‎Des juges croquent la justice‎

‎François Maspero , PCM, Petite Collection Maspero Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1979 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée à rabats éditeur rouge, illustrée d'un dessin en noir et blanc In-8 1 vol. - 127 pages‎

‎très nombreux dessins humoristiques en noir et blanc 2eme tirage de la 1ere édition Contents, Chapitres : Avant-propos, 10 pages, le reste du livre etant composé de dessins et de citations - Une justice sereine - Le juge, l'argent, la propriété - Les verrous de la justice - La justice correctionnelle - L'internationale de la sécurité mors du plat supérieur à peine frotté, sinon bon état, intérieur propre, papier à peine jauni, signature de l'ancien propriétaire sur le haut de la page de titres, ses initiales au coin de la couverture et de la premiere page, cela reste un bon exemplaire - format de poche‎

‎Des juges croquent la justice‎

‎François Maspero , PCM, Petite Collection Maspero Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1978 Book condition, Etat : Moyen broché, sous couverture à rabats illustré d'un dessin In-8 1 vol. - 127 pages‎

‎très nombreux dessins humoristiques 1ere édition Contents, Chapitres : Avant-propos, 10 pages, le reste du livre etant composé de dessins et de citations - Une justice sereine - Le juge, l'argent, la propriété - Les verrous de la justice - La justice correctionnelle - L'internationale de la sécurité volume legerement gondolé, bas du plat superieur frotté, sinon bon etat interieur, une note manuscrite sur la page de gardes‎

‎Des juges croquent la justice. Petite Collection Maspero, N° 216.‎

‎Paris, François Maspero, 1978. 11 x 18, 127 pp., broché, couverture à larges rabats, très bon état.‎

‎Justice sous influence‎

‎François Maspero , Cahiers Libres Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1981 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture à rabats illustré d'une photographie grand In-8 1 vol. - 252 pages‎

‎ 1ere édition Contents, Chapitres : 1. Au nom de la sécurité : Les camelots de la sécurité - La justice embrigadée - La marche guerrière - 2. La main de justice : Crise du droit, droit de la crise - Les dépendances du juge - Une justice retenue ‎

‎Justice Sous Influence , Cahiers Libres 363‎

‎ François Maspero 1981 Grand In-8 Bibliographie en fin d'ouvrage et liste des publications de l'éditeur . - 256 p. , 400 gr.‎

‎Couverture rigide Bon État . Jaquette illustrée , Rempliée 1° édition‎

‎CODE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE EN 3 TOMES - TOME 1 : L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET SON PERSONNEL - TOME 2 : RECRUTEMENT DU PERSONNEL - TOME 3 : POSITIONS DU PERSONNEL.‎

‎IMPRIMERIE WOLF. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 47 + 159 + 102 pages - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Acta et statuta synodi dioecesanae Lingonensis. Lingonis anno MDCCCLXXXII, celebratae‎

‎Langres, S. L'Huillier, 1883 in-8, titre, 160 pp., broché. ‎

‎Convoqué par Guillaume-Marie-Frédéric Bouange (1814-1884), évêque de Langres depuis 1877, ce synode diocésain fut marqué par la rédaction et l'approbation de statuts synodaux réglant le culte divin dans le diocèse. A noter que la table finale donne le contenu des trois synodes de 1880, 1881 et 1882.Seulement deux exemplaires au CCF (Lyon et Institut catholique de Paris). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Documents de droit public relatifs à la Russie médiévale‎

‎Bruxelles, Librairie Encyclopédique 1963 304pp., br., bel état‎

‎Tablettes juridiques de la 1re dynastie de Babylone, conservées au Musée d'Art et d'Histoire de Genève [2 volumes] I: Planches, II: Transcription, traduction, commentaire‎

‎Paris, Recueil Sirey 1958 Complet en 2 tomes, I: 8pp. + 70 planches en feuilles sous chemise d'éditeur, II: xii + 210pp., dans la série "Publications de l'Institut de droit romain de l'Université de Paris" tome 16, t.2 pour la plupart non coupé, brochure originale (petit manque au dos), bon état, X94557‎

‎HISTOIRE DU DROIT DES AFFAIRES, coll. Domat Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1989, in-8, br., HOMMAGE DE L’AUTEUR, bon état, 344p.‎

‎Histoire générale du droit privé français (de 1789 à 1804). La Révolution française et la famille.. Préface de Jean Carbonnier‎

‎Paris, P.U.F., 1978 in-8, XII-270 pp., bibliographie, broché, sous jaquette illustrée. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎L’ÉVALUATION DU DOMMAGE RÉSULTANT DE L’INVALIDITÉ DANS DIVERS PAYS EUROPÉENS, Étude comparative du droit de responsabilité civile notamment de Suisse, d’Allemagne, d’Autriche, de France et de Norvège, Traduction française: Charles Robert-Tissot‎

‎, Zurich, Schulthess Polygraphischer Verlag 1974, in-8, rel. éd. en toile bleue, très bon état, LIX-529p.‎

‎L'ABORDAGE MARITIME ‎

‎Toulouse imprimerie Saint-Cyprien 1902 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 278 pages. Envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎Philosophie et théorie du droit‎

‎Dalloz. 2016. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 545 pages. Traces de mouillures en tranches. Annotation et tampon à l'encre en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface par Pascal Engel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tribunat. Considérations sur quelques-unes des influences du Code civil. présentées au Tribunat dans la séance du 10 Floréal an XI [30 avril 1803]‎

‎Paris, Imprimerie nationale, Floréal an XI (mai 1803) in-8, 22 pp., dérelié. Rousseurs.‎

‎Mathurin Sédillez (1845-1821), anciennement député au Conseil des Anciens pour la Seine-et-Marne, fut membre du Tribunat de 1800 à 1804. Il a laissé très peu de contributions. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Loi contre la sédition. et qui fixe les peines à prononcer contre ceux qui s'en sont rendus coupables. Donnée à Paris, le 18 juillet 1791‎

‎Alençon, Imprimerie de Malassis le jeune, 1791 in-4, 3 pp., ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Histoire de la ligue des Droits de l'Homme (1898-1926)‎

‎Ligue des Droits de l'Homme. 1927. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 240 pages. Léger manque sur le dos. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Victor Basch. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ FORMULAIRE DES ARBITRAGES AMIABLES, L’arbitrage moderne par la clause compromissoire (Loi du 31décembre 1925)‎

‎, Paris, Orlandi frères et Cie 1926, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, (coiffes et mors frottés), intérieur frais, 118p.‎

‎APERÇUS SUR LA COUTUME JURIDIQUE INTERNATIONALE ET NOTAMMENT SUR SON FONDEMENT, extrait de la Revue générale de droit international public, 1936, n°II‎

‎, Paris, Pedone 1936, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, rares soulignures), intérieur frais, [34ff.]p.‎

‎De la justice de la Nation à la justice de la République : 1789-1940‎

‎Archives nationales 2004 In-4 relié. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎BARÊME DES CONTRIBUABLES, ou l'égale réparttion de la contribution foncière entre les quatre-vingt-six départements de la France. A la.suite du même: MEMENTO ET BARÊME DE LA PERSPECTIVE DE NOTRE AVENIR FINANCIER, en cas de naufrage au port ‎

‎Paris Guiraudet et Gallay, imprimeur et libraire. Juillet 1824 1182 in 8 (19x12,5) 1 volume broché, couverture muette de papier ancien, faux-titre, titre, 32 pages. A la.suite du même: MEMENTO ET BARÊME DE LA PERSPECTIVE DE NOTRE AVENIR FINANCIER, en cas de naufrage au port (Paris, imprimerie de A. Henry, Mars 1825, 119 pages). Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎LA COMPENSATION LÉGALE DANS LE DROIT FRANÇAIS. Comparaison avec le droit allemand ‎

‎Bordeaux Y. Cadoret 1909 in 8 (24x16) 1 volume broché, couverture imprimée, 188 pages. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le mercredi 22 novembre 1909. Envoi autographe signé par l'auteur à un confrère. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎Code-pratique de la justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile, avec un formulaire complet et méthodique de tous les actes qui dépendent de leur juridiction - 7e édition - Tome second‎

‎Marchal et Billard. 1905. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 699+ 72 pages. Une planche dépliante légèrement déchirée. Plats frottés. Contreplats jaspés. Pages de garde et de titre désolidarisées. Dos cuir à 5 nerfs, titre, auteur, tomaison et caissons dorés. Mors fendus. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code-pratique de la Justice de paix ou traité théorique et pratique des attributions des juges de paix en matière civile- Avec un formulaire complet et méthodique de tous les Actes qui dépendent de leur juridiction‎

‎A. Radenez. 1885. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos fané, Quelques rousseurs. 796 pages. Papier jauni. Rousseurs sur les tranches et hors texte. Couverture partiellement désolidarisée. Filets, titre et auteur en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les droits et les obligations des fonctionnaires‎

‎Charles lavauzelle 1955 439 pages in8. 1955. cartonné. 439 pages.‎

‎Bon Etat‎