‎LA CLE DES BAUX RURAUX .‎

‎CHEZ L'AUTEUR. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Pliures. Environ 50 pages - textes sur deux colonnes - ouvrage sous pochette souple verte - 2 photos disponibles - pochette souple en mauvaise état - XXI tableaux synoptiques annotés .. . . A l'italienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE - I : LES NOTIONS FONDAMENTALES DU DROIT INTERNATIONAL PRIVE / SECONDE EDITION.‎

‎LIBRAIRIE DALLOZ. 1927. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 303 pages - coins frottés - annotations sur le 1er plat - hommage de l'auteur sur la page de faux titre - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES RAPPORTS ENTRE LE LÉGISLATIF ET L’EXÉCUTIF SOUS LA CINQUIÈME RÉPUBLIQUE, Fondation Nationale des Sciences Politiques, Travaux et Recherches de Science politique, n°17‎

‎, Paris, Armand Colin 1972, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 324p.‎

‎FISCALITÉ DE LA CESSION D’ENTREPRISE, Préface de Bruno Martin Laprade, Avant-propos de François-Denis Poitrinal‎

‎, Paris, Banque éd. [1997], in-8, br., bon état, 605p.‎

‎LES CINQ CODES EDITION ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE - EDITION STEREOTYPE - 5 photos disponibles.‎

‎LIBRAIRIE GRECQUE, LATINE ET FRANCAISE. 1821. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. X + 23 + 8 + XIJ + 283 + 138 + 88 + 97 + 81 + 75 pages - coins frottés - mors frottés - 1 signet conservé - epidermures sur la couverture - interieur correct - 5 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: charte consitutionnelle du 4 juin 1814, loi sur les elections, loi relative à la circonscription des arrondissements electoraux, loi sur les recrutement de l'armée du 10 mars 1818, code civil, des personnes, des actes de naissance, des actes de mariage, des actes de deces, des formalités relatives à la celebration du Mariage, du divorce, de l'adoption et de la Tutelle officieuse, code de procedure civile, procedure devant les tribunaux, de la peremption, du desistement, procedure devant les tribunaux de commerce.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de procédure pénale policière. Etude théorique et pratique. Préface de Monsieur Jean Verdier Directeur général de la sureté nationale.‎

‎ Lyon, Lescuyer, 1959. In-8, broché, 386 pp. Avec table analytique des matières, table alphabétique, table alaphabétique des formulaires et des abréviations. 2 grandes planches illustrées et rempliées. ‎

‎Charles Parra : Professeur a l'école nationale supérieure de Police. Bel exemplaire. Photos sur demande.‎

‎Casebook of Arbitration Law + The law & practice of arbitrations --- 2 books‎

‎G. Godwin 1976 270 pages in8. 1976. Cartonné jaquette. 2 volume(s). 270 pages.‎

6 Images

‎bords couvertures frottés jaquettes défraîchies intérieurs propres‎

‎LAWS OF BUSINESS FOR ALL THE STATES AND TERRITORIES OF THE UNION AND THE DOMINION OF CANADA with forms and directions for all transactions. and Abstracts of the laws of all the States and Territories on various topics, new enlarged edition, revised to date, with valuable fresh chapters on Recent Business Legislation by Ch. M.Reed‎

‎, Hartford / Conn., S.S. Scranton Co. 1925, in-8, pl. toile beige, (rel. tachée), intérieur frais, XIX-961p.‎

‎Table décennale du Journal des Arrêts de la Cour Royale de Bordeaux, comprenant, par ordre alphabétique, toutes les décisions intervenues en matière civile, commerciale, correctionnelle et de procédure, rapportées audit Journal, de 1826 à 1835 inclusivement.‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-basane bordeaux, dos estampé à froid, De l'Imprimerie de Suwerinck, Bordeaux, 1837, 565 pp.‎

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‎Bon état (dos très lég. frotté)‎

‎Journal des Arrêts de la Cour Royale de Bordeaux. An 1846 (21ème année).‎

‎IMPRIMERIE DE SUWERINCK, Bordeaux. 1846. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 652 pages. Titre, année et roulettes dorés sur demi-basane vert.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant les Décisions intervenues en matière civile, commerciale, correctionnelle et de procédure, depuis le 1er janvier 1826. Avec des Notes indiquant les arrêts conformes ou contraires rendus par les autres Cours Royales ou par la Cour de Cassation, et les opinions des auteurs sur les questions jugées par ces arrêts. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'INDEMNITE PARLEMENTAIRE‎

‎AU SIEGE DU COMITE EXECUTIF. non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des Notaires et des Avocats. Cahier N°2 , TOME XCI - 53e année.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. Février 1860. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Livraison de 60 pages, paginé de 61 à 120.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des Notaires et des Avocats. TOMES 34 et 35 - Année 1828‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. 1828. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 384 + 384 pages. Titre, année, tomaison et roulettes dorés sur demi-basane marron. Quelques légers accrocs sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Lot de 4 "" Journal des Notaires et des Avocats"" . Cahiers N°4 , TOME XCVI - 53e année et N° 1, 2 et 3, TOME XCII, 54e année."‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL. 1860 - 1861. In-12. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4 Livraisons d'environ 64 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GRAND FORMULAIRE PRATIQUE DES ACTES ET DOCUMENTS PRIVES - TOME 2‎

‎ALBERT MECHELINCK. 1931. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 556 à 1219 pages - texte sur 2 colonnes - coins émoussés - 2 PHOTOS DISPONIBLES DONT UNE PARTIE DU SOMMAIRE. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎préface de M. CH. Lyon-Caen / introduction et conseils pratiques par M. René Cassin - Sommaire : contient des modèles pour la généralité des actes sous seings privés, lettres missives, statuts, procès-verbaux, rapports, mémoires, déclarations, demandes, requêtes, réclamations, registres... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONFERENCE DU CODE CIVIL / TOME HUITIEME.‎

‎FIRMIN DIDOT. 1805. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur acceptable. XI + 405 pages non coupées - Salissures sur les tranches sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire de menteurs ‎

‎J.B.G. Maître 1977 In-8 broché, 282 pp. Petite déchirure sans manque à la couverture.‎

‎Avec la collaboration de Catherine Maître et de Michelle Giraud] Bon état d’occasion ‎

‎Devoirs des Maires en temps d'Epidémie [ Edition originale ] Lois, Décrets, Arrêtés, Instructions du Conseil d'Hygiène, Ordonnances du Préfet de Police, Prescriptions, Mesures préventives à prendre, Modèles et Formules‎

‎1 vol. in-12 br., Société d'Imprimerie et Librairie administrative, Paul Dupont, Paris, 1884, 116 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (couv. un peu frottée avec très petit mq. au dos en queue, qq. rouss., bon état par ailleurs) pour ce rare exemplaire de l'édition originale, à saisir rapidement ! De la bibliothèque personnelle de Louis Loyet, qui fut maire de Barsac (Gironde, dans le vignoble du Sauternais) de 1888 à 1892.‎

‎MON COMBAT CONTINUE - PLAIDOYE POUR UNE JUSTICE A CIEL OUVERT‎

‎SEGHERS. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 274 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE CERTAINE IDEE DE LA JUSTICE.‎

‎FAYARD.. 1973.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 243 pages. 1ère de couverture illustrée en noir et blanc. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection en toute liberté collection dirigée par alain Duhamel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE CERTAINE IDEE DE LA JUSTICE - COLLECTION EN TOUTE LIBERTE.‎

‎FAYARD. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 243 pages - couverture contrepliée - jaquette conservée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION EN TOUTE LIBERTE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le genocide franco-africain - Faut-il juger les Mitterrand‎

‎ JC Lattes, 1994. Format 14x22 cm , broche , 161 pages.Etat de neuf.‎

‎De l'organisation communale et municipale en Europe, aux Etats-Unis et en France. ‎

‎Paris, Guillaumin, 1877, in-8, 290 pp., reliure demi-basane bleue. (B4)‎

‎Code des Sociétés 2002‎

‎LITEC. 7ème édition. Fév. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1349 pages. Couverture et tampons de bibliothèque. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Juris Classeur"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎LA RÉFORME DU DIVORCE ET DE LA SÉPARATION DE CORPS‎

‎, Bruxelles - Paris, Établissements ÉmileBruylant / L.G.D.J. ss date, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée et salie), 52p.‎