‎DESCF EPREUVE N°1 ANNALES CORRIGEES. SYNTHESE DROIT ET COMPTABILITE‎

‎DUNOD. 1995. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 + 24 + 42 + 16 + 24 + 24 + 24 + 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit d'Association En matière d'assistance privée - Assises Scientifiques, Littéraires & Artistiques (IIe Session tenue à Rouen les 15-18 juin 1896)‎

‎Grenoble, Imp. Joseph Baratier, 1896. In-8 broché, 45 p. Bon état : papier jauni, manque plat inférieur."Mémoire présenté au Congrès des Assises et publié par la Revue catholique des Institutions et du Droit, n°s d'août et de septembre 1896".‎

‎Quatre livres des arrests et choses jugees par la court. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert, advocat en la court de parlement de Paris. Mis en françois par M.G.M.D.R. advocat en ladicte court. Avec plusieurs additions reveues par l’Autheur.‎

‎ A Paris, Chez Joseph Cottereau, 1611 ; 1 volume in 4° , plein velin de l’ époque, nom d’auteur manuscrit au dos ; 8ff.nch. (titre en noir et rouge avec vignette gravée, épitre et tables), 634pp., 39ff.nch. (table des matières).Reliure usagée, velin sali avec manque au 1er plat et aux coiffes, travail d’insectes en marge de la table des matières, sans gène pour la lecture, titre un peu poussiéreux, pales traces de mouillure aux 6 premiers feuillets dont le titre, forte mouillure aux 15 derniers feuillets de table ayant fragilisé le papier en marge. Les pages 535/536, qui sont habituellement répétées 2 fois et occupent les feuillets XXxiv et YYy(i). Dans notre exemplaire on a anciennement enlevé le feuillet XXxiv( on en aperçoit encore la trace) et subsiste uniquement une fois les pages 535/536( feuillet YYy), sans manque de texte.‎

‎Très rare ouvrage qui rend compte des arrêts notables du Parlement de Paris et du grand Conseil dans des affaires de la fin du XVIème siècle. Anne ROBERT était avocat au Parlement de Paris, il mourut en 1619. L’édition originale latine de ce recueil très estimé est parue à Cologne en 1599.Anne Robert était le fils de Jean Robert , jurisconsulte, né à Orléans et mort à Nevers.( cf. P. Larousse)La traduction est due à Gabriel Michel de La Rochemaillet (1562-1642) ( cf. BNF). ( Reu-CO1) ‎

‎RERUM JUDICATARUM. Libri IIII.Ad illustriss. et ornatiss. D. Achillem Harleum. Principem senatus Francia.‎

‎ Cologne, chez Antoine Hierat, 1599, 1 plein velin d'époque, plat sup. en partie manquant, manque au niveau de la coiffe sup. et sur 1 mors, reliure à restaurer. in-8, 1 ff. blanc (froissé), titre, 7 ff.n.c. (dédicace à Achille Harlay et table), 885 pp., 1 ff. blanc, tache légère sur la page de titre et les 7 premiers feuillets, petite tache dans la marge des 12 derniers feuillets ; ‎

‎Anne Robert, avocat né à Orléans. Passe toute sa carrière au Parlement de Paris.Cet ouvrage est un recueil d'arrêts du Parlement de Paris, présentés sour la forme de recueils de plaidoyers, lui donnant toute son originalité. Cette démarche juridique et rhétorique, présente la langue du Palais tout en l'embellissant et faisant de cet ouvrage un véritable traité de rhétorique et un important outil professionnel, fruit de l'expérience d'un avocat ayant fréquenté le Palais pendant des décennies et conservé la mémoire des affaires plaidées (71 affaires récentes de 1571 à 1595, civiles et criminelles).La dédicace est au nom d'Achille Harlay, premier président du Parlement de Paris. ‎

‎"Bulletin de la Société des Recherches Congolaises n°21"‎

‎"1935. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n°21 1935- Broché 15 5 cm x 24 cm 142 pages - Textes de Robert Attuly (Vingt-cinq après l'inauguration du palais de Justice de Brazzaville) L. Blancou (Contribution à l'étude de la faune en A.E.F.) Capitaine Lavit (Note sur l'exploration des chutes de la Foulakari et l'utilisation de leur force motrice) Darré (De l'organisation familiale chez les peuplades N'Zakaras) Le Bourhis (Du matriarcat dans le Niari-Ogooué) Faure (Les races de la région de Carnot) Germaine J. Cransac (légende de la tête qui parle) Lieutenant Merling (Note sur la panthère et l'homme panthère) ; divers bibliographie - Dos restauré sinon bon état" ‎

‎L'INTERVENTION DIPLOMATIQUE D'UN ETAT POUR LA PROTECTION DES DROITS DE SON NATIONAL RESIDANT A L'ETRANGER. PROCEDURE DE SOLUTION DE DIFFEREND PAR VOIE ARBITRALE.‎

‎IMPR. GENERALE DU SUD-OUEST, BERGERAC. 1935. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Non coupé. 232 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La représentation successorale en droit Normand‎

‎LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1929. Format : 25/16. XVIII + 354 Pages. Défraîchi ‎

‎De la liquidation judiciaire des sociétés‎

‎Bordeaux, Cadoret, 1896. In-8 (255x165mm) broché ; 226 p. Non coupé. Bon état général - Dédicace de l'auteur.‎

‎La détention préventive en Suisse romande et notamment à Genève.‎

‎Genève, Librairie de l'Université / Georg, 1972. In-8 broché de [12]-209-[7] pages, couverture rouge à rabats. ‎

‎ Mémoire publié par la Faculté de Droit de l'Université de Genève. Traces de plis aux coins. HORAIRE ESTIVAL : DU MERCREDI 30 JUILLET AU SAMEDI 23 AOÛT LA LIBRAIRIE SERA OUVERTE UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS. ‎

‎LES CONVENTIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL.‎

‎La documentation économique et syndicale.. Non daté.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 50 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Salaire, préavis, retrait d'extension, Dispositions obligatoires, Extension, Contrat de travail, Composition de la commission supérieure. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cartulaire général de Paris Ou recueil de documents relatifs à l'histoire et à la topographie de Paris ‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE, 1887, FORMAT : 35/25cm, (8) + XXXXVI + 564 pages, ‎

‎Illustré de 5 planches de Sceaux, en couleurs, en héliogravures hors texte. Reliure éditeur avec manques, intérieur bon état non découpé (beau papier) ‎

‎La justice ou le chaos.‎

‎Paris, Stock, 1996. 15 x 24, 351 pp., broché, bon état.‎

‎La justice ou le chaos.‎

‎Paris, Stock, 1996. 15 x 24, 351 pp., broché, bon état (quelques rares traits au bic).‎

‎La vraie Révolution de Roosevelt‎

‎Grasset | Paris 1934 | 12 x 19 cm | broché‎

‎Edition originale, un des exemplaires du service de presse. Agréable exemplaire. Envoi autographe signé de Robert Saint-Jean à Alfred Fabre-Luce : "...cette esquisse d'une Amérique qui essaie des valeurs nouvelles..." - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Le Monde : Les grands procès 1944-2010. Les grands moments des procès Pétain, Petiot, Kravchenko, Hardy, Oradour, Dominique Besnard, etc.‎

‎Editions de Noyelles. 2010. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 566 pages. Nombreuses photos en noir et blanc hors texte. Jaquette en bon état.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Laurent Greilsamer. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONSULS ET JUGES CONSULAIRES DE BORDEAUX. QUATRE CENTS ANS DE JURIDICTION.‎

‎DELAMS. 1944. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 83 pages. Blason en relief ton sur ton sur le premier plat. Quelques panches d'illustrations en noir et blanc. Ecritures au stylo sur la page de titres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Causes amusantes et connues‎

‎Recueil de plusieurs mémoires sur des sujets cocasses, rédigés par des avocats célèbres de l'époque, pour la récréation de leurs confrères et du public. Recueillis par Robert Estienne, l'ouvrage donne à lire une relation de procès singuliers. ''J'avais dans mon Cabinet un nombre de Mémoires que le Barreau fait éclore ; j'avais mis à part ceux qui me paraissaient amusants et bien écrits, l'idée me vint de les réunir, et voilà mon livre fait''. L'auteur de rappeler : ''C'était autrefois coutume dans la plupart des tribunaux du royaume que de faire plaider le jour du Mardi-Gras, une cause dont la matière fut propre à s'égayer, telle qu'une accusation d'adultère ou d'impuissance. Or, le jour destiné à la plaidoirie de la cause, semblant autoriser la licence, les avocats ne manquaient alors pas de s'étendre en propos joyeux et qui attirait ainsi le concours extraordinaire du peuple. En fin de volume, on trouvera quelques anecdotes, réparties et traits plaisants dans le même registre que les Causes''. extraits : querelle entre un Seigneur & un particulier - Enfant que l'on veut imputer - Demandes pour remèdes donnés - Appel pour injures & réparations - Les charbonniers contre les savetiers - Demandes connu sous le nom de mémoire de l’âne - revendication d'un aveugle contre sa femme - Pour cave forcée et vins pillés - Pour les coiffeurs des dames de Paris - Contre un mariage - Pour Melle Petit, danseuse révoquée... complet en un volume in-12, 180x90, relié pleine basane époque, mors fendu, solidement relié, jolie reliure, bel état intérieur, 420pp. Bien complet de ses 5 planches gravées. a Berlin, MDCCLXIX ref/22‎

11 Images

‎LES SEIGNEURS DE SAULNY (près de Metz) . Étude de droit coutumier . Seconde édition augmentée d'un Armorial & accompagné de preuves . 1240-1789 .‎

‎ Editions Sidot Frères, Nancy et Henri Champion, Paris, 1904, en frontispice vue générale de Saulny sur double page, en fin d'ouvrage armorial et plan dépliant, addition et corrections, pièces justificatives, broché, 261pp. dos jauni, bon état général, 230x143 . (p4) ‎

‎"La Justice au temps des Magiciens et des Sorciers"‎

‎"1934. Montpellier Imprimerie Robert-Sijas 1934 - Broché 16 cm x 24 cm 24 pages - Texte de Robert Fosse bibliographie envoi de l'auteur - Très bon état ; discours prononcé à l'ouverture de la Conférence du Stage" ‎

‎Les grands procès de l'Histoire VIIIème série L'impératrice Joséphine. L'affaire d divorce impérial- L'impératrice Marie-Louise. - La mort de l'Aigle. Le martyre. L'apothéose. - Louis XVIII - Charles X. La fin d'une monarchie. Ouvrage orné de 39 illustrations.‎

‎P., Payot, 1932, broché, non coupé, 223 p.p., très bon état (deux taches d'un mm de diamètre sur la quatrième de couverture)‎

‎Annaei Roberti Aurelii Rerum Judicatarum, libri IIII. Renovata Editio‎

‎Cui praeter antea editam Capitum synopsin, accessit novus Rerum & Verborum Index per utilis & copiosus nec hactenus promulgatus, qui locorum communisium instar esse poterit, in eosdem Roberti Libros.Apud Haeredes Eustathii Vignon - 1604. Huit feuillets, 886 pages et Index des 4 livres.Ornementé de bandeaux, lettrines et culs-de-lampe.Reliure plein vélin de l'époque. Dos au titre manuscrit. Quelques pages roussies et mouillures sur une quarantaine de feuillets. Bon état. Format in-12°(17x10).‎

6 Images

‎DROITS DE L'HOMME ET LIBERTES FONDAMENTALES - 6ème EDITION / COLLECTION DOMAT DROIT PUBLIC.‎

‎MONCHRESTIEN. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 855 pages - nombreuses traces de fluo jaune dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Droits de l'homme et libertés fondamentales - ""Domat droit public"" 7e édition"‎

‎Montchrestien. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 909 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Libertés fondamentales et droits de l'homme. Textes français et internationaux.‎

‎MONTCHRESTIEN.. Juillet 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 409 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL EN SON TEMPS, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 1-1989‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1989, in-8, br., bon état, 268p.‎