‎CONDUCT OF AMERICAN DIPLOMACY, 2èmeéd.‎

‎, New York, D. van Nostrand Company, Inc. 1961, in-8, rel. pl. toile bis, très bon état, XV-660p.‎

‎Des cours d'eau navigables et flottables, 3e partie‎

‎Durand et Pedone-Lauriel Broché 1879 INTROUVABLE. In-8 (14.5x22.5 cm), broché non coupé, 680 pages, tome III isolé ; fissures au dos abîme et recollé, bruni, manques aux coiffes et au dos, manques papier en bordures des plats, taches au 4e plat, rousseurs à l'intérieur, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Der Luftbeförderungsvertrag im deutschen und im internationalen Recht‎

‎Forchheim, 1935 ix + 42pp., 23cm., Doctoral Dissertation ("Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der hohen juristischen Fakultät der Friedrich-Alexanders-Universität zu Erlangen"), stamp at verso of title page, text is clean and bright, J115367‎

‎Le palais et la guerre‎

‎La revue hebdomadaire | Paris 1919 | 12 x 18.50 cm | broché‎

‎Edition originale imprimée à petit nombre de ce tiré à part de la revue hebdomadaire. Plats tachés, petits manques angulaires sur les plats. Envoi autographe signé de P.-Louis Rivière à ses cousins. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Notes historiques relatives aux offices et aux officiers de la Cour de Parlement de Flandres.‎

‎Douai, Deregnaucourt, 1809 in-4, 166 pp., un f. n. ch. de table, veau fauve raciné, dos lisse orné de guirlandes et gerbes dorées, pièce de titre cerise, encadrement dent-de-rat, simple filet et guirlande dorés sur les plats, tranches mouchetées, gardes de papier rose (reliure de l'époque). Deux coiffes rognées et maladroitement stoppées.‎

‎Unique édition, extrêmement rare. L'ouvrage est divisé en deux parties, une alphabétique, et une chronologique ; elles présentent les détails les plus précis sur les détenteurs des charges et leurs familles.Le Douaisien Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain (1754-1832) était lui-même conseiller à la gouvernance de Douai, avant de devenir, après l'orage, juge au tribunal civil du département (1795), puis, en 1802, juge suppléant au tribunal criminel spécial du département. Le 6 avril 1811 enfin, il devint conseiller à la cour impériale.Saffroy II, 21 963. Duthilloeul, Bibliographie douaisienne, 1215. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LES DÉCISIONS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LEURS EFFETS JURIDIQUES‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1975, in-8, br., bon état, 310p.‎

‎Enhver Stats pligt...International strafefret og dansk ret.‎

‎København, Djøf, 2007. Orig. omslag. 573 pp.‎

‎Enhver Stats pligt ... International strafferet og dansk ret.‎

‎2007. X,573 pp.‎

‎Du ministère public. Thèse pour le doctorat.‎

‎Couverture souple. Broché. 189 pages. Couverture légèrement défraîchie. Légère mouillure.‎

‎Livre. Faculté de Droit de Rennes. Imprimerie P. Lachèse - Belleuvre et Dolbeau. Angers, 1877.‎

‎Traité des fiefs.‎

‎ 714p 1 volume In4. Pleine reliure en veau d'époque. Tranches colorées.. Dos à cinq nerfs orné avec pièce de titre cerise .Page de titre déchirée. ‎

‎TRAITÉ DES FIEFS, 3eéd.‎

‎, Paris, Le Mercier & Boudet 1741, in-4, veau fauve marbré, dos à nerfs orné, pc. de tit. brune tr. rouges, roulettes sur les coupes, filets à froid encadrant les plats, vignettes et lettrines, (coins très légèrement émoussés, mors sup. du premier plat très légèrement fendu), bon exemplaire malgré les défauts cités, XII-714p.‎

‎Règle du Droit françois‎

‎Paris, Du fonds de J. B. Coignard - De l'Imprimerie de P. G. Le Mercier, 1756, Avec Approbation & Privilège de Sa Majesté. 5e édition. In-12 relié pleine basane dos à nerfs à fleurons, pièce de titre, tranches rougies, xii-718 p. Bon état : reliure : 2 coins émoussés, coiffe supérieure légèrement frottée, petit manque coiffe inférieure. Rousseurs légères in -t.‎

‎Règles du Droit François.‎

‎LEMERCIER P.G. 4ème édition. 1744. In-16. Relié plein cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 711 pages. Relié plein cuir marron. Pièce de titre bordeaux. Titre, roulettes et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Coiffe en tête très légèrement usée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Personnes - Différences de biens - Divers moyens d'acquérir - Contrats, Obligations et actions - Cessions et Transports ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coustumes du pays et duché d’Anjou...‎

‎ Paris. Jean Baptiste Coignard. 1725. 2 volumes in-folio, plein veau moucheté, dos à nerfs ornés, pièces de titre et de tomaison, gardes marbrées. (10) ff. ; 859 pp. sur deux colonnes numérotées ; (40) ff. - XIV pp. ; 715 pp. ; (37) pp. ‎

‎Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations sur plusieurs Articles de la Coutume d’Anjou, d’un Recueil d’Arrêts célèbres rendus pour la Province d’Anjou et d’un Traité des Marches Communes d’Anjou et de Poictou.Ouvrage révélateur des us et coutumes angevines, avec d’innombrables sujets traités, dont : Adultère : “si l’adultère dans un Curé mérite la mort”, Carrières, Commis et fiefs, Douaire : "s’il faut que la femme ait couché avec son mari pour gagner son douaire”, Homicide : “de l’homicide de soi-même”, Moulins, Péages : “si un voyageur qui passe à guet doit le péage” , Sorciers…Jurisconsulte angevin, Pocquet de Livonière fut conseiller au Présidial d’Angers et recteur de l’Université. Quelques mouillures pâles sans gravité au second volume, quelques déchirures ou manques au papier marbré des gardes, mais généralement un bon exemplaire, bien relié. ‎

‎LE RÉGULATEUR JUDICIAIRE DES MAIRES ET ADJOINTS, D'après la nouvelle législation criminelle. ‎

‎Agen Imprimerie de J. B. Grenier 1811 in 8 (20,5x12,5) 1 volume relié demi basane fauve de l'époque, dos lisse orné, pièce de titre, [2] 432 pages. Podenas J. Ad., Juge-Auditeur en la cour d'Appel d'Agen, Membre de plusieurs sociétés savantes et littéraires. Bon exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎La sanction dans l'ordre juridique communautaire. Contribution à l'étude du système répressif de l'Union européenne‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ L.G.D.J. 2004 x + 754pp., 24cm., brochure originale, très bon état, ISBN 2-8027-1979-3 & 2-275-08546-4, J94517‎

‎LA SANCTION DANS L’ORDRE JURIDIQUE COMMUNAUTAIRE, Contribution à l’étude du système répressif de l’Union européenne, Préface de Henri Labayle‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant - L.G.D.J. 2004, in-8, br., bon état, X-754p.‎

‎La communauté des Frères et Soeurs de l’ancien droit fribourgeois base de l’indivision du code civil suisse. Thèse, Faculté de droit, Université de Fribourg.‎

‎ Paris, Les Presses Universitaires de France 1935, 250x165mm, 155pages, broché. Dédicacé. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Manuel-formulaire du bien de famille lois des 12 juillet 1909 19 mars 1910 et 8 avril 1910 décret du 26 mars 1910‎

‎Administration de annales des justices de Paix 1910 276 pages in12. 1910. Relié. 276 pages.‎

‎Etat Correct rousseurs à l'intérieur‎

‎Guide pratique en matière d'Accidents du Travail. A l'usage des Patrons, Employés et Ouvriers ‎

‎Marcel Rivière et Cie 1907 III-211 p. in-8 br., coll. "Bibliothèque d'Administration et de droit usuel", non coupé, très bon état ‎

‎Manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail‎

‎Administration et librairie des annales des justices de paix 1923 600 pages in8. 1923. Relié. 600 pages.‎

‎Etat Correct tranche jaunie‎

‎Traité-formulaire de la minorité, de la tutelle et du conseil de famille‎

‎ADMINISTRATION ET LIBRAIRIE DES ANNALES DES JUSTICES DE PAIX. 1913. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 744 pages. Dos à nerfs cuir noir, titre doré dans cadre doré. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Répertoire de la sciences des justices de paix Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Bourgeois de Lille au XIVe siècle.‎

‎ Lille, Emile Raoust, 1929. Gd. in-8 broché, 354 pp., pièces justificatives, bibliographie. Edition originale tirée à 90 ex. numérotés (n° 10). Envoi manuscrit de l'auteur à Denis du Péage. Ex-libris. ‎

‎ Bon ex., non rogné. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎MANUEL ELEMENTAIRE DE PROCEDURE CIVILE - A L4USAGE DES ETUDIANTS EN DROIT DE 3e ANNEE ET POUR LA PREAPARATION DE L'EXAMEN DE CAPACITE EN DROIT / SUIVI D'UN RESUME EN TABLEAUX SYNOPTIQUES ET D'UN RECUEIL METHODIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS D'EXAMEN/ 6e ED‎

‎ROUSSEAU ET CIE. 1916. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 397 + XXIV pages - Plats et dos salis - Quelques rousseurs essentiellement sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE DROIT COMMUNAUTAIRE APPLIQUÉE À L’ENTREPRISE‎

‎, Paris, Dalloz 1998, in-8, rel. éd. souple, bon état, 594p.‎