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POTHIER Robert Joseph.
Traité de la communauté
auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne & les biens de la femme. Deux tomes en deux volumes in 12 plein cuir fauve raciné à nerfs, pièce de titre cuir rouge, tomaison fers, caissons dorés, roulette dorée sur coupes. Tome 1 : faux-titre, titre, XII, 592 pages, Tome 2 auquel on a ajouté une observation sur le contrat de nantissement. Faux-titre, titre, XVI, 638 pages, 6 pages, tranches rouges. A Paris chez Debure père, à Orléans chez Rouzeau-Montaut 1770. Très bon état
Reference : 9807
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Charbonnel
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OEUVRES DE M.DE RENUSSON SCAVOIR TRAITE DE LA COMMUNAUTE DE BIENS ENTRE L'HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE - TRAITE DU DOUAIRE ETC - NOUVELLE EDITION .
CHEZ BOUDET. 1760. In-Folio. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Déchirures. 278 pages + 140 pages + environ 90 pages + 404 pages + 138 pages - déchirures en tête de page à l'intérieur de l'ouvrage altérant légèrement la lecture sur nombreuses pages (photo disponible) - mouillures en coins en tête à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - tranches rosées - contre plats jaspés - dos à 6 nerfs - titre et caissons dorés sur le dos - une étiquette collée sur le 1er contre plat - quelques bandeaux et lettrines en noir et blanc - 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
OEUVRES DE M.DE RENUSSON SCAVOIR TRAITE DE LA COMMUNAUTE DE BIENS ENTRE L'HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE - TRAITE DU DOUAIRE - TRAITE DE LA GARDE NOBLE & BOURGEOISE - TRAITE DES PROPRES REELS REPUTES REELS & CONVENTIONNELS - TRAITE DE LA SUBROGATION - NOUVELLE EDITION REVUE CORRIGEE & AUGMENTEE D'UN GRAND NOMBRE D'OBSERVATIONS LES UNES CRITIQUES LES AUTRES CONTENANT DE NOUVELLES DECISIONS & D'AUTRES CONSISTANT EN DISSERTATIONS SUR LES QUESTIONS DE DROIT LES PLUS DIFFICILES PAR M.J.A.SERIEUX. Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER; TRAITÉ INSTITUANT LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ET DOCUMENTS ANNEXES
, Paris / Bruxelles, Service des pub. de la communauté européenne/ Secrétariat du Comité intérimaire pour le Marché Commun et l’Euratom [1957]/ 1951, 2 vol. in-12, br., (qq. soulignures au crayon et à l’encre, dos légt insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 211/ 345p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd. (1777); t.III: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd. revue et corrigée, 2t. en 1vol. (1772, 1773); t.IV: Traité des retraits, Nouvelle éd. revue et corrigée (1773); t.V: Traité du contrat de constitution de rente, Traité du contrat de change, de la négociation qui se fait par la Lettre de Change, des Billets de change& autres billets de commerce, 2t. en 1vol. (1774, 1773); t.VI: Traité du contrat de louage, Nouvelle éd. très exactement corrigée., Traité du contrat de bail à rente, 2t. en 1vol. (1771, 1771); t. VII: Traité des contrats de louage maritimes, Traité du contrat de société, Traité des cheptels, 3t. en 1vol. (1775, 1775, 1775); t.VIIIet IX: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd. (1775); t.X: Traité des contrats aléatoires, Nouvelle éd. (1775); t.XIet XII: Traité du contrat de mariage (1772); t. XIIIet XIV: Traité de la Communauté auquel on a joint un Traité de la puissance du mari et une observation sur le contrat de nantissement (1770, 1770); t. XV: Traité du douaire (1770); t.XVI: Traité du droit d’habitation, Traité des donations entre mari et femme et du don mutuel (1775); t. XVII: Traité du droit de domaine de propriété,(1772); t. XVIII: Traité de la Possession et de la Prescription (1782); t.XIX et XX: Traité de la procédure civile et criminelle (1787, 1787); t.XXIet XXII: Traité des fiefs, censives, relevoisons et champarts (1776, 1776); t. XXIII: Traité de la Garde-noble et Bourgeoisie, du Préciput légal des Nobles, des Hypothèque et des Substitutions (1776).
, Paris- Orléans, Debure- Rouzeau-Montaut 1770-1787, 28t. en 23 vol. in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir ocre et ébène, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs champêtres et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées de rouge, lettrines, vignettes et bandeaux, (trous de vers non traversants sur certains vols avec qq. mq. de cuir, certaines coiffes accidentées, coins lég. émoussés), MAGNIFIQUE EXEMPLAIRE.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité de la communauté, auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme (2 volumes).
Paris, Letellier, An XIV-1806 12 x 20, 2 volumes, 415 + 348 pp., reliure dos cuir, bon état (pièces de titre partiellement arrachées, quelques rousseurs éparses)
Nouvelle édition où l'on a indiqué les changemens faits par le Code Civil, et à laquelle on a ajouté un Précis sur le Régime Dotal.
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES: t.I & II: Traité des obligations, Nouvelle éd., (1813); t.III &IV: Traité de la communauté auquel on a joint un traité traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de sa femme, Nouvelle éd., (1806); t.V: Traité du contrat de vente, Nouvelle éd., (1806); t.VI: Traité du contrat de louage et traité des cheptels, Nouvelle éd., (1806); t.VII(2 parties en 1 vol.): Traité du contrat de constitution de rente, Traité du bail à rente, Suvi de l’Introduction au Titre XIX de la Coutume d’Orléans sur les Exécutions de Rentes, Nouvelle éd., (1806); t.VIII: Traité du droit de domaine de propriété, (1807); t.IX: Traité de la Possession, Traité de la Prescription qui résulte de la Possession, Suivis du Titre XIV de la Prescription et du Titre XXII des Cas possessoires du commentaire de la coutume d’Orléans, Nouvelle éd., (1807); t.X: Traité du contrat de société, Contenant encore l’Introduction au TitreXI de la Coutume d’Orléans sur la société, L’introduction au Titre XIII de la même coutume sur les servitudes, le Traité de la Garde paternelle rétablie par l’article 384 du Code civil, et la discussion du Conseil d’Etat sur la garde, Nouvelle éd., (1807); t.XI et XII: Traité des contrats de Bienfaisance, Nouvelle éd., (1807); t.XIII et XIV: Recueils des divers traités sur les hypothèques, l’antichrèse et le nantissement, Nouvelle éd., (1809); t.XV: Traité du contrat de change; de la négociation qui se fait par lettres de change; des billets de change, et autres billets de commerce, Nouvelle éd., (1809); t.XVI: Traité du contrat d’assurance, (1810); t.XVII et XVIII: Recueil de divers traités sur les donations entre vifs, Donations par contrat de mariage, entre époux, et pendant le mariage, Nouvelle éd., (1810); t.XIX: Traité sur les testaments, (1810); t.XX et XXI: Traités divers sur les successions, Nouvelle éd., (1812); t.XXII et XXIII: Traité du contrat de mariage, (1813).
, Paris- Orléans, Letellier 1806-1813, 24t. en 23 vol. vol. in-8, pl. veau fauve raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat et vert empire, dos lisse richement ornés de fleurons, frises, motifs et filets dorés encadrants dorés, tr. mouchetées, roulettes dorées sur les coupes, lettrines, vignettes et bandeaux, (rel. usées, mq. importants de cuir au dos de certains vol., coiffes parfois arrachées, des épidermures sur certains plats, coins émoussés, des rousseurs et piqûres dans certains vol., papier parfois lég. acidifié; t.V: trous de vers traversant sur certaines p. mais sans incidence sur la lecture; t.XVII et XXI: dos fragile), int. assez frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
