient bien dans la personnalité de l'abbé de Saint-Pierre (1658-1743), qui fut un inlassable remueur d'idées et fabricateur de nuées.I.N.E.D., 984. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎