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Etudes de droit et d'histoire - Mélanges Mgr.H.Wagnon
, Leuven/Louvain-la-Neuve, Bibliothèque centrale de l'U.C.L./Faculté internationale de droit canonique 1976, 680pp., bon état
Exposition du droit des curés de la province du Hainau concernant la portion canonique, divisées en deux parties, où sont rapportées plusieurs piéces intéressantes, entre autres une Consultation de la Faculté de Droit de Louvain [3 parties]
Bruxelles, chez P.J. Lemmens 1751-1753 Complet en 3 parties (en 1 volume physique), 144 + 144 + 70pp., 16cm., reliure plein-cuir brun d'époque, titre et décorations dorées au dos, text frais, cachet à la feuille de garde blanche, [Chacune des parties a une propre page de titre, 2e partie: "Consultation ou Dissertaion canonique sur la portion congruë des curés de Hainau soumis à la domination de Sa Majesté l'Imperatrice & Reine", 3e partie: "Exposition du droit des curés de la province du Hainau concernant la portion canonique, etc."], B113337
Fabriques d'églises ; Administration d'aumônes
s.l. [Bruxelles??], 1859 17pp., br., peu de rousseurs, bon état, [ex.bibl. H.Wagnon ; signé par lui]
Handleiding tot de manier van procederen voor de regtbanken van enkele policie, zamen gesteld ten nutte van vrederegters, burgemeesters, commissarissen van policie, griffiers, enz.
Amsterdam, Portielje 1826 viii + 246pp., 23cm., onopengesneden, stempeltje op eerste blad, rug licht beschadigd, blinde omslag uit de tijd, goed, J65888
Jean-Baptiste-Marie-Felix Elie de Beaumont ancien magistrat
Abbeville, F.Paillart 1905 105pp.+ frontispice (portrait), br.orig., qqs.rousseurs, partiellement non coupé, bon état
Journal officiel des Pays-Bas - Tome 19 Nrs.1-79 - Année 1924 [lois et ordonnances]
, Bruxelles, Weissenbruch, 1824, +/- 600pp., couv.cart. avec dos en cuir (peu abîmé)
Journal officiel des Pays-Bas - Tome 19 Nrs.1-79 Année 1824 [wetten en verordeningen]
, Bruxelles, Weissenbruch 1824, +/-600pp., couv.cart. avec dos en cuir [dos abîmé]
Justice asservie - Recueil de Documents sur l'abus de la Justice à des fins politiques
La Haye, Commission Internationale de Juristes 1955 499pp., br.orig. (peu tâché), 25cm., bon état, [Etude pour la plupart sur les pays suivants: Hongrie, Roumanie, Albanie, USSR, Pologne, Tchecoslovaquie, Bulgarie et Allemagne de l'Est)
L'affaire De Buck - Interposition de personne au profit de l'ordre des Jésuites. Compte-rendu exact et complet extrait des documents officiels
Bruxelles, A.Mertens et fils 1868 388pp., br.orig., 24cm., B40782
L'affaire De Buck - Interposition de personne au profit de l'ordre des Jésuites. Compte-rendu exact et complet extrait des documents officiels
Bruxelles, A.Mertens et fils 1868 388pp., reliure cart. (peu usée, dos en toile avec titre doré), 23cm., texte frais, bon état, rare, B90012
Les baux commerciaux - douze années de jurisprudence
, Bruxelles, Institution d'Etude économique et sociale 1964, 127pp.
Les services sociaux
Genève, Bureau International du Travail 1933 xxiv + 726pp., dans la série "Etudes et documents. Série M (Assurances sociales)" nr.11, br.orig., 24cm., cachet, bon état, E42244
Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Liège de 974 à 1505
Bruxelles, Gobbaerts 1873 96pp., br.orig. (dos restauré), peu de rousseurs, 24cm.
Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Stavelot et de Malmédy de 650 à 1793
Bruxelles, Devroye 1852 viii + 134pp., 24cm., br.orig., cachet, non-coupé
Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Liège [3 volumes] I: de 974 à 1505, II: de 1507 à 1684, III: de 1684 à 1794
Bruxelles, Fr. Gobbaerts (& II-III: Devroye) 1873-1860-1851 3 tomes: xxxvii,96 + xiii,254 + xxxii,470 pp., 24cm., reliures uniformes en demi-cuir rouge, titre doré aux dos, feuilles de garde marbrées, qqs. rousseurs occasionnelles, édité par la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, bon état, peu commun, poids: 1.7kg., B111265
Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas, règnes de Philippe IV (1621-1665) et de Charles II (1665-1700)
Bruxelles, Goemaere 1910 xii + 288pp., 24cm., br.orig. (dos peu restauré) protégée par papier cristal, bon état, B67391
Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas, règne de Charles-Quint (1506-1555)
Bruxelles, Gobbaerts 1885 ix + 451pp., 24cm., br.orig. (peu restaurée) protégée par papier cristal, texte et intérieur en bel état, B67393
Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens [3 tomes]. I: de 1700 à 1750. II: de 1751 à 1794 - Première partie: 1751-1780. III: de 1751 à 1794 - Deuxième partie: 1781-1794
Bruxelles, Devroye 1851-1858 3 tomes: xxxiv,492 + xiii,455 + xxxvii,413pp., 24cm., br.orig. (dos restaurés), non coupé, B74534
Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas, règne de Charles-Quint (1506-1555)
Bruxelles, Gobbaerts 1885 ix + 451pp., 24cm., belle reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre doré au dos), des pages blanches sont reliées entre la plupart des pp., bel état, B90364
Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens [3 tomes] I: de 1700 à 1750. II: de 1751 à 1794 Première partie: 1751-1780. III: de 1751 à 1794 Deuxième partie: 1781-1794
Bruxelles, Devroye 1851-1858 Ouvrage complet en 3 volumes: xxxiv,492 + xiii,455 + xxxvii,413pp., 24cm., reliures uniformes d'époque (plats marbrés, dos en cuir rouge avec titre et faux-nerfs dorés), feuilles de garde marbrées, texte très frais, bon état, rare, B99390
Mémorial belge des conseils de fabrique : tome I-VIII (1857-1864) + Le mémorial belge: droit public de l'église: tome I-VIII (1865-1872) + Le mémorial: revue des intérêts religieux: tome II, IV-XI, XIV-XVII (1874-1889)
Liège, Verhoven-Debeur (1857-1881) & Donnay (1882-1889) 1857-1889 [titre complèt de la série: Mémorial belge des conseils de fabrique, du contentieux des cultes, des bureaux de bienfaisance, des hospices et de l'administration en général, [devient:] Le mémorial belge: droit public de l'église; contentieux du culte, conseils de fabrique, bureaux de bienfaisance, hospice et administrattion en général. Histoire ecclésiastique et archéologie sacrée; [devient:] Le mémorial: revue des intérêts religieux; Législation canonique & civile de l'église, conseils de fabrique, bureaux de bienfaisance, hospices, charité, instruction, histoire de l'église, archéologie, missions, documents, luttes & discussions modernes, biographies, bibliographies, enénements importants], série presque tout complète de 1857-1889 [manquent: cols.1-192 de 1863, les tomes de 1873, 1875, 1884, 1885 & le dernier fascicule (novembre-décembre) de 1889]: ensemble ca.25000 colonnes, texte imprimé en 2 colonnes, année 1857: relié en couverture cart. (dos en cuir endommagé avec titre doré, feuilles de garde marbrées, passé), années 1858-1872: relié en couverture cart. (dos en cuir avec titre doré, feuilles de gardes marbrées, peu usé, 3 années en chaque volume), années 1874-1886: chaque année reliée en couverture cart. (dos en cuir avec titre doré, feuilles de gardes marbrées, peu usé), années 1887-1889 (en fascicules): br.orig. (dos restaurés), qqs.rousseurs, texte toujours en bon état, J76462
Nationale Bank van België : Organieke wetten - Statuten
, Brussel, Nationale Bank van België 1900, 39pp., kaft wat onfris, werk zelf in goede staat
Nouveau Traité et Style de la Procédure Civile dans les justices de paix, les tribunaux de première instance, de commerce et dans les cours impériales ou Le Code Judiciaire mis en pratique par des formules
Paris, Hacquart 1811 xxviii + 1016pp., reliure d'époque demi-cuir, [5e édition entièrement revue et corrigée d'après le travail et les observations de la Chambre des Avoués de Paris et augmentée de], 27cm., peu usé, bon état
Rapport sur les mesures prises par les allemands à l'égard de l'industrie belge pendant l'occupation [2 volumes]
Bruxelles, Albert De Wit 1921 2 tomes: 510 + 351pp. + planches, le tome 2 contient les annexes et planches hors texte (106 photos en n/bl), dans la série "Rapports et documents d'enquête" 3e volume tomes 1-2 (publiés par la commission d'enquête sur les violations des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre), 25cm., brochures originales, pages toujours non coupées, bon état, poids: 2kg., B106062
