LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT & DE JURISOPRUDENCE. 1911. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1021 + 1077 + 944 pages - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - Auteur, titre, filets et tomaison dorés au dos - Dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Reference : R320086036
SOMMIARE DE LA TOMAISON ; TOME 1 : Principes generaux - Les personnes - La famille - Les incapables - LEs biens + TOME 2 : LEs preuves - Theorie generale des obligations - Les contrats - Privileges et hypotheques + TOME 3 : Regimes matrimoniaux - Successions - Donations et testaments. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
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HINGRAY CHARLES. 1837-1843. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. (XXXII + 680 + 579 pages + (XV + 604 pages) + (CXII + 401 + 526 + 499 oages) + (C + 474 + 604 pages) - Plats et contre-plats jaspés - Tampon sur la page de titre - sur la page de faux-titre - sur la page de garde - Auteur, titres, filets, tomaison dorés aux dos - Dos en cuir marron. 4 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
DROIT CIVIL EXPLIQUE suivant l'ordre des articcles du Code, depuis et y compris le titre de vente. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
LAROSE L. ET TENIN L.. 1908. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 VOLUMES EN 2 TOMES: XVI + 576 + 495 pages - plats jaspés - nombreux soulignements au crayon de papier dans le texte dans le volume 1 et 2 - 6 photos disponibles dont les tables des matieres.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Sommaire: T.1. titre preliminaire de la publication, des effets et de l'application des lois en general, livre premier des personnes, titre premier de la jouissance et de la privation des droits civils, des actes de l'etat civil, du dominicile, regles speciales à la presomption d'absence, regles communes à la presomption et à la declaration d'absence, du mariage, des droits et des devoirs respectifs des epoux, du divorce, de la paternité et de la filiation... - T.2. contrat de mariage et regimes matrimoniaux, regime de communauté, effets de la renonciation à la communauté, separation des dettes, faculté pour la femme de reprendre son apport frane et quitte, protection des enfants du premier lit, regime sans communauté, regime de separation de biens, regime dotal, successions, qualités requises pour succeder, ordre successif, droits des enfants adulterins ou incestueux, succession aux enfants naturels, successions anomales, droits de l'Etat..... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS - LAROSE L.. 1899-1900. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 2 VOLUMES EN 2 TOMES: VI + 995 + 1072 + LVII pages - tome premier: couverture de substitution - dos fendu - ouvrage desolidarisé - 1 tampon sur la page de titre et 1 tampon au dos de cette page - nombreux soulignements et annotations au crayon de papier et au crayon bleu dans et en marge du texte - 2eme plat absent - table des matieres desolidarisées - page 995 tres abimée - tome 3: couverture de substitution - dos fendu - ouvrage desolidarisé - 1 tampon et 1 dechirure sur la page de titre -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
DURAND A et PEDONE-LAURIEL. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 19 VOLUMES EN 19 TOMES: Environs 600 pages par volume - plats et contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs tres frottés - coiffes abimées - 1 etiquette collée au dos de chaque volume - auteur, filet, titre, tomaison, titre de chaque tomaison dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
1.introduction principes sur les lois - 2 + 3 + 4.des personnes - 5.des personnes, des biens - 6.des biens, droits reels - 7.droits reels - 8.droits reels, des successions - 9+10.des successions - 11.des successions, donations et testaments - 12+13+14.donations et testaments - 15.donations et testaments obligations - 16+17+18+19.obligations. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
DURAND A et PEDONE-LAURIEL. de 1876 à 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 14 VOLUMES EN 14 TOMES: Environs 600 pages par volume - plats et contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs tres frottés - coiffes abimées - 1 etiquette collée au dos de chaque volume - auteur, filet, titre, tomaison, titre de chaque tomaison dorés au dos - debut de la tomaison T.1 à T.20 sous le N°RO20203163.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
20. obligations delits - 21 + 22 + 23.contrat de mariage - 24. de la vente - 25.du louange des choses et d'ouvrage - 26. du louange d'ouvrage, societe du pret - 27. du pret, du depot, du mandat - 28.du mandat, du cautionnement, de l'antichrese - 29 + 30 + . des privileges et hypotheques - 31. des hypotheques, des privileges - 32. de la prescription - 33. tables. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil