‎Vrai système de l'Europe relativement à l'Amérique et à la Grèce.‎

‎Paris, Béchet Ainé, 1825 ; in-8, demi basane prune, dos à faux nerfs et titre dorés, nerfs à froid (Regnard) ; (4), 307, (1) pp. Relié ensuite du même auteur : De la Belgique, depuis1789 jusqu'en 1794. Paris, Béchet Ainé, 1820 ; (4), 159 pp.‎

‎Edition originale des deux texte. Dos passé, roussuers éparses au premier ouvrage, bon état général. ‎

‎SIMONIS DE PRAETIS PACTRICII PISAURENSIS IURISCONSULTISS. DE INTERPRETATIONE ULTIMARUM VOLUNTATUM Libri Tres posteriores HIQUE PARTITI IN PLURES INTERPRETATIONES QUÆ OPPORTUNIS DUBITATIONIB. CONGRUAS Præbent Solutiones. OPUS SANE ARDUUM, NECESSARIUM, PERUTILE, CUNCTIS LEGUM PROFESSORIBUS. Cum Summariis, & Indice locupletissimis, excerptis exacta cura Domini Petriantonii Lolii, Eximii I.C. Ferrariensis.‎

‎, Venetiis [Venise], Ioan. Bap. Somascum 1582, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, lettrines ornées, imp. en double colonne, (dos usé avec mq. de cuir, trous de vers traversants au dos et sur les plats, très rares soulignures à l’encre, coupes frottées et coins émoussés), int. remarquablement bien conservé , [Index]-574p.‎

8 Images

‎Sozialrecht in den Vereinigten Staaten Brasiliens. Historisch-soziologische Untersuchung‎

‎Paderborn, Bonifacius-Druckerei 1953 316pp., 25cm., in the series "Universität Löwen. Schriftenreihe der Schule für Politische und Soziale Wissenschaften" nr.146, softcover, VG, J74062‎

‎LA FIRME MULTINATIONALE FACE AU RISQUE, Préface de Alain Bienaymé, coll. Travaux et Recherches de l’Université de Lille II - Droit et Santé‎

‎, Paris, P.U.F. 1980, in-8, br., (des marques de bibl.), 192p.‎

‎Droit d'Eau et de Vent en Flandre, en Hainaut et en Cambrésis.‎

‎LEFEBVRE-DUCROCQ. 1910. In-8. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 294 pages. Quelques planches de photos en noir et blanc hors-texte. Quelques planches de cartes dépliantes en noir et blanc hors-texte. Quelques pages non coupées. 1er plat détaché avec déchirure. Charnière arrachée sur le 1er plat. Manque en pied du 2nd plat. Dos cassé avec des manques.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CONSPIRATION DE LA ROCHELLE. Le procès des 4 sergents ‎

‎Paris Les éditions nationales 1937 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, 218 pages [3], avec 5 illustrations hors texte. Collection "L'Histoire inconnue". Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎L'ASSASSINAT DE MONSIEUR FUALDÈS ‎

‎Paris Les éditions de France 1933 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, XI et 250 pages [1]. Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎L'HISTOIRE TRAGIQUE DE LA BELLE VIOLANTE ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1924 in 12 (19x12,5) 1 volume reliure demi basane bigarrée rouge à coins de l'époque, dos lisse orné de fleurons dorés, portrait en frontispice, 268 pages [1]. Collection Enigmes et Drames judiciaires d'autrefois. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Etude théorique et pratique sur la Nullité et la Caducité des Libéralités adressées aux établissements publics et particulièrement aux anciens établissements ecclésiastiques.‎

‎Editions de la revue d'organisation et de défense religieuse. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 120 pages - étiquette collée sur le 1er plat et sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL - TOME II - PROCEDURE PENALE‎

‎EDITIONS CUJAS - 5° EDITION. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 736 pages. Quelques passages stabilotés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ANNEXE AU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - ASSISTANCE PUBLIQUE‎

‎IMP. SCHOUTHEER FRERES. Juin 1905. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 52 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Die Reserven der Aktiengesellschaften nach dem schweizerischen Obligationenrecht. Diss.‎

‎Bern, Stämpfli, 1918, in-8°, XII + 183 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. (Bibl.).‎

‎Pour comprendre la nouvelle constitution. Etudes et documents.‎

‎ P., Le Centurion, 1958, in 12 broché, 191 pages ; couverture illustrée. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... FERMETURE du 02 au 23 Août 2025‎

‎Pour comprendre la nouvelle constitution. Etudes et documents. Seconde édition revue et mise à jour.‎

‎ P., Le Centurion, 1959, petit in 8° broché, 191 pages ; couverture illustrée ; quelques phrases soulignées en rouge. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... FERMETURE du 02 au 23 Août 2025‎

‎Précis de droit constitutionnel.‎

‎Couverture souple. Broché. 624 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Librairie Dalloz (Collection : Petit précis Dalloz), 1952.‎

‎Bulletin des lois de l'Empire Français. 1809.-‎

‎4°série. Tomes 10° et 11° contenant les Lois rendues pendant le premier et le deuxième semestre 1809. Paris. Imprimerie Impériale. Septembre 1809 et Février 1810. 2 volumes in-8 (132 x 200mm) dos toile noire contenant les lois du n°222 au n°258, XX, 330, (11) pages et XXIV, 396, (16) pages. Reliures modestes mais bon état général. Année complète.‎

‎Bulletin des lois de l'Empire Français. 1811.-‎

‎4°série. Tome 15° contenant les Lois rendues pendant le deuxième semestre 1811. Paris. Imprimerie Impériale. Janvier 1812. In-8 (132 x 200mm) dos toile noire contenant les lois du n°379 au n°413, XXXII, 684 pages. Reliure modeste, cachet de bibliothèque, qq. rousseurs mais bon exemplaire.‎

‎Bulletin des lois de l'Empire Français. An XIII.-‎

‎4°série. Tome 3° contenant les Lois rendues depuis le 1er Germinal jusqu'au 4°jour Complémentaire an XIII. Paris. Imprimerie Impériale. Vendémiaire An XIV. In-8 (132 x 200mm) dos toile noire contenant les lois 38 à 58, XXIII, 635, (16) pages. Reliure modeste, qq. rousseurs mais bon exemplaire.‎

‎Bulletin des lois de l'Empire Français. 1810.-‎

‎4°série. Tome XIII contenant les Lois rendues pendant le deuxième semestre 1810. (Paris. Imprimerie Impériale. 1811). In-8 (132 x 200mm) dos toile noire contenant les lois du n°321 au n°341, pages 773-794 puis pages 329-772. Reliure modeste, page de titre absente, dernières pages très brunies sinon bon exemplaire.‎

‎Exemplaire curieusement assemblé dont les premières pages contiennent la table alphabétique des lois 299 à 341 mais qui ensuite ne donne que les lois de 321 à 341. MAIS comporte un très intéressant Décret impérial contenant Réglement Général pour l'Organisation des Départements de la HOLLANDE. (Loi 322 pages 345-389). ‎

‎L'Art de Rédiger. Enseigne par l'exemple.‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1968. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 210 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Plans - modèles. Conseils généraux, Economie politique, Science financière, Droit civil, Organisation constitutionnelle, Droit Commercial... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi sur la Presse.-‎

‎N°1478 du Bulletin des Lois N°182. 27 Juillet 1849. In-8 (ca 145 x 225mm) sans couverture, non rogné, tel que paru. Pages 109 à 114 du bulletin. Rares rousseurs, bon état.‎

‎A la suite des émeutes du 18 juin 1849, Paris est en état de siège, le pouvoir se raidit et les journaux démocratiques sont persécutés. Plusieurs journaux disparaissent.. ‎

‎Loi sur la Publication des Journaux et Écrits périodiques.-‎

‎N°8494 du Bulletin des Lois N°356. 31 Mars 1820. In-8 (ca 145 x 220mm) sans couverture, non rogné, tel que paru. Pages 385 à 387 du bulletin. Rares rousseurs, bon état.‎

‎A la suite de l'assassinat du duc de Berry le 13 février 1820, pour museler les libéraux jugés responsables de cet assassinat, les ultras font voter cette loi d'exception qui réduit fortement le pouvoir de la presse. ‎

‎Code pratique de la presse et de l'imprimerie contenant près de 2000 décisions judicaires avec références aux divers recueils de jurisprudence.‎

‎ Angers, Paré, 1894, in 8° relié demi toile marron, titre mnuscrit sur étiquette papier, IV-207 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... FERMETURE du 02 au 23 Août 2025‎

‎Les Contes du Palais, par la Presse judiciaire parisienne [année 1886-1887], illustrations de Kauffmann‎

‎Paris Marpon et Flammarion ‎

‎[1887]-1889, 3 volumes in-12 illustré de frontispices et de nombreuse vignettes. Couverture illustrée. :: Les 3 premiers recueils de ces textes de journalistes dont les profits sont versés à la caisse du Syndicat de la Presse judiciaire. :: Toile rouge récente, couvertures conservées pour 1887 et 1889. Rousseurs. ‎

‎Etude sur les trusts et trustees.‎

‎Couverture souple. Broché. 138 pages. Papier légèrement bruni. Couverture défraîchie.‎

‎Livre. Editions H. Daragon, 1904.‎