‎MANUEL DES EXPERTS EN MATIERE CIVILES, OU TRAITES D'APRES LES CODES NAPOLEON DE PROCEDURE ET DE COMMERCE‎

‎ARTHUS BERTRAND 2°EDITION. 1810. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 471 pages. Passages de vers n'altérant pas la lecture. Relié plein cuir. Dos: 3 fleurons dorés, 3 caissons.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Revue, et considérablemet augmentée. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONTENANT LES ARRETS DE LA COUR ROYALE D'AGEN‎

‎IMP. DE PROSPER NOUBLE. 1857. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 33 à 48.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les jugements notables des tribunaux de première instance du ressort, les arrêts de rejet et de Cassation avec des notes et observations par MM. Vivent, Séré-Lanauze, Soueges et Poirée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TEXTES RELATIFS A LA NATIONALITE FRANCAISE‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ministère du travail, de l'emploi et de la population. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VOUS AVEZ DIT INGERENCE‎

‎EDITIONS GRIOT. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 360 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveaux propos sur le droit et le devoir d'ingérence. Préface d'Alain Touraine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Actes du tribunal révolutionnaire - Recueillis et commentés par Gérard Walter - collection ""Le temps retrouvé"" n°XV"‎

‎Mercure de France. 1968. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 450 pages. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Apologie des jugements rendus en France contre le schisme par les tribunaux séculiers. Tome premier‎

‎Non Renseigné. 1753. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 468 pages. Premières pages brunies. Plats et dos absents.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliographie pratique d'ouvrages de droit, jurisprudence, économie politique, sociologie‎

‎Sirey. 1930. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 50 pp. Troisième supplément à la bibliographie pratique d'octobre 1927.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conférence de la fédération Socialiste d'Alger - Le procès de Riom - Discours prononcé par André Le Troquer‎

‎Fraternité. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 32 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Documentation pratique de l'enregistrement‎

‎Lefèbvre. 1957. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. De aout 1957 à au 1er janvier 1959, feuillets dans un classseur. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Réglementation générale des droits d'enregistremnt, tarif commenté, baux et locations verbales, cession de fonds de commerce, de clientèles ou de droit au bail, ventes d'immeublesdroits sur les sociétés,controle et contentieux, impot du timbre Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit de l'entreprise. Introduction au droit - Droit internation de l'entreprise - Droit des contrats - Procédures collectives - Droit des sociétés - Droit pénal des affaires - Droit fiscal - etc. 2005-2006. Ecoles de commerce, universités‎

‎Lamy. 2005. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1462 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La journée de Sedan devant la cour d'assises de la Seine, procès Paul de Cassagnac - Cour d'assises de la Seine - Audiences des 12, 13 et 15 fèvrier 1875‎

‎Lachaud & Cie. 1875. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 128 pages. Plats déchirés, feuilles cartonnées blanches collées en renfort. Dos plié, mors fendus, manque en coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cinq codes précédée De la charte constitutionnelle et suivie Du tarif des frais et dépens en matières civile et criminelle, et du tableau des distances‎

‎Chez Mame. 1823. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 1 à 281 +1 à 138 + 1 à 84 + 1 à 94 + 1 à 76 + 1 à 86 + 1 à 20 pages. Annotations en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de l'indemnité ou instruction pratique sur la loi relative à l'idemnité des émigrés‎

‎Imprimerie Mme Veuve Porthmann. 1824-1825. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 63 pages. Manquent les pltas et le dos et les pages 21 ET 22. Première pages sales.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Nouvelle instruction ou style général des huissiers et sergents‎

‎Libraires associés. 1763. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur bon état. 596p, dos à nerfs avec caisssons dorés, coiffes sont frottées., épidermures sur les plats, avec manque, coins frottés, quelques pages sont déchirées sur le haut., tranche rouge. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pouvrage pour dreeser tous les exploits, procés-verbaux et autres actes concerbnats les fonctions des huissiers. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RESUME DE DROIT CIVIL / 3ème année‎

‎Les cours de droit la Sorbonne. 1929-1930. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 990p. présenté dans un cartonage.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Répétitions écrites et orales, résumés : préparation à l'examen écrit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RESUME DE DROIT CIVIL : troisième année‎

‎Les cours de Droit. 1930-1931. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 980p. présenté dans un cartonnage à dossier.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Répétitions écrites et orales. Résumés : préparation à l'examen écrit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RESUME DE DROIT COMMERCIAL : 3ème année‎

‎Les cours de Droit. 1930. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 873p. présenté dans un cartonage.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Opera Omnia recognita aucta emendata multius in locis atque in duos tomos distributa‎

‎Lugduni Batavorum, apud Eliam Luzac 1760 2 volumes (complete): [18] 529 [23] + [iv] 466 [xvi] pp., Editio tertia emendatior, 33cm., full leather binding (title and decorations engilded on spine, corners somewhat bumped, with few loss of leather cover, titlepage in red and black), overall good condition of binding, interior in very good condition, [content: T.I. biography of G.Noodt [by Joanne Barbeyracio, 14pp.], T.2.Probabilium juris civilis libri iv (pp.1-78),, index & T.II. Commentarium in D. Justiniani sacratissimi principis, libros xxvii Digestorum sive Pandectarum juris enuclati ex omni veteri Jure collecti]‎

‎Persons and Masks of the Law: Cardozo Holmes Jefferson and Wythe as Makers of the Masks‎

‎University of California Press 2002 230 pages 13 97x1 778x20 828cm. 2002. Broché. 230 pages.‎

‎proche du très bon état intérieur propre bonne tenue dos légèrement écrasé et ridé‎

‎Teoria dell'ordinamento giuridico‎

‎G. Giappichelli 1960 in8. 1960. Broché.‎

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‎Bon état bords frottés intérieur propre bonne tenue‎

‎Patenting Nanomedicine in Europe. Applying the 'medical methods exception' to emerging technologies.‎

‎København, 2016. I de originale omslag. 363 pp.‎

‎DE L’ACTION CONTRE LE TIERS RESPONSABLE D’UN ACCIDENT DU TRAVAIL‎

‎, Paris, Domat - Montchrestien 1936, in-8, demi-chagrin à coins grenat, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné d’un fleuron doré et de filets soulignants estampés à froid, rel. au nom «A.Rouast», couv. cons., ENVOI DE L’AUTEUR À ANDRÉ ROUAST, (rel. frottée avec qq. épidermures), int. très frais, 159p.‎

‎Les Juristes pour la Paix - Vème Congrès de l'Association Internationale de Juristes Démocrates - Berlin 5-9 septembre 1951 ‎

‎Berlin / Leipzig, Association Internationale des Juristes Démocrates, 1951, in-8 br. (15 x 20,5), 379 p., planches ill., bon état. ‎

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‎Compte-rendu de l'ordre du jour d'un Congrès accueilli à Berlin par les autorités de la République Démocratique Allemande. ‎

‎HISTOIRE DES DOCTRINES POLITIQUES EN GRANDE-BRETAGNE, coll. Que-sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., bon état, 126p.‎

‎QUE SAIS-JE? LE DROIT D'ASILE EN FRANCE‎

‎PUF. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 127 pages - quelques soulignements au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎